- Madame_ProfEsprit sacré
Essayer de refuser, oui, s'obstiner si on a un ordre de mission, non. Je doute que, la surveillance d'examens blancs, le juge du TA trouve cela incompatible avec les activités de nature pédagogique...
Sinon, oui, ça peut arriver une MCS d'un poste en ZR. Même si c'est rare. Faut pas se prendre la tête avec ça. ribiza, si trop de TZR (on en sera loin quand même hein), ils feront des remplacements de courte et moyenne durée, ce qui permettra peut-être d'assurer les remplacements (perso, pas remplacée pendant des mois... en SVT aussi).
Sinon, oui, ça peut arriver une MCS d'un poste en ZR. Même si c'est rare. Faut pas se prendre la tête avec ça. ribiza, si trop de TZR (on en sera loin quand même hein), ils feront des remplacements de courte et moyenne durée, ce qui permettra peut-être d'assurer les remplacements (perso, pas remplacée pendant des mois... en SVT aussi).
- KouriaNiveau 5
Merci @Madame_Prof. Entre temps, je suis tombée sur ce poste :
https://www.neoprofs.org/t115231-surveillance-durant-la-semaine-du-bac-blanc
(En l'occurrence, je ne suis pas dans un rapport de force du tout, je crois que c'est par erreur qu'on m'a attribué ces heures de surveillance – peut-être au cas où ça passerait, peut-être de bonne foi – mais j'en profite pour me renseigner.)
https://www.neoprofs.org/t115231-surveillance-durant-la-semaine-du-bac-blanc
(En l'occurrence, je ne suis pas dans un rapport de force du tout, je crois que c'est par erreur qu'on m'a attribué ces heures de surveillance – peut-être au cas où ça passerait, peut-être de bonne foi – mais j'en profite pour me renseigner.)
- ribizaNiveau 3
Mathador a écrit:
J'ai déjà vu des barres ZRD à 1000 et des poussières (en maths en IDF), j'avais supposé que cela correspondait à des suppressions de postes en ZR pour pourvoir les postes fixes à tout prix.
Ah oui, les profs de maths en IDF qui ne sont jamais TZR j'en avais entendu parler ! Pas dit que ça soit pour autant lié aux MCS... Je me demandais par exemple où en étaient les profs de techno (et leurs TZR !) après la suppression de l'heure en 6e ?
Madame_Prof a écrit:
Sinon, oui, ça peut arriver une MCS d'un poste en ZR. Même si c'est rare. Faut pas se prendre la tête avec ça. ribiza, si trop de TZR (on en sera loin quand même hein), ils feront des remplacements de courte et moyenne durée, ce qui permettra peut-être d'assurer les remplacements (perso, pas remplacée pendant des mois... en SVT aussi).
Si c'est l'académie de Créteil, en effet, c'est sûrement la gestion RH la plus délicate... En tout cas, merci pour la réponse. Ça me rassure pas mal que vous trouviez cela peu probable malgré les circonstances !
- Fabrice25Habitué du forum
Kouria a écrit:Je reviens sur ma question. En fait, ce que dit @Fabrice25, est-ce que ça signifie qu'on ne peut jamais imposer de faire de la surveillance d'examen hors de son temps de service ? Et que si on accepte, ça doit nécessairement être payé en HSE ?
Ce que je dis, c'est qu'on ne peut pas t'imposer cela pour compléter ton service lorsque tu n'aurais pas atteint ton maxima de service.
Ce n'est pas considéré comme une activité de nature pédagogique, car l'acte de surveiller peut être fait par n'importe qui et que tes compétences de professeur n'auraient pas été mis à contribution : il est bien plus utile de te faire faire des choses en lien avec ta matière (que toi seule peut faire du fait de tes diplômes) plutôt qu'un truc que tout le monde peut faire. L'idée est là.
Tu as donc le droit de refuser en citant les textes qui sont à ton avantage. Maintenant si un chef s'obstine, tu peux faire intervenir un syndicat ou alors accepter en considérant que le jeu n'en vaut pas la chandelle.
Il est bien précisé dans les brochures TZR que la surveillance d'examen et la tenue du CDI (pour reprendre les exemples classiques / tarte à la crème) ne sont pas des activités de nature pédagogique.
- Madame_ProfEsprit sacré
Fabrice25 a écrit:Kouria a écrit:Je reviens sur ma question. En fait, ce que dit @Fabrice25, est-ce que ça signifie qu'on ne peut jamais imposer de faire de la surveillance d'examen hors de son temps de service ? Et que si on accepte, ça doit nécessairement être payé en HSE ?
Ce que je dis, c'est qu'on ne peut pas t'imposer cela pour compléter ton service lorsque tu n'aurais pas atteint ton maxima de service.
Ce n'est pas considéré comme une activité de nature pédagogique, car l'acte de surveiller peut être fait par n'importe qui et que tes compétences de professeur n'auraient pas été mis à contribution : il est bien plus utile de te faire faire des choses en lien avec ta matière (que toi seule peut faire du fait de tes diplômes) plutôt qu'un truc que tout le monde peut faire. L'idée est là.
Tu as donc le droit de refuser en citant les textes qui sont à ton avantage. Maintenant si un chef s'obstine, tu peux faire intervenir un syndicat ou alors accepter en considérant que le jeu n'en vaut pas la chandelle.
Il est bien précisé dans les brochures TZR que la surveillance d'examen et la tenue du CDI (pour reprendre les exemples classiques / tarte à la crème) ne sont pas des activités de nature pédagogique.
Ah bon ? Quelles brochures ?
Le cas du CDI est totalement différent, et effectivement détaillé dans le mémo TZR du Snes par exemple (dont la nouvelle édition va bientôt sortir, pour info). Le TZR qui n'est pas documentaliste n'a justement pas les compétences pour gérer le CDI, avec ou sans élèves. Pour de la surveillance d'examens blancs, tu comprends bien que cela ne tient plus tellement. Par ailleurs, le lien avec la discipline n'a rien d'évident (de l'aide aux devoirs ou du tutorat peuvent se faire sans).
Il convient de distinguer la réponse politique et la réponse réglementaire. Les textes sont, justement, flous. Donc dire qu'ils sont en faveur des TZR, c'est beaucoup s'avancer à mon avis !!
Dans ce cas précis, je dirais que ça ne vaut pas tellement le coup de batailler. S'il s'agissait chaque semaine d'imposer diverses tâches, jamais les mêmes, avec un EDT changeant, à notre collègue, oui il y aurait une bataille à mener. Par ailleurs, il ne s'agit pas de "compléter son service" au sens "service d'enseignement".
Faire intervenir un syndicat ? Vous croyez qu'on va répondre quoi à un collègue dans cette situation ? Qu'on va le mettre en difficulté face à un chef ? Qu'on va aller voir le chef pour lui faire part de notre propre interprétation des textes ?
C'est la même chose pour DF. Oui on peut essayer de refuser autant que possible, avec divers augments légitimes (et ça marche assez souvent mais pas toujours), mais non, on accompagnera jamais un TZR qui voudrait attaquer au TA le fait qu'on lui fasse "compléter son service" avec des heures de DF (qui sont tout à fait de nature pédagogique...) On ne risque pas inutilement des jurisprudences défavorables.
Bref, en résumé, les textes sont ce qu'ils sont, mais il ne faut pas croire qu'ils nous protègent efficacement quand on veut refuser un ordre d'un chef, surtout quand il est question d'interprétation. Et d'un point de vue purement juridique, tout ordre d'un chef doit être appliqué. La contestation vient après. En pratique, évidemment, c'est différent, elle doit venir avant pour avoir une chance d'aboutir.
Je lis ici souvent des choses peu réalistes.
Un exemple récent dans mon académie :
- Une collègue affectée sans arrêté. Conteste par écrit (déconseillé). N'y va pas pendant des semaines.
- Retrait de trentièmes.
- Le rectorat a tout à fait pu prouver que la collègue se savait affectée (elle-même l'a écrit plusieurs fois) et qu'elle a délibérément refusé d'y aller.
- Pas de recours possible. Ce serait défavorable.
- Donc, quand il n'y a pas d'arrêté, on ne dit pas qu'on y va pas autrement qu'oralement. Combien de fois ai-je lu autre chose ici ou ailleurs ?
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2017-2025 - 10ème établissement, en poste fixe ! Et, militante (encore, malgré tout...) !
2013-2017 - TZR en expérimentation au gré des établissements, et militante !
2012-2013 - Année de stage en collège
- Fabrice25Habitué du forum
Gagnons du temps : en quoi la surveillance est une activité de nature pédagogique ?
@H@_x expliquait lui même que dans l’académie de Paris, il menaçait le gestionnaire de ne pas se rendre à son affectation s’il n’avait pas d’arrêté (@Jenny aussi de mémoire) : et apparemment ça marche
Qu’en conclure ? Je ne dis pas que tu as tort, hein, mais la réalité est plus nuancée (et dans le fond je serai partisan de faire le mort jusqu’à la venue d’un arrêté)
Pour les références des brochures,, je te dis ça quand je serai sur mon ordinateur
@H@_x expliquait lui même que dans l’académie de Paris, il menaçait le gestionnaire de ne pas se rendre à son affectation s’il n’avait pas d’arrêté (@Jenny aussi de mémoire) : et apparemment ça marche
Qu’en conclure ? Je ne dis pas que tu as tort, hein, mais la réalité est plus nuancée (et dans le fond je serai partisan de faire le mort jusqu’à la venue d’un arrêté)
Pour les références des brochures,, je te dis ça quand je serai sur mon ordinateur
- Madame_ProfEsprit sacré
Fabrice25 a écrit:Gagnons du temps : en quoi la surveillance est une activité de nature pédagogique ?
@H@_x expliquait lui même que dans l’académie de Paris, il menaçait le gestionnaire de ne pas se rendre à son affectation s’il n’avait pas d’arrêté (@Jenny aussi de mémoire) : et apparemment ça marche
Qu’en conclure ? Je ne dis pas que tu as tort, hein, mais la réalité est plus nuancée (et dans le fond je serai partisan de faire le mort jusqu’à la venue d’un arrêté)
Pour les références des brochures,, je te dis ça quand je serai sur mon ordinateur
Je n'ai pas dlt que je trouvais ça cool d'imposer de la surveillance d'examens blancs. Mais c'est comme pour les autres collègues en fait. On nous le demande aussi. On peut difficilement dire que cela ne fait pas partie de nos compétences.
"Menacer" le gestionnaire oralement ou par écrit, c'est différent. Oui ça peut marcher, y compris par écrit, mais ça peut aussi se retourner contre le TZR. Donc, en effet, "faire le mort" c'est bien. Tant que le rectorat ne peut pas prouver qu'on est affecté et qu'on le sait, tout va bien, il ne peut rien faire.
Les brochures contiennent dans tous les cas un tas d'arguments plus politiques que juridiques, et tant mieux parce qu'il faut s'en servir, mais avec prudence.
La réalité est toujours nuancée, et souvent locale. Ça dépend souvent de qui doit contester ou se défendre (entre Ha@_x et un neo-titulaire naïf par exemple, c'est pas pareil^^), ça dépend du chef en face, et du contexte des usages locaux aussi souvent.
Bref, on est d'accord, y a du boulot et y en aura encore et encore sur la question des conditions de travail des TZR !
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- User20159Esprit éclairé
@Fabrice25, je n'ai jamais menacé de gestionnaire, j'entretiens d'excellents rapports avec mon gestionnaire
Non ceux que je menace ce sont les chefs, sur place, avec un grand sourire :
"Il serait fort dommage que les 6eZ/les terminalesV, n'aient pas cours à 13h45, or je n'ai toujours pas d'arrêté"
Généralement l'arrêté arrive très vite.
Alors de façon générale : ne jamais faire cours sans arrêté (j'écris ça mais moi aussi ma première année de TZR j'ai enseigné sans arrêté), ne jamais effectuer un truc supplémentaire sans ordre de mission ou sans rémunération supplémentaire.
Non ceux que je menace ce sont les chefs, sur place, avec un grand sourire :
"Il serait fort dommage que les 6eZ/les terminalesV, n'aient pas cours à 13h45, or je n'ai toujours pas d'arrêté"
Généralement l'arrêté arrive très vite.
Alors de façon générale : ne jamais faire cours sans arrêté (j'écris ça mais moi aussi ma première année de TZR j'ai enseigné sans arrêté), ne jamais effectuer un truc supplémentaire sans ordre de mission ou sans rémunération supplémentaire.
- ribizaNiveau 3
Bonjour, je remplace sur 6 mois une collègue qui a signé une VS erronée en début d'année (le volume annuel global pour certaines de ses classes est incorrect, et non compensé lors d'années antérieures ou postérieures, donc on est dans l'illégalité). Les collègues qui ont le même niveau s'en sont rendu compte et ont demandé le changement, mais pour moi c'est toujours la mauvaise VS en vigueur... Problème, en tant que suppléant, je n'ai pas le droit de signer de VS si elle venait à être corrigée. Que puis-je faire SVP ?
- JennyMédiateur
Ah moi aussi, je le dis oralement au chef.
L’arrêté arrive dans l’heure.
(Les bons rapports avec son gestionnaire, on repassera. ).
L’arrêté arrive dans l’heure.
(Les bons rapports avec son gestionnaire, on repassera. ).
- valleExpert spécialisé
Tu signales l'erreur comme n'importe qui et demandes une VS qui corresponde à la réalité. Si c'est l'administration qui te dit que "en tant que supplément, tu ne peux pas signer", tu dis que ce n'est pas grave, que tu acceptes très bien de recevoir une VS mise à jour et signée du seul CDE.ribiza a écrit:Bonjour, je remplace sur 6 mois une collègue qui a signé une VS erronée en début d'année (le volume annuel global pour certaines de ses classes est incorrect, et non compensé lors d'années antérieures ou postérieures, donc on est dans l'illégalité). Les collègues qui ont le même niveau s'en sont rendu compte et ont demandé le changement, mais pour moi c'est toujours la mauvaise VS en vigueur... Problème, en tant que suppléant, je n'ai pas le droit de signer de VS si elle venait à être corrigée. Que puis-je faire SVP ?
- ribizaNiveau 3
valle a écrit:Tu signales l'erreur comme n'importe qui et demandes une VS qui corresponde à la réalité. Si c'est l'administration qui te dit que "en tant que supplément, tu ne peux pas signer", tu dis que ce n'est pas grave, que tu acceptes très bien de recevoir une VS mise à jour et signée du seul CDE.ribiza a écrit:Bonjour, je remplace sur 6 mois une collègue qui a signé une VS erronée en début d'année (le volume annuel global pour certaines de ses classes est incorrect, et non compensé lors d'années antérieures ou postérieures, donc on est dans l'illégalité). Les collègues qui ont le même niveau s'en sont rendu compte et ont demandé le changement, mais pour moi c'est toujours la mauvaise VS en vigueur... Problème, en tant que suppléant, je n'ai pas le droit de signer de VS si elle venait à être corrigée. Que puis-je faire SVP ?
Ah, ils m'ont fait croire que la signature était indispensable, merci pour la réponse ! Il me faut encore quelques années d'études pour comprendre tous les rouages de cette machine infernale...
- valleExpert spécialisé
Mais la VS modifiée aurait un impact sur la paie ?
Si oui, tu fais juste un mail en disant cela (je me permets de vous signaler, comme je vous l'avais dit, les erreurs suivantes : ... Je vous remercierais de me faire parvenir le document corrigé et signé de votre part, même s'il ne vous paraît pas convenable que je le signe moi-même étant donné que c'est le collègue que je remplace qui a signé la version erronée).
Par la suite, VS ou pas VS, l'important est que la paie soit mise à jour (avec VS c'est mieux, c'est vrai).
Si oui, tu fais juste un mail en disant cela (je me permets de vous signaler, comme je vous l'avais dit, les erreurs suivantes : ... Je vous remercierais de me faire parvenir le document corrigé et signé de votre part, même s'il ne vous paraît pas convenable que je le signe moi-même étant donné que c'est le collègue que je remplace qui a signé la version erronée).
Par la suite, VS ou pas VS, l'important est que la paie soit mise à jour (avec VS c'est mieux, c'est vrai).
- ribizaNiveau 3
valle a écrit:Mais la VS modifiée aurait un impact sur la paie ?
Si oui, tu fais juste un mail en disant cela (je me permets de vous signaler, comme je vous l'avais dit, les erreurs suivantes : ... Je vous remercierais de me faire parvenir le document corrigé et signé de votre part, même s'il ne vous paraît pas convenable que je le signe moi-même étant donné que c'est le collègue que je remplace qui a signé la version erronée).
Par la suite, VS ou pas VS, l'important est que la paie soit mise à jour (avec VS c'est mieux, c'est vrai).
J'ai shunté le capharnaüm des détails, mais les voici : ma paie en sera impactée (en théorie je "perdrais" un peu, mais puisqu'ils ont aussi "oublié" les décharges d'heures de labo et service partagé - autre histoire - ils me devaient déjà pas mal de sous et je reste en service complet). Mon emploi du temps sera inévitablement impacté (et là je serais très gagnant), et aussi la programmation (car trop d'heures pour ce petit programme, et une répartition en semestres asymétriques ce qui a sûrement causé l'erreur de calcul chez la direction). Mais je ne pense pas que ce soit judicieux d'entrer dans ces détails, m'en tenir à l'argument de l'illégalité du volume d'heures élèves annuel devrait suffire en théorie.
- valleExpert spécialisé
Attention, si tu n'étais pas là à la rentrée (et que tu n'es donc pas en AFA) tu n'as pas droit à la décharge pour 2 ou 3 établissements.ribiza a écrit:valle a écrit:Mais la VS modifiée aurait un impact sur la paie ?
Si oui, tu fais juste un mail en disant cela (je me permets de vous signaler, comme je vous l'avais dit, les erreurs suivantes : ... Je vous remercierais de me faire parvenir le document corrigé et signé de votre part, même s'il ne vous paraît pas convenable que je le signe moi-même étant donné que c'est le collègue que je remplace qui a signé la version erronée).
Par la suite, VS ou pas VS, l'important est que la paie soit mise à jour (avec VS c'est mieux, c'est vrai).
J'ai shunté le capharnaüm des détails, mais les voici : ma paie en sera impactée (en théorie je "perdrais" un peu, mais puisqu'ils ont aussi "oublié" les décharges d'heures de labo et service partagé - autre histoire - ils me devaient déjà pas mal de sous et je reste en service complet). Mon emploi du temps sera inévitablement impacté (et là je serais très gagnant), et aussi la programmation (car trop d'heures pour ce petit programme, et une répartition en semestres asymétriques ce qui a sûrement causé l'erreur de calcul chez la direction). Mais je ne pense pas que ce soit judicieux d'entrer dans ces détails, m'en tenir à l'argument de l'illégalité du volume d'heures élèves annuel devrait suffire en théorie.
- bohuNiveau 8
valle a écrit:
Attention, si tu n'étais pas là à la rentrée (et que tu n'es donc pas en AFA) tu n'as pas droit à la décharge pour 2 ou 3 établissements.
Ce qui est vraiment honteux (et n'existait pas il y a une dizaine d'années). Comment un truc aussi injuste a pu s'installer?
- ribizaNiveau 3
valle a écrit:
Attention, si tu n'étais pas là à la rentrée (et que tu n'es donc pas en AFA) tu n'as pas droit à la décharge pour 2 ou 3 établissements.
Bon, ben ça ira à ma collègue alors, je serais donc, après modification, à 17h devant élèves, ce qui, avec l'heure de décharge (labo) correspond pile à l'ORS. Vu que je n'ai touché aucune HSA pour le moment, tout devrait aller.
bohu a écrit:valle a écrit:
Attention, si tu n'étais pas là à la rentrée (et que tu n'es donc pas en AFA) tu n'as pas droit à la décharge pour 2 ou 3 établissements.
Ce qui est vraiment honteux (et n'existait pas il y a une dizaine d'années). Comment un truc aussi injuste a pu s'installer?
J'avoue que vu les distances que je me tape pour cette suppléance de m**** ça me reste un peu en travers de la gorge. Bon, les ISSR compensent on va dire...
- User20159Esprit éclairé
ribiza a écrit:J'avoue que vu les distances que je me tape pour cette suppléance de m**** ça me reste un peu en travers de la gorge. Bon, les ISSR compensent on va dire...
J'avoue que j'ai une question sur le sujet. Elles compensent quoi ? J'ai vu des tranches kilométriques (avec un max à moins de 50 balles par jour plus un supplément par tranches de 20 bornes, typiquement le genre de questions que j'aurais posées à mes copains/copines TZRs en très grosses académies de campagne, mais ils ne le sont plus, donc bon...)
L'essence ?
La bagnole ?
- MédéeÉrudit
Tout dépend de la distance en fait entre son logement et son lieu d'affectation, mais entre faire 30 bornes pour aller dans son Rad et ne rien toucher ou faire 30 bornes pour aller dans un établissement d'exercice et toucher qqch, bah voilà le "choix" est vite fait ! (C'est mon cas de figure actuel)
_________________
Rentrée 2024 : Poste fixe ! (et 16e établissement )
2021-2024 : TZR en remplacements courts
2020-2021 : T3 - TZR en AFA : 1 collège 6e, 5e + PP 5e
2019-2020 : T2 - TZR en AFA : 2 collèges 6e, 5e, 4e + PP 5e
2018-2019 : T1 - TZR en AFA : 3 collèges 5e, 4e
2017-2018 : Stagiaire en lycée (2nde x2)
- MathadorEmpereur
bohu a écrit:valle a écrit:
Attention, si tu n'étais pas là à la rentrée (et que tu n'es donc pas en AFA) tu n'as pas droit à la décharge pour 2 ou 3 établissements.
Ce qui est vraiment honteux (et n'existait pas il y a une dizaine d'années). Comment un truc aussi injuste a pu s'installer?
Par une circulaire vexatoire, et la validation de cette dernière par le Conseil d'État qui a débouté SUD sur ce point .
Le lien vers l'arrêt: https://www.legifrance.gouv.fr/ceta/id/CETATEXT000034698325
Conseil d'État a écrit:[…] ; qu'il résulte de l'ensemble de ces dispositions que la réduction des maxima de service liée à un exercice dans plusieurs établissements s'applique aux enseignants affectés dans un établissement, pour le calcul du service qu'ils doivent assurer sur l'ensemble d'une année scolaire ; que, par suite, elles s'appliquent aux enseignants titulaires sur zone de remplacement (TZR), régis par le décret du 17 septembre 1999 relatif à l'exercice des fonctions de remplacement dans les établissements d'enseignement du second degré, dès lors qu'ils assurent un même remplacement sur l'ensemble de l'année scolaire et que celui-ci les conduit à exercer dans plusieurs établissements ; qu'en revanche, elles ne sauraient s'appliquer aux enseignants titulaires sur zone de remplacement qui assurent seulement des missions ponctuelles de remplacement, y compris lorsqu'elles s'exécutent dans plusieurs établissements ; […]
_________________
"There are three kinds of lies: lies, damned lies, and statistics." (cité par Mark Twain)
« Vulnerasti cor meum, soror mea, sponsa; vulnerasti cor meum in uno oculorum tuorum, et in uno crine colli tui.
Quam pulchrae sunt mammae tuae, soror mea sponsa! pulchriora sunt ubera tua vino, et odor unguentorum tuorum super omnia aromata. » (Canticum Canticorum 4:9-10)
- AllomyrinaNiveau 2
Ha@_x a écrit:ribiza a écrit:J'avoue que vu les distances que je me tape pour cette suppléance de m**** ça me reste un peu en travers de la gorge. Bon, les ISSR compensent on va dire...
J'avoue que j'ai une question sur le sujet. Elles compensent quoi ? J'ai vu des tranches kilométriques (avec un max à moins de 50 balles par jour plus un supplément par tranches de 20 bornes, typiquement le genre de questions que j'aurais posées à mes copains/copines TZRs en très grosses académies de campagne, mais ils ne le sont plus, donc bon...)
L'essence ?
La bagnole ?
Globalement ça compense l'essence et l'usure avec un peu en plus selon la consommation de la voiture, mais on est loin de compenser l'achat d'une voiture.
Ce qui peut être moche ou avantageux c'est que la distance est calculée entre le RAD et la suppléance, donc si on habite à 20 bornes du RAD et qu'on est affectés à côté de celui-ci on perd de l'argent. Par contre, si on est affectés à une cinquantaine de km du RAD et qu'on a la foi de déménager juste à côté de la suppléance, on touche 35.5 € net non imposable par jour de présence effective pour un trajet négligeable. Avec 4 jours par semaine en comptant 3 semaines/mois avec les vacances, ça fait plus de 400 € non imposables par mois.
Puis les ISSR sont cumulables avec le remboursement à 75% de l'abonnement de transport, ce qui fait moins de 20€/mois le pass Navigo en IDF.
- bohuNiveau 8
Mathador a écrit:bohu a écrit:valle a écrit:
Attention, si tu n'étais pas là à la rentrée (et que tu n'es donc pas en AFA) tu n'as pas droit à la décharge pour 2 ou 3 établissements.
Ce qui est vraiment honteux (et n'existait pas il y a une dizaine d'années). Comment un truc aussi injuste a pu s'installer?
Par une circulaire vexatoire, et la validation de cette dernière par le Conseil d'État qui a débouté SUD sur ce point .
Le lien vers l'arrêt: https://www.legifrance.gouv.fr/ceta/id/CETATEXT000034698325Conseil d'État a écrit:[…] ; qu'il résulte de l'ensemble de ces dispositions que la réduction des maxima de service liée à un exercice dans plusieurs établissements s'applique aux enseignants affectés dans un établissement, pour le calcul du service qu'ils doivent assurer sur l'ensemble d'une année scolaire ; que, par suite, elles s'appliquent aux enseignants titulaires sur zone de remplacement (TZR), régis par le décret du 17 septembre 1999 relatif à l'exercice des fonctions de remplacement dans les établissements d'enseignement du second degré, dès lors qu'ils assurent un même remplacement sur l'ensemble de l'année scolaire et que celui-ci les conduit à exercer dans plusieurs établissements ; qu'en revanche, elles ne sauraient s'appliquer aux enseignants titulaires sur zone de remplacement qui assurent seulement des missions ponctuelles de remplacement, y compris lorsqu'elles s'exécutent dans plusieurs établissements ; […]
Merci pour l'historique, Mathador. :-)
C'est donc en 2017 que le basculement a eu lieu.
J'ai été dans la situation entre 2010 et 2012, et j'étais sûr d'avoir pu bénéficier de cette heure de décharge. D'où mon effarement quand j'ai entendu parler il y a quelques années de cette norme.
- MathadorEmpereur
Plutôt en 2015: la circulaire attaquée applique le décret n°2014-940 qui est entré en vigueur en 2015 (sauf pour la pondération REP+, appliquée dès la rentrée 2014).
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"There are three kinds of lies: lies, damned lies, and statistics." (cité par Mark Twain)
« Vulnerasti cor meum, soror mea, sponsa; vulnerasti cor meum in uno oculorum tuorum, et in uno crine colli tui.
Quam pulchrae sunt mammae tuae, soror mea sponsa! pulchriora sunt ubera tua vino, et odor unguentorum tuorum super omnia aromata. » (Canticum Canticorum 4:9-10)
- ribizaNiveau 3
Conseil d'État a écrit:[…] ; qu'il résulte de l'ensemble de ces dispositions que la réduction des maxima de service liée à un exercice dans plusieurs établissements s'applique aux enseignants affectés dans un établissement, pour le calcul du service qu'ils doivent assurer sur l'ensemble d'une année scolaire ; que, par suite, elles s'appliquent aux enseignants titulaires sur zone de remplacement (TZR), régis par le décret du 17 septembre 1999 relatif à l'exercice des fonctions de remplacement dans les établissements d'enseignement du second degré, dès lors qu'ils assurent un même remplacement sur l'ensemble de l'année scolaire et que celui-ci les conduit à exercer dans plusieurs établissements ; qu'en revanche, elles ne sauraient s'appliquer aux enseignants titulaires sur zone de remplacement qui assurent seulement des missions ponctuelles de remplacement, y compris lorsqu'elles s'exécutent dans plusieurs établissements ; […]
Comment ils ont pu considérer que cette décharge n'était pas nécessaire (puisqu'elle a été retirée) aux suppléants ? Double bahuts, surtout ponctuellement, c'est deux fois plus de boulot, c'est la prise de connaissance des deux équipes, lieux, matériels, agendas... sans compter les galères déjà présentes avec un seul... Enfin vous savez tout ça.
- MathadorEmpereur
Le Conseil d'État juge selon le droit, pas selon le bon sens.
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« Vulnerasti cor meum, soror mea, sponsa; vulnerasti cor meum in uno oculorum tuorum, et in uno crine colli tui.
Quam pulchrae sunt mammae tuae, soror mea sponsa! pulchriora sunt ubera tua vino, et odor unguentorum tuorum super omnia aromata. » (Canticum Canticorum 4:9-10)
- DhatturaHabitué du forum
Corydon a écrit:Dhattura a écrit:Bonjour,
J'ai été affectée hors de ma zone en AFA (un poste qui me plaît).
Aurais-je droit aux Issr?
Merci à qui pourra m'éclairer !
L'année dernière j'ai été affecté à l'année hors zone. J'ai essayé de négocier et finalement ils m'ont affecté dans les mêmes établissements mais à partir du 7 septembre. J'ai donc touché l'ISSR.
Cette année, même affectation, mais cette fois bien à l'année, donc à partir du 1 septembre. J'ai demandé l'ISSR mais on me l'a refusée. J'ai touché les frais de déplacement qui, finalement, étaient plus avantageux, mais cela dépend peut-être de la puissance de ta voiture.
Des frais de déplacement plus avantageux que les issr? Comment cela est possible ?
Tu n'étais pas remboursé selon le tarif seconde classe de la SNCF,?
Merci pour ta réponse !
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