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littlemaryDoyen
Bonsoir,
J'ai besoin d'infos pour un collègue, au bord de la crise de nerfs...et je le comprends.
Pour faire bref, il est à temps partiel pour création d'entreprise et a posé sa démission (dans les règles de l'art)...Aujourd'hui, RV au rectorat où on lui apprend que celle-ci est refusée...(paraît-il que dans les statuts de fonctionnaires, ici le recteur peut refuser une démission selon les nécessités de service...)
Même, s'il accepte de renoncer aux indemnités, sa démission sera refusée...et s'il abandonne son poste à la rentrée ou se fait licencier, il ne bénéficiera pas de son ancienneté pour la retraite ?
Bref, il est prêt à exploser...Quels conseils lui donner ? ou peut-être même des infos précises ?
Merci
J'ai besoin d'infos pour un collègue, au bord de la crise de nerfs...et je le comprends.
Pour faire bref, il est à temps partiel pour création d'entreprise et a posé sa démission (dans les règles de l'art)...Aujourd'hui, RV au rectorat où on lui apprend que celle-ci est refusée...(paraît-il que dans les statuts de fonctionnaires, ici le recteur peut refuser une démission selon les nécessités de service...)
Même, s'il accepte de renoncer aux indemnités, sa démission sera refusée...et s'il abandonne son poste à la rentrée ou se fait licencier, il ne bénéficiera pas de son ancienneté pour la retraite ?
Bref, il est prêt à exploser...Quels conseils lui donner ? ou peut-être même des infos précises ?
Merci
PiliGrand sage
Aucune idée, mais c'est un choc quand même, je ne nous imaginais pas attachés comme ça !!!
user7337Fidèle du forum
Est-ce bien légal ? Ce n'est pas du bluff ?
Il me semblait qu'il était parfaitement interdit de refuser une démission, même pour un fonctionnaire...
Il me semblait qu'il était parfaitement interdit de refuser une démission, même pour un fonctionnaire...
- littlemaryDoyen
En effet, nous étions tous abasourdis ! Le collègue nous disait qu'il avait l'impression d'être une prostituée au service d'un proxénète...(dans un langage beaucoup plus cru !!! mais l'idée est là...)
linkusNeoprof expérimenté
Je confirme littlemary, on peut bien refuser la démission.
Voici le lien en question http://www.education.gouv.fr/cid58054/espace-i-prof-les-informations-cles-sur-la-carriere-des-enseignants.html
Voici le lien en question http://www.education.gouv.fr/cid58054/espace-i-prof-les-informations-cles-sur-la-carriere-des-enseignants.html
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J'entends souvent dire qu'avec l'agrégation, c'est travailler moins pour gagner plus. En réalité, avec le CAPES c'est travailler plus pour gagner moins.
Avec un travail acharné, même un raté peut battre un génie. Rock Lee
Je ne suis pas gros, j'ai une ossature lourde!
Vous aimez Bomberman? Venez jouer à Bombermine.
NestyaEsprit sacré
A-t-il contacté un syndicat? C'est par là qu'il aurait dû commencer pour avoir des infos. Bon courage à lui.
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"Attendre et espérer."
Alexandre Dumas
- littlemaryDoyen
benjy_star a écrit:Est-ce bien légal ? Ce n'est pas du bluff ?
Il me semblait qu'il était parfaitement interdit de refuser une démission, même pour un fonctionnaire...
C'est ce qu'il cherche à savoir...mais il s'agit quand même d'un RV officiel au rectorat.
- littlemaryDoyen
linkus : cette clause du "contrat" lui a été montré en effet, mais que dire pour le reste (perdre son ancienneté, c'est possible ? on cotise quand même...)
Nestya : à priori, le syndicat ne lui a été d'aucun secours. (Je n'en sais pas plus !)
Nestya : à priori, le syndicat ne lui a été d'aucun secours. (Je n'en sais pas plus !)
- linkusNeoprof expérimenté
MEN a écrit:La démission
Principe
La démission est un mode de cessation définitive des fonctions du fonctionnaire de l'Etat. Elle constitue pour le fonctionnaire un moyen de rompre, de sa propre initiative, le lien qui l'unit à son administration
Procédure
L'initiative de la démission appartient au fonctionnaire qui doit formuler par écrit sa demande de démission. L'intention de démissionner doit être clairement exprimée dans la demande.
L'inspecteur d'académie ou le recteur dispose de la faculté d'accepter ou de refuser, dans l'intérêt du service, la demande de l'agent. En cas de refus, le fonctionnaire peut saisir la commission administrative paritaire.
La démission n'a d'effet qu'après acceptation expresse par l'administration dans un délai de quatre mois à compter de la réception de la demande et prend effet à la date fixée par cette dernière.
Effets
L'acceptation de la démission la rend irrévocable.
La démission régulièrement acceptée entraîne la radiation des cadres et la perte de la qualité de fonctionnaire.
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J'entends souvent dire qu'avec l'agrégation, c'est travailler moins pour gagner plus. En réalité, avec le CAPES c'est travailler plus pour gagner moins.
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LefterisEsprit sacré
La démission doit être acceptée, en effet. C'est absurde puisque de toute manière il n'y a pas d'indemnités, mais c'est comme ça , S'il décide de ne plus se présenter au travail , il sera démissionnaire de fait au bout d'un certain temps, mais après injonctions de rejoindre le service, et éventuellement sanctions disciplinaires,ce qui n'est pas l'idéal pour changer de métier.littlemary a écrit:Bonsoir,
J'ai besoin d'infos pour un collègue, au bord de la crise de nerfs...et je le comprends.
Pour faire bref, il est à temps partiel pour création d'entreprise et a posé sa démission (dans les règles de l'art)...Aujourd'hui, RV au rectorat où on lui apprend que celle-ci est refusée...(paraît-il que dans les statuts de fonctionnaires, ici le recteur peut refuser une démission selon les nécessités de service...)
Même, s'il accepte de renoncer aux indemnités, sa démission sera refusée...et s'il abandonne son poste à la rentrée ou se fait licencier, il ne bénéficiera pas de son ancienneté pour la retraite ?
Bref, il est prêt à exploser...Quels conseils lui donner ? ou peut-être même des infos précises ?
Merci
En attendant, l'administration doit donner ses raisons, donc il peut saisir la CAP et recourir contre cette décision, qui doit être dûment motivée, comme tous les actes administratifs.
Qu'il passe par un syndicat. J'ai fait deux administrations, c'est la première fois que je vois ça ... :shock:
_________________
"La réforme [...] c'est un ensemble de décrets qui s'emboîtent les uns dans les autres, qui ne prennent leur sens que quand on les voit tous ensemble"(F. Robine , expliquant sans fard la stratégie du puzzle)
Gallica Musa mihi est, fateor, quod nupta marito. Pro domina colitur Musa latina mihi.
Δεν ελπίζω τίποτα, δεν φοβούμαι τίποτα, είμαι λεύτερος (Kazantzakis).
- littlemaryDoyen
Je trouve cela tellement injuste...il n'en peut plus des élèves, veut arrêter avant de s'en rendre malade, accepte de ne pas avoir d'indemnités...et on le retient prisonnier !
Il cherche ce qui lui arrivera s'il ne se présente pas à la rentrée...car 15ans d'ancienneté, pour la retraite, ce n'est pas rien tout de même !
Il cherche ce qui lui arrivera s'il ne se présente pas à la rentrée...car 15ans d'ancienneté, pour la retraite, ce n'est pas rien tout de même !
LeclochardEmpereur
La menace sur la retraite me semble impossible. Les droits sont acquis. Un employeur ne peut pas faire n'importe quoi. Qu'il demande qu'on la mette par écrit. Si elle était fausse, il pourrait attaquer en justice.
_________________
Quelqu'un s'assoit à l'ombre aujourd'hui parce que quelqu'un d'autre a planté un arbre il y a longtemps. (W.B)
- LeclochardEmpereur
Lefteris a écrit:littlemary a écrit:Bonsoir,
J'ai besoin d'infos pour un collègue, au bord de la crise de nerfs...et je le comprends.
Pour faire bref, il est à temps partiel pour création d'entreprise et a posé sa démission (dans les règles de l'art)...Aujourd'hui, RV au rectorat où on lui apprend que celle-ci est refusée...(paraît-il que dans les statuts de fonctionnaires, ici le recteur peut refuser une démission selon les nécessités de service...)
Même, s'il accepte de renoncer aux indemnités, sa démission sera refusée...et s'il abandonne son poste à la rentrée ou se fait licencier, il ne bénéficiera pas de son ancienneté pour la retraite ?
Bref, il est prêt à exploser...Quels conseils lui donner ? ou peut-être même des infos précises ?
Merci
La démission doit être acceptée, en effet. C'est absurde puisque de toute manière il n'y a pas d'indemnités, mais c'est comme ça , S'il décide de ne plus se présenter au travail , il sera démissionnaire de fait au bout d'un certain temps, mais après injonctions de rejoindre le service, et éventuellement sanctions disciplinaires,ce qui n'est pas l'idéal pour changer de métier.
En attendant, l'administration doit donner ses raisons, donc il peut saisir la CAP et recourir contre cette décision, qui doit être dûment motivée, comme tous les actes administratifs.
Qu'il passe par un syndicat. J'ai fait deux administrations, c'est la première fois que je vois ça ... :shock:
Que risque-t-il puisqu'il n'attend pas d'indemnités chômage ?
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- LeclochardEmpereur
littlemary a écrit:linkus : cette clause du "contrat" lui a été montré en effet, mais que dire pour le reste (perdre son ancienneté, c'est possible ? on cotise quand même...)
Nestya : à priori, le syndicat ne lui a été d'aucun secours. (Je n'en sais pas plus !)
Tu ne peux pas perdre tes droits. Au pire du pire, tu es basculé vers le régime général.
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- littlemaryDoyen
Leclochard a écrit:La menace sur la retraite me semble impossible. Les droits sont acquis. Un employeur ne peut pas faire n'importe quoi. Qu'il demande qu'on la mette par écrit. Si elle était fausse, il pourrait attaquer en justice.
Voilà pourquoi il est à la recherche d'un texte explicitant les droits de retraite avec licenciement/abandon de poste.
L'écrit, aucun espoir. Lors du RV, on lui a dit qu'à la rentrée 2014, sa démission serait acceptée...il a demandé une trace écrite et on lui a répondu que ce n'était pas possible.
- littlemaryDoyen
D'un autre côté ce serait un peu facile : le recteur refuse votre démission donc vous ne vous présentez plus à votre poste et il ne se passe rien ? Quel intérêt à refuser une démission alors ?
- LeclochardEmpereur
littlemary a écrit:Leclochard a écrit:La menace sur la retraite me semble impossible. Les droits sont acquis. Un employeur ne peut pas faire n'importe quoi. Qu'il demande qu'on la mette par écrit. Si elle était fausse, il pourrait attaquer en justice.
Voilà pourquoi il est à la recherche d'un texte explicitant les droits de retraite avec licenciement/abandon de poste.
L'écrit, aucun espoir. Lors du RV, on lui a dit qu'à la rentrée 2014, sa démission serait acceptée...il a demandé une trace écrite et on lui a répondu que ce n'était pas possible.
Tu m'étonnes qu'on n'allait pas lui signifier par écrit une c...e parfaitement illégale. Ce sont vraiment des pourris de raconter des salades comme ça pour faire peur.
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LarssonNiveau 8
Peut-être que ceci peut t'intéresser :
Chapitre Ier : Démission.
Article 58
La démission ne peut résulter que d'une demande écrite de l'intéressé marquant sa volonté expresse de quitter son administration ou son service. Elle n'a d'effet qu'autant qu'elle est acceptée par l'autorité investie du pouvoir de nomination et prend effet à la date fixée par cette autorité.
La décision de l'autorité compétente doit intervenir dans le délai de quatre mois à compter de la réception de la demande de démission.
Article 59
L'acceptation de la démission la rend irrévocable. Elle ne fait pas obstacle, le cas échéant, à l'exercice de l'action disciplinaire, en raison de faits qui n'auraient été révélés à l'administration qu'après cette acceptation.
Si l'autorité compétente refuse d'accepter la démission, l'intéressé peut saisir la commission administrative paritaire. Celle-ci émet un avis motivé qu'elle transmet à l'autorité compétente.
Article 60
Le fonctionnaire qui cesse ses fonctions avant la date fixée par l'autorité compétente peut faire l'objet d'une sanction disciplinaire.
S'il a droit à perception immédiate d'une pension, il peut subir une retenue correspondant aux services non effectués sur les premiers versements qui lui sont faits à ce titre, à concurrence d'un cinquième du montant de ces versements.
Source : http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=LEGITEXT000006065163&dateTexte=20080827
Chapitre Ier : Démission.
Article 58
- Modifié par Décret n°2007-1542 du 26 octobre 2007 - art. 1 JORF 28 octobre 2007
La démission ne peut résulter que d'une demande écrite de l'intéressé marquant sa volonté expresse de quitter son administration ou son service. Elle n'a d'effet qu'autant qu'elle est acceptée par l'autorité investie du pouvoir de nomination et prend effet à la date fixée par cette autorité.
La décision de l'autorité compétente doit intervenir dans le délai de quatre mois à compter de la réception de la demande de démission.
Article 59
- Modifié par Décret n°2007-1542 du 26 octobre 2007 - art. 1 JORF 28 octobre 2007
L'acceptation de la démission la rend irrévocable. Elle ne fait pas obstacle, le cas échéant, à l'exercice de l'action disciplinaire, en raison de faits qui n'auraient été révélés à l'administration qu'après cette acceptation.
Si l'autorité compétente refuse d'accepter la démission, l'intéressé peut saisir la commission administrative paritaire. Celle-ci émet un avis motivé qu'elle transmet à l'autorité compétente.
Article 60
- Modifié par Décret n°2007-1542 du 26 octobre 2007 - art. 1 JORF 28 octobre 2007
Le fonctionnaire qui cesse ses fonctions avant la date fixée par l'autorité compétente peut faire l'objet d'une sanction disciplinaire.
S'il a droit à perception immédiate d'une pension, il peut subir une retenue correspondant aux services non effectués sur les premiers versements qui lui sont faits à ce titre, à concurrence d'un cinquième du montant de ces versements.
Source : http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=LEGITEXT000006065163&dateTexte=20080827
- littlemaryDoyen
Merci, je vais lui transmettre...
Mais quelle peut-être la sanction disciplinaire pour quelqu'un qui ne veut plus être fonctionnaire, mais à son compte ?
Mais quelle peut-être la sanction disciplinaire pour quelqu'un qui ne veut plus être fonctionnaire, mais à son compte ?
- LefterisEsprit sacré
Je ne sais pas, je me pose la question : un blâme, un licenciement pour faute, et peut-être une situation qui traîne au regard de la position juridique ... Mais c'est vraiment inouï un cas comme ça .littlemary a écrit:Merci, je vais lui transmettre...
Mais quelle peut-être la sanction disciplinaire pour quelqu'un qui ne veut plus être fonctionnaire, mais à son compte ?
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"La réforme [...] c'est un ensemble de décrets qui s'emboîtent les uns dans les autres, qui ne prennent leur sens que quand on les voit tous ensemble"(F. Robine , expliquant sans fard la stratégie du puzzle)
Gallica Musa mihi est, fateor, quod nupta marito. Pro domina colitur Musa latina mihi.
Δεν ελπίζω τίποτα, δεν φοβούμαι τίποτα, είμαι λεύτερος (Kazantzakis).
- linkusNeoprof expérimenté
littlemary a écrit:Merci, je vais lui transmettre...
Mais quelle peut-être la sanction disciplinaire pour quelqu'un qui ne veut plus être fonctionnaire, mais à son compte ?
Dans la cessation de fonction peut se cacher plusieurs cas possibles:
- La démission,
- La demande de mise en disponibilité et enfin
- le détachement.
Je pense que les sanctions portent surtout sur les deux derniers cas.
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J'entends souvent dire qu'avec l'agrégation, c'est travailler moins pour gagner plus. En réalité, avec le CAPES c'est travailler plus pour gagner moins.
Avec un travail acharné, même un raté peut battre un génie. Rock Lee
Je ne suis pas gros, j'ai une ossature lourde!
Vous aimez Bomberman? Venez jouer à Bombermine.
- LeclochardEmpereur
littlemary a écrit:Merci, je vais lui transmettre...
Mais quelle peut-être la sanction disciplinaire pour quelqu'un qui ne veut plus être fonctionnaire, mais à son compte ?
Réellement aucune, je pense. C'est rassurant.
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Quelqu'un s'assoit à l'ombre aujourd'hui parce que quelqu'un d'autre a planté un arbre il y a longtemps. (W.B)
Barnafée la PatouilleNeoprof expérimenté
Ils ont tellement de mal à recruter de nouveaux profs qu'ils ne veulent plus nous lâcher!!
- LeclochardEmpereur
Barnafée la Patouille a écrit:Ils ont tellement de mal à recruter de nouveaux profs qu'ils ne veulent plus nous lâcher!!
S'il y avait des démissions massives parce que l'économie repartait -rêvons deux secondes- et que les gens trouvaient du travail ou créaient une boîte sans difficulté, le ministère serait bien embêté, pour ne dire plus.
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Quelqu'un s'assoit à l'ombre aujourd'hui parce que quelqu'un d'autre a planté un arbre il y a longtemps. (W.B)
- littlemaryDoyen
Et que dire des parents ? Qui garderait leur progéniture ?
(N'empêche que de me sentir prisonnière de ce système, ça me laisse une espèce de mal-être...)
(N'empêche que de me sentir prisonnière de ce système, ça me laisse une espèce de mal-être...)
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