pondération et temps partiel

Bonsoir,
Je voudrais comprendre comment fonctionne le système de pondération des heures de cycle terminal pour les temps partiels.

Si un collègue est à temps partiel, disons à 15h :
-si, pondération comprise, son service tombe sur 14.8 h, est-ce accepté ?
-si, pondération comprise, son service tombe sur 16h, comment est prise en considération cette heure en plus, vu qu'un temps partiel ne peut pas supporter d'HSA ?

Existe-il un texte de référence là-dessus ?


Merci !

Il faut distinguer le temps partiel de droit (où la quotité horaire doit être respectée, notamment s'il y a complément de la CAF) et du temps partiel sur autorisation qui peut donc modifier tout simplement la quotité (le collègue à 16 heures sera rémunéré pour un TP à 16 heures, ce ne sera pas une HSA).

Voici le texte :
http://www.education.gouv.fr/cid58045/vie-professionnelle-et-situation-personnelle-temps-partiel-sur-autorisation.html
Les sites syndicaux te donneront des exemples précis.
Un temps partiel ne peut toucher des HSA mais peut avoir des HSE.
Si le temps partiel ne tombe pas juste : on peut annualiser le reste sur l'année.
Ex : Temps partiel à 80% = 14 h + 24 minutes annualisées ... Tu assures par exemple une séance d'AP ou un EPI sur un certains nombre de séances par an. Le reste peut être assuré par un autre prof ou payé en HSE ...

Merci pour vos réponses.

@Petit pois : merci pour ton lien, mais ma question porte surtout sur la façon de compter les pondérations en lycée.

Une passante a écrit:Il faut distinguer le temps partiel de droit (où la quotité horaire doit être respectée, notamment s'il y a complément de la CAF) et du temps partiel sur autorisation qui peut donc modifier tout simplement la quotité (le collègue à 16 heures sera rémunéré pour un TP à 16 heures, ce ne sera pas une HSA).

Du coup, comment serait traité un temps partiel sur autorisation de 15 h, avec un service effectif qui tomberait sur 14,8 h pondération comprise ? La quotité du temps partiel passerait à 14,8 ?

celinesud a écrit:Merci pour vos réponses.

@Petit pois : merci pour ton lien, mais ma question porte surtout sur la façon de compter les pondérations en lycée.

Le calcul est simple : toute heure en 1ere et Terminale (cours, TP, AP, TPE...) compte 1,1 avec un maximum de 1h de pondération, autrement dit dans la limite de 10h.
Donc si tu fais 6h en 1ere , cela devient 6,6h + 5h en terminale cela devient 12h. Si tu fais plus d'heures dans l'une ou l'autre, elles ne sont plus pondérées.
Dans le cas des temps partiels, cela complique quelque peu le calcul, ce qui amène au genre de solutions évoquées par Petit pois : annualisation du temps restantsi "en sous-service". Une autre solution de certains CDE est de ne pas pondérer toutes les heures de 1ere/term dès lors que le service à temps partiel est complet.

celinesud a écrit:

Une passante a écrit:Il faut distinguer le temps partiel de droit (où la quotité horaire doit être respectée, notamment s'il y a complément de la CAF) et du temps partiel sur autorisation qui peut donc modifier tout simplement la quotité (le collègue à 16 heures sera rémunéré pour un TP à 16 heures, ce ne sera pas une HSA).

Du coup, comment serait traité un temps partiel sur autorisation de 15 h, avec un service effectif qui tomberait sur 14,8 h pondération comprise ? La quotité du temps partiel passerait à 14,8 ?

Non je pense que le CDE demandera à ce que les 0,2 heures soient récupérées dans l'année, par exemple en faisant quelques heures d'AP.

Un temps partiel de droit fera par exemple 14.2 heures, alors qu'il aurait fallu 14.4 heures et participera aux oraux blancs pendant l'année sans avoir de classe de première.

Je remonte ce sujet pour éclaircir un gros doute sur le principe de la pondération en cycle terminal dans le cas d'un temps partiel...

Mettons que je veuille prendre une classe de 1ère et une de Tle, donc 12h au total + une heure de pondération : est-ce que je dois demander un temps partiel de 12h ou de 13 h ? Si j'ai bien compris, il faut que je demande 13h, en sachant que je n'aurais alors que 12h effectives de cours...

Merci d'avance aux Néos qui pourront m'éclairer !

Oui il faut modifier la quotité du temps partiel en ajoutant l'heure de pondération...

Galette a écrit:Oui il faut modifier la quotité du temps partiel en ajoutant l'heure de pondération...

Et bien voilà, je découvre que je me suis faite "avoir" disons... :sourcils:
Je suis en TM sur autorisation à 12h et mon chef m'a affirmé que c'était 12h point barre, pas d'heure supp possible...Ni pondération. C'est soit 12h soit 14h d'après le chef.

En réalité, je devrais toucher plus (j'ai des Term et des 1ères !) mais j'ai signé (même si je me doutais qu'il y avait un loup...)

Pour l'année prochaine, je peux donc négocier avec quel texte comme support ? On peut donc faire un TP à 13h sur autorisation ?

Merci d'avance de me confirmer la chose !

Galette a écrit:Oui il faut modifier la quotité du temps partiel en ajoutant l'heure de pondération...

Ca confirme ce que j'avais compris, ouf ! Merci pour la réponse

Je confirme aussi. Mon temps partiel est de 9.9 heures et je fais 9h de cours

Violetsrblue a écrit:

Galette a écrit:Oui il faut modifier la quotité du temps partiel en ajoutant l'heure de pondération...

Et bien voilà, je découvre que je me suis faite "avoir" disons... :sourcils:
Je suis en TM sur autorisation à 12h et mon chef m'a affirmé que c'était 12h point barre, pas d'heure supp possible...Ni pondération. C'est soit 12h soit 14h d'après le chef.

En réalité, je devrais toucher plus (j'ai des Term et des 1ères !) mais j'ai signé (même si je me doutais qu'il y avait un loup...)

Pour l'année prochaine, je peux donc négocier avec quel texte comme support ? On peut donc faire un TP à 13h sur autorisation ?

Merci d'avance de me confirmer la chose !

Tu demandes absolument ce que tu veux, à la virgule près. .. j'ai eu 9,35 là j'ai 9,9 et l'an prochain je compte demander 7,7 (après si c'est un TP pour convenance personnelle ton cde peut donner un avis défavorable. ..)

Tu seras payé de tes heures en plus mais en hse... c'est donc moins intéressant que de l'intégrer dans ton TP

Merci beaucoup Guermantes729. Je ne me ferai pas avoir l'an prochain (et passerait le mot à ma collègue en TP aussi...).

J'ai eu un beau paquet d'HSE mais par rapport au temps passé & travail fourni, ça ne représente pas grand chose...

Au pire, si réticence de sa part, je ferai ma cloche et exigerait un vrai 12h, pas envie d'en arriver là mais marre de me faire avoir !

Je ne te cache pas que ce n'est pas toujours simple: tu demandes le TP en janvier or la répartition ne se fait qu'en juin et parfois il est impossible de tomber pile poil sur ton horaire. Les cde sympas appuient alors la demande exceptionnelle en juillet que tu fais au rectorat pour changer ton T P , les moins sympas passent la différence en hse

Bien sûr tout ça fonctionne si tu fais plus (+) que ta demande initiale, pas si tu fais moins. Là je crois que c'est bien moins souvent accepté par le rectorat (manque de personnel. ..)

Bon courage!

Tant qu'on est dans les questions de TP, quand on fait sa demande, on indique le nombre d'heures qu'on souhaite (9h, par exemple), et c'est bien le rectorat qui calcule la quotité de service (50 %, donc ?) - entre autres pour déterminer le salaire versé ?

Guermantes729 a écrit:

Violetsrblue a écrit:

Galette a écrit:Oui il faut modifier la quotité du temps partiel en ajoutant l'heure de pondération...

Et bien voilà, je découvre que je me suis faite "avoir" disons... :sourcils:
Je suis en TM sur autorisation à 12h et mon chef m'a affirmé que c'était 12h point barre, pas d'heure supp possible...Ni pondération. C'est soit 12h soit 14h d'après le chef.

En réalité, je devrais toucher plus (j'ai des Term et des 1ères !) mais j'ai signé (même si je me doutais qu'il y avait un loup...)

Pour l'année prochaine, je peux donc négocier avec quel texte comme support ? On peut donc faire un TP à 13h sur autorisation ?

Merci d'avance de me confirmer la chose !

Tu demandes absolument ce que tu veux, à la virgule près. .. j'ai eu 9,35 là j'ai 9,9 et l'an prochain je compte demander 7,7 (après si c'est un TP pour convenance personnelle ton cde peut donner un avis défavorable. ..)

Tu seras payé de tes heures en plus mais en hse... c'est donc moins intéressant que de l'intégrer dans ton TP

Ou pas payée du tout, dans mon établissement la direction m'avait fait signé un papier indiquant que je renonçais à la fraction d'heures au-dessus de mon temps partiel. Visiblement cela se pratiquait ainsi dans l'académie, c'était il y a + de 5 ans.

:missT2: Celitian!!! C'est totalement malhonnête! Je n'en reviens pas!

Et oui mais avec les collègues concernées, nous pensions que c'était comme ça partout, trop de naïves

Moi qui me plains beaucoup de mon administration, quand je lis ce forum, je relativise énormément! !

celitian a écrit:Et oui mais avec les collègues concernées, nous pensions que c'était comme ça partout, trop de naïves

Je me sens moins seule ! Mais tout de même, trop naïves nous pouvons être parfois...

Fini pour moi ! Je ne peux pas faire autrement qu'un TP c'est ça ou plus rien. J'aime trop ce que je fais et mon CDE le sent et en profite, enfin en profitait ! Fini la petite prof taillable et corvéable à merci...

Je vais encore te rassurer sur ton administration, un collègue a oubliè l'année dernière de déclarer ses heures d'AP, l'année d'avant il ne fallait pas le faire, et en début d'année il a percuté mais trop tard toutes les HSE de l'année dernière ont été dépensées.....
Naturellement le collègue aurait du vérifier mais avec les décalages et c'est un collègue un peu tête en l'air....

celitian a écrit:Je vais encore te rassurer sur ton administration, un collègue a oubliè l'année dernière de déclarer ses heures d'AP, l'année d'avant il ne fallait pas le faire, et en début d'année il a percuté mais trop tard toutes les HSE de l'année dernière ont été dépensées.....
Naturellement le collègue aurait du vérifier mais avec les décalages et c'est un collègue un peu tête en l'air....

Il a encore plus de 3 ans pour réclamer le paiement.

C'est ce que je lui avais dit mais le problème c'est que pour les HSE, l'enveloppe est donné annuellement par le rectorat et une fois que c'est dépensé, c'est fini.