Obligation d'emmener un élève en voyage scolaire

Après une recherche rapide, je n'ai pas trouvé de sujet correspondant à ma demande.

J'organise un voyage scolaire à l'étranger cette année avec des élèves de terminale (un groupe de spé, et une classe que j'ai en tronc commun).

Or j'ai un élève qui pose beaucoup de problèmes depuis le début de l'année (travail et comportement): je n'ai aucune confiance en lui (je n'entre pas dans les détails mais il a par exemple la charmante habitude d'accuser systématiquement, par réflexe, un de ses amis quand on lui reproche quelque chose) et je n'ai pas envie d'avoir à le surveiller sans cesse et de supporter son comportement pendant de longues heures dans le car.

Ai-je le droit de lui refuser la participation au voyage ?

Pour l'instant je ne vais pas lui donner les papiers que je donne aux autres élèves (lettre d'engagement, liste des papiers à fournir...) et lui dire que je veux les remettre en mains propres à ses parents (qui sont anti-profs et soutiennent leur fils quoi qu'il fasse) mais j'ai peur que la direction m'impose de l'emmener quoi qu'il arrive.

Bonjour, au collège le chef nous avait dit non. Comme il y avait plus de volontaires que places, nous avons fait un tirage au sort et pour rester dans l'esprit de la charte nous dirons que le sort avait été défavorable aux élèves problématiques (pas tous mais les plus gênants).

Ton idée est bonne. Le risque étant, si l'élève en question est un peu malin, de dire dès de départ "et pourquoi?".

En terminale, ils sont presque majeurs, non? J'ai du mal à me représenter le niveau de maturité....

Bon courage en tout cas.

Panta Rhei a écrit:Bonjour,  au collège le chef nous avait dit non. Comme il y avait plus de volontaires que places, nous avons fait un tirage au sort et pour rester dans l'esprit de la charte nous dirons que le sort avait été défavorable aux élèves problématiques (pas tous mais les plus gênants).

Ton idée est bonne. Le risque étant, si l'élève en question est un peu malin, de dire dès de départ "et pourquoi?".

En terminale, ils sont presque majeurs, non? J'ai du mal à me représenter le niveau de maturité....

Bon courage en tout cas.

J'ai des arguments, je suis tout à fait prêt à lui répondre.

Le niveau de maturité de cet élève est très bas: il me fait penser à un élève de 4e pas très malin. J'ai dit à mes élèves de spé qu'ils étaient prioritaires donc je ne peux pas vraiment le mettre sur liste d'attente, mais en tout cas pas question de lui donner les papiers sans voir ses parents.

Tu devrais peut-être aborder le problème avec ta direction. Le chef établissement étant responsable en cas de soucis, le mien nous avait clairement soutenus - Il ne voulait pas avoir d'ennuis.
Sinon notre intendant nous demande d'avoir une liste complémentaire de 2 ou 3 élèves sur d'attente (en cas de désistement, maladie ou accident de dernière minute). Cet élève pourrait être simplement inscrit sur liste d'attente, et le plus loin possible.
Édit : Je n'avais pas lu ton dernier message

EnglishTidsear a écrit:Tu devrais peut-être aborder le problème avec ta direction. Le chef établissement étant responsable en cas de soucis, le mien nous avait clairement soutenus - Il ne voulait pas avoir d'ennuis.
Sinon notre intendant nous demande d'avoir une liste complémentaire de 2 ou 3 élèves sur d'attente (en cas de désistement, maladie ou accident de dernière minute). Cet élève pourrait être simplement inscrit sur liste d'attente, et le plus loin possible.
Édit : Je n'avais pas lu ton dernier message

Oui, je vais de toute façon évoquer le problème avec la direction d'une façon ou d'une autre car je passe six heures par semaine avec cet élève et c'est déjà très pénible. Cependant je suis dans un gros établissement, ce n'est pas toujours facile de voir le proviseur et ses adjoints sans prendre rendez-vous (le cde et le PA chargé de ce niveau de classe sont par ailleurs nouveaux donc je ne connais pas encore leurs idées sur la question). J'irai quand même faire un tour dans les bureaux avant les vacances: si la porte est ouverte, ça signifie qu'on peut les interrompre dans leur travail en général.

Ci-dessous, une citation trouvée dans un dossier de l'autonome de solidarité. La partie concerne la participation des élèves handicapés, mais le principe de refus possible pour cause de sécurité me semble pertinent dans ton cas. A voir avec ta direction, mais je ne vois pas pourquoi on ne pourrait pas refuser à un élève une sortie facultative, ce qu'est un voyage, s'il est susceptible de poser des problèmes de sécurité pour le groupe. J'ai déjà refusé la participation d'élèves à des sorties car ils s'étaient mal comporté sur une précédente sortie.
Maître Francis Lec, avocat-conseil national de 1992 à 2021, précise à ce sujet(5) :

« En cas de sortie scolaire, aucune discrimination ou décision vexatoire ne peut intervenir à l’égard des élèves. Tout refus doit être motivé, éventuellement pour des raisons de santé ou de sécurité, et recueillir l’accord écrit des parents après discussion. Dans cette hypothèse, l’élève doit être accueilli et une concertation doit s’opérer avec les collègues et le chef d’établissement (ou directeur d’école). »

Meddhea a écrit:Ci-dessous, une citation trouvée dans un dossier de l'autonome de solidarité. La partie concerne la participation des élèves handicapés, mais le principe de refus possible pour cause de sécurité me semble pertinent dans ton cas. A voir avec ta direction, mais je ne vois pas pourquoi on ne pourrait pas refuser à un élève une sortie facultative, ce qu'est un voyage, s'il est susceptible de poser des problèmes de sécurité pour le groupe. J'ai déjà refusé la participation d'élèves à des sorties car ils s'étaient mal comporté sur une précédente sortie.
Maître Francis Lec, avocat-conseil national de 1992 à 2021, précise à ce sujet(5) :

« En cas de sortie scolaire, aucune discrimination ou décision vexatoire ne peut intervenir à l’égard des élèves. Tout refus doit être motivé, éventuellement pour des raisons de santé ou de sécurité, et recueillir l’accord écrit des parents après discussion. Dans cette hypothèse, l’élève doit être accueilli et une concertation doit s’opérer avec les collègues et le chef d’établissement (ou directeur d’école). »

C'est bien ce que je pensais merci. Il y a tout de même une nuance sans doute entre sortie (obligatoire et gratuite) et voyage scolaire (facultatif et payant).

Idem pour moi: pas possible de dire qu'on ne prend pas un élève pour son comportement.
Il y a donc la solution du tirage au sort.
L'an dernier, nous avions choisi le petit concours : ça tombait bien, les élèves les plus pénibles n'étaient pas les meilleurs.
Dans ton cas, vu que ton élève fait partie du groupe prioritaire, voir si le proviseur a une idée. Avertir que l'élève qui aura une exclusion de cours/ un rapport ne peut partir sans mettre le groupe en danger ?

Nous avions une clause disant qu'un élève ayant eu une commission éducative était exclu des voyages (pas des sorties) pour des raisons de sécurité et de gestion de groupe. Du coup les élèves problématiques passaient en commission

Nous avons fait inscrire dans le règlement intérieur la possibilité qu’un élève soit exclu de sortie ou voyage pour son mauvais comportement.

Tu peux demander une lettre de motivation (à tous les élèves) et ainsi l'écarter pour ce motif.

Catalunya a écrit:Tu peux demander une lettre de motivation (à tous les élèves) et ainsi l'écarter pour ce motif.

Ça sous-entend quand même qu'il y ait une réelle différence entre les autres élèves et la sienne.
S'ils ont tous à peu près la même chose et avec des parents procéduriers, si l'administration n'est pas complice de cette injustice, ça ne passera pas. En particulier si c'est le seul spécialiste à être écarté

En principe, tu as un bon pouvoir de négociation : soit l'élève est exclu du voyage, soit il n'y a pas de voyage. Il faut que tu insistes sur le fait non obligatoire du voyage et sur le fait que tu ne peux pas assurer la sécurité des élèves si l'élève qui pose problème participe.
Pour information, la CAA de Toulouse (18 avril 2023, n° 21TL23358) a pu juger que

dans le cadre de ses prérogatives pédagogiques, [l'enseignant a] la possibilité d'apprécier l'opportunité de faire participer un enfant à une activité pouvant représenter un danger pour lui ou pour le reste de la classe

Il s'agissait bien sûr d'un cas extrême.

Je me réserve le droit de ne pas accompagner le voyage, sans forcément l'annuler (des accompagnateurs, ça peut se trouver) et d'emmener un élève qui me manque de respect au quotidien, et qui perturbe le travail de ses camarades, pas très réceptifs heureusement). Il a déjà été reçu par la CPE pour un problème dans une autre matière et le CDE vient de m'écrire qu'il allait le recevoir également. Je vais rédiger un rapport détaillé ce soir, tout en essayant de rester concis.

Dans l'ancien Bo relatif aux voyage scolaire il y avait avait un paragraphe sur la composition du groupe participant à la sortie / voyage dont une interprétation permettait d'exclure un élève.

Ce n'est plus le cas dans la dernière version de juin 2023 qui insiste sur le fait d'amener tous les élèves.

https://www.education.gouv.fr/bo/2023/Hebdo26/MENE2310475C


il reste cependant le passage suivant :

"La sortie concerne de préférence une classe entière ou, à tout le moins, un groupe d'élèves présentant un intérêt commun pour le thème pédagogique de la sortie."

On peut dire que compte tenu de son comportement, Jules ne manifeste pas d’intérêt pour le thème pédagogique de la sortie et qu'il ne peut donc pas participer. Pour cela inclure en gros dans le dossier pédagogique que l'objectif numéro un est la courtoisie / vie en collectivité / respect. En 2 l'objectif culturel, ex: voir le Parthénon)


J'ai un problème similaire, avec un élève qui a été hospitalisé plusieurs mois pour des soucis psy l'an dernier et j'ai en effet pour pour objectif d'aller voir le Parthénon.
j'ai déjà des doutes et comme le dit un ami qui est dans les ressources humaines: "Quand il y a un doute, c'est qu'il n'y a pas de doute"

Alors chez nous, la proviseure dit carrément aux élèves qu'avec un tel comportement, ils ne sont pas acceptés en voyage scolaire, elle appelle les parents et leur explique que c'est une responsabilité suffisamment grande pour les accompagnateurs et qu'ils n'ont pas à s'encombrer d'élèves problématiques. Elle stresse tellement qu'elle prend énormément de précautions.

Lors de l'annonce, il est clairement indiqué que la priorité sera donnée aux élèves ayant le meilleur comportement et que les enseignants se réservent le droit de ne pas accepter un élève en raison de son attitude.

MAIS... je sais qu'elle est dans l'illégalité.

Notre fille en 3° a été hospitalisée en observation deux semaines en janvier en raison de pensées suicidaires, sans tentative, et de scarifications.
Un voyage à l'étranger est prévu la semaine prochaine. A la sortie de l'hôpital, le psychiatre a estimé son état psychique encore fragile mais il était plutôt rassurant et tout à fait favorable à sa reprise d'une vie normale et à sa participation au voyage. La psychiatre qui la suit depuis et l'a vue encore très récemment nous a fourni le même avis, ainsi que le psychologue qu'elle voit en alternance.
Pour autant, la principale veut l'évincer du voyage, prétendument pour le bien de notre fille, mettant en avant un avis de la psychologue/conseillère d'orientation vue en décembre, de soit disant nombreux rapports dont on n'a jamais pu avoir le contenu, les auteurs ou la copie, et la supposée "peur" des camarades de classe.
En fait de peur, aucune de ses camarades ne comprend son exclusion, et trois d'entre elles étaient disposées à être avec elle en famille d'hébergement.
Elle est une excellente élève, n'a jamais posé le moindre problème de discipline, s'est toujours sentie en décalage de maturité avec sa classe, mais y a noué tout de même des amitiés.

Je comprends que la maladie psychique fasse peur, et que ça ne leur simplifie pas la vie, qu'ils veulent se couvrir, mais en l'occurrence lui interdire  ce voyage, c'est comme lui enfoncer la tête sous l'eau.
Elle sera la seule des 4 classes de troisièmes à rester. La principale lui propose de faire un "stage" durant le séjour (!!!)

Malheureusement nous n'avons que très peu de temps pour agir, et nous ne sommes pas du genre procédurier habituellement, quel recours pouvons nous faire pour qu'elle puisse participer au voyage ?

Eliette a écrit:Notre fille en 3° a été hospitalisée en observation deux semaines en janvier en raison de pensées suicidaires, sans tentative, et de scarifications.
Un voyage à l'étranger est prévu la semaine prochaine. A la sortie de l'hôpital, le psychiatre a estimé son état psychique encore fragile mais il était plutôt rassurant et tout à fait favorable à sa reprise d'une vie normale et à sa participation au voyage. La psychiatre qui la suit depuis et l'a vue encore très récemment nous a fourni le même avis, ainsi que le psychologue qu'elle voit en alternance.
Pour autant, la principale veut l'évincer du voyage, prétendument pour le bien de notre fille, mettant en avant un avis de la psychologue/conseillère d'orientation vue en décembre, de soit disant nombreux rapports dont on n'a jamais pu avoir le contenu, les auteurs ou la copie, et la supposée "peur" des camarades de classe.
En fait de peur, aucune de ses camarades ne comprend son exclusion, et trois d'entre elles étaient disposées à être avec elle en famille d'hébergement.
Elle est une excellente élève, n'a jamais posé le moindre problème de discipline, s'est toujours sentie en décalage de maturité avec sa classe, mais y a noué tout de même des amitiés.

Je comprends que la maladie psychique fasse peur, et que ça ne leur simplifie pas la vie, qu'ils veulent se couvrir, mais en l'occurrence lui interdire  ce voyage, c'est comme lui enfoncer la tête sous l'eau.
Elle sera la seule des 4 classes de troisièmes à rester. La principale lui propose de faire un "stage" durant le séjour (!!!)

Malheureusement nous n'avons que très peu de temps pour agir, et nous ne sommes pas du genre procédurier habituellement, quel recours pouvons nous faire pour qu'elle puisse participer au voyage ?

@Eliette,

Je vais essayer de te répondre avec diplomatie. Tu postes une question ici en tant que parents alors que tu es toi-même enseignante. Tu sais sans nulle doute qu'un voyage scolaire à l'étranger n'est pas de tout repos et ce que cela implique pour l'équipe enseignante. Tu présentes les choses en expliquant que ta fille est fragile et qu'elle a été hospitalisée le mois dernier.
C'est une énorme responsabilité pour les professeurs qui organisent et accompagnent ce voyage, pour ses camarades hébergées avec elle et pour la famille qui l'accueille (et qui ne parle pas forcement sa langue correctement pour l'aider).
Toi-même accepterais tu en tant qu'adulte de recevoir à domicile plusieurs jours une jeune fille fragile que tu connais peu ou pas du tout?
Honnêtement, la réponse est Non.
C'est une lourde responsabilité que tu fais peser sur les épaules d'autres personnes qui n'ont pas que ta fille à encadrer. Je sais que mes propos sont durs mais je pense que tu peux comprendre les choses puisse que tu es professeur.

Je ne demandais pas un autre avis, non éclairé, sur l'opportunité ou non qu'elle participe au voyage. L'avis des médecins me parait plus pertinent.
Je demandais un conseil juridique.

valle a écrit:En principe, tu as un bon pouvoir de négociation : soit l'élève est exclu du voyage, soit il n'y a pas de voyage. Il faut que tu insistes sur le fait non obligatoire du voyage et sur le fait que tu ne peux pas assurer la sécurité des élèves si l'élève qui pose problème participe.
Pour information, la CAA de Toulouse (18 avril 2023, n° 21TL23358) a pu juger que

dans le cadre de ses prérogatives pédagogiques, [l'enseignant a] la possibilité d'apprécier l'opportunité de faire participer un enfant à une activité pouvant représenter un danger pour lui ou pour le reste de la classe

Il s'agissait bien sûr d'un cas extrême.

Tu as aussi cette réponse qui ne conviendra pas non plus.

Eliette a écrit:Notre fille en 3° a été hospitalisée en observation deux semaines en janvier en raison de pensées suicidaires, sans tentative, et de scarifications.
Un voyage à l'étranger est prévu la semaine prochaine. A la sortie de l'hôpital, le psychiatre a estimé son état psychique encore fragile mais il était plutôt rassurant et tout à fait favorable à sa reprise d'une vie normale et à sa participation au voyage. La psychiatre qui la suit depuis et l'a vue encore très récemment nous a fourni le même avis, ainsi que le psychologue qu'elle voit en alternance.
Pour autant, la principale veut l'évincer du voyage, prétendument pour le bien de notre fille, mettant en avant un avis de la psychologue/conseillère d'orientation vue en décembre, de soit disant nombreux rapports dont on n'a jamais pu avoir le contenu, les auteurs ou la copie, et la supposée "peur" des camarades de classe.
En fait de peur, aucune de ses camarades ne comprend son exclusion, et trois d'entre elles étaient disposées à être avec elle en famille d'hébergement.
Elle est une excellente élève, n'a jamais posé le moindre problème de discipline, s'est toujours sentie en décalage de maturité avec sa classe, mais y a noué tout de même des amitiés.

Je comprends que la maladie psychique fasse peur, et que ça ne leur simplifie pas la vie, qu'ils veulent se couvrir, mais en l'occurrence lui interdire  ce voyage, c'est comme lui enfoncer la tête sous l'eau.
Elle sera la seule des 4 classes de troisièmes à rester. La principale lui propose de faire un "stage" durant le séjour (!!!)

Malheureusement nous n'avons que très peu de temps pour agir, et nous ne sommes pas du genre procédurier habituellement, quel recours pouvons nous faire pour qu'elle puisse participer au voyage ?

C'est ta fille.
S'il s'agissait de l'une de tes élèves dans la même situation, serais-tu sereine à l'idée de l'emmener en voyage à l'étranger où peut-être tu devrais faire face à des scènes de scarification voire à une hospitalisation d'urgence dans des conditions très particulières ?
Ses camarades ont peut-être peur car elles ont déjà vécu de telles scènes en classe ou à la récréation, les professeurs et le CdE ont peut-être peur de devoir affronter une épreuve humaine et administrative en cas de problème.
Serais-tu prête à signer une décharge totale si jamais ce genre de problème survenait quand ta fille est loin, avec soucis de rapatriement etc?
Certes il est admis qu'un voyage scolaire s'adresse à chaque élève ou à aucun. Et le risque zéro n'existe jamais. Mais ce n'est pas la maladie psychique qui fait peur en tant que telle, ce sont les comportements qu'elle peut générer qui sont cause de troubles difficiles à juguler quand on gère un groupe.
Il y a peut-être des évènements que tu ignores qui se sont passés au collège. Tu peux aussi insister , pour en avoir le cœur net, pour lire les rapports que l'on n'a pas voulu te montrer.
Je comprends que l'équipe pédagogique veuille se blinder, mais toi de ton côté il faut que tu puisses assurer que ta fille ne sera pas traversée d'idées noires ni n'aura un comportement problématique pendant ce voyage et ça ça va être impossible à garantir.
Je ne verrais pas dans la décision de la CdE une marque de stigmatisation, plutôt un signe de légitime prudence.
Mais je ne raisonne peut-être pas comme il faut.

Eliette a écrit:Je ne demandais pas un autre avis, non éclairé,  sur l'opportunité ou non qu'elle participe au voyage. L'avis des médecins me parait plus pertinent.
Je demandais un conseil juridique.

D'accord. Ma réponse ne te plaira pas non plus alors ( je n'avais pas vu celle de Cassandrine).

Je n'ai pas assez de connaissances juridiques. Je me dis seulement que passer par cette voie pour obliger l'équipe à emmener cette élève est de nature à supprimer toute motivation ultérieure d'une équipe enseignante pour un voyage scolaire.
Je comprends néanmoins ton inquiétude au sujet de la façon dont ta fille vivrait cette éviction.

Tu peux mener l’affaire devant le tribunal administratif. Le voyage sera terminé depuis longtemps quand tu auras ta réponse…

Pensez vous vraiment que les médecins et nous mêmes serions favorables s'il y avait un risque important ? en l'occurrence le risque est de la laisser seule une semaine, exclue de tout son groupe, à ruminer sa déception.
Elle paie je pense un accident qui s'est produit l'an dernier (une élève est tombée et a fini aux urgences) sur ce même voyage.