Droits d'auteur et cie ?

Je me pose de nombreuses questions quant à la possibilité d'utiliser en classe (sous forme de photocopies notamment) des illustrations trouvées sur des sites internet. De même, pour la diffusion en classe de films.

Est ce légal ?

Non

c'est ce qui me semblait. Que risque t on (en théorie, et concrètement).

Et surtout, comment faire ??? surtout quand on n'a pas les manuels du nouveau programme...

et sinon, on a le droit de projeter en classe ces mêmes illustrations ou toujours pas ?

Le problème c'est qu'on fait tous ça...moi en tout cas oui.
Je sais que ce n'est pas légal pour certains points mais pas d'autres solutions (pas d'argent, pas de moyens...) mais il faut bien bosser...

aucune idée de ce qu'on risque...
Jamais aucun prof de langue ne montre de film en DVD issu de sa collection personnelle, jamais il ne photocopille un ouvrage
Pour les manuels, un mail aux éditeurs, ou un petit tour chez les éditeurs quand on est à Paris, ça devrait te permettre de te constituer une petite bibliothèque

Ma position est assez simple : nous n'avions pas le net et nous vivions très bien. Puis tout a été fait pour que le net soit partout et soit hyper valorisé. Alors ceux qui veulent l'utiliser l'utilisent. Et ceux qui veulent protéger ceci ou cela, ben ils le mettent pas sur le net etpifétou.

Cripure a écrit:Ma position est assez simple : nous n'avions pas le net et nous vivions très bien. Puis tout a été fait pour que le net soit partout et soit hyper valorisé. Alors ceux qui veulent l'utiliser l'utilisent. Et ceux qui veulent protéger ceci ou cela, ben ils le mettent pas sur le net etpifétou.

:lol:

J'ai une collègue qui a le don de me tomber dessus pour me chanter la même rengaine..."j'ai vu les classeurs de tes élèves...les images, les droits tu sais il y a une charte d'utilisation...".
Je le sais, mais voilà...on supprime tous les moyens et on laisse nous dépatouiller avec le net...

Adri a écrit:aucune idée de ce qu'on risque...
Jamais aucun prof de langue ne montre de film en DVD issu de sa collection personnelle, jamais il ne photocopille un ouvrage
Pour les manuels, un mail aux éditeurs, ou un petit tour chez les éditeurs quand on est à Paris, ça devrait te permettre de te constituer une petite bibliothèque

oui mais les élèves ne les auront pas ! et il va bien falloir que je projette ou photocopie les docs !!

et en histoire géo, on ne peut pas s'en passer !

Pareil en français.
Si on dépasse les 10% de photocopies d'un manuel (et je ne sais plus pour le reste) on risque une amende.
J'ai déjà bossé comme TZR dans un établissement qui a payé.

Oiseau, je crois que tu es en HG et ce que je vais dire ne te servira alors pas beaucoup, mais pour les profs de lettres, je signale que toutes les vidéos de la copat sont vendues à un prix tout à fait accessible incluant le droit de diffusion en classe. Leur catalogue est déjà pas mal fourni.

Pour les documentaires (là, Oiseau, c'est peut-être plus intéressant pour toi), il faut aussi savoir que tous ceux diffusés par France 5 sont utilisables dans le cadre scolaire (la fameuse "chaîne du savoir").

En ce qui concerne les images, elles sont très rarement libres de droits : même si une oeuvre est classique et archi-connue (exemple au pif : La Joconde), les droits de reproduction sont souvent la propriété exclusive d'un musée ou d'un conservatoire.

Merci pour ta réponse Vero.

Bon, pour les tableaux, photos etc, je ne sais pas comment faire. J'ai fondé tout mon premier cours sur ces docs pris sur internet, vu que mes élèves n'ont pas le manuel...
je me vois pas tout refaire.

et pour la suite ?

Ah, Oiseau, un conseil que nous donnait le formateur IUFM (il n'y en a pas que des ***) : prendre une assurance professionnelle telle que http://www.autonome-solidarite.fr/corpo/notre-offre

Utile en cas de problème grave (ex : la gifle donnée à un élève - à proscrire -).

N.B : je n'ai pas aucun lien d'intérêt commercial avec ces assureurs.

Pour les manuels, il y a une tolérance dans certaines limites : chaque établissement paie à cette fin une sorte de taxe au prorata du nombre de photocopies effectuées.

donc si je prends des docs qui sont par ailleurs 2 ou 3 manuels, ça peut passer ? (même si du coup là l'établissement n'est pas impliqué)

Merci pour l'info Véronique, Copat ce n'est que du théâtre?

Question dans le même genre:
-quid des articles de journaux en ligne: Si je veux faire bosser mes élèves sur des articles pris sur la BBC par exemple, ai-je le droit sachant que les articles sont en accès libre sur net?
-et les articles de journaux papier: Là, si je paye un abonnement perso, je suppose que photocopier des articles pour les étudier en classe est illégal? Et si c'est l'établissement qui est abonné via le CDI ou la bibliothèque?

Oiseau phenix a écrit:Merci pour ta réponse Vero.

Bon, pour les tableaux, photos etc, je ne sais pas comment faire. J'ai fondé tout mon premier cours sur ces docs pris sur internet, vu que mes élèves n'ont pas le manuel...
je me vois pas tout refaire.

et pour la suite ?

Oiseau, à l'impossible, nul n'est tenu. Pas de manuel, ce n'est pas normal. Il faut bien faire cours quand même.
Il y a dix ans, quand les manuels de français étaient bardés de littérature jeunesse, de "textes explicatifs" et journalisteux, bref, d'horreurs bien peu littéraires, comment crois-tu que je faisais cours ? J'ai photocopié à tour de bras les traductions (non libres de droit) de Chrétien de Troyes et Robert de Boron, Camus, Anouilh, Beckett...
Le principe de l'école gratuite et obligatoire suppose que l'on fournisse aux élèves les supports du cours.
Si vraiment c'est la dèche à ce point, grève à la rentrée et délégation à l'IA avec les parents, interpellés sur l'impossibilité de faire cours dans un cadre légal, pour exiger une dotation suffisante pour acheter des manuels conformes aux nouveaux programmes, ne serait-ce qu'en séries classes ?

LM a écrit:Merci pour l'info Véronique, Copat ce n'est que du théâtre?

Oui, LM, ce sont des captations de représentations, en général de qualité. J'en ai fait acheter toute une série par le CDI, que j'utilise régulièrement en classe - en toute légalité.

Oui, je doute de l'effet de ce genre de mouvement.

Pas de manuel pour un niveau dans mon établissement, on a fait des pieds et des mains pour que cela change et au final, cette année mes collègues ont travaillé avec un quota photocopies illimté!
Et qui se fait enguirlander tous les jours pour les droits, etc?

Demandez un courrier écrit de votre CDE prenant la responsabilité de ce fonctionnement...

V.Marchais a écrit:Demandez un courrier écrit de votre CDE prenant la responsabilité de ce fonctionnement...

Tu parles Charles!

Les rats ont quitté le navire!

Pour les illustrations, il y a un certain nombre de sites qui fournissent des images libres de droit (pour tout le monde, ou pour l'enseignement). J'en avais une liste, mais elle est perdue... en tout cas, en tapant image libre de droit, on en trouve un certain nombre.

Sujet qui m'intéresse beaucoup! En l'occurrence pour les images et autres docs issus du net, si on met le lien vers le site sur la photocop données aux élèves, c'est pas bon?

LM a écrit:

Cripure a écrit:Ma position est assez simple : nous n'avions pas le net et nous vivions très bien. Puis tout a été fait pour que le net soit partout et soit hyper valorisé. Alors ceux qui veulent l'utiliser l'utilisent. Et ceux qui veulent protéger ceci ou cela, ben ils le mettent pas sur le net etpifétou.

:lol:

J'ai une collègue qui a le don de me tomber dessus pour me chanter la même rengaine..."j'ai vu les classeurs de tes élèves...les images, les droits tu sais il y a une charte d'utilisation...".
Je le sais, mais voilà...on supprime tous les moyens et on laisse nous dépatouiller avec le net...

Ceci dit, je n'utilise jamais le net en classe, par principe. Le net, pour moi, c'est à la maison, pour eux, s'ils veulent, comme ils veulent. Moi, j'ai du boulot

V.Marchais a écrit:

Oiseau phenix a écrit:Merci pour ta réponse Vero.

Bon, pour les tableaux, photos etc, je ne sais pas comment faire. J'ai fondé tout mon premier cours sur ces docs pris sur internet, vu que mes élèves n'ont pas le manuel...
je me vois pas tout refaire.

et pour la suite ?

Oiseau, à l'impossible, nul n'est tenu. Pas de manuel, ce n'est pas normal. Il faut bien faire cours quand même.
Il y a dix ans, quand les manuels de français étaient bardés de littérature jeunesse, de "textes explicatifs" et journalisteux, bref, d'horreurs bien peu littéraires, comment crois-tu que je faisais cours ? J'ai photocopié à tour de bras les traductions (non libres de droit) de Chrétien de Troyes et Robert de Boron, Camus, Anouilh, Beckett...
Le principe de l'école gratuite et obligatoire suppose que l'on fournisse aux élèves les supports du cours.
Si vraiment c'est la dèche à ce point, grève à la rentrée et délégation à l'IA avec les parents, interpellés sur l'impossibilité de faire cours dans un cadre légal, pour exiger une dotation suffisante pour acheter des manuels conformes aux nouveaux programmes, ne serait-ce qu'en séries classes ?

Mais, Véronique, depuis au moins 12 ans, nous avons le droit de photocopier en masse, les établissements payent un droit. Chez nous aussi, avant que nous ne réintroduisions à grands fracas les Lagarde & Michard pour pouvoir faire lire le plus possible, nous photocopiions à tour de bras.