Harcèlement scolaire, quelle est notre responsabilité ?

Les textes en question sont relativement récents — mais ils sont particulièrement clairs. Ils signifient la nécessité d'une sanction dans le cadre scolaire — sans préjudice des poursuites pénales éventuelles. La plupart des élèves n'en ont strictement aucune conscience, peut-être parce que personne ne le leur dit, et beaucoup d'enseignants ne le savent pas, sans doute parce que personne n'a pris le temps de les en prévenir. “En marge de” signifie aussi bien à l'extérieur de l'établissement qu'en dehors du temps scolaire et cela, dans la mesure ou cela pour conséquence ou pour intention de “porter atteinte à sa dignité, d'altérer sa santé physique ou mentale ou de dégrader ses conditions d'apprentissage”.

epekeina.tes.ousias a écrit:

mathmax a écrit:Si ce n’est ni filmé ni diffusé pendant les heures de présence dans l’établissement je ne vois vraiment pas à quel titre vous pourriez sanctionner.

Parce que les textes les plus récents le permettent et le commandent.
https://www.service-public.fr/particuliers/actualites/A15548

La loi étend le droit de suivre une scolarité sans harcèlement scolaire (loi du 26 juillet 2019 pour une école de la confiance) aux élèves de l'enseignement privé et aux étudiants et complète la définition du harcèlement pour y inclure les faits commis en marge de la vie scolaire ou universitaire et par les personnels : « Aucun élève ou étudiant ne doit subir de faits de harcèlement résultant de propos ou comportements, commis au sein de l'établissement d'enseignement ou en marge de la vie scolaire ou universitaire et ayant pour objet ou pour effet de porter atteinte à sa dignité, d'altérer sa santé physique ou mentale ou de dégrader ses conditions d'apprentissage ».
[…]
Textes de loi et références
LOI n° 2022-299 du 2 mars 2022 visant à combattre le harcèlement scolaire

https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000045287658

Article 1


Le code de l'éducation est ainsi modifié :
1° Le chapitre Ier du titre Ier du livre Ier est complété par un article L. 111-6 ainsi rédigé :


« Art. L. 111-6.-Aucun élève ou étudiant ne doit subir de faits de harcèlement résultant de propos ou comportements, commis au sein de l'établissement d'enseignement ou en marge de la vie scolaire ou universitaire et ayant pour objet ou pour effet de porter atteinte à sa dignité, d'altérer sa santé physique ou mentale ou de dégrader ses conditions d'apprentissage. Ces faits peuvent être constitutifs du délit de harcèlement scolaire prévu à l'article 222-33-2-3 du code pénal.
« Les établissements d'enseignement scolaire et supérieur publics et privés ainsi que le réseau des œuvres universitaires prennent les mesures appropriées visant à lutter contre le harcèlement dans le cadre scolaire et universitaire. Ces mesures visent notamment à prévenir l'apparition de situations de harcèlement, à favoriser leur détection par la communauté éducative afin d'y apporter une réponse rapide et coordonnée et à orienter les victimes, les témoins et les auteurs, le cas échéant, vers les services appropriés et les associations susceptibles de leur proposer un accompagnement.
« Une information sur les risques liés au harcèlement scolaire, notamment au cyberharcèlement, est délivrée chaque année aux élèves et parents d'élèves. »

Ce n'était pas possible ; c'est devenu une règle obligatoire.

Pour toi le cyberharcèlement serait inclus dans la marge de la vie scolaire ? Pour moi la marge de la vie scolaire c'est plutôt le chemin de l'école, le transport scolaire, etc... Mais inclure les réseaux sociaux dans la marge de la vie scolaire cela me semble inexact, je me trompe ?

Oui, je pense que c'est une erreur. Le texte ne dit pas “à l'extérieur des établissements”, justement parce qu'il s'agit de harcèlement “scolaire” : mais que celui-ci ait lieu dans l'enceinte de l'établissement ou “ailleurs” et quelle que soit son mode d'effectuation. Il suffit qu'il soit relié, même marginalement, au fait d'être scolarisé pour que le texte vaille : les élèves ne se “connaissent” pas seulement pendant les heures de cours ou dans l'établissement. C'est le sens du début du texte : “Aucun élève ou étudiant ne doit subir de faits de harcèlement” et les établissement doivent “pren[dre] les mesures appropriées”. On peut, dira-t-on, se dire que l'on n'a aucune obligation de prendre des mesures disciplinaires, mais il est infiniment probable qu'un recours au TA donnerait tort à l'institution : c'est pourquoi j'ai cité le texte du site service-public qui indique l'interprétation standard.

Traduire "au sein ou en marge" par "au sein ou ailleurs" me semble exagéré. Cela signifierait que tout ce qui se passe en dehors de l'établissement nous concerne, pour moi c'est inconcevable.

Si un élève du collège A harcèle sur les réseaux un autre élève du même collège, et que le CDE a connaissance de ce harcèlement, alors le CDE est fondé pour sanctionner scolairement l'élève harceleur. C'est comme cela que je comprends la loi. Le point important, c'est le statut d'élève du harceleur. Bien sûr, un CDE ne peut sanctionner scolairement un voisin harceleur qui n'est pas inscrit dans son établissement.

Manu7 a écrit:Traduire "au sein ou en marge" par "au sein ou ailleurs" me semble exagérer. Cela signifierait que tout ce qui se passe en dehors de l'établissement nous concerne, pour moi c'est inconcevable.

Non, pas tout ce qui se passe à l'extérieur : ce qui est en marge de la vie scolaire, de la vie à l'école. Donc aussi là (y compris virtuellement) où ils établissent des rapports de harcèlement qui retentissent sur la victime, jusqu'au sein de l'établissement, sans pour autant que tous ces rapports se déroulent strictement à l'intérieur de l'établissement.

La logique du texte ne repose pas sur : “ou dans ou hors de l'établissement”, elle repose sur les faits commis soit directement soit marginalement à l'ensemble des relations scolaires.

Si tel ou tel élève commet des faits de harcèlement sur des personnes, mineures ou majeures et que ces faits n'ont strictement rien à voir avec la scolarisation, mais se rapportent (par ex.) à un club (sportif ou de loisir), c'est une autre affaire (qui tombe, elle aussi, sous coup du code pénal). Mais le fait de la scolarisation crée un devoir à l'institution. C'est d'ailleurs le but de ce texte de 2019 que de renforcer la répression non seulement pénale, mais disciplinaire. Il se trouve que l'épidémie de Covid, puis les confinements ont quelque peu conduit à passer cela sous silence, et que cela fait seulement un an environ que l'on commence à s'en apercevoir.

cf. https://education.gouv.fr/media/94520/download [document de 2021]
page 35 :

Avec les auteurs, des démarches de deux ordres sont à mettre en place. Il est important de faire savoir aux élèves et à leurs parents que les cyberviolences ne sont pas tolérées et peuvent faire l’objet d’une procédure disciplinaire si elles ont un retentissement dans la sphère scolaire et d’un dépôt de plainte de la victime. Mais il faut aussi associer une dimension éducative permettant de l’amener à changer de comportement. Être auteur de violence peut traduire un mal-être : une orientation vers un accompagnement psychologique peut être bénéfique. Il est important de vérifier si l’auteur n’est pas victime aussi, puisque près de 50 % des auteurs ont le double statut.

Même les textes de prévention qui insistent sur la nécessité d'une action éducative (et pour cause) — indiquent pourtant le recours à des procédures disciplinaires lorsque c'est nécessaire : lorsque les faits de harcèlement via les réseaux sociaux “ont un retentissement dans la sphère scolaire” (alors qu'ils viennent “de l'extérieur”).

beaverforever a écrit:Si un élève du collège A harcèle sur les réseaux un autre élève du même collège, et que le CDE a connaissance de ce harcèlement, alors le CDE est fondé pour sanctionner scolairement l'élève harceleur. C'est comme cela que je comprends la loi. Le point important, c'est le statut d'élève du harceleur. Bien sûr, un CDE ne peut sanctionner scolairement un voisin harceleur qui n'est pas inscrit dans son établissement.

Ni le fils du voisin qui, inscrit dans un autre établissement, harcèlerait (par ex. dans le club de sport) un élève inscrit dans un établissement différent de celui du harceleur (établissement qui n'est pas doté de pouvoir d'enquête, etc.).

Je n'ai pas lu l'ensemble de la discussion et le texte a peut-être été déjà cité ; mais il y a une circulaire (déjà ancienne) qui explicite que l'important est la motivation du fait dans la qualité d'élève de l'auteur et non l'espace physique de l'enceinte de l'établissement :

Circulaire de 2011 a écrit:Une faute peut reposer sur des faits commis hors de l'établissement scolaire, s'ils ne sont pas dissociables de la qualité de l'élève. Par exemple, il a été jugé que laisser un message injurieux sur le répondeur téléphonique personnel d'un enseignant qui l'avait exclu de ses cours n'est pas détachable de la qualité d'élève et peut être sanctionné (CAA Lyon, 13 janvier 2004 - TA Paris, 17 novembre 2005 - TA Versailles, 13 novembre 2007). Un harcèlement sur internet entre élèves est donc de nature à justifier une sanction disciplinaire.

valle a écrit:Je n'ai pas lu l'ensemble de la discussion et le texte a peut-être été déjà cité ; mais il y a une circulaire (déjà ancienne) qui explicite que l'important est la motivation du fait dans la qualité d'élève de l'auteur et non l'espace physique de l'enceinte de l'établissement :

Circulaire de 2011 a écrit:Une faute peut reposer sur des faits commis hors de l'établissement scolaire, s'ils ne sont pas dissociables de la qualité de l'élève. Par exemple, il a été jugé que laisser un message injurieux sur le répondeur téléphonique personnel d'un enseignant qui l'avait exclu de ses cours n'est pas détachable de la qualité d'élève et peut être sanctionné (CAA Lyon, 13 janvier 2004 - TA Paris, 17 novembre 2005 - TA Versailles, 13 novembre 2007). Un harcèlement sur internet entre élèves est donc de nature à justifier une sanction disciplinaire.

Oui, tout à fait. Et les textes concernant les agressions entre élèves et le harcèlement, y compris sur les réseaux, vont dans le même sens (qui est assez classique, au moins en France, au sens où l'enfance relève d'abord de l'éducation et de la protection, y compris sous forme disciplinaire, et seulement ensuite du pénal et de la société civile — même si c'est en train de changer semble-t-il).

Franchement votre lecture de la loi me surprend. Cela signifie que si un élève du collège en frappe un autre pendant les vacances dans un parc alors le collège doit prendre des sanctions disciplinaires ?

Et même si on est informé qu'un élève a injurié un autre sur les réseaux sociaux, j'aimerai bien savoir comment on peut le prouver. Dans la plupart des cas, la famille nous montre des copies d'écran, ou des impressions d'échanges, alors nous pourrions saisir les opérateurs pour avoir des preuves sur l'identité des auteurs ? Les informations on les a, c'est certain, mais les preuves on ne les a jamais.

Et il ne faut pas oublier que dans de nombreux cas d'insultes sur les réseaux, l'auteur se fait souvent passer pour un autre. Et même si on met en garde les élèves sur les capacités de la police pour les identifier, dans la réalité les gendarmes sont très longs à réagir. Il y a de quoi décourager les familles à porter plainte.

Ce n'est pas ce que dit la loi. Elle dit que, quand bien même les faits ont lieu hors de l'établissement ou via internet, dès lors qu'ils “ont un retentissement dans la sphère scolaire”, quand bien même ils se sont produits “en marge de la vie scolaire”, l'établissement doit intervenir (sans préjudice d'éventuelles poursuites pénales). Ce qui signifie qu'on ne peut pas ignorer la victime, d'une part, et qu'on ne peut non plus ignorer le coupable au motif que les faits auraient eu lieu ailleurs.
Dans ce cas, les faits “peuvent faire l’objet d’une procédure disciplinaire […] et d’un dépôt de plainte de la victime”. “Peuvent” : mais en cas de conséquences graves (sur la victime), l'absence complète de réaction dans un établissement où l'on serait au courant des faits serait plus que probablement un motif d'incrimination.

Manu7 a écrit:Franchement votre lecture de la loi me surprend.

Bon, ce n'est pas "ma" lecture, mais celle de l'administration et du juge administratif (cf. la circulaire que j'ai citée) : la compétence du pouvoir disciplinaire de l'EPLE n'est pas territoriale, mais en raison de la personne. Ce sont les actes dont un élève en sa qualité d'élève est auteur qui peuvent être sanctionnés. Évidemment cela comprend tout acte qui a lieu au sein de l'établissement, puisque l'élève y est en tant qu'élève, mais aussi éventuellement d'autres espaces.

Il n'y a pas une impunité vis-à-vis de l'administration dès qu'un élève abandonne l'enceinte de l'établissement, c'est tout.

Après, tu introduis des cas précis, mais ce ne sont que ça, des exemples, qui vont finalement dépendre d'un contexte, etc.

Manu7 a écrit:
Cela signifie que si un élève du collège en frappe un autre pendant les vacances dans un parc alors le collège doit prendre des sanctions disciplinaires ?

D'abord, c'est le doit qui pose problème. Le chef d'établissement / conseil de discipline ne doivent jamais sanctionner, cela signifierait leur retirer tout pouvoir. Mais si, pour introduire un contexte qui me convienne, deux élèves se prennent la tête en cours parce qu'A accuse B de lui avoir volé un 4-couleurs la veille des vacances et que le lendemain ils se retrouvent dans un parc et A jette des pierres à B en lui disant "rends-moi mon stylo ou je te tue", oui, l'établissement peut intervenir.

À contrario, si A et B, deux élèves du même établissement, jouent tous les deux à la pétanque dans un club et qu'un jour, ils se battent pour l'application d'une règle, puis ils se serrent la main en signe d'amitié, non, cela n'a rien à voir avec l'établissement.

Manu7 a écrit:
Et même si on est informé qu'un élève a injurié un autre sur les réseaux sociaux, j'aimerai bien savoir comment on peut le prouver. Dans la plupart des cas, la famille nous montre des copies d'écran, ou des impressions d'échanges, alors nous pourrions saisir les opérateurs pour avoir des preuves sur l'identité des auteurs ? Les informations on les a, c'est certain, mais les preuves on ne les a jamais.

Là tu introduis une toute autre question, celle de la preuve ; mais tu sembles supposer qu'il y a un lien entre compétence et preuve. Ce n'est pas parce qu'un fait est difficile à prouver qu'il est extrait de la compétence disciplinaire de l'administration. C'est pareil lorsqu'un élève en insulte un autre et qu'aucun adulte n'a rien vu. On n'a que des information indirectes et le "pouvoir d'enquête" du CPE / direction est très réduit. Oui, il faut faire avec.
Puis, bon, des histoires de harcèlement où un élève envoie à répétition sur des groupes d'élèves des commentaires méprisants sur un camarade, cela arrive relativement souvent et ce n'est pas difficile à prouver : il y a au moins 20 élèves qui ont reçu le message et qui peuvent parfaitement identifier l'auteur.

Manu7 a écrit:
Et il ne faut pas oublier que dans de nombreux cas d'insultes sur les réseaux, l'auteur se fait souvent passer pour un autre. Et même si on met en garde les élèves sur les capacités de la police pour les identifier, dans la réalité les gendarmes sont très longs à réagir. Il y a de quoi décourager les familles à porter plainte.

Oui.

Voilà. Et c'est dans le droit fil de la responsabilité et de la protection due aux mineurs.

En tout cas merci pour vos réponses. Jusqu'à présent notre CDE considère que le cyberharcèlement ne concerne pas l'établissement et le responsable harcélement est sur la même ligne donc nous devons sans doute revoir nos positions.

Manu7 a écrit:En tout cas merci pour vos réponses. Jusqu'à présent notre CDE considère que le cyberharcèlement ne concerne pas l'établissement et le responsable harcélement est sur la même ligne donc nous devons sans doute revoir nos positions.

Nos CDEs pensent pareils.
Je pense que du coup, faut conseiller les élèves de porter plainte pour le cyber-harcèlement.

Mmmm… Ils sont mineurs et plus encore s'ils ont moins de 16 ans, c'est la responsabilité de leurs parents. Ceci sans compter que c'est au chef d'établissement que la responsabilité incombe.

epekeina.tes.ousias a écrit:Mmmm… Ils sont mineurs et plus encore s'ils ont moins de 16 ans, c'est la responsabilité de leurs parents. Ceci sans compter que c'est au chef d'établissement que la responsabilité incombe.

Mouais. Des élèves de cinquièmes ont fait tourner des vidéos de moi en janvier sur leur groupe de classe et la réponse de la p.a était « Allez porter plainte, c’est fait en dehors de l’école, nous ne pouvons rien faire ».
Évidemment, je l’ai pas fait, au final, l’élève qui a débuté ça a été convoqué chez le CPE, afin qu’il explique en quoi c’était dû cyber-harcèlement.

Il ne faut pas hésiter à porter plainte (et à demander la protection fonctionnelle pour les collègues en France).

Jenny a écrit:Il ne faut pas hésiter à porter plainte (et à demander la protection fonctionnelle pour les collègues en France).

Pour ce qui concerne les profs, c'est évident et tu as raison, on ne le dira jamais assez, qu'il s'agisse d'élèves ou non : il faut porter plainte et demander la protection qui est de droit.

Jenny a écrit:Il ne faut pas hésiter à porter plainte (et à demander la protection fonctionnelle pour les collègues en France).

D’ailleurs comment on aide des élèves harceleurs - harcelés si il y a du harcèlement (non-prouvables) entre personnes (adultes) dans un établissement ?

(J’espère ce n’est pas du HS)

Aed2022 a écrit:

Jenny a écrit:Il ne faut pas hésiter à porter plainte (et à demander la protection fonctionnelle pour les collègues en France).

D’ailleurs comment on aide des élèves harceleurs - harcelés si il y a du harcèlement (non-prouvables) entre personnes (adultes) dans un établissement ?

(J’espère ce n’est pas du HS)

Ça n'a surtout aucun sens.

Naoo a écrit:

Aed2022 a écrit:

Jenny a écrit:Il ne faut pas hésiter à porter plainte (et à demander la protection fonctionnelle pour les collègues en France).

D’ailleurs comment on aide des élèves harceleurs - harcelés si il y a du harcèlement (non-prouvables) entre personnes (adultes) dans un établissement ?

(J’espère ce n’est pas du HS)

Ça n'a surtout aucun sens.

Comment ça ? Des adultes harceleurs ça existe aussi hein malheureusement.

Aed2022 a écrit:

Naoo a écrit:

Aed2022 a écrit:

Jenny a écrit:Il ne faut pas hésiter à porter plainte (et à demander la protection fonctionnelle pour les collègues en France).

D’ailleurs comment on aide des élèves harceleurs - harcelés si il y a du harcèlement (non-prouvables) entre personnes (adultes) dans un établissement ?

(J’espère ce n’est pas du HS)

Ça n'a surtout aucun sens.

Comment ça ? Des adultes harceleurs ça existe aussi hein malheureusement.

Mais que veut dire ta phrase? Qu'il y a des adultes qui se harcèlent entre eux? Si je traduis tes propos cela revient à dire: comment aider des élèves s'il y a du harcèlement entre adultes?
En effet ce n'est pas clair...

Non. Ça veut dire : comment faire face au harcèlement scolaire alors qu’il y en a au sein même du professorat et des vies scolaires ?

Aed2022 a écrit:Non. Ça veut dire : comment faire face au harcèlement scolaire alors qu’il y en a au sein même du professorat et des vies scolaires ?

Si c'est non prouvable comme tu le dis c'est peut-être parce que ce n'est pas du harcèlement!

Demander à quelqu'un de faire son travail, de le reprendre quand ce n'est pas fait et de ne pas dire oui à toutes ses demandes ne sont pas forcément du harcèlement.
Enfin, à la différence des élèves qui sont victimes de harcèlement, si ton environnement de travail ne te convient pas tu peux muter ou démissionner.

Ouais, il y a tellement pas de harcèlement dans les écoles, entre AE, entre professeurs, que certains arrivent à s"oter la vie. La plupart des élèves ne voient pas ce qu'il y a du mal,

Quand j'étais élève en troisième on m'harcelait moralement & physiquement. La CPE de l'époque me disait que c'était que des ados, qu'il faisait ça pour rigoler. Il y avait des insultes, du type j'aurais jamais du vivre, s*l'ope etc. Des gifles des coups de pieds etc.
Ton discours c'est du même acabit.


Moi, j'ai la possibilité financière de le faire : démissionner . Ce n'est pas le cas de tout le monde.
Et lorsque c'est ton premier poste, tu n'oses pas forcément dire ce qu'il va pas, tu veux rendre fière tes proches etc. Alors tu te tais et fais semblant que tout vas bien.

Quand je vois des collègues harcelés, par d'autres adultes, ça me mets encore plus en rage que le harcèlement scolaire entre élèves.