Pas d'eau chaude depuis maintenant 3 semaines dans logement de fonction

Bonjour, j'espère que je ne me trompe pas de catégorie.

Je suis dans une situation compliquée et je ne sais plus trop quoi faire pour améliorer la situation, à part payer plein pot... Ce que je ne peux pas me permettre.

J'habite actuellement dans un logement de fonction qui revient à la gestionnaire de mon collège. Celle-ci n'en veut pas et donc a demandé au département de le louer pour moi. Cela fait 1an que j'habite ce logement.
Il y a environ 40 jours, la chaudière à gaz a eu une petite fuite, que j'ai signalé. La gestionnaire a estimé que ce n'était pas grave et que ça pouvait attendre début octobre, où il était prévu depuis longtemps qu'un plombier passe pour le contrôle annuel.

Très mauvaise décision de sa part puisque environ 15 jours plus tard, la fuite s'est aggravée et cela a fini par faire que je n'ai plus d'eau chaude.

Un plombier est passé "en urgence" (mais quand même 5 jours après...) et a estimé que la chaudière était fichue et à remplacer entièrement.

Ca c'était il y a 2 semaines, et depuis les choses trainent. Le plombier a envoyé le devis, la gestionnaire l'a envoyé au département, et elle m'a dit que le département allait le valider mais que ce n'était pas officiel encore. Mais rien ne se passe.

J'envoie régulièrement des messages à la gestionnaire, sans la harceler non plus mais celle-ci ne me répond pas ou me répond du style "je vous dirais quand j'aurais des infos".

Honnêtement, je n'en peux plus de cette situation. Cela fait 1 semaine que je suis tombée malade, légèrement d'abord puis que ça s'aggrave. Vendredi dernier j'ai décidé de m'arrêter parce que ça n'allait pas, et je le suis jusqu'à ce mercredi.

Je précise que ma chaudière controle bien sur le chauffage et que sans chaudière pas de chauffage non plus. Je ne me suis pas lavée depuis vendredi parce que je grelotte de froid même avec plusieurs pulls, et je suis fatiguée. C'est horrible d'être réduite à cette situation... Je le vis très mal.

Que feriez-vous à ma place? J'ai envie de contacter le département mais je ne sais même pas ce que c'est.

Merci à ceux qui répondront.

Tu n'aurais pas un contact dans la convention d'occupation précaire que tu as signé avec le conseil départemental?

Patience et raison a écrit:Tu n'aurais pas un contact dans la convention d'occupation précaire que tu as signé avec le conseil départemental?

Non pas de contact. J'ai tapé au hasard le département sur internet et ça m'a affiché un numéro. J'ai appelé, expliqué ma situationà la personne mais on n'a pas vraiment su me répondre. J'ai envoyé un mail a cette personne résumant ma situation, elle doit le transmettre au responsable...

C'est toujours mieux que de rien faire mais c'est déprimant

Une question au CA ? Si ce n’est pas dans trop longtemps… bon courage

EdithW a écrit:Une question au CA ? Si ce n’est pas dans trop longtemps… bon courage

Merci! Je ne savais pas que ça pouvait être mentionné au CA... Je n'en fais pas partie mais est ce qu'il faut que j'en touche un mot aux membres?

C'est le propriétaire qui doit agir normalement. Tu as signé un contrat de location avant de t'installer je suppose, et tu dois en avoir un exemplaire. Qui a apposé sa signature? Même si elle a signé en tant que représentant d'une institution, c'est cette personne qu'il faudrait contacter à mon avis.

Quoi qu'il en soit, l'ADIL de ton secteur pourrait peut-être te renseigner: https://www.anil.org/lanil-et-les-adil/votre-adil/

Acheter (ou te faire prêter) un petit radiateur électrique te permettrait d'avoir moins froid dans ta pièce principale ou ta salle de bain.

Si tant est qu'il y ait une baignoire, tu peux chauffer de l'eau et te faire couler un bain tiède, pour ce que ca vaut... Sauf si c'est une cuisinère à gaz que tu as, et dans ce cas là, tu es marron...
Un chauffage d'appoint, mais surtout, une couverture chauffante, c'est ce qu'il y a de mieux...

Bonjour , 
Voici un petit truc pour prendre une douche chaude (ayant vécu cette situation en famille avec panne de chauffe eau).Si tu as une bouilloire électrique ou un autre moyen de chauffer de l eau , verser une moitié d eau froide et une moitié d eau très chaude dans une bouteille d eau classique pour obtenir une eau plus ou moins chaude à ta convenance .Utiliser la bouteille entière pour se laver et se rincer .La bouteille va avoir un bon débit pour se laver rapidement .Si cheveux longs ,rajouter une ou deux bouteilles selon la longueur des cheveux .Nous l'avons fait 4 jours à 4 (dont 2 à cheveux longs voir très longs pour ma fille ).
Bon courage en attendant

La gestionnaire vient de m'appeler pour me dire que le responsable du département l'avait appelé et n'était pas content. Apparemment, je n'aurais pas le droit de les contacter et seule elle a le droit.
Mais c'est très étrange parce qu'elle m'a aussi dit que ça donnait l'impression qu'elle ne faisait pas son travail. Du coup je ne sais pas si le monsieur n'était pas content parce que j'avais appelé, ou pas content d'elle, ou les 2. Je ne comprends pas pourquoi je n'aurais pas le droit de contacter le département... C'est très étrange.
Bref du coup je me retrouve avec ma gestionnaire à dos alors que je voulais juste savoir ou ça en était à la base. Pas nécessairement que la gestionnaire se fasse engueuler.
J'en ai marre... J'ai l'impression qu'on se fout bien de ma gueule.

Et évidemment aucune réponse du département pour moi suite à mon mail d'hier. Entre l'indifférence et les mépris, c'est ma fête en ce moment...

Merci pour vos conseils en tout cas. Au début je prenais ma douche au collège, celle du personnel de ménage (mais elles ne s'en servent pas). Mais en fait elles ne sont pas fonctionnelles : l'évacuation d'eau est bouchée, donc de l'eau partout. Et cela fait une panne d'électricité dans la cuisine du collège... Il y a un interrupteur juste à côté de la douche qui serait peut être le soucis.

Donc au final je ne peux pas les utiliser alors qu'elles sont littéralement à 10mètres de mon logement.
Je vais essayer d'appeler la mairie pour savoir s'il n'y aurait pas des douches publiques dont je ne connaitrais pas l'existence...

Qu'en dit le chef d'établissement ???

Nemaki123 a écrit:La gestionnaire vient de m'appeler pour me dire que le responsable du département l'avait appelé et n'était pas content. Apparemment, je n'aurais pas le droit de les contacter et seule elle a le droit.
Mais c'est très étrange parce qu'elle m'a aussi dit que ça donnait l'impression qu'elle ne faisait pas son travail. Du coup je ne sais pas si le monsieur n'était pas content parce que j'avais appelé, ou pas content d'elle, ou les 2. Je ne comprends pas pourquoi je n'aurais pas le droit de contacter le département... C'est très étrange.
Bref du coup je me retrouve avec ma gestionnaire à dos alors que je voulais juste savoir ou ça en était à la base. Pas nécessairement que la gestionnaire se fasse engueuler.
J'en ai marre... J'ai l'impression qu'on se fout bien de ma gueule.

Et évidemment aucune réponse du département pour moi suite à mon mail d'hier. Entre l'indifférence et les mépris, c'est ma fête en ce moment...

J'ai envie de dire : oui. Trois semaines sans eau chaude, ça commence à faire beaucoup. Au lieu de t'en vouloir, ta gestionnaire devrait comprendre que ta situation devient intenable et que tu cherches juste une solution. A la base, c'est elle qui a retardé les travaux en jugeant qu'il n'y avait pas urgence... si elle avait habité le logement, elle aurait sûrement réagi plus vite.
Je suis d'accord avec Madame_Prof, as-tu parlé de ton problème à ton chef d'établissement?  A mon avis, c'est lui qui peut le plus débloquer ton problème en accélérant les démarches.

As-tu contacté ton assurance ? J'ai une collègue qui a eu un souci d'électricité dans son nouveau logement et son assurance lui a dit d'envoyer un mail en l'aiguillant sur le contenu avec les textes de loi pour appuyer son propos. Le tout avait été envoyé à l'agence. Cela avait été très efficace car avec ce souci d'électricité, son logement n'était pas considéré comme décent.

La gestionnaire a fait ce qu elle devait en transmettant le dossier au Département qui est le propriétaire des locaux.
Il faut savoir que celui ci n'est pas obligé d'agir et de remplacer la chaudière surtout si vous lui avez mis la pression .

Pour moi la meilleure solution c'est de demander à la gestionnaire de faire intervenir un autre plombier afin qu elle s'assure qu'effectivement la chaudière n'est pas réparable et qu'elle doit être remplacée; souvent les plombiers ont des solutions pour trouver des pièces de remplacement; l'avantage de cette solution c'est d'utiliser le budget de l'établissement sans faire intervenir le Département .

p.s/ Le CA n'a aucune compétence pour ce cas de figure si ce n'est de sensibiliser le représentant du Département au problème s'il participe au CA mais la prochaine réunion du CA c'est quand ?

quattro a écrit:Il faut savoir que celui ci n'est pas obligé d'agir et de remplacer la chaudière surtout si vous lui avez mis la pression.

Vraiment?

Nemaki123 a écrit:Un plombier est passé "en urgence" (mais quand même 5 jours après...) et a estimé que la chaudière était fichue et à remplacer entièrement.

Engie a écrit:Quant au propriétaire, sa mission première est de mettre à disposition une chaudière en parfait état de fonctionnement lors de la mise en location. Si des réparations majeures s'avèrent nécessaires ou si l'appareil nécessite un remplacement en raison de son ancienneté, ces charges reviennent au propriétaire.

https://www.engie-homeservices.fr/dossiers/chaudiere-en-panne

Et en quoi le fait de "mettre la pression" quand on grelotte donnerait-il une raison particulière au département/propriétaire de ne pas agir? Une susceptibilité froissée du fait d'un non respect du protocole?

Le problème, c'est qu'une convention d'occupation précaire n'est pas un bail. De ce fait les obligations qui incombent au bailleur ne sont pas du tout les mêmes, semble-t-il.
Il faut donc voir ce que détaille le document de convention que tu as signé, si j'en crois cet article :
https://actu.dalloz-etudiant.fr/a-la-une/article/la-convention-doccupation-precaire-nest-pas-un-bail/h/cdc6f4eabd05edc652c4ded53e939ba4.html
Extrait :

Régime de la convention d’occupation précaire : la prévalence de la loi des parties – La qualification de convention d’occupation précaire écarte donc les règles relatives au bail, d’habitation ou commercial. La Cour rappelle ici que la convention d’occupation précaire n’étant pas un bail, les dispositions de droit commun relatives au contrat de louage ne s’appliquent pas, notamment l’article 1719 du Code civil qui fonde l’obligation du bailleur « de délivrer la chose louée et d’entretenir cette chose en état de servir à l’usage pour lequel elle a été louée ». Si ces obligations s’imposent naturellement dans un bail, « sans qu’il soit besoin d’une stipulation particulière », a contrario, dans une convention d’occupation précaire, les obligations de délivrance et d’entretien de la chose louée ne s’imposent que si les parties les ont expressément prévues par une clause spécifique. Soustraite au régime du bail, la convention d’occupation précaire est alors exclusivement régie par les prévisions contractuelles des parties. Toutefois, l’arrêt conduit à s’interroger sur les contours exacts de ce contenu obligationnel. En l’espèce, c’était sous l’angle de la responsabilité contractuelle du propriétaire que la question se posait. Si le préjudice matériel de l’occupant résultant des infiltrations était sans aucun doute établi, il ne suffisait pas à engager la responsabilité du propriétaire, soustrait à l’obligation de délivrance et de jouissance paisible incombant au seul bailleur : la convention précaire n’étant pas un bail, la seule existence d’un dégât matériel ne pouvait suffire à établir un manquement contractuel imputable au propriétaire. Ainsi que le souligne la Cour, outre l’existence d’un préjudice, l’occupant à titre précaire doit, pour en obtenir la réparation, « établir un manquement du cocontractant à ses obligations contractuelles », ce qui suppose de déterminer les obligations préalablement contractées par le propriétaire. 

Au temps pour moi. J'ai mal compris sans doute, mais je ne vois pas où @Nemaki123 précise dans ses messages que son logement est loué sous le régime de la convention d'occupation précaire.

C'est ce que je déduis de cet échange :

Nemaki123 a écrit:

Patience et raison a écrit:Tu n'aurais pas un contact dans la convention d'occupation précaire que tu as signé avec le conseil départemental?

Non pas de contact. J'ai tapé au hasard le département sur internet et ça m'a affiché un numéro. J'ai appelé, expliqué ma situationà la personne mais on n'a pas vraiment su me répondre. J'ai envoyé un mail a cette personne résumant ma situation, elle doit le transmettre au responsable...

C'est toujours mieux que de rien faire mais c'est déprimant

henriette a écrit:C'est ce que je déduis de cet échange :

Nemaki123 a écrit:

Patience et raison a écrit:Tu n'aurais pas un contact dans la convention d'occupation précaire que tu as signé avec le conseil départemental?

Non pas de contact. J'ai tapé au hasard le département sur internet et ça m'a affiché un numéro. J'ai appelé, expliqué ma situationà la personne mais on n'a pas vraiment su me répondre. J'ai envoyé un mail a cette personne résumant ma situation, elle doit le transmettre au responsable...

C'est toujours mieux que de rien faire mais c'est déprimant

Je vois. Mais il me semble que @Nemaki123 réagissait d'abord sur la possibilité du contact, ce qui ne valait pas nécessairement confirmation de l'hypothèse de la convention. Bon, quoi qu'il en soit, comme je l'ai dit plus haut, dans un cas comme celui-là j'irais au plus vite, si c'est possible, prendre conseil auprès des juristes d'une ADIL, qui d'après mon expérience en connaissent un rayon sur ce genre de question et sont sans doute plus à même de conseiller sur les possibilités et la marche à suivre que les néos qui passent par là. En plus si je me souviens bien, les conseils sont gratuits.

Je compatis, c'est inadmissible et pourtant je ne suis pas surprise. J'ai pris mon logement de fonction il y a deux mois, signalé des problèmes (pénibles mais moins urgents au quotidien que ce que tu évoques @Nemaki123), et il ne se passe... rien.
Ma gestionnaire les relance régulièrement, ils ne répondent pas, ou ils sont en train de faire des devis, ou ils atténuent l'aspect désagréable du problème en disant que "personne n'a jamais rien fait remonter de tel avant vous"...
Bon, faut être clair : le Département s'en fout et ne souhaite pas investir un kopeck dans les logements de fonction.

LadyOlenna a écrit:Je compatis, c'est inadmissible et pourtant je ne suis pas surprise. J'ai pris mon logement de fonction il y a deux mois, signalé des problèmes (pénibles mais moins urgents au quotidien que ce que tu évoques @Nemaki123), et il ne se passe... rien.
Ma gestionnaire les relance régulièrement, ils ne répondent pas, ou ils sont en train de faire des devis, ou ils atténuent l'aspect désagréable du problème en disant que "personne n'a jamais rien fait remonter de tel avant vous"...
Bon, faut être clair : le Département s'en fout et ne souhaite pas investir un kopeck dans les logements de fonction.

Soyons clair:
Une convention d' occupation précaire -comme son nom l' indique- ne donne aucun droit: à tout moment la Collectivité peut estimer que les logements de fonction coutent trop cher  à entretenir et  décider de ne plus investir dans leur rénovation; en droit public celà s'appelle la libre administration des collectivités territoriales.
Je rappelle que le logement de fonction n'est pas un droit: d'ailleurs de nombreux EPLE n'en possèdent pas et les personnels doivent se loger par leurs propres moyens; Une mauvaise langue dirait que les Collectivités voient d' un mauvais oeil l' occupation de leurs locaux par du personnel d'Etat.
Autrefois l'attribution de logements de fonction avait un sens: les personnels logés étaient sensés en contrepartie du logement assurer  le gardiennage , la sécurité et la surveillance des installations ( de gaz en cas de fuite, électriques et de chauffage en cas de panne) , les dits personnels étant sensés effectuer des rondes  et prendre les mesures appropriées en  cas de problème.
De nos jours avec l'arrivée des nouvelles technologies (surveillance des locaux à distance- télésurveillance des installations sensibles) ces logements de fonction n' ont plus aucun intérêt  pour les Départements et Régions  qui voudraient bien les refiler au secteur privé à des fins de location( oui les Collectivités -comme l Etat- cherchent aussi de l'argent pour équilibrer leurs budgets )
Oui , le monde change .
Pour en revenir au problème de la collègue en panne je lui conseille de voir avec le CE et la gestionnaire pour trouver un plombier capable de réparer au moins provisoirement la chaudière avec des pièces détachées  avant qu ' une autre solution ne soit trouvée ( subvention exceptionnelle du Département ?- pose de radiateurs électriques...)

P.S: pour info ds un EPLE  précédent  j ai du aussi patenter 15 jours la réparation de ma chaudière pour avoir de l'eau chaude et j 'avais trouvé la solution d' utiliser le soir les douches de l 'internat quand tout le monde était couché.

Et pourtant je suis bien logée par "nécessite absolue de service". Et pourtant Stéphane Vitel est décédé l'été 2023 car il a fait une levée de doutes dans son établissement à la suite du déclenchement de l'alarme. Et pourtant il faut demander une autorisation, une dérogation, à l'obligation de loger si on veut loger ailleurs, dérogation pour laquelle il faut argumenter. Et pourtant j'accepte un salaire inférieur à celui de la moitié de la salle des profs parce que justement le logement de fonction me permet de m'y retrouver, bien qu'il me coûte 400 balles par mois.

quattro a écrit:Autrefois l'attribution de logements de fonction avait un sens: les personnels logés étaient sensés en contrepartie du logement assurer  le gardiennage , la sécurité et la surveillance des installations ( de gaz en cas de fuite, électriques et de chauffage en cas de panne) , les dits personnels étant sensés effectuer des rondes  et prendre les mesures appropriées en  cas de problème.
De nos jours avec l'arrivée des nouvelles technologies (surveillance des locaux à distance- télésurveillance des installations sensibles) ces logements de fonction n' ont plus aucun intérêt  pour les Départements et Régions 

Ce que tu écris est factuellement faux dans de nombreux EPLE au moins dans ma région :
je ne sais pas de quelle télésurveillance tu parles. Celle qui réveille CDE ou PA 4 fois par nuit en temps d'orage ? Celle qui serait capable avec ses petits bras musclés d'aller remettre le courant histoire de ne pas perdre la totalité du contenu des congélateurs ?
Ah non, ça doit être celle qui aurait évité de déranger mon chef je ne sais combien de fois pendant ses vacances (cette période entre le 1er et le 10 août) car il lui a fallu ouvrir à des sociétés commissionnées par le CD pour des travaux sans même qu'il ait été pris la peine de l'en avertir et de vérifier qu'il serait là ?
Les temps changent en effet, mais pas dans le sens que tu penses.

henriette a écrit:
Ce que tu écris est factuellement faux dans de nombreux EPLE au moins dans ma région :
je ne sais pas de quelle télésurveillance tu parles. Celle qui réveille CDE ou PA 4 fois par nuit en temps d'orage ? Celle qui serait capable avec ses petits bras musclés d'aller remettre le courant histoire de ne pas perdre la totalité du contenu des congélateurs ?
Ah non, ça doit être celle qui aurait évité de déranger mon chef je ne sais combien de fois pendant ses vacances (cette période entre le 1er et le 10 août) car il lui a fallu ouvrir à des sociétés commissionnées par le CD pour des travaux sans même qu'il ait été pris la peine de l'en avertir et de vérifier qu'il serait là ?
Les temps changent en effet, mais pas dans le sens que tu penses.

Effectivement dans les Bouches du Rhône plus personne n'ose se déplacer en cas d'alerte