Incident

camomilles a écrit:Je vous remercie infiniment pour vos réponses.
La réponse a été faite oralement...Je demanderai demain à ce qu'elle soit écrite et fais les démarches nécessaires. Je vous tiens au courant.

Question bête : Où trouver le RSST ? (je ne savais même pas que cela existait et ne suis pas syndiquée)

Comment vas-tu ?
As-tu trouvé du soutien dans ton établissement ?

Bonjour,

Je viens juste aux nouvelles.
Je n'ai eu aucune nouvelle dans mon établissement, pas un mot de la direction, rien. L'élève était encore là vendredi matin et devant ma porte quand je faisais cours à une autre classe...
En partant du collège vendredi midi, j'ai juste croisé la directrice de SEGPA (l'élève est en SEGPA) et lui ai fait que j'allais porter plainte.
Etrangement, 10 minutes après, la principale m'appelait pour me dire qu'elle souhaitait me parler.
Je n'ai pas pu la rappeler. Je pense que l'on essaiera de me dissuader et de minimiser les faits demain.

Je voulais aussi vous demander comment faire pour la protection fonctionnelle. Je ne comprends pas exactement en quoi cela consiste et à qui je dois m'adresser...

Un lien utile : https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F32574

Service public a écrit:Obligation de prévention
L'administration doit prévenir ou prendre les mesures adéquates pour faire cesser les attaques dont est victime ou pourrait être victime un agent ou ses proches.
Cela peut consister par exemple en un changement du numéro de téléphone professionnel de l'agent, en une proposition de changement d'affectation, dans l'engagement d'actions appropriées contre l'auteur des faits.
Assistance juridique
L'administration doit apporter son assistance juridique aux agents victimes (ou à leurs proches) bénéficiant de la protection fonctionnelle.
L'administration aide financièrement l'agent qui dépose plainte à mener les actions en justice.

Adresse-toi au secrétariat de direction.

camomilles a écrit:J'ai demandé un conseil de discipline. On me dit que ce n'est pas la solution.

C'est inadmissible. Tout est inadmissible dans cette affaire. L'agression de la part de cet élève, puis la fin de non recevoir laissée.
On comprend ensuite les difficultés de recrutement. Ces agressions continuelles, associées de surcroit à des salaires ridiculement bas au regard des études passées et du travail au quotidien.
Tout mon soutien Camomilles. Ne lâche rien.

mafalda16 a écrit:Je ne vois pourquoi décréter que le dépôt de plainte n’est pas une partie des choses à faire.

Tout à fait d'accord. Et c'est le meilleur moyen de forcer la main au CDE pour un conseil de discipline, sauf erreur de ma part, ça le rend même obligatoire, non? C'est Ton ressenti qui prime. Vu les faits, je n'hésiterais pas (mais je ne suis pas à ta place).
J'ai porté plainte hier pour un "sale macaque" adressé à ma fille collégienne par un camarade, dans la rue. Là, c'est dansT ON établissement, sur Ton lieu de travail et ça attaque TA fonction et Ta personne (donc l'Etat). Insulte sexiste, ça rentre totalement dans les clous de la plainte.

S'il y en avait plus (des CDD), ça ferait peut-être réfléchir tout le monde. Pourquoi s'arrêter si on n'est jamais sanctionné? Et ce n'est pas leur rendre service à ces gamins... mieux vaut les avertir un bon coup le plus tôt possible en espérant que ça leur mettra du plomb dans la cervelle, parce que voir arriver un gamin de 17 ans en CDD (j'y étais comme parent), accompagné par la PJJ, et un dossier de 300 pages, en réalisant que ça faisait 7 ou 8 ans que les signaux étaient au rouge mais que "bon, y va pas recommencer, c'est pas bien, mais le pauvre, sa famille, ses origines...etc, etc," pas de vagues, syndrome Cosette et autres crétineries, ça fait mal au coeur, presque autant que de constater la détresse de la prof que ce même gamin avait menacée de mort (la veille de l'hommage à Samuel Paty ).

Courage Camomilles...

Sur un autre fil, ce genre "d'incident", ça vaut 2 jours grand max. Parce qu'on est en septembre...
Encore une fois, une seule décision s'impose ici : conseil de discipline.

mafalda16 a écrit:Je ne vois pourquoi décréter que le dépôt de plainte n’est pas une partie des choses à faire.

+1.

camomilles a écrit:Je voulais aussi vous demander comment faire pour la protection fonctionnelle. Je ne comprends pas exactement en quoi cela consiste et à qui je dois m'adresser...

Il faut faire une demande au recteur, sous couvert du CDE. Concrètement, rédiger une lettre pour le recteur (on doit trouver des modèles sur internet) et la déposer au secrétariat de ton chef.

Très sincèrement, pour l'avoir demandé une fois, cela n'a débouché sur rien à part une lettre de soutien type envoyé par le secrétariat du recteur, qui a réussi à se tromper sur mon grade dans le courrier. Mais ça peut être une bonne façon de faire pression sur le CDE pour lui faire comprendre que tu prends les choses au sérieux.

https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F32574

De même, ne te laisse pas démonter si ton CDE fait pression pour que tu ne déposes pas plainte, et exige qu'il t'accompagne, c'est un droit.

J'ai eu le courrier-type, une proposition de réaffectation et des appels du rectorat pour m'aider dans mes démarches. J'ai une affectation bien moins compliquée cette année, je me demande si ça n'a pas joué aussi.

Déposer plainte permet aussi d’être reconnu dans son statut de victime. Tu as été victime d’une agression, ce n’est pas rien. Pour avoir vécu il y a longtemps une situation similaire (où le dépôt de plainte avait aussi forcé la main pour le CD), ce n’est pas anodin psychologiquement. J’avais été très bien reçue à la gendarmerie et cela avait eu l’avantage d’objectiver l’agression (les gendarmes ne m’ont pas dit que ce n’était pas grave d’insulter un agent ni que c’était de ma faute si on m’avait insultée, ni parlé de la vie difficile du contrevenant). Tes collègues sont au courant? Tu as du soutien dans ton établissement?

Jul a écrit:

camomilles a écrit:J'ai demandé un conseil de discipline. On me dit que ce n'est pas la solution.

C'est inadmissible. Tout est inadmissible dans cette affaire. L'agression de la part de cet élève, puis la fin de non recevoir laissée.
On comprend ensuite les difficultés de recrutement. Ces agressions continuelles, associées de surcroit à des salaires ridiculement bas au regard des études passées et du travail au quotidien.
Tout mon soutien Camomilles. Ne lâche rien.

Et pendant ce temps dans le métro parisien des panneaux rappellent partout que les incivilités envers les employés de la RATP sont passibles d'amendes et de poursuites, mais dans les établissements scolaires nous devrions souffrir en silence...

Caspar a écrit:

Jul a écrit:

camomilles a écrit:J'ai demandé un conseil de discipline. On me dit que ce n'est pas la solution.

C'est inadmissible. Tout est inadmissible dans cette affaire. L'agression de la part de cet élève, puis la fin de non recevoir laissée.
On comprend ensuite les difficultés de recrutement. Ces agressions continuelles, associées de surcroit à des salaires ridiculement bas au regard des études passées et du travail au quotidien.
Tout mon soutien Camomilles. Ne lâche rien.

Et pendant ce temps dans le métro parisien des panneaux rappellent partout que les incivilités envers les employés de la RATP sont passibles d'amendes et de poursuites, mais dans les établissements scolaires nous devrions souffrir en silence...

C'est la même chose dans la salle d'attente du consulat français du pays où je vis. Une affiche rappelle le texte de loi au sujet des agressions envers les agents du service public ainsi que les peines encourues. En voyant cela, je me suis demandé pourquoi on ne met pas le même genre d'affiche dans les établissements scolaires. Visiblement, on n'est pas traités de la même façon dans tous les ministères. A l'Education nationale, on est clairement traités comme du bétail. Après, il ne faut pas s'étonner que les enseignants se mettent à jouer un remake de "Chicken Run"...

Le dépôt de plainte n'entraîne pas systématiquement de conseil de discipline, les deux procédures (pénale et disciplinaire) sont même disjointes, ce qui permet d'exclure définitivement sans attendre les résultats d'une éventuelle procédure pénale.
Plus largement le conseil de discipline ne doit être obligatoirement réuni que lors de violences physiques à l'encontre d'un personnel, une procédure disciplinaire doit être engagée systématiquement pour insulte.
Les grands principes du droit (matérialité des faits, proportionnalité et individualisation de la sanction, respect du contradictoire...) s'appliquent dans les procédures disciplinaires. En fait le chef d'établissement peut jouer sur une palette très large. A cette palette peut s'ajouter des entretiens avec l'officier de police référent de l'établissement. Voir un policier ou un gendarme rappeler gentiment mais fermement à un élève que tel ou tel acte peut avoir des conséquences pénales est toujours utile.
Bien évidemment rien n'interdit d'aller directement au conseil de discipline, et d'accompagner le professeur ou l'aed ou l'agent victime au commissariat ou au poste de gendarmerie (en ayant appelé précédemment pour s'assurer d'un bon accueil) pour un dépôt de plainte ou une main courante.
Tout dépende de la gravité de l'acte, de l'élève, du retentissement sur l'EPLE etc etc... il faut se garder des généralisations hâtives, et de décisions précipitées qui finissent par mettre dans l'embarras. En ce sens la période de suspension de cours à titre conservatoire est vraiment la bienvenue.

Jim Prideaux a écrit:Le dépôt de plainte n'entraîne pas systématiquement de conseil de discipline, les deux procédures (pénale et disciplinaire) sont même disjointes, ce qui permet d'exclure définitivement sans attendre les résultats d'une éventuelle procédure pénale.
Plus largement le conseil de discipline ne doit être obligatoirement réuni que lors de violences physiques à l'encontre d'un personnel, une procédure disciplinaire doit être engagée systématiquement pour insulte.
Les grands principes du droit (matérialité des faits, proportionnalité et individualisation de la sanction, respect du contradictoire...) s'appliquent dans les procédures disciplinaires. En fait le chef d'établissement peut jouer sur une palette très large. A cette palette peut s'ajouter des entretiens avec l'officier de police référent de l'établissement. Voir un policier ou un gendarme rappeler gentiment mais fermement à un élève que tel ou tel acte peut avoir des conséquences pénales est toujours utile.
Bien évidemment rien n'interdit d'aller directement au conseil de discipline, et d'accompagner le professeur ou l'aed ou l'agent victime au commissariat ou au poste de gendarmerie (en ayant appelé précédemment pour s'assurer d'un bon accueil) pour un dépôt de plainte ou une main courante.
Tout dépende de la gravité de l'acte, de l'élève, du retentissement sur l'EPLE etc etc... il faut se garder des généralisations hâtives, et de décisions précipitées qui finissent par mettre dans l'embarras. En ce sens la période de suspension de cours à titre conservatoire est vraiment la bienvenue.

Encore une fois, accompagner l'agent n'est pas "pas interdit" : c'est obligatoire. Et déposer une plainte est un droit, ni la police ou gendarmerie ni le CDE n'ont la pouvoir de décider que les faits justifient juste une main courante (même si les pressions peuvent être fortes en la matière).

Jim Prideaux a écrit:Le dépôt de plainte n'entraîne pas systématiquement de conseil de discipline, les deux procédures (pénale et disciplinaire) sont même disjointes, ce qui permet d'exclure définitivement sans attendre les résultats d'une éventuelle procédure pénale.
Plus largement le conseil de discipline ne doit être obligatoirement réuni que lors de violences physiques à l'encontre d'un personnel, une procédure disciplinaire doit être engagée systématiquement pour insulte.
Les grands principes du droit (matérialité des faits, proportionnalité et individualisation de la sanction, respect du contradictoire...) s'appliquent dans les procédures disciplinaires. En fait le chef d'établissement peut jouer sur une palette très large. A cette palette peut s'ajouter des entretiens avec l'officier de police référent de l'établissement. Voir un policier ou un gendarme rappeler gentiment mais fermement à un élève que tel ou tel acte peut avoir des conséquences pénales est toujours utile.
Bien évidemment rien n'interdit d'aller directement au conseil de discipline, et d'accompagner le professeur ou l'aed ou l'agent victime au commissariat ou au poste de gendarmerie (en ayant appelé précédemment pour s'assurer d'un bon accueil) pour un dépôt de plainte ou une main courante.
Tout dépende de la gravité de l'acte, de l'élève, du retentissement sur l'EPLE etc etc... il faut se garder des généralisations hâtives, et de décisions précipitées qui finissent par mettre dans l'embarras. En ce sens la période de suspension de cours à titre conservatoire est vraiment la bienvenue.

Jim Prideaux tu es PERDIR? Si oui est-ce que tu pourrais m'expliquer pourquoi un élève insultant et menaçant envers un CdE ou un CPE se voit immédiatement notifier un passage en conseil de discipline, alors que lorsqu'il s'agit d'un professeur il nous est demandé d'atermoyer?
Les "décisions précipitées " se prennent pour certains personnels sans états d'âme, pas pour d'autres, c'est ce que j'ai constaté dans les différents lycées où j'ai travaillé.
Quel est ce mystère ??

Le dépôt de plainte est évidemment un droit qu'il ne s'agit pas de nier. Je n'ai pas très envie de me lancer dans un débat sur la judiciarisation de la vie scolaire.
Pour zigmag 17 je me garderai bien de généraliser, je comprends bien le ressenti.

Jim Prideaux a écrit:Le dépôt de plainte est évidemment un droit qu'il ne s'agit pas de nier. Je n'ai pas très envie de me lancer dans un débat sur la judiciarisation de la vie scolaire.
Pour zigmag 17 je me garderai bien de généraliser, je comprends bien le ressenti.

Pour moi il ne s'agit pas d'un ressenti mais d'une réalité, encore éprouvée l'année dernière.
C'est là que le bât blesse: ce deux poids-deux mesures intolérable.

Jim Prideaux a écrit:Le dépôt de plainte est évidemment un droit qu'il ne s'agit pas de nier. Je n'ai pas très envie de me lancer dans un débat sur la judiciarisation de la vie scolaire.
Pour zigmag 17 je me garderai bien de généraliser, je comprends bien le ressenti.

Les violences et les insultes n'ont rien à voir avec la vie scolaire.
Ce sont des faits graves qui nécessitent une réponse de la justice.

Du coup, Il n'y aura pas de conseil de discipline.
La cheffe m'a dit qu'elle ne pouvait pas le faire passer en conseil de discipline car elle n'avait pas tout tenté pour lui. Elle m'a aussi expliqué que comme cet enfant était instable psychiquement et qu'il n'était pas conscient que ce qu'il avait fait était mal...

camomilles a écrit:Du coup, Il n'y aura pas de conseil de discipline.
La cheffe m'a dit qu'elle ne pouvait pas le faire passer en conseil de discipline car elle n'avait pas tout tenté pour lui. Elle m'a aussi expliqué que comme cet enfant était instable psychiquement et qu'il n'était pas conscient que ce qu'il avait fait était mal...

Lorsque j'étais encore jeune enseignant, il m'est arrivé de dire qu'un élève devait avoir des problèmes psychologiques. On m'a alors repris sèchement en me rappelant que je n'étais pas médecin et que je n'avais pas à formuler la moindre chose qui puisse s'apparenter à un diagnostic. Quelques années plus tard, lors d'une formation consacrée aux élèves à besoins spécifiques, le formateur nous a rappelé qu'il fallait à tout prix se retenir de formuler le moindre diagnostic à caractère médical car nous ne sommes pas des professionnels de santé.

Visiblement, ta cheffe prend quelques libertés dont il faudrait peut-être discuter avec elle, en particulier lorsqu'elle affirme que l'élève n'était pas conscient de ce qu'il faisait au moment où il l'a fait. En ce qui concerne l'instabilité psychologique de cet élève, ta cheffe n'est en droit d'en parler que si ladite instabilité est attestée par un document établi par un professionnel de santé. Si tel n'est pas le cas, son pseudo-diagnostic ne vaut rien et il ne faut pas hésiter à lui rappeler qu'elle n'est pas médecin. Si ladite instabilité est avérée par un diagnostic émis par un professionnel de santé, alors il faut s'étonner que l'équipe enseignante n'ait pas été avertie et il faut demander à la direction de communiquer clairement et par écrit la façon dont elle compte prendre en compte cette instabilité.

De toute façon, en l'état actuel des choses, le plus important ce n'est pas l'élève, c'est toi, et ta cheffe doit tout mettre en oeuvre pour te protéger. C'est son travail.

J'espère pour toi qu'il y a une trace écrite de tout ce dont tu nous parles. C'est essentiel.

Si j'étais à ta place, j'écrirais un courrier à la cheffe pour lui demander ce qu'elle compte bien "tenter" pour cet élève afin de l'aider et de te protéger. Bien entendu, il est hors de question de se satisfaire d'une réponse orale, car toute réponse orale à un courrier doit être considérée comme une absence de réponse. Ta cheffe doit se découvrir et s'engager. Il n'est pas normal que tu sois seule sur le front.

camomilles a écrit:Du coup, Il n'y aura pas de conseil de discipline.
La cheffe m'a dit qu'elle ne pouvait pas le faire passer en conseil de discipline car elle n'avait pas tout tenté pour lui. Elle m'a aussi expliqué que comme cet enfant était instable psychiquement et qu'il n'était pas conscient que ce qu'il avait fait était mal...

C'est scandaleux.
J'espère que tes collègues au moins te soutiennent.
Courage Camomilles.

Et ça veut dire quoi, "pas tout tenté pour lui?". Elle le sait ta CdE que justement ce sont les sanctions qui font réfléchir les élèves parfois, et qui mettent un coup d'arrêt à leurs comportements inadaptés ? Le laxisme ne mène à rien, de même que la déresponsabilisation permanente de ces povzéleves.
L'instabilité psychique a bon dos.
Quel scandale.

zigmag17 a écrit:

Jim Prideaux tu es PERDIR? Si oui est-ce que tu pourrais m'expliquer pourquoi un élève insultant et menaçant envers un CdE ou un CPE se voit immédiatement notifier un passage en conseil de discipline, alors que lorsqu'il s'agit d'un professeur il nous est demandé d'atermoyer?
Les "décisions précipitées " se prennent pour certains personnels sans états d'âme, pas pour d'autres, c'est ce que j'ai constaté dans les différents lycées où j'ai travaillé.
Quel est ce mystère ??

Je suis d'accord. C'est révoltant, et c'est souvent celui qui se fait entendre le plus ou qui pèse le plus par son influence, qui a le dernier mot dans ces cas là.
Ce n'est ni normal ni sain.

Rien de plus à ajouter. Le "pas de vague" fait toujours autant de ravages dans l'éducation nationale. Direction, rectorat, courage fuyons !

camomilles a écrit:Du coup, Il n'y aura pas de conseil de discipline.
La cheffe m'a dit qu'elle ne pouvait pas le faire passer en conseil de discipline car elle n'avait pas tout tenté pour lui. Elle m'a aussi expliqué que comme cet enfant était instable psychiquement et qu'il n'était pas conscient que ce qu'il avait fait était mal...

Énorme. D'une part, à part vous l'infliger, elle ne tente rien du tout pour lui : ce n'est pas elle qui l'assume au quotidien. Et il appert qu'elle ne tente même pas de l'éduquer.
Elle fait comme si le CD était forcément synonyme d'exclusion définitive : c'est évidemment faux.

Camomilles, a-t-elle écrit ce brillant point de vue ?
Es-tu soutenue dans l'établissement, ou peux-tu l'être ?

Je ne sais pas dans quel département tu es, mais appelle un syndicat. Syndiquée ou pas, on t’aidera.
Par exemple ici:
https://snfolclyon.wordpress.com/a-propos/