Un BMP peut-il faire des HSA ?

Je suis sur un BMP cette année et j'ai 3 HSA, affectée à l'année peut-être que cela change quelque chose?

Non, ça ne change rien. Un TZR en AFA, ce que tu es, a le droit de refuser les heures supplémentaires en plus de celle imposable.

Babayaga a écrit:On peut imposer à une personne qui vient faire un complément de service une HSA, comme à tout autre personne. C'est pas sympa, mais ça peut se faire (et chez nous ils l'ont déjà fait en anglais et en espagnol). Elle n'a pas le droit de refuser de faire une HSA en disant qu'elle est sur deux, voire trois établissements, car l'heure de déplacement est une HSA qui n'est pas comprise dans le service, c'est rémunéré en plus. Si j'ai bien compris les textes.

Non, non, c'est une heure de décharge. Une seule HSA est imposable une fois la totalité du VS posée.

Lilypims a écrit:Ça peut vouloir dire aussi que quand un certifié remplace un agrégé, il n'a pas à faire trois heures de plus gratuitement.

Un certifié remplaçant un agrégé ou un certifié en TP peut n'avoir que ces heures-là à effectuer, puisque la notion de sous-service n'existe pas (il sera sous son maximum). Mais on pourra lui demander de compléter par un groupe d'AP ou de soutien, par exemple. Cela dit, j'ai un ami TZR de maths qui a remplacé pendant trois ans un titulaire à 12/18e et qui n'a assuré que les 12h.
En revanche, un agrégé remplaçant un certifié perçoit des HSE.

Pour vous donner la fin de l'histoire :
Notre cde n'a effectivement pas donné l'HSA au BMP : elle a demandé à ma collègue de réduire son temps partiel d'une heure, a donné cette heure poste gagnée au BMP pour qu'il puisse faire un nombre d'heures correspondant à une classe, et c'est moi qui prend l'HSA non ventilée.

Mais alors ta collègue sera moins payée ?
C'est sans doute une question naïve, et même un peu bêbête, mais ça m'intrigue.   

J'interviens en ce qui concerne les TZR et les HSA. Chez nous, un TZR agrégé venu remplacer, en cours d'année, un certifié a refusé de prendre plus d'une HSA ; cela a très fortement déplu, mais manifestement personne n'a été en mesure de lui opposer un texte : on lui a attribué 15 ou 16 heures, je ne sais pas, et le restant a été attribué à un autre TZR. Donc, d'après cet exemple, un TZR peut parfaitement refuser les HSA. Mais il faut accepter d'assumer un conflit.

mathmax a écrit:J'interviens en ce qui concerne les TZR et les HSA. Chez nous, un TZR agrégé venu remplacer, en cours d'année, un certifié a refusé de prendre plus d'une HSA ; cela a très fortement déplu, mais manifestement personne n'a été en mesure de lui opposer un texte : on lui a attribué 15 ou 16 heures, je ne sais pas, et le restant a été attribué à un autre TZR. Donc, d'après cet exemple, un TZR peut parfaitement refuser les HSA. Mais il faut accepter d'assumer un conflit.

Celui qui crie le plus fort a parfois gain de cause, ça ne veut pas dire qu'il a raison. On pouvait le forcer à prendre le service entier du professeur.

Non, sinon cela aurait certainement été fait !
Il a obtenu gain de cause certes parce qu'il s'est montré inflexible, mais aussi certainement parce qu'il avait juridiquement raison. Je pense que si un texte l'obligeait à prendre le service entier, on se serait fait un plaisir de le lui indiquer.

mathmax a écrit:Non, sinon cela aurait certainement été fait !
Il a obtenu gain de cause certes parce qu'il s'est montré inflexible, mais aussi certainement parce qu'il avait juridiquement raison. Je pense que si un texte l'obligeait à prendre le service entier, on se serait fait un plaisir de le lui indiquer.

Ben c'est assez flou, la seule chose que j'ai trouvé, c'est ça

art 4 du D 99-823 a écrit:Les personnels mentionnés à l'article 1er assurent le service effectif des personnels qu'ils remplacent.

Les personnels enseignants, à l'exception de ceux régis par le décret du 10 janvier 1980 susvisé, perçoivent une indemnité horaire calculée dans les conditions prévues par le décret du 6 octobre 1950 susvisé pour chaque heure excédant les obligations de service hebdomadaire auxquelles ils sont tenus en application des dispositions statutaires applicables à leur corps.

Et les différents sites de syndicats qui parlent du statut des TZR ne semble pas laisser apparaitre la possibilité d'un quelconque refus.

Un TZR en AFA peut refuser au dela d'une HSA mais visiblement, un TZR en courte durée est contraint d'accepter les éventuelles 4 heures supp de celui qu'il remplace...

C'est flou, certes, et le flou profite à celui qui se sent en position de force ; en général c'est le rectorat ...

Bonjour,

Je remonte ce sujet.

Chez nous (langues vivantes), nous avons un déficit de 20h à la rentrée prochaine.
Peut-on demander un BMP de 18h et lui demander de faire 2 HSA ?
Un poste n'a pas été créé car il y a deux temps partiels dans l'équipe et on a appris aujourd'hui la création d'une 8e division en 6e...

Merci pour vos retours.

Chaque année on nous impose des hsa et notre bmp 18h y a droit comme les autres. Pas de création de poste car une collègue  est à 80 %.

On peut toujours demander ( a fortiori quand le BMP correspond à un temps complet),
mais si la personne affectée ne peut pas faire d'HSA ( RQTH par exemple), cela ne fonctionnera pas.
J'imagine que les services n'auront pas l'idée d'affecter un TP ou un agrégé sur un BMP de 18h...

mamieprof a écrit:Chaque année on nous impose des hsa et notre bmp 18h y a droit comme les autres. Pas de création de poste car une collègue  est à 80 %.

Oh, ici, on a créé à tours de bras, cette année, peu importe les temps partiels...

Merci pour vos réponses !

Adri a écrit:On peut toujours demander ( a fortiori quand le BMP correspond à un temps complet),
mais si la personne affectée ne peut pas faire d'HSA ( RQTH par exemple), cela ne fonctionnera pas.
J'imagine que les services n'auront pas l'idée d'affecter un TP ou un agrégé sur un BMP de 18h...

Espérons que non...

Mais le CDE peut imposer les 2 HSA, comme pour les personnes en poste fixe ?

JennyDoe a écrit:Merci pour vos réponses !

Adri a écrit:On peut toujours demander ( a fortiori quand le BMP correspond à un temps complet),
mais si la personne affectée ne peut pas faire d'HSA ( RQTH par exemple), cela ne fonctionnera pas.
J'imagine que les services n'auront pas l'idée d'affecter un TP ou un agrégé sur un BMP de 18h...

Espérons que non...

Mais le CDE peut imposer les 2 HSA, comme pour les personnes en poste fixe ?

Ça oui, dans les mêmes conditions.

Ok, merci beaucoup !

Oui. J’ai systématiquement des BMP chargés d’ailleurs. Si la personne ne peut pas faire d’HSA, elle sera affectée ailleurs, je pense.

D'accord donc ça veut dire que la personne sait, lors de son affectation, qu'il y a les HSA dans le "package".

En fait, c’est souvent : « vous prenez ce qu’on vous propose, sinon vous irez potentiellement sur plusieurs établissements ». Si c’est 20h, c’est imposable à un certifié.

D'accord, donc à voir ce que les cheffes vont décider.

JennyDoe a écrit:D'accord donc ça veut dire que la personne sait, lors de son affectation, qu'il y a les HSA dans le "package".

Non pas forcément.

JennyDoe a écrit:D'accord donc ça veut dire que la personne sait, lors de son affectation, qu'il y a les HSA dans le "package".

Non, et puis souvent dans l'académie de Paris (mais c'est aussi vrai à Créteil) la quotité horaire indiquée sur Iprof ne correspond pas à la réalité... Le seul moyen de le savoir, c'est de contacter l'établissement concerné.

Fabrice25 a écrit:

JennyDoe a écrit:D'accord donc ça veut dire que la personne sait, lors de son affectation, qu'il y a les HSA dans le "package".

Non, et puis souvent dans l'académie de Paris (mais c'est aussi vrai à Créteil) la quotité horaire indiquée sur Iprof ne correspond pas à la réalité... Le seul moyen de le savoir, c'est de contacter l'établissement concerné.

Oui. Et puis la quotité peut changer à tout moment.

Ce qui est assez insupportable, ce sont les chefs qui remontent ensemble (en couplage) 2 BMP, de par exemple 10h et 8h, en y ajoutant chacun des HSA. Donc, les collègues se retrouvent ensuite avec 3 ou 4 HSA, surtout s'il s'agit de 2 communes distinctes, et ils peuvent refuser... mais, perdent leur affectation, et sont affectés ensuite sur ce qu'il reste. Un bon moyen de faire du chantage. Classique à Créteil (ailleurs aussi j'imagine).

Sur un BMP temps plein, dans un seul établissement, c'est différent, et bien sûr il peut y avoir entre 0 et 2 HSA.

Classique ailleurs, je te confirme (et même des bmp avec 3 ou 4 HSA).