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Camille B
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par Camille B 24/1/2017, 03:07
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User14651
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par User14651 24/1/2017, 07:07
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Caute
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Détachement à l'étranger dans un établissement privé homologué - Page 4 Empty Re: Détachement à l'étranger dans un établissement privé homologué

par Caute 2/3/2022, 09:37
Bonjour à toutes et tous, dans le cadre d'un recrutement de droit local à l'étranger (lettre d'embauche émise et signée), je me pose la question de savoir s'il est possible d'obtenir un détachement. Mon académie évoque uniquement la disponibilité quand le recruteur affirme qu'un détachement est envisageable. Je suis un peu perdu entre les deux positions...
Par ailleurs, une disponibilité me permettrait-elle d'enseigner à l'étranger en contrat local dans un établissement privé (affilié AEFE) ? Il me semble qu'il est impossible de le faire en France, dans son "administration d'origine", mais est-ce autorisé ailleurs ?
En vous remerciant de votre aide,
Isidoria
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par Isidoria 4/3/2022, 06:29
Je ne comprends pas trop tes questions. Tout ceci dépend du type de contrat que l'on te propose, ce n'est pas toi qui décides si tu demandes un détachement ou un contrat local en disponibilité. Soit on te propose un contrat local avec détachement, soit tu dois être en disponibilité. Ceci est lié au type d'établissement et de contrats qu'ils peuvent proposer.
Je n'ai pas compris ta deuxième question, tu fais ce que tu veux en disponibilité, à condition d'obtenir un contrat pour travailler.
valle
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par valle 4/3/2022, 06:41
Isidoria a écrit:Je ne comprends pas trop tes questions. Tout ceci dépend du type de contrat que l'on te propose, ce n'est pas toi qui décides si tu demandes un détachement ou un contrat local en disponibilité. Soit on te propose un contrat local avec détachement, soit tu dois être en disponibilité. Ceci est lié au type d'établissement et de contrats qu'ils peuvent proposer.
Je n'ai pas compris ta deuxième question, tu fais ce que tu veux en disponibilité, à condition d'obtenir un contrat pour travailler.
Pour la première question : pour aller enseigner à l'étranger, il est en effet possible de demander soit un détachement soit une dispo. Cependant, il n'est pas possible d'être détaché pour occuper un contrat local dans un lycée AEFE (en gestion directe).
Pour la deuxième, tu ne fais en effet pas ce que tu veux : en disponibilité, tu ne peux pas signer de certains contrats (selon la dispo, notamment u ne peux pas travailler pour ton administration d'origine), mais il n'y a pas d'empêchement pour enseigner à l'étranger, y compris pour la mission laïque et l'AEFE.

Mais en tout cas, je ne sais s'il y a encore une vraie différence entre la dispo (qui permet désormais de continuer de cumuler de l'ancienneté) et le détachement.
Isidoria
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Doyen

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par Isidoria 4/3/2022, 07:50
Je corrige: il n'est pas possible d'obtenir un contrat local en détachement dans un établissement où il y a des résidents (pas seulement les EGD).
On dépose une demande de détachement conformément au contrat que l'on nous propose, contrat qui dépend du type d'établissement: dans certains, il n'y a comme détachés que les résidents et expatriés, dans d'autres, des locaux détachés, dans d'autres encore pas de détachés.
Et sinon à l'étranger, oui tu peux, alors que tu es en dispo, enseigner. Toutefois on ne demande pas une dispo sans avoir de contrat, normalement, car ce n'est pas la disponibilité qui permet d'obtenir un contrat mais plutôt le contrat qui peut aider à obtenir une dispo. Si certains ont un back up c'est bien, mais globalement mieux vaut jouer la sécurité quand même.
Et oui il y a une différence entre la dispo et le détachement, le détachement permet l'avancement de carrière (qui existe dans certains cas en dispo mais sur un temps limité), permet aussi la cotisation à la retraite (en dispo c'est privé, et ce n'est pas le même calcul, si l'établissement ne le prend pas en charge c'est très cher, de l'ordre de 450€ par mois), et surtout permet de conserver son statut de fonctionnaire et d'être "protégé" par les statuts de l'enseignant: nombre d'heures, réunion, HS, missions particulières,... travailler complètement pour un établissement privé c'est accepter toutes les règles, certains peuvent avoir à effectuer 25h semaine, ou à surveiller la cour, ou doivent travailler pendant les vacances,...
valle
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par valle 4/3/2022, 15:31
Je ne sais pas quel est le cas précis de @Caute, mais le détachement en soi n'implique pas d'être détaché auprès d'une autre administration publique. Un fonctionnaire détaché peut l'être auprès d'une entreprise privée, française ou à l'étranger, et cotisera selon son contrat. C'est ce contrat qui logiquement impose ses obligations, qui peuvent être équivalentes à celles d'un enseignant en France ou non. Il ne sera pas plus "protégé" par son statut de fonctionnaire qu'un fonctionnaire en disponibilité, tout comme un enseignant détaché auprès de l'université dépend des règles de l'université, et non de l'EN ; ou un fonctionnaire avec un contrat de résident travaille selon son contrat de résident, et non selon ses ORS statutaires.
En particulier, l'ÉN peut accorder des détachements "directs" pour occuper un poste dans un établissement partenaire homologué. Toutefois, le seul cas dont je puisse donner des détails avait été d'abord mis en disponibilité et ce n'était qu'à la rentrée suivante qu'il avait été détaché (une question de calendrier ? je n'en sais rien).
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