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- AdrenFidèle du forum
Bonjour
j'ai souvenir d'un fil à ce sujet : le CDE peut-il nous obliger à enseigner à des classes qui ne sont pas les nôtres quand une classe est en stage ou en voyage par exemple ?
J'ai cherché, mais sans doute pas au bon endroit. Je me souviens qu'on ne peut théoriquement pas se retrouver face à une autre classe que celles attribuées en début d'année, mais je ne sais plus pourquoi et je n'ai pas le document officiel. Mes 3èmes sont en stage en février, mes 4èmes sont en classe de neige, et mon CDE m'a filé les heures de 5è de ma collègue qui accompagne la classe de neige. il s'attend à ce que je le remercie car je ne les ai que 3h au lieu de 4 et ma semaine ne fera "que" 15h au lieu de 19.
j'ai souvenir d'un fil à ce sujet : le CDE peut-il nous obliger à enseigner à des classes qui ne sont pas les nôtres quand une classe est en stage ou en voyage par exemple ?
J'ai cherché, mais sans doute pas au bon endroit. Je me souviens qu'on ne peut théoriquement pas se retrouver face à une autre classe que celles attribuées en début d'année, mais je ne sais plus pourquoi et je n'ai pas le document officiel. Mes 3èmes sont en stage en février, mes 4èmes sont en classe de neige, et mon CDE m'a filé les heures de 5è de ma collègue qui accompagne la classe de neige. il s'attend à ce que je le remercie car je ne les ai que 3h au lieu de 4 et ma semaine ne fera "que" 15h au lieu de 19.
- Thalia de GMédiateur
Tu peux. Mais tu dois être d'accord (volontaire) et demander à être payée en HSE + 25%.
Mon avis perso : résiste et profite pour souffler pendant cette semaine.
Mon avis perso : résiste et profite pour souffler pendant cette semaine.
_________________
Le printemps a le parfum poignant de la nostalgie, et l'été un goût de cendres.
Soleil noir de mes mélancolies.
- AdrenFidèle du forum
Je préfèrerais aussi ne pas avoir cette classe, surtout qu'il me l'a collée ts les jours en 1ère heure (je ne commence qu'à 9h pour déposer mes enfants à l'école) et que le lundi, c'est mas seule heure de la matinée !
CE qui m'embête c'est que je me fais avoir, je le sais, et en plus le CDE s'attend à ce que je le remercie pour son infinie bonté. Je voudrais pouvoir lui dire merde en bonne et due forme.
CE qui m'embête c'est que je me fais avoir, je le sais, et en plus le CDE s'attend à ce que je le remercie pour son infinie bonté. Je voudrais pouvoir lui dire merde en bonne et due forme.
- CathEnchanteur
C'est un remplacement "de Robien".
- CathEnchanteur
http://www.education.gouv.fr/bo/2005/31/MENP0501864N.htm
- CathEnchanteur
Mise en œuvre de la loi d'orientation
REMPLACEMENT DE COURTE DURÉE DES PERSONNELS ENSEIGNANTS DANS LES ÉTABLISSEMENTS D’ENSEIGNEMENT DU SECOND DEGRÉ
N.S. n° 2005-130 du 30-8-2005
NOR : MENP0501864N
RLR : 808-0
MEN - DPE
Texte adressé aux rectrices et recteurs d’académie ; aux vice-recteurs des collectivités d’outre-mer ; aux inspectrices et inspecteurs d’académie, directrices et directeurs des services départementaux de l’éducation nationale ; aux chefs d’établissement du second degré
La présente note de service a pour objet d’apporter les précisions nécessaires à la mise en œuvre des nouvelles dispositions relatives au remplacement de courte durée des personnels enseignants dans les établissements d’enseignement du second degré.
Le décret relatif au remplacement de courte durée pose le principe que le remplacement des absences d’une durée inférieure ou égale à deux semaines est organisé dans les établissements scolaires. Les remplacements d’une durée supérieure ressortent donc plus spécifiquement d’une responsabilité des services rectoraux selon les dispositions du décret n° 99 -152 du 7 octobre 1999. Il appartient cependant aux recteurs d’académie de prendre en compte la situation propre à chaque discipline. Dans le cas en effet où il s’avère que le nombre des enseignants disponibles excède la satisfaction des besoins en enseignement ainsi qu’une couverture raisonnable des besoins de suppléances supérieures à deux semaines, les services rectoraux devront veiller à leur mobilisation pour les suppléances inférieures à deux semaines. Il doit en être ainsi notamment dans les établissements de rattachement des titulaires des zones de remplacement.
A - Le nouveau dispositif articule quatre exigences :
1) L’établissement doit se doter d’un protocole pour le remplacement
Le protocole établi par le chef d’établissement pour le remplacement fixe les objectifs, priorités, principes et modalités de l’organisation des remplacements de courte durée. Il doit concerner en priorité le remplacement des absences qui sont prévisibles parce que liées à des actions susceptibles d’être programmées tout au long de l’année scolaire, sans que celles-ci dépendent de la capacité qu’aurait l’établissement de remplacer les enseignants concernés.
Il appartient au chef d’établissement d’en être l’artisan en initiant une démarche incitative et participative. Pour ce faire, il se concertera avec les équipes pédagogiques de l’établissement. Le chef d’établissement veillera ainsi tout particulièrement à ce que ce protocole procède d’un engagement professionnel partagé par les enseignants de l’établissement et s’inscrive dans le projet et la politique pédagogique de l’établissement.
Sa présentation au conseil d’administration permet d’informer les membres de la communauté éducative de l’établissement sur les mesures mises en place pour assurer les remplacements de courte durée.
2) Sur le fondement de ce protocole, l’accord des enseignants sera privilégié pour effectuer un remplacement
Pour faire face à un remplacement, le chef d’établissement déterminera selon les règles fixées par le protocole le ou les professeurs disponibles pour y répondre. Son choix sera guidé par la qualification des enseignants pour la mission de remplacement envisagée. Par qualification, il faut entendre la ou les disciplines dans lesquelles le professeur intervient dans le cadre de ses obligations de service statutaires. Ceci n’implique pas que le remplacement s’effectue nécessairement dans la discipline du professeur absent.
Le chef d’établissement veillera à obtenir leur accord, éventuellement de manière successive. Il s’attachera à une répartition équilibrée des missions de remplacement entre les enseignants de l’établissement.
Les enseignants stagiaires, en stage en responsabilité ou en situation dans l’établissement, ne peuvent effectuer des remplacements. Les enseignants à temps partiel ne peuvent effectuer des remplacements qu’à leur demande.
3) Dans le cas où aucun enseignant n’est volontaire pour effectuer un remplacement, le chef d’établissement désigne un professeur pour l’assurer
Le chef d’établissement pourra être amené à désigner un enseignant pour effectuer une mission de remplacement pour laquelle aucun volontaire ne s’est dégagé. La recherche de l’accord des professeurs pour une mission de remplacement correspondant aux critères définis par le protocole ne dispense pas en effet l’établissement de la nécessité d’appliquer le principe de continuité de l’enseignement et de respecter l’obligation légale d’assurer l’enseignement dans les conditions prévues par la réglementation. C’est donc en vertu de ces deux exigences que le chef d’établissement exercera sa responsabilité.
Sauf accord de l’intéressé, l’enseignant désigné doit être prévenu au plus tard 24 heures avant d’assurer le remplacement.
Le choix de l’enseignant désigné se fondera sur une appréciation du professeur le mieux à même d’assurer cette mission de remplacement, en considération de sa disponibilité et de sa qualification, ainsi que des motifs évoqués par les uns ou les autres pour la refuser.
Les enseignants titulaires des établissements ne peuvent être tenus d’assurer, en plus de l’heure supplémentaire exigible chaque semaine sur toute l’année, plus de 60 heures annuelles au titre du remplacement. Les heures de remplacement sont payées sous forme d’heures supplémentaires donnant droit à rétribution spéciale. Toutefois, un enseignant ne peut être tenu d’effectuer plus de 5 heures supplémentaires par semaine, toutes catégories d’heures supplémentaires comprises.
4) Le conseil d’administration est tenu régulièrement informé de l’effectivité des remplacements au cours d’une année scolaire
À la fin de chaque année scolaire et au moins une autre fois dans l’année, le chef d’établissement présente au conseil d’administration un rapport sur l’exécution du protocole pour le remplacement comportant des éléments statistiques. À cette fin, les outils informatiques disponibles seront adaptés.
B - Le nouveau dispositif se mettra progressivement en place au cours de l’année scolaire 2005-2006
Le protocole élaboré par le chef d’établissement devra s’appliquer au plus tard début octobre.
Au cours du premier trimestre de l’année scolaire 2005-2006, le chef d’établissement ne pourra faire appel qu’à des enseignants volontaires pour assurer les remplacements de courte durée et selon les critères déterminés par le protocole. À la fin de ce trimestre, le chef d’établissement présentera successivement aux équipes pédagogiques et au conseil d’administration un rapport sur l’application du protocole selon ces modalités.
À compter du 1er janvier 2006, le chef d’établissement, après avoir privilégié le volontariat des professeurs concernés, pourra désigner des enseignants pour assurer un remplacement de courte durée, selon les règles définies aux articles 3, 4 et 5 du décret sur le remplacement de courte durée des personnels enseignants dans les établissements d’enseignement du second degré.
Pour le ministre de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche
et par délégation,
Le directeur des personnels enseignants
Pierre-Yves DUWOYE
REMPLACEMENT DE COURTE DURÉE DES PERSONNELS ENSEIGNANTS DANS LES ÉTABLISSEMENTS D’ENSEIGNEMENT DU SECOND DEGRÉ
N.S. n° 2005-130 du 30-8-2005
NOR : MENP0501864N
RLR : 808-0
MEN - DPE
Texte adressé aux rectrices et recteurs d’académie ; aux vice-recteurs des collectivités d’outre-mer ; aux inspectrices et inspecteurs d’académie, directrices et directeurs des services départementaux de l’éducation nationale ; aux chefs d’établissement du second degré
La présente note de service a pour objet d’apporter les précisions nécessaires à la mise en œuvre des nouvelles dispositions relatives au remplacement de courte durée des personnels enseignants dans les établissements d’enseignement du second degré.
Le décret relatif au remplacement de courte durée pose le principe que le remplacement des absences d’une durée inférieure ou égale à deux semaines est organisé dans les établissements scolaires. Les remplacements d’une durée supérieure ressortent donc plus spécifiquement d’une responsabilité des services rectoraux selon les dispositions du décret n° 99 -152 du 7 octobre 1999. Il appartient cependant aux recteurs d’académie de prendre en compte la situation propre à chaque discipline. Dans le cas en effet où il s’avère que le nombre des enseignants disponibles excède la satisfaction des besoins en enseignement ainsi qu’une couverture raisonnable des besoins de suppléances supérieures à deux semaines, les services rectoraux devront veiller à leur mobilisation pour les suppléances inférieures à deux semaines. Il doit en être ainsi notamment dans les établissements de rattachement des titulaires des zones de remplacement.
A - Le nouveau dispositif articule quatre exigences :
1) L’établissement doit se doter d’un protocole pour le remplacement
Le protocole établi par le chef d’établissement pour le remplacement fixe les objectifs, priorités, principes et modalités de l’organisation des remplacements de courte durée. Il doit concerner en priorité le remplacement des absences qui sont prévisibles parce que liées à des actions susceptibles d’être programmées tout au long de l’année scolaire, sans que celles-ci dépendent de la capacité qu’aurait l’établissement de remplacer les enseignants concernés.
Il appartient au chef d’établissement d’en être l’artisan en initiant une démarche incitative et participative. Pour ce faire, il se concertera avec les équipes pédagogiques de l’établissement. Le chef d’établissement veillera ainsi tout particulièrement à ce que ce protocole procède d’un engagement professionnel partagé par les enseignants de l’établissement et s’inscrive dans le projet et la politique pédagogique de l’établissement.
Sa présentation au conseil d’administration permet d’informer les membres de la communauté éducative de l’établissement sur les mesures mises en place pour assurer les remplacements de courte durée.
2) Sur le fondement de ce protocole, l’accord des enseignants sera privilégié pour effectuer un remplacement
Pour faire face à un remplacement, le chef d’établissement déterminera selon les règles fixées par le protocole le ou les professeurs disponibles pour y répondre. Son choix sera guidé par la qualification des enseignants pour la mission de remplacement envisagée. Par qualification, il faut entendre la ou les disciplines dans lesquelles le professeur intervient dans le cadre de ses obligations de service statutaires. Ceci n’implique pas que le remplacement s’effectue nécessairement dans la discipline du professeur absent.
Le chef d’établissement veillera à obtenir leur accord, éventuellement de manière successive. Il s’attachera à une répartition équilibrée des missions de remplacement entre les enseignants de l’établissement.
Les enseignants stagiaires, en stage en responsabilité ou en situation dans l’établissement, ne peuvent effectuer des remplacements. Les enseignants à temps partiel ne peuvent effectuer des remplacements qu’à leur demande.
3) Dans le cas où aucun enseignant n’est volontaire pour effectuer un remplacement, le chef d’établissement désigne un professeur pour l’assurer
Le chef d’établissement pourra être amené à désigner un enseignant pour effectuer une mission de remplacement pour laquelle aucun volontaire ne s’est dégagé. La recherche de l’accord des professeurs pour une mission de remplacement correspondant aux critères définis par le protocole ne dispense pas en effet l’établissement de la nécessité d’appliquer le principe de continuité de l’enseignement et de respecter l’obligation légale d’assurer l’enseignement dans les conditions prévues par la réglementation. C’est donc en vertu de ces deux exigences que le chef d’établissement exercera sa responsabilité.
Sauf accord de l’intéressé, l’enseignant désigné doit être prévenu au plus tard 24 heures avant d’assurer le remplacement.
Le choix de l’enseignant désigné se fondera sur une appréciation du professeur le mieux à même d’assurer cette mission de remplacement, en considération de sa disponibilité et de sa qualification, ainsi que des motifs évoqués par les uns ou les autres pour la refuser.
Les enseignants titulaires des établissements ne peuvent être tenus d’assurer, en plus de l’heure supplémentaire exigible chaque semaine sur toute l’année, plus de 60 heures annuelles au titre du remplacement. Les heures de remplacement sont payées sous forme d’heures supplémentaires donnant droit à rétribution spéciale. Toutefois, un enseignant ne peut être tenu d’effectuer plus de 5 heures supplémentaires par semaine, toutes catégories d’heures supplémentaires comprises.
4) Le conseil d’administration est tenu régulièrement informé de l’effectivité des remplacements au cours d’une année scolaire
À la fin de chaque année scolaire et au moins une autre fois dans l’année, le chef d’établissement présente au conseil d’administration un rapport sur l’exécution du protocole pour le remplacement comportant des éléments statistiques. À cette fin, les outils informatiques disponibles seront adaptés.
B - Le nouveau dispositif se mettra progressivement en place au cours de l’année scolaire 2005-2006
Le protocole élaboré par le chef d’établissement devra s’appliquer au plus tard début octobre.
Au cours du premier trimestre de l’année scolaire 2005-2006, le chef d’établissement ne pourra faire appel qu’à des enseignants volontaires pour assurer les remplacements de courte durée et selon les critères déterminés par le protocole. À la fin de ce trimestre, le chef d’établissement présentera successivement aux équipes pédagogiques et au conseil d’administration un rapport sur l’application du protocole selon ces modalités.
À compter du 1er janvier 2006, le chef d’établissement, après avoir privilégié le volontariat des professeurs concernés, pourra désigner des enseignants pour assurer un remplacement de courte durée, selon les règles définies aux articles 3, 4 et 5 du décret sur le remplacement de courte durée des personnels enseignants dans les établissements d’enseignement du second degré.
Pour le ministre de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche
et par délégation,
Le directeur des personnels enseignants
Pierre-Yves DUWOYE
- Thalia de GMédiateur
Parce que !
Regarde le 1e lien de ma recherche. C'est un pdf, j'ai la flemme de le poster
http://www.google.fr/search?client=firefox-a&rls=org.mozilla%3Afr%3Aofficial&channel=s&hl=fr&source=hp&biw=&bih=&q=hse+%2B+25%25+remplacement&meta=&oq=hse+%2B+25%25+remplacement&aq=f&aqi=&aql=&gs_sm=s&gs_upl=3656l31647l0l33524l24l24l1l11l0l0l310l2584l1.4.5.2l12l0#sclient=psy-ab&hl=fr&client=firefox-a&hs=RNH&rls=org.mozilla:fr%3Aofficial&channel=s&source=hp&q=hse+%2B+25%25+remplacements+courte+dur%C3%A9e&psj=1&oq=hse+%2B+25%25+remplacements+courte+dur%C3%A9e&aq=f&aqi=&aql=&gs_sm=e&gs_upl=1954l6967l0l9375l14l14l0l13l0l0l148l148l0.1l1l0&bav=on.2,or.r_gc.r_pw.,cf.osb&fp=313925d22b4fd99&biw=1108&bih=687
Regarde le 1e lien de ma recherche. C'est un pdf, j'ai la flemme de le poster
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Le printemps a le parfum poignant de la nostalgie, et l'été un goût de cendres.
Soleil noir de mes mélancolies.
- AdrenFidèle du forum
Merci beaucoup Cath ! C'est exactement le texte dont j'avais besoin.
Le CDE peut m'imposer ces 3h, mais il me les doit, c'est bien ça ? J'ai encore l'esprit embrumé par mes heures de ce matin et l'impression de m'être bien fait avoir.
Le CDE peut m'imposer ces 3h, mais il me les doit, c'est bien ça ? J'ai encore l'esprit embrumé par mes heures de ce matin et l'impression de m'être bien fait avoir.
- frimoussette77Guide spirituel
Et si on s'auto remplace ? c'est de Robien aussi ou pas ?
- AdrenFidèle du forum
Merci Thalia, je vais ajouter aussi ce texte dans mon cartable lundi et en faire profiter mes collègues également.
- Thalia de GMédiateur
La réponse de Cath est plus compréhensible que la mienne. Oui, il te doit des HSE.
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Le printemps a le parfum poignant de la nostalgie, et l'été un goût de cendres.
Soleil noir de mes mélancolies.
- CathEnchanteur
Voilà.
S'il y a un protocole établi dans ton étab, ce qui semble être le cas, tu ne peux pas refuser mais tu dois être payée.
S'il y a un protocole établi dans ton étab, ce qui semble être le cas, tu ne peux pas refuser mais tu dois être payée.
- CathEnchanteur
frimoussette77 a écrit:Et si on s'auto remplace ? c'est de Robien aussi ou pas ?
Oui, pareil, tu dois être payée.
- Thalia de GMédiateur
Je me suis remplacée une fois, régime de Robien. C'est tristement comique.frimoussette77 a écrit:Et si on s'auto remplace ? c'est de Robien aussi ou pas ?
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- CathEnchanteur
Adren a écrit:et l'impression de m'être bien fait avoir.
Il n'est pas trop tard!
- frimoussette77Guide spirituel
:lol!:Thalia de G a écrit:Je me suis remplacée une fois, régime de Robien. C'est tristement comique.frimoussette77 a écrit:Et si on s'auto remplace ? c'est de Robien aussi ou pas ?
- delespaceNiveau 10
Donc, si j'ai bien tout compris, même si on se trouvait en sous service parce que nos classes sont ailleurs, du moment qu'on nous "colle" d'autres classes pour faire "garderie" puisqu'on les connait pas, on peut exiger d' être payé ?
ça va pas plaire à ma direction, mais marre de leur nouvelle habitude du mois de juin, à savoir semaine de révision des 3° dans les matières du brevet et du coup les autres matières gardent les classes de 6° à 4° délaissées par leurs profs ( et en plus ça gène pas les parents de ces classes que leurs gamins n'aient pas français, HG ou maths ...)
ça va pas plaire à ma direction, mais marre de leur nouvelle habitude du mois de juin, à savoir semaine de révision des 3° dans les matières du brevet et du coup les autres matières gardent les classes de 6° à 4° délaissées par leurs profs ( et en plus ça gène pas les parents de ces classes que leurs gamins n'aient pas français, HG ou maths ...)
- Thalia de GMédiateur
Pourquoi se gêner quand on nous prend pour des ?seve24 a écrit:Donc, si j'ai bien tout compris, même si on se trouvait en sous service parce que nos classes sont ailleurs, du moment qu'on nous "colle" d'autres classes pour faire "garderie" puisqu'on les connait pas, on peut exiger d' être payé ?
ça va pas plaire à ma direction, mais marre de leur nouvelle habitude du mois de juin, à savoir semaine de révision des 3° dans les matières du brevet et du coup les autres matières gardent les classes de 6° à 4° délaissées par leurs profs ( et en plus ça gène pas les parents de ces classes que leurs gamins n'aient pas français, HG ou maths ...)
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Le printemps a le parfum poignant de la nostalgie, et l'été un goût de cendres.
Soleil noir de mes mélancolies.
- CathEnchanteur
seve24 a écrit:Donc, si j'ai bien tout compris, même si on se trouvait en sous service parce que nos classes sont ailleurs, du moment qu'on nous "colle" d'autres classes pour faire "garderie" puisqu'on les connait pas, on peut exiger d' être payé ?
Oui, c'est ça.
- bellaciaoFidèle du forum
Nous ils considèrent déjà ces heures de remplacement comme des heures "de Robien". J'en retiens surtout que, si c'est payé en HSE, je peux les refuser ! Je ne manque pas de collègues attirés par des heures sup pour se dévouer.
- CathEnchanteur
Non, tu ne peux pas si le protocole a été voté au CA. Mais si tu as des collègues volontaires...
- Thalia de GMédiateur
Prévenez le cde assez longtemps à l'avance. Il ne faudrait pas qu'il vous dise en juin q'il n'a plus un sou pour rétribuer ces hseseve24 a écrit:Donc, si j'ai bien tout compris, même si on se trouvait en sous service parce que nos classes sont ailleurs, du moment qu'on nous "colle" d'autres classes pour faire "garderie" puisqu'on les connait pas, on peut exiger d' être payé ?
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Le printemps a le parfum poignant de la nostalgie, et l'été un goût de cendres.
Soleil noir de mes mélancolies.
- FelicieNiveau 9
Thalia de G a écrit:Je me suis remplacée une fois, régime de Robien. C'est tristement comique.frimoussette77 a écrit:Et si on s'auto remplace ? c'est de Robien aussi ou pas ?
Je ne comprends comment "techniquement" on peut s'auto remplacer ?
Car s'il y a remplacement c'est qu'il y a quelqu'un absent, alors être présent quand on est absent, il y a quelque chose qui m'échappe :boulet:
- CathEnchanteur
Tu es absente avec une classe le lundi.
Mais tu as un créneau commun avec eux le jeudi.
Tu te remplaces: c'est un de Robien!
Mais tu as un créneau commun avec eux le jeudi.
Tu te remplaces: c'est un de Robien!
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