Droits d'auteur et cie ?

V.Marchais a écrit:

Oiseau phenix a écrit:Merci pour ta réponse Vero.

Bon, pour les tableaux, photos etc, je ne sais pas comment faire. J'ai fondé tout mon premier cours sur ces docs pris sur internet, vu que mes élèves n'ont pas le manuel...
je me vois pas tout refaire.

et pour la suite ?

Oiseau, à l'impossible, nul n'est tenu. Pas de manuel, ce n'est pas normal. Il faut bien faire cours quand même.
Il y a dix ans, quand les manuels de français étaient bardés de littérature jeunesse, de "textes explicatifs" et journalisteux, bref, d'horreurs bien peu littéraires, comment crois-tu que je faisais cours ? J'ai photocopié à tour de bras les traductions (non libres de droit) de Chrétien de Troyes et Robert de Boron, Camus, Anouilh, Beckett...
Le principe de l'école gratuite et obligatoire suppose que l'on fournisse aux élèves les supports du cours.
Si vraiment c'est la dèche à ce point, grève à la rentrée et délégation à l'IA avec les parents, interpellés sur l'impossibilité de faire cours dans un cadre légal, pour exiger une dotation suffisante pour acheter des manuels conformes aux nouveaux programmes, ne serait-ce qu'en séries classes ?

Mais, Véronique, depuis au moins 12 ans, nous avons le droit de photocopier en masse, les établissements payent un droit. Chez nous aussi, avant que nous ne réintroduisions à grands fracas les Lagarde & Michard pour pouvoir faire lire le plus possible, nous photocopiions à tour de bras.

Cripure a écrit:Mais, Véronique, depuis au moins 12 ans, nous avons le droit de photocopier en masse, les établissements payent un droit. Chez nous aussi, avant que nous ne réintroduisions à grands fracas les Lagarde & Michard pour pouvoir faire lire le plus possible, nous photocopiions à tour de bras.

Photocopillons ou photocopiions ? :lol:

Depuis plusieurs années, ce n'est plus du photocopillage.

Les établissements paient une redevance annuelle au CFC et cela permet de photocopier certains documents tout en permettant aux éditeurs, et, je l'espère, aux auteurs, de recevoir de l'argent.

http://www.cfcopies.com/V2/index.php

Pierre_au_carré a écrit:

Cripure a écrit:Mais, Véronique, depuis au moins 12 ans, nous avons le droit de photocopier en masse, les établissements payent un droit. Chez nous aussi, avant que nous ne réintroduisions à grands fracas les Lagarde & Michard pour pouvoir faire lire le plus possible, nous photocopiions à tour de bras.

Photocopillons ou photocopiions ? :lol:

Justement pas, puisque redevance il y a.

Ok. Et quid du problème d'Internet (pour les raisons que j'evoque plus haut) ?

Bonsoir,

Si ton établissement paye les taxes à la CFC, tu peux copier 10 % d'un bouquin et 30 % d'un périodique.

Pour internet, les quelques fois où j'ai utilisé des ressources de la toile pour des projets, j'ai simplement demandé l'autorisation de l'auteur ou la source. Généralement, il y a toujours moyens de faire les choses de manières légales sans payer des fortunes.

J'espère que ça pourra t'aider. Moi aussi, j'ai commencé la conception des mes cours et activités expérimentales. Et pour le moment, je les crée moi même (dessin + texte). Mais, ça ne sera pas viable sur l'année, je pense.

PS : en école d'ing, je suis tombé sur des extrémistes des droits d'auteur.

fr.shinji a écrit:Bonsoir,

Si ton établissement paye les taxes à la CFC, tu peux copier 10 % d'un bouquin et 30 % d'un périodique.

Pour internet, les quelques fois où j'ai utilisé des ressources de la toile pour des projets, j'ai simplement demandé l'autorisation de l'auteur ou la source. Généralement, il y a toujours moyens de faire les choses de manières légales sans payer des fortunes.

J'espère que ça pourra t'aider. Moi aussi, j'ai commencé la conception des mes cours et activités expérimentales. Et pour le moment, je les crée moi même (dessin + texte). Mais, ça ne sera pas viable sur l'année, je pense.

PS : en école d'ing, je suis tombé sur des extrémistes des droits d'auteur.

Même pour le primaire c'est les quotas. Question naïve: qui va vérifier que les quotas sont respectés ? :lol:
Puis le jour où un éditeur "emmerde" un enseignant à ce sujet, je pense qu'il prendra des risques pour la suite: on changera de crèmerie !
Pour le net, si des doc sont en ligne (et mis par leur auteur), ben, il n'a qu'à pas les mettre épicétou ! :diable:
Puis à qui vas-tu payer les droits de "La Joconde" par exemple ? Tu te vois appeler le musée du Louvre ? "Allo, c'est pour un renseignement sur le paiement des droits à l'image du tableau le plus célèbre du monde." :Gné:

Oui, je suis bien d'accord que les éditeurs qui chercheraient les ennuis seraient vite brocardés par les enseignants.

Pour faire respecter les pourcentages, c'est facile. Tu prends un cahier et tu vérifies que ce cahier contient mois de n % des ouvrages.

Par contre, la Joconde est libre de droits depuis le temps, non (je ne connais pas la durée de droits voisins pour les peintures mais je doute qu'il soit de 400 ans) ?

La mise sur Internet ne signifie pas (aux yeux de la loi, j'entends) que tout le monde peut copier à volonté. Étant un libriste convaincu, je choisis les licences qui vont bien. Mais, je n'attends pas la même chose des autres. Et puis, demander, ça ne coûte quasi-rien^^.

fr.shinji a écrit:Oui, je suis bien d'accord que les éditeurs qui chercheraient les ennuis seraient vite brocardés par les enseignants.

Pour faire respecter les pourcentages, c'est facile. Tu prends un cahier et tu vérifies que ce cahier contient mois de n % des ouvrages.

Par contre, la Joconde est libre de droits depuis le temps, non (je ne connais pas la durée de droits voisins pour les peintures mais je doute qu'il soit de 400 ans) ?

La mise sur Internet ne signifie pas (aux yeux de la loi, j'entends) que tout le monde peut copier à volonté. Étant un libriste convaincu, je choisis les licences qui vont bien. Mais, je n'attends pas la même chose des autres. Et puis, demander, ça ne coûte quasi-rien^^.

A l'école primaire, c'est plus difficile de compter (plusieurs cahiers ou classeurs qu'on vide parfois...), puis il y a les doc utilisés en projection... Pour compter tout ça, c'est un casse-tête supplémentaire...Sinon, pour les oeuvres artistiques, il y a des règles...Par exemple , en musique, une oeuvre rentre dans le domaine public 70 ans après la mort du compositeur (donc en théorie, pour ceux qui font chanter leurs élèves à la fête de fin d'année, il faut proscrire pas mal de chansons ! :lol!: )...J'ai toujours pensé que cette histoire de droits, photocopies ou autres devait être revue et corrigée pour les établissements scolaires publics. (Tiens, enfin une idée pour le programme du PS ! )

Cripure a écrit:
Mais, Véronique, depuis au moins 12 ans, nous avons le droit de photocopier en masse, les établissements payent un droit. Chez nous aussi, avant que nous ne réintroduisions à grands fracas les Lagarde & Michard pour pouvoir faire lire le plus possible, nous photocopiions à tour de bras.

Je sais, Cripure, nous en avons parlé dès la page 1. Mais photocopier 10% d'un manuel, ça représente quoi ?
4,5 leçons de grammaires environ et moins d'un chapitre littéraire.
Ça va très vite.
Ce n'est pas de cela qu'on parle quand on évoque un établissement qui n'a pas équipé les élèves de supports de travail conformes aux programmes ou qui décrète platement, comme il a été dit plus haut : Nous n'achèterons pas de manuels, photocopies illimitées. Or telle est la situation des collègues auxquels je répondais. J'estime qu'il y a là un gros problème. Comment on assure une démarche suivie avec les élèves quand on n'a aucun livre à leur mettre sous les yeux, mais seulement des photocopies composites ? On doit tout photocopi(ll)er, le moindre exercice donné à la maison (ou ne plus donner d'exercices) ? Ils font comment, les élèves, s'ils ont un point à vérifier dans leur manuel qu'ils n'ont pas ?
Les IFUM nous pondent des séquences presque comiques sur "l'objet-livre" et on est infoutus de fournir un livre de travail aux élèves ?

Si mon chef se piquait de faire un truc pareil, ça ruerait dans les brancards.

Cette année, nous devions répondre (anonymement) à une enquête photocopie en listant dans un tableau tous les manuels que nous utilisions et le nombre de photocopies (en précisant le format, le niveau auquel elles étaient destinées, le nombre ...). Etaient exclus de cette enquête, les textes que nous avions tapé nous mêmes sur traitement de textes, et les montages de textes ! C'est peut-être une piste aussi ..

Oiseau phenix a écrit:Ok. Et quid du problème d'Internet (pour les raisons que j'evoque plus haut) ?

à ma connaissance, le respect du droit d'auteur implique que tu indiques l'auteur du cliché ou le site d'origine de la photo. C'est ce que je fais quand j'utilise des coupures de presse, nom du journaliste, date, lien internet (car c'est à partir des sites des journaux). Pour la Joconde ou les Très riches heures du duc de Berry, le droit d'auteur revient d'abord au type qui a pris le cliché (dont le nom est en tout petit dans l'immense liste en dernière page des manuels en général) mais là il suffit d'indiquer le manuel. Accessoirement c'est une bonne habitude à prendre, tu seras contente dans quelques années de ne pas avoir à te creuser la tête face un document génialissime redécouvert en te demandant "mais où ai-je trouvé ce truc"

Cripure a écrit:

Pierre_au_carré a écrit:

Cripure a écrit:Mais, Véronique, depuis au moins 12 ans, nous avons le droit de photocopier en masse, les établissements payent un droit. Chez nous aussi, avant que nous ne réintroduisions à grands fracas les Lagarde & Michard pour pouvoir faire lire le plus possible, nous photocopiions à tour de bras.

Photocopillons ou photocopiions ? :lol:

Justement pas, puisque redevance il y a.

Je jouais avec les prononciations identiques...

Marie Laetitia a écrit:

Oiseau phenix a écrit:Ok. Et quid du problème d'Internet (pour les raisons que j'evoque plus haut) ?

à ma connaissance, le respect du droit d'auteur implique que tu indiques l'auteur du cliché ou le site d'origine de la photo. C'est ce que je fais quand j'utilise des coupures de presse, nom du journaliste, date, lien internet (car c'est à partir des sites des journaux). Pour la Joconde ou les Très riches heures du duc de Berry, le droit d'auteur revient d'abord au type qui a pris le cliché (dont le nom est en tout petit dans l'immense liste en dernière page des manuels en général) mais là il suffit d'indiquer le manuel. Accessoirement c'est une bonne habitude à prendre, tu seras contente dans quelques années de ne pas avoir à te creuser la tête face un document génialissime redécouvert en te demandant "mais où ai-je trouvé ce truc"

Pour moi aussi, mais comment s'en assurer ?
C'est curieux qu'il règne autant de zone floue sur ces questions. Ma documentaliste m'a dit qu'elle avait eu vent d'un texte parlant de tolérance dans le cadre pédagogique, mais elle n'a su me fournir les références, du coup aucune certitude quant à cette info.
En outre, indiquer le site où tu as vu l'image ou le document ... ne garantit en rien que ce même site ne l'a pas pris d'ailleurs également.
Et le serpent se mord la queue.

pour les droits de diffusion, on peut diffuser tous les docs du service public, donc france 5 bien sûr mais aussi tous les france 2, 3 and co !

Les droits d'auteur sont divisés en deux droits : les droits moraux et les droits patrimoniaux. Les droits moraux restent toujours la propriété de l'auteur, quoi qu'on fasse, tandis que les droits patrimoniaux sont exploitables par d'autres personnes.
Dans les droits moraux; il y a le droit de divulgation :

Le droit de divulgation
L'auteur et ses ayant-droits ont la faculté de rendre ou non une œuvre publique, aux conditions et suivant les procédés d'exploitation de leur choix (art. L.121-2 CPI).

I.E. c'est à l'auteur lui-même de décider de présenter ou non son œuvre au public. Mais si on la trouve sur internet, on peut présupposer que ça, c'est ok.
Celui qui nous intéresse ensuite ; c'est le droit de reproduction de l'œuvre qui entre dans les droits patrimoniaux

Le droit de reproduction
L'auteur la faculté d'autoriser la fixation matérielle (enregistrement) de son œuvre sur les supports et par les procédés de son choix, en vue d'une communication indirecte au public (art L 122-3 CPI)

autrement dit : pour montrer une œuvre, il faut que l'auteur en ait cédé ce droit.
Si il y a une jolie image dans un livre scolaire, l'auteur a cédé ce droit à l'éditeur ....

Les droits patrimoniaux sont exclusifs, l'auteur étant le seul à même de définir les conditions d'exploitation de son œuvre. Ils sont cessibles aux tiers, à titre gratuit ou onéreux. Ils sont également limités dans le temps, contrairement aux droits moraux qui eux demeurent perpétuels. Ces prérogatives patrimoniales sont reconnues à l'auteur durant toute sa vie, ainsi qu'à ses ayant droits 70 ans après le décès de ce dernier.

Conséquence : mieux vaut montrer des trucs vieux !


source : http://www.sacd.fr/Droit-moral-droit-patrimonial.91.0.html

J'avais écrit il y a quelques années à Gilles Badufle, membre des Clionautes je crois, et bien informé de cette question. Il m'avait répondu notamment ceci

Question épineuse ! pas de solution véritable et difficile de conseiller !
Voir la réponse officielle du MEN http://www.educnet.education.fr/juri/creation1.htm (et autres pages et liens)
Pour moi, aucun prob pour des liens et heureusement.
Pour le reste, très difficile de répondre... (presque) tout est interdit ! or tout le monde pioche quand même et utilise !

Si mise en ligne ou sur Cd (qui peu être diffusé), il existe un (tout petit:-)) risque de ?...? ! faut-il encore que le "propriétaire" s'en aperçoive et se plaigne. C'est de la pédagogie , alors...
A titre indicatif, perso, je mets en ligne (photos...) avec un avertissement pour me couvrir : voir en bas de ma page d'accueil sur le site OMAHA-BEACH à titre d'exemple.
www.omaha-beach.info

Pierre_au_carré a écrit:

Cripure a écrit:

Pierre_au_carré a écrit:

Cripure a écrit:Mais, Véronique, depuis au moins 12 ans, nous avons le droit de photocopier en masse, les établissements payent un droit. Chez nous aussi, avant que nous ne réintroduisions à grands fracas les Lagarde & Michard pour pouvoir faire lire le plus possible, nous photocopiions à tour de bras.

Photocopillons ou photocopiions ? :lol:

Justement pas, puisque redevance il y a.

Je jouais avec les prononciations identiques...

Je connais le principe de la paronomase :lol:

Isia a écrit:Cette année, nous devions répondre (anonymement) à une enquête photocopie en listant dans un tableau tous les manuels que nous utilisions et le nombre de photocopies (en précisant le format, le niveau auquel elles étaient destinées, le nombre ...). Etaient exclus de cette enquête, les textes que nous avions tapé nous mêmes sur traitement de textes, et les montages de textes ! C'est peut-être une piste aussi ..

Nous aussi, on a eu ça il y a 2 ans.
Personne n'a répondu.

après 3 rappels à l'ordre, j'ai finalement obtempéré.... les autres avaient déjà rendu "leur copie" depuis longtemps ! pfff...

Isia a écrit:après 3 rappels à l'ordre, j'ai finalement obtempéré.... les autres avaient déjà rendu "leur copie" depuis longtemps ! pfff...

Si on te demande juste de répondre à une enquête, rien ne t'oblige à dire l'exacte vérité ! :diable:

cath5660 a écrit:

Isia a écrit:Cette année, nous devions répondre (anonymement) à une enquête photocopie en listant dans un tableau tous les manuels que nous utilisions et le nombre de photocopies (en précisant le format, le niveau auquel elles étaient destinées, le nombre ...). Etaient exclus de cette enquête, les textes que nous avions tapé nous mêmes sur traitement de textes, et les montages de textes ! C'est peut-être une piste aussi ..

Nous aussi, on a eu ça il y a 2 ans.
Personne n'a répondu.

Ben, pourquoi ? Ce n'est quand même pas la mer à boire ! Il faut toujours que les profs prennent soin de se faire mal voir en tout, et après ils s'étonnent que la France entière leur tombe dessus à la moindre occasion ! Je trouve cela pathétique. Tu parles d'une rebellion ! Par contre, contre les programmes ineptes ou les baisses d’horaires, là, y'a personne.

En même tps, nous on l'a rempli aussi, et franchement c'est pas forcement représentatif.
Je vois, perso ses quinze jours la, j'ai eu besoin d'aucune photocopie de manuel, ce qui ne veut pas dire que j'en faisais jamais, mais c'est tombé comme ca, le chapitre s'y prêtait pas, leurs livres et ce que je préparais moi même, suffisaient.

Cripure a écrit:

cath5660 a écrit:

Isia a écrit:Cette année, nous devions répondre (anonymement) à une enquête photocopie en listant dans un tableau tous les manuels que nous utilisions et le nombre de photocopies (en précisant le format, le niveau auquel elles étaient destinées, le nombre ...). Etaient exclus de cette enquête, les textes que nous avions tapé nous mêmes sur traitement de textes, et les montages de textes ! C'est peut-être une piste aussi ..

Nous aussi, on a eu ça il y a 2 ans.
Personne n'a répondu.

Ben, pourquoi ? Ce n'est quand même pas la mer à boire ! Il faut toujours que les profs prennent soin de se faire mal voir en tout, et après ils s'étonnent que la France entière leur tombe dessus à la moindre occasion ! Je trouve cela pathétique. Tu parles d'une rebellion ! Par contre, contre les programmes ineptes ou les baisses d’horaires, là, y'a personne.

Euh, ça va, là!
Personne n'a répondu parce que nous fonctionnons presque tous uniquement par photocopies, montages de documents et que donc, oui, ça aurait été la mer à boire.
Pour le reste, je ne vois pas le rapport avec les programmes ou les baisses d'horaires et je ne vois d'ailleurs pas ce que TU peux savoir de nos agissements.
Garde tes commentaires hors-sujet pour toi.

cath5660 a écrit:

Cripure a écrit:

cath5660 a écrit:

Isia a écrit:Cette année, nous devions répondre (anonymement) à une enquête photocopie en listant dans un tableau tous les manuels que nous utilisions et le nombre de photocopies (en précisant le format, le niveau auquel elles étaient destinées, le nombre ...). Etaient exclus de cette enquête, les textes que nous avions tapé nous mêmes sur traitement de textes, et les montages de textes ! C'est peut-être une piste aussi ..

Nous aussi, on a eu ça il y a 2 ans.
Personne n'a répondu.

Ben, pourquoi ? Ce n'est quand même pas la mer à boire ! Il faut toujours que les profs prennent soin de se faire mal voir en tout, et après ils s'étonnent que la France entière leur tombe dessus à la moindre occasion ! Je trouve cela pathétique. Tu parles d'une rebellion ! Par contre, contre les programmes ineptes ou les baisses d’horaires, là, y'a personne.

Euh, ça va, là!
Personne n'a répondu parce que nous fonctionnons presque tous uniquement par photocopies, montages de documents et que donc, oui, ça aurait été la mer à boire.
Pour le reste, je ne vois pas le rapport avec les programmes ou les baisses d'horaires et je ne vois d'ailleurs pas ce que TU peux savoir de nos agissements.
Garde tes commentaires hors-sujet pour toi.

Bah non :lol:

Tant mieux si ça te fait sourire, mais je me sens inutilement agressée.