Conseil d'enseignement / pédagogique

Bonsoir,

Peut-on refuser de se rendre à un conseil d'enseignement pour délais trop court ? Le CDE nous prévient dans un mail, au milieu de tas d'autres informations, à peine 48h avant...

Plus simplement...que risque-t-on si on n'y va pas ?

Conseil d'enseignement ou pédagogique ?

Dans les deux cas, tu ne risques rien.
Tes collègues sympas te donneront les infos, et le conseil péda n'a de toute façon qu'un rôle consultatif.

Je ne suis pas d'accord Cath, ça dépend des CDE mais il peut y avoir une retenue de salaire pour une absence à un conseil d'enseignement qui rentre dans le cadre réglementaire de nos missions liées, contrairement au conseil pédagogique.

Après je pense que si tout le monde lui fait remarquer le pb du délai, le conseil peut être reporté. Ca serait éminemment raisonnable.

Conseil pédagogique :
« Art. R. 421-41-4. - Le président fixe l'ordre du jour, les dates et heures des séances du conseil. Il convoque les membres du conseil pédagogique au moins huit jours avant la séance, ce délai pouvant être ramené à trois jours en cas d'urgence." ( http://www.education.gouv.fr/cid50478/mene0929852d.html )

Si c'est un conseil d'enseignement il concerne toute l'équipe éducative de la discipline, donc il faut trouver une heure correcte pour tout le monde, sauf si c'est sur l'EDT, on libère alors les collègues normalement en classe.

Si c'est le Conseil pédagogique, comme indiqué plus haut, trois jours en cas d'urgence (ex : pb de DHG avant Commission Péda et avant Conseil d'Administration) et huit autrement. Si vous êtes globalement contre pour une raison  que j'ignore, vous invoquez le texte.  Si c'est juste que tu as une impossibilité personnelle pour t'y rendre (ce n'était pas prévu, tu as un RDV X ou Y pris depuis longtemps) et pas une opposition tu peux demander à un collègue (volontaire) de la même discipline de te remplacer si votre discipline a besoin d'être représentée (et il suffit de l'indiquer avant au CDE), sinon tu peux simplement demander à être excusé(e). L'appartenance au conseil péda est basée sur le volontariat, même si c'est officiellement le CDE qui désigne. Si la situation dans votre établissement est correcte, tu te fait remplacer ou tu te fait excuser. Si vous êtes dans l'opposition, il faut trois jours et une convocation, pas une information au milieu d'autres (puisqu'il faut l'ordre du jour, il faut un document).

Enfin :
« Art. R. 421-41-6. - Le conseil pédagogique ne peut valablement siéger que si le nombre des membres présents, en début de séance, est égal à la majorité des membres composant le conseil. Si ce quorum n'est pas atteint, le conseil pédagogique est convoqué, au plus tôt le jour suivant celui de sa première convocation et au plus tard avant la tenue du conseil d'administration le plus proche, en vue d'une nouvelle réunion ; il se prononce alors valablement, quel que soit le nombre des membres présents."

Tout le monde n'est pas obligé d'être présent.