[Mulhouse - collège Villon] « Un enseignant suspendu pour avoir montré des dessins de Charlie » (lemonde.fr)

Cripure a écrit:
Le recours au TA se fera pour quel motif ? Quel texte réglementaire le recteur a-t-il enfreint ? Vous voulez faire du collègue un jusqu'auboutiste pour quel motif sérieux et légitime ?

Effectivement, dialogue de sourds depuis le début car vous n'avez répondu à aucun point soulevé dans mon message. Je ne connais pas le vocabulaire juridique précis dans ce genre de cas mais l'idée de ce motif pourrait être : "suspension abusive" ; "motif de la suspension infondé". Republicain a bien résumé le problème : si c'était une suspension "en attendant les résultats de l'enquête, pour protéger l'enseignant", le motif n'aurait pas été "faute professionnelle grave". Enfin, est-il légal de suspendre un enseignant sans avoir pu prendre connaissance de sa version des faits (on va passer sur le fait aggravant qui est que le rectorat n'a pas voulu en prendre connaissance), je n'en sais rien mais je me le demande.

Vous paraissez considérer qu'à partir du moment où quelques élèves (une source ayant été témoin des discussions au rectorat mentionne UNE seule lettre d'élève, qui plus est vraisemblablement pas écrite par un élève de 4e) sont mécontents des propos qu'aurait tenu un prof et vont s'en plaindre à la Direction + menaces des familles, ce même prof peut être immédiatement suspendu, sans avoir eu le droit de donner sa version. Et que faire écrire la version de l'incident par les élèves 4 jours (dont un WE...) après les faits, alors que le Rectorat a déjà suspendu l'enseignant de ses fonctions, et que les élèves ont été avertis que l'enseignant était écarté de l'établissement (je doute que les subtilités sémantiques de la "mesure conservatoire" et de la "suspension" aient pu émouvoir ces élèves), est tout à fait normal.

Comme beaucoup, je ne vois pas quelle justice pourrait découler de tout ceci, tant les choses ont été mal conduites au départ.

Al a écrit:

Cripure a écrit:Le recours au TA se fera pour quel motif ? Quel texte réglementaire le recteur a-t-il enfreint ? Vous voulez faire du collègue un jusqu'auboutiste pour quel motif sérieux et légitime ?

Effectivement, dialogue de sourds depuis le début car vous n'avez répondu à aucun point soulevé dans mon message. Je ne connais pas le vocabulaire juridique précis dans ce genre de cas mais l'idée de ce motif pourrait être : "suspension abusive" ; "motif de la suspension infondé".

Sans punition, pas de recours.

Al a écrit:Vous paraissez considérer qu'à partir du moment où quelques élèves (une source ayant été témoin des discussions au rectorat mentionne UNE seule lettre d'élève, qui plus est vraisemblablement pas écrite par un élève de 4e) sont mécontents des propos qu'aurait tenu un prof et vont s'en plaindre à la Direction + menaces des familles, ce même prof peut être immédiatement suspendu, sans avoir eu le droit de donner sa version.

Parce que c'est le cas. Oui, nous pouvons être suspendus suite à un courrier des parents. Seule la privation du salaire implique un conseil de discipline et des délais. Bienvenue IRL. Je ne m'en félicite pas, vous savez.

Al a écrit:Et que faire écrire la version de l'incident par les élèves 4 jours (dont un WE...) après les faits, alors que le Rectorat a déjà suspendu l'enseignant de ses fonctions, et que les élèves ont été avertis que l'enseignant était écarté de l'établissement (je doute que les subtilités sémantiques de la "mesure conservatoire" et de la "suspension" aient pu émouvoir ces élèves), est tout à fait normal.

Non. Je trouve la démarche de la principale veule et lamentable.

Fin pour moi, je trouve que ça devient lassant. Bonne journée.

Cripure a écrit:

Lefteris a écrit:Et voilà, je répète mon message plus haut, désolé. Le fond du problème est la procédure disciplinaire dans la fonction publique , où la hiérarchie se constitue enquêteur, juge et partie. Si une défense très efficace n'est pas mise ne place immédiatement -et là, tout le monde a été pris de vitesse, on se retrouve avec une enquête à charge, ou commanditée par une chaîne hiérarchique où personne n'est indépendant de personne. Des dossiers disciplinaires, j'en ai défendu , de l'enquête jusqu'en direct devant le conseil, et je n'ai jamais vu de dossiers sans tâches.

Et même complexes
Oui, certes. J'espère que le collègue a un bon avocat. Le "juge et partie" est d'ailleurs l'un des points qui est en train de faire débat au ministère, sachez-le, pour les conseils de discipline d'élèves, certains avocats ayant décidé qu'il est temps de faire évoluer une procédure où l'établissement est à la fois accusateur et juge.

"sans tache"  j'ai laissé passer ça au correcteur...
D'une part, dans le cas des fautes commises par les élèves , il y a un constat matériel, et très généralement réitération. Et le conseil est composé d'élèves, de parents, qui sont quasiment systématiquement favorables aux élèves. Dans un conseil de discipline, l'administration est majoritaire.En outre, les conséquences pour un élève sont minimes, pas pour  un fonctionnaire, qui peut voir sa vie brisée.

Sans punition, pas de recours.
Et fin pour moi, ça devient lassant.

Non, certaines mesures dites d'ordre intérieur (M.O.I.) , donc n'ayant aucun caractère officiel de sanction, et ne pouvant a priori  être contestées en tant que telles,  sont susceptibles de recours en excès de pouvoir si elles font grief et qu'il est démontré que la mesure constitue une sanction déguisée. Mais pour ça il faut prendre la chose vite et bien, avec de bons défenseurs,parce que justement il faut le démontrer pour faire changer la MOI de statut.

Lefteris a écrit:

Cripure a écrit:

Lefteris a écrit:Et voilà, je répète mon message plus haut, désolé. Le fond du problème est la procédure disciplinaire dans la fonction publique , où la hiérarchie se constitue enquêteur, juge et partie. Si une défense très efficace n'est pas mise ne place immédiatement -et là, tout le monde a été pris de vitesse, on se retrouve avec une enquête à charge, ou commanditée par une chaîne hiérarchique où personne n'est indépendant de personne. Des dossiers disciplinaires, j'en ai défendu , de l'enquête jusqu'en direct devant le conseil, et je n'ai jamais vu de dossiers sans tâches.

Et même complexes
Oui, certes. J'espère que le collègue a un bon avocat. Le "juge et partie" est d'ailleurs l'un des points qui est en train de faire débat au ministère, sachez-le, pour les conseils de discipline d'élèves, certains avocats ayant décidé qu'il est temps de faire évoluer une procédure où l'établissement est à la fois accusateur et juge.

"sans tache"  j'ai laissé passer ça au correcteur...
D'une part, dans le cas des fautes commises par les élèves , il y a un constat matériel, et très généralement réitération. Et le conseil est composé d'élèves, de parents, qui sont quasiment systématiquement favorables aux élèves. Dans un conseil de discipline, l'administration est majoritaire.En outre, les conséquences pour un élève sont minimes, pas pour  un fonctionnaire, qui peut voir sa vie brisée.

Je ne le sais que trop, et même au sens propre.

Thalia de G a écrit:

henriette a écrit:

Palombella Rossa a écrit:
Une petite participation au débat...
http://leblogdelapresidente.over-blog.com/2015/01/caricatures-de-charlie-premieres-sanctions-a-l-ecole.html

Merci. Voilà qui pose très clairement les choses.

+ 1 Merci, Palombella

merci pour ces éclaircissements

Lefteris a écrit:

Cripure a écrit:

Lefteris a écrit:Et voilà, je répète mon message plus haut, désolé. Le fond du problème est la procédure disciplinaire dans la fonction publique , où la hiérarchie se constitue enquêteur, juge et partie. Si une défense très efficace n'est pas mise ne place immédiatement -et là, tout le monde a été pris de vitesse, on se retrouve avec une enquête à charge, ou commanditée par une chaîne hiérarchique où personne n'est indépendant de personne. Des dossiers disciplinaires, j'en ai défendu , de l'enquête jusqu'en direct devant le conseil, et je n'ai jamais vu de dossiers sans tâches.

Et même complexes
Oui, certes. J'espère que le collègue a un bon avocat. Le "juge et partie" est d'ailleurs l'un des points qui est en train de faire débat au ministère, sachez-le, pour les conseils de discipline d'élèves, certains avocats ayant décidé qu'il est temps de faire évoluer une procédure où l'établissement est à la fois accusateur et juge.

"sans tache"  j'ai laissé passer ça au correcteur...
D'une part, dans le cas des fautes commises par les élèves , il y a un constat matériel, et très généralement réitération. Et le conseil est composé d'élèves, de parents, qui sont quasiment systématiquement favorables aux élèves. Dans un conseil de discipline, l'administration est majoritaire.En outre, les conséquences pour un élève sont minimes, pas pour  un fonctionnaire, qui peut voir sa vie brisée.

Sans punition, pas de recours.
Et fin pour moi, ça devient lassant.

Non, certaines mesures dites d'ordre intérieur (M.O.I.) , donc n'ayant aucun caractère officiel de sanction, et ne pouvant a priori  être contestées en tant que telles,  sont susceptibles de recours en excès de pouvoir si elles font grief et qu'il est démontré que la mesure constitue une sanction déguisée. Mais pour ça il faut prendre la chose vite et bien, avec de bons défenseurs,parce que justement il faut le démontrer pour faire changer la MOI de statut.

Si vous rajoutez des remarques à une réponse à laquelle il a déjà été répondu, ça ne facilite pas la discussion...
Votre recours, vous allez le faire au TA ? Le délai est bien plus long que les quatre mois de MOI comme vous dites (et votre propos me laisse sceptique, mais bon, tant mieux si c'est possible).

Il y a eu des avancées aujourd'hui ?

Cripure a écrit:

Lefteris a écrit:

Cripure a écrit:
Et même complexes
Oui, certes. J'espère que le collègue a un bon avocat. Le "juge et partie" est d'ailleurs l'un des points qui est en train de faire débat au ministère, sachez-le, pour les conseils de discipline d'élèves, certains avocats ayant décidé qu'il est temps de faire évoluer une procédure où l'établissement est à la fois accusateur et juge.

"sans tache"  j'ai laissé passer ça au correcteur...
D'une part, dans le cas des fautes commises par les élèves , il y a un constat matériel, et très généralement réitération. Et le conseil est composé d'élèves, de parents, qui sont quasiment systématiquement favorables aux élèves. Dans un conseil de discipline, l'administration est majoritaire.En outre, les conséquences pour un élève sont minimes, pas pour  un fonctionnaire, qui peut voir sa vie brisée.

Sans punition, pas de recours.
Et fin pour moi, ça devient lassant.

Non, certaines mesures dites d'ordre intérieur (M.O.I.) , donc n'ayant aucun caractère officiel de sanction, et ne pouvant a priori  être contestées en tant que telles,  sont susceptibles de recours en excès de pouvoir si elles font grief et qu'il est démontré que la mesure constitue une sanction déguisée. Mais pour ça il faut prendre la chose vite et bien, avec de bons défenseurs,parce que justement il faut le démontrer pour faire changer la MOI de statut.

Si vous rajoutez des remarques à une réponse à laquelle il a déjà été répondu, ça ne facilite pas la discussion...
Votre recours, vous allez le faire au TA ? Le délai est bien plus long que les quatre mois de MOI comme vous dites (et votre propos me laisse sceptique, mais bon, tant mieux si c'est possible).

Il y a eu des avancées aujourd'hui ?

Non, je répondais juste sur le principe : quand une défense attaque une MOI, évidemment, c'est qu'elle a des billes et elle demande un référé en urgence, sinon , en effet ça ne vaut pas la peine. Mais je conviens que c'est une grosse machine à mettre en route.
Pas le temps de développer, mais il y a de nombreux exemples , on en trouve sur Rajf. org.
Pour le détail, ce qu'à fait le collègue ou sa défense, je ne sais absolument rien de leur décision ou de leur stratégie.

Le SNPDEN-UNSA, syndicat majoritaire des CDE a écrit:
Deux poids, deux mesures ?

Le SNPDEN apporte son soutien à la direction du collège François Villon de Mulhouse mise en cause à la suite de la suspension d'un professeur suspecté d'avoir volontairement suscité des incidents avec sa classe de quatrième.

Pour certains, apparemment, les incidents répréhensibles ne pourraient n'être le fait que des seuls élèves, alors que ceux qui les encadrent ne commettraient, tout au plus, que d'innocentes erreurs d’appréciations.

Au-delà du droit à un traitement équitable, un comportement responsable et maîtrisé des fonctionnaires de l’État est une exigence dans un contexte qui peut être tendu et où le discernement est une qualité indispensable.

Ah, non, non.

Bon, après, leur message est cohérent.

Ok je prends note que tout cela est normal, il est vrai que même dans mes cauchemars les plus fous je n'aurais jamais imaginé cela possible (être suspendu sur simple courrier, ça me rappelle... les lettres de cachet -la culpabilité ayant je le rappelle déjà été établie par des déclarations du recteur, bien sûr il pourra revenir dessus, mais le mal est fait). Bienvenue IRL effectivement.

Pas d'avancée à ma connaissance, manif prévue demain 16h à la sous préfecture de Mulhouse.

Ergo a écrit:

Le SNPDEN-UNSA, syndicat majoritaire des CDE a écrit:
Deux poids, deux mesures ?

Le SNPDEN apporte son soutien à la direction du collège François Villon de Mulhouse mise en cause à la suite de la suspension d'un professeur suspecté d'avoir volontairement suscité des incidents avec sa classe de quatrième.

Pour certains, apparemment, les incidents répréhensibles ne pourraient n'être le fait que des seuls élèves, alors que ceux qui les encadrent ne commettraient, tout au plus, que d'innocentes erreurs d’appréciations.

Au-delà du droit à un traitement équitable, un comportement responsable et maîtrisé des fonctionnaires de l’État est une exigence dans un contexte qui peut être tendu et où le discernement est une qualité indispensable.

Ah, non, non.

Bon, après, leur message est cohérent.

J'adore le "suspecté d'avoir volontairement suscité des incidents"....
Quelle classe !
Ainsi donc les "incidents répréhensibles" dans l'Education Nationale serait le fait des professeurs autant que des élèves. Et montrer un dessin de Mahomet serait un incident répréhensible quand il se heurte au refus. Ainsi donc désormais il faudrait se taire par peur des incidents imputés aux profs...
Dites-moi : et vous ?
Comment qualifieriez vous les éloges du terrorisme, les appels au crime, les propos antisémites et négationnistes, les infractions multiples à la loi qui se déroulent parfois sans aucune sanction ? Comment qualifieriez vous cette démission de l'administration, bien souvent ?

Brighelli : rien de plus simple que de se payer le scalp d'un prof

http://www.lepoint.fr/invites-du-point/jean-paul-brighelli/prof-coupable-d-avoir-montre-des-caricatures-de-charlie-brighelli-s-indigne-19-01-2015-1897804_1886.php

http://www.rue89strasbourg.com/index.php/2014/05/19/societe/les-airs-de-grandeurs-du-recteur-choquent-lacademie/

Docteur OX a écrit:

Brighelli : rien de plus simple que de se payer le scalp d'un prof

http://www.lepoint.fr/invites-du-point/jean-paul-brighelli/prof-coupable-d-avoir-montre-des-caricatures-de-charlie-brighelli-s-indigne-19-01-2015-1897804_1886.php

Merci à Abraxas... d'avoir lu ce fil avec attention et d'en avoir retenu le meilleur ! :lol:

Merci à Abraxas

J'ai raté quelque chose ? C'est qui Abraxas ?

C'est Jean-Paul Brighelli.
Abraxas a été son pseudo sur ce forum pendant pas mal de temps.

Ah !

Une analyse assez juste mais la phrase suivante me dérange :

JP Brighelli a écrit:Ils protestaient contre une une de Charlie du 10 juillet 2013, qui, après une tuerie en Égypte, titrait : "Le Coran, c'est de la merde, ça n'arrête pas les balles." On sait depuis deux semaines que de temps en temps, ça en envoie.

J'aurais aimé savoir si quelqu'un avait du nouveau sur Mulhouse.

http://www.boursorama.com/actualites/caricatures-greve-de-soutien-a-un-enseignant-suspendu-a-mulhouse-751977c8fa8b3373f191413b893e5b63

L'enseignant d'arts plastiques, qui est suspendu pour quatre
mois à titre conservatoire, avait provoqué l'émoi d'une
vingtaine de ses élèves en les forçant à regarder des
caricatures de Mahomet au lendemain de l'attaque contre les
journalistes de Charlie Hebdo, le 7 janvier dernier.

J'avais cru comprendre que deux ou trois élèves seulement étaient concernés.

Rendash a écrit:

L'enseignant d'arts plastiques, qui est suspendu pour quatre
mois à titre conservatoire, avait provoqué l'émoi d'une
vingtaine de ses élèves en les forçant à regarder des
caricatures de Mahomet au lendemain de l'attaque contre les
journalistes de Charlie Hebdo, le 7 janvier dernier.

J'avais cru comprendre que deux ou trois élèves seulement étaient concernés.

Les journalistes

phychi67 a écrit:

Rendash a écrit:

L'enseignant d'arts plastiques, qui est suspendu pour quatre
mois à titre conservatoire, avait provoqué l'émoi d'une
vingtaine de ses élèves en les forçant à regarder des
caricatures de Mahomet au lendemain de l'attaque contre les
journalistes de Charlie Hebdo, le 7 janvier dernier.

J'avais cru comprendre que deux ou trois élèves seulement étaient concernés.

Les journalistes

Si je me souviens bien de tout ce que j'ai lu, le problème en classe a concerné deux élèves, mais les faits sont relatés par une vingtaine d'élèves, ceux auxquels il a été demandé de faire un récit de l'événement.

Oliv396 a écrit:J'aurais aimé savoir si quelqu'un avait du nouveau sur Mulhouse.

Le rassemblement est prévu à 16h. Grève de lancée pour le 23.
Pas plus de nouvelles pour le moment.

J'aime bien cette réaction à l'article de Brighelli cité plus haut.

La prime à la lâcheté
Si les faits rapportés par JP. Brighelli sont exacts, ce qui est plus que vraisemblable, alors il faut sanctionner d'urgence la faute. Celle du recteur, celle du chef d'établissement, car la mesure qu'ils ont prises a anéanti toute autorité de l'enseignant, alors même qu'il se faisait un devoir d'enseigner ce qui a fait marcher près de 4 millions de francais : l'esprit de tolérance, la liberté d'expression et d'opinion, face a des enfants en danger d'intolerance, pour des raisons qu'il faudra aborder avec bienveillance mais aussi fermeté et clarté avec leurs parents.
au delà du "pas de vague " qui est l'autre nom de la lâcheté, ces responsables administratifs ont montré qu'ils n'ont pas compris l'essentiel de leur mission. Fai?ant face avec courage, cet enseignant nous représente tous. Il est le porte-parole mandaté des valeurs de la Republique. Il faut donc le soutenir, non pas aveuglément mais sans faiblesse et avec lui tous ses collègues. Ne pas le faire constitue une faute professionnelle grave, la prime a la lâcheté en serait une autre.

A voir sur le site et les autres ne sont pas mal non plus

http://www.lepoint.fr/reactions/invites-du-point/jean-paul-brighelli/commentaires-sur-prof-coupable-d-avoir-montre-des-caricatures-de-charlie-brighelli-s-indigne-19-01-2015-1897804_1886

Pour une fois ça change de voir qu'on ne tire pas à boulets rouges sur les profs dans les commentaires! Dommage que ce soit dans une affaire aussi lamentable.