Maternelle : peut-on changer d'école après l'inscription ?

Mon ptit bonhomme entrera à la maternelle à la rentrée.
Parallèlement, nous cherchons à acheter une maison et ignorons encore où nous serons en septembre.
Les inscriptions se font en ce moment : je vais donc l'inscrire à l'école liée à mon domicile actuel au cas où nous serions toujours ici... mais si ce n'est pas le cas ? Jusqu'à quand puis-je inscrire mon fils ? Sont-ils tenus de l'accepter ? Et si le changement d'école se fait en cours d'année (si seulement on pouvait éviter ça... ), comment ça se passe ? C'est fréquent, les arrivées en cours d'année ?
Coquillette, maman en plein stress !:|

Alors je réponds pour les déménagements en cours d'année. A cet âge-là, les enfants sont encore beaucoup centrés sur eux-mêmes. Donc la perte des copains n'est pas trop difficile. Ils s'intègrent normalement assez bien aussi de ce que j'en ai vu. Dans toutes les classes que j'ai eu (mais j'étais en île de france et il y a quand même pas mal de mouvement), j'ai toujours eu au moins un départ et une arrivée dans l'année. La plupart des enfants n'ont pas été traumatisés pour autant. Je vais même aller plus loin : nous avons déménagé en février en cours d'année scolaire à 600km de notre domicile d'origine. C'est un peu difficile pour ma fille qui a 9 ans, mais au final elle s'est quand même intégré (et pourtant, nous sommes arrivé dans un petit village où ils n'ont pas l'habitude d'arrivée et départ...).

Je te dirai d'inscrire ton enfant dans l'école actuelle. Quand vous aurez trouvé votre nouveau domicile, préviens les directeurs des deux écoles concernées au plus vite pour qu'ils soient au clair sur leurs effectifs. Quant à l'inscription dans la nouvelle école, elle ne peut pas être refusée, normalement.

merci supersoso pour ces infos plutôt rassurantes !

coquillette a écrit:Jusqu'à quand puis-je inscrire mon fils ? Sont-ils tenus de l'accepter ?

Ca dépend complètement de l'école. Pour la première école maternelle de mon fils aîné, j'avais été l'inscrire en avril et il n'y avait déjà plus de place . Comme l'école n'est pas obligatoire avant 6 ans, ils n'étaient pas tenus de l'accepter.
Heureusement, on a déménagé pendant l'été de cette année-là : au mois de juillet, je l'ai inscrit dans sa nouvelle école, et là il y avait encore de la place, si bien qu'il a pu normalement aller en petite section.

Nous avons déménagé deux fois avec les enfants, pour ma fille aînée c'est donc sa troisième école (elle est en CE2), cette année dans un nouveau pays (mais francophone). Finalement, l'école ça a été plus facile que le changement de maison étonnamment (mais nous avons déménagé à chaque fois l'été, donc elles ont fait la rentrée avec les autres). Tout le monde nous a dit que jusqu'au collège les déménagements s'effectuaient sans trop de heurts pour les enfants, c'est pour l'instant vérifié. Ne t'inquiète pas

Nasopi a écrit:

coquillette a écrit:Jusqu'à quand puis-je inscrire mon fils ? Sont-ils tenus de l'accepter ?

Ca dépend complètement de l'école. Pour la première école maternelle de mon fils aîné, j'avais été l'inscrire en avril et il n'y avait déjà plus de place . Comme l'école n'est pas obligatoire avant 6 ans, ils n'étaient pas tenus de l'accepter.

Le cauchemar !! Mais comment fait-on, dans ce cas ??

coquillette a écrit:

Nasopi a écrit:

coquillette a écrit:Jusqu'à quand puis-je inscrire mon fils ? Sont-ils tenus de l'accepter ?

Ca dépend complètement de l'école. Pour la première école maternelle de mon fils aîné, j'avais été l'inscrire en avril et il n'y avait déjà plus de place . Comme l'école n'est pas obligatoire avant 6 ans, ils n'étaient pas tenus de l'accepter.

Le cauchemar !! Mais comment fait-on, dans ce cas ??

Ben je t'avoue que j'avais eu quelques sueurs froides ! J'avais fait des démarches dans les écoles maternelles voisines, mais bien entendu il n'était pas prioritaire...

Mais tu es sûre que c'est légal Nasopi? Parce que ce n'est pas obligatoire mais on y a droit quand même, non? La prime au premier arrivé/premier servi ne me semble guère démocratique (et il me semble qu'il y avait déjà eu un fil sur ça, Doublecasquette saura en tout cas).

La loi dit qu'à 3 ans un enfant doit pouvoir être scolarisé dans une école proche de son domicile. C'est très clair.
Il n’empêche que certains directeurs répondent qu'il n'y a plus de place... Si on est prêt à insister, jusqu'à en parler directement à l'inspecteur par exemple, le parente st sûr d'obtenir gain de cause (et une super ambiance avec l'équipe enseignante :lol: )

Tinsel a écrit:La loi dit qu'à 3 ans un enfant doit pouvoir être scolarisé dans une école proche de son domicile. C'est très clair.
Il n’empêche que certains directeurs répondent qu'il n'y a plus de place... Si on est prêt à insister, jusqu'à en parler directement à l'inspecteur par exemple, le parente st sûr d'obtenir gain de cause (et une super ambiance avec l'équipe enseignante :lol: )

Sinon, on peut aussi se rapprocher des associations de parents d'élèves ou de la mairie. Généralement, quand il n'y a "plus de place", des démarches ont été entreprises pour obtenir une ouverture de classe à la rentrée et une liste d'attente est mise en place. Plus cette liste d'attente est étoffée et plus les chances d'ouverture, parfois après petit sit-in devant l'Inspection Académique avec banderoles, le jour du Comité Paritaire Départemental de rentrée, sont grandes.

La loi est ici :

http://vosdroits.service-public.fr/F1864.xhtml

et pour les enfants de Janvier ? Ils doivent attendre d'avoir 3 ans et 9 mois ?

Oui on entre en Petite Section à la rentrée de l'année scolaire de ses 3 ans. C'est une chance selon moi pour les enfants de début d'année qui sont bien plus mûrs à la rentrée que leurs camarades de fin d'année.
Il peut aller en Toute Petite section, s'il y en a une dans l'école, l'année d'avant.

Qu'il soit scolarisé en septembre 2014 en TPS ou en septembre 2015 en PS, il n'y a pas d'incidence sur le reste de sa scolarité, il ne peut pas gagner ou perdre une année.

Néanmoins la phrase que j'ai écrite plus haut reste vraie sur "tout enfant à l'âge de 3 ans doit pouvoir être accueilli dans une école maternelle proche de son domicile"

Tinsel a écrit:Oui on entre en Petite Section à la rentrée de l'année scolaire de ses 3 ans. C'est une chance selon moi pour les enfants de début d'année qui sont bien plus mûrs à la rentrée que leurs camarades de fin d'année.
Il peut aller en Toute Petite section, s'il y en a une dans l'école, l'année d'avant.

Qu'il soit scolarisé en septembre 2014 en TPS ou en septembre 2015 en PS, il n'y a pas d'incidence sur le reste de sa scolarité, il ne peut pas gagner ou perdre une année.

Néanmoins la phrase que j'ai écrite plus haut reste vraie sur "tout enfant à l'âge de 3 ans doit pouvoir être accueilli dans une école maternelle proche de son domicile"

Tout à fait vraie. Et on peut l'opposer à un maire ou un directeur qui refuserait une inscription.

Elle peut être très utile aussi quand il y a déménagement en cours d'année. L'enfant ayant déjà été scolarisé dans sa commune d'origine ne peut pas être refusé par la commune ou l'école d'arrivée.

Peut-être faudrait-il rappeler aussi que l'inscription à l'école se fait en mairie et que le directeur se contente de reporter dans ses registres et sur Base Elèves l'inscription effectuée par le maire : il admet des élèves inscrits.

En fait, quand ma mère était directrice d'école maternelle, il y avait une seconde rentrée en Janvier justement pour les enfants trop petits ou pas propres avant.Mais ça n'a plus l'air de se faire.

roxanne a écrit:En fait, quand ma mère était directrice d'école maternelle, il y avait une seconde rentrée en Janvier justement pour les enfants trop petits ou pas propres avant.Mais ça n'a plus l'air de se faire.

Ça dépend des départements, des IEN, des directeurs et des équipes de PE... Chez nous, ma collègue de maternelle et moi sommes d'accord et nous inscrivons au jour le jour, les enfants font leur rentrée quand leurs parents et eux y sont prêts.
Il y a deux ans, une collègue à mi-temps s'y est opposée, et l'IEN a renchéri : pas d'autre date de rentrée que septembre ou janvier. Nous avons bien été obligées d'obtempérer mais dès l'année suivante, nous avons recommencé à faire comme bon nous semblait : si nous n'avions pas le règlement de notre circonscription pour nous, nous avions la loi française : deux ans révolus et ayant acquis la propreté diurne, c'est tout.

D'ailleurs, nous venons de faire rentrer une petite J. de 2 ans et demi, pour l'instant seulement deux jours par semaine et sa petite camarade A. devrait arriver dès que son frère aîné et elle auront guéri de leur varicelle.

Tinsel a écrit:La loi dit qu'à 3 ans un enfant doit pouvoir être scolarisé dans une école proche de son domicile. C'est très clair.
Il n’empêche que certains directeurs répondent qu'il n'y a plus de place... Si on est prêt à insister, jusqu'à en parler directement à l'inspecteur par exemple, le parente st sûr d'obtenir gain de cause (et une super ambiance avec l'équipe enseignante :lol: )

Ah ben ça m'aurait drôlement rassurée de le savoir, à l'époque !
Bon, finalement, comme on a déménagé, la question ne s'est pas posée.

Nasopi a écrit:

Tinsel a écrit:La loi dit qu'à 3 ans un enfant doit pouvoir être scolarisé dans une école proche de son domicile. C'est très clair.
Il n’empêche que certains directeurs répondent qu'il n'y a plus de place... Si on est prêt à insister, jusqu'à en parler directement à l'inspecteur par exemple, le parente st sûr d'obtenir gain de cause (et une super ambiance avec l'équipe enseignante :lol: )

Ah ben ça m'aurait drôlement rassurée de le savoir, à l'époque !
Bon, finalement, comme on a déménagé, la question ne s'est pas posée.

Mais à l'époque, ce n'était pas forcément le cas. Cette obligation d'inscrire est assez récente (je dirais sous Darcos ou Chatel, peut-être Lang, juste avant).
Ça a été fait justement pour empêcher la constitution de listes d'attente à partir de 30 inscrits de moyenne par classe comme le demandaient les consignes syndicales.

doublecasquette a écrit:

Mais à l'époque, ce n'était pas forcément le cas. Cette obligation d'inscrire est assez récente (je dirais sous Darcos ou Chatel, peut-être Lang, juste avant).
Ça a été fait justement pour empêcher la constitution de listes d'attente à partir de 30 inscrits de moyenne par classe comme le demandaient les consignes syndicales.

???

gelsomina31 a écrit:

doublecasquette a écrit:

Mais à l'époque, ce n'était pas forcément le cas. Cette obligation d'inscrire est assez récente (je dirais sous Darcos ou Chatel, peut-être Lang, juste avant).
Ça a été fait justement pour empêcher la constitution de listes d'attente à partir de 30 inscrits de moyenne par classe comme le demandaient les consignes syndicales.

???

Qu'est-ce que tu ne comprends pas ? Je peux essayer d'être plus claire...

Depuis les années 90, lorsqu'on dépassait les 30 inscrits de moyenne (ça a d'abord été 35, puis 30), les syndicats nous couvraient si on inscrivait sur liste d'attente. Ça a permis de faire baisser la moyenne pas classe en maternelle de manière significative.

Dans les années 2000, mais je me rappelle plus exactement quand, le MEN a sorti cette obligation de scolariser (en échange de la quasi éviction des "2 ans", si mes souvenirs sont bons). Je dirais que ça a été après la loi Montchamp, donc après 2005... Pour moi, c'est pendant le mandat de Sarkozy, mais je peux me tromper.

Depuis, les parents peuvent exiger l'inscription et les directeurs ne peuvent plus "garder des places pour s'il arrive des "4 ans" ou des "5 ans" en cours d'année". On remonte à plus de 30 par classe de plus en plus fréquemment.

En revanche, c'est "au plus près du domicile", cela peut vouloir dire que si l'école la plus proche déborde, les parents doivent se résoudre à inscrire l'enfant un peu plus loin.
Comme d'habitude, cela ne tient pas compte du fait qu'il y a des "secteurs" en ville et qu'y toucher risque de poser d'autres problèmes et qu'en rural, si l'école de Trifouilly déborde, le maire de Pétaouchnok n'est normalement pas tenu de scolariser gratuitement les petits Trifouillois tandis que le maire de Trifouilly n'est pas obligatoirement tenu de dédommager les Pétaouchnokiens pour les frais engagés pour les enfants de sa commune.

OK je comprends mieux

Je ne comprenais pas le rôle des syndicats dans l'histoire, ni le pourquoi des 30 élèves...
Merci pour tes explications.

Donc effectivement, cette loi ne devait pas encore exister quand mon fils est entré en maternelle, en 2001.

merci pour toutes ces informations : j'en prends bonne note !

Je fais remonter le sujet car j'ai une petite question...
Nous avons visité l'école maternelle dans laquelle notre fille ira à la rentrée et les maîtresses nous ont présenté la journée type, le fonctionnement de la classe, les lieux....
L'un des propos d'une des deux maîtresses m'a un peu étonnée. Elle nous a demandé de vérifier que notre enfant tenait bien son stylo et si ce n'était pas le cas, de le corriger afin que ce soit plus simple pour elle à la rentrée...Je conçois bien la difficulté de la situation pour la maîtresse (classe à 27 élèves) mais ma fille aura 3 ans en octobre et je pensais (peut être naivement) qu'elle allait apprendre ce genre de chose à l'école maternelle justement.
Peut être suis-je trop "mère poule" mais avec cette remarque, j'ai l'impression que l'on entre déjà dans un système compétitif où tout devra aller bien vite...
Pourriez-vous m'éclairer sur le sujet, vous chers PE? (Je vais aussi de ce pas me renseigner au sujet du programme et des objectifs de l'école maternelle).

Heu... à trois ans, je ne crois pas que mes enfants avaient déjà eu un stylo entre les mains. Des crayons de couleur ou des feutres pour faire des "bôdessins", oui, mais un stylo, c'est pitchoune, non ?

Et puis, pour quoi faire ? On n'écrit rien avant la moyenne section au plus tôt, non ?