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Marni
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Mutation couple enseignants  Empty Mutation couple enseignants

par Marni Jeu 25 Aoû 2022 - 21:23
Bonjour

Nous sommes un couple d’enseignants exerçant dans l’académie de Versailles depuis huit ans. Depuis de nombreuses années déjà, nous cherchons à rejoindre l’académie d’Aix-Marseille, dans le département du Vaucluse.

Malheureusement, les possibilités sont limitées pour cumuler des points et l’académie est « chère » dans notre discipline ( + de 600pts) tous les ans

La mutation simultanée n’offre que 80 pts, et ce, malgré le fait que l’on ait deux enfants.
Nous avons pensé à deux éventualités, sachant que nous habitons actuellement en seine et marne (77) et travaillons tous deux en Essonne (91)
- Ma conjointe mute en seine et marne (77) dans l’académie de Créteil; de mon côté, je reste en poste en Essonne dans l’acad’ de Versailles.
Question : les points de séparation au bout d’un an par ex. seront ils effectifs si nous demandons une mutation dans le département C ( à savoir Aix Marseille) ?

- Ma conjointe demande une dispo pour créer sa micro entreprise dans le Vaucluse,. Au mouvement inter, je demande un rapprochement de conjoint pour essayer d’obtenir Aix Marseille. Elle demandera par la suite l’académie. Cela vous semble t-il possible ?
Maju
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Fidèle du forum

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par Maju Jeu 25 Aoû 2022 - 21:49
Que les enfants ne comptent pas pour la mutation simultanée, c'est logique, ils ne sont peis en compte que si la demande leur permet de vivre près de leurs deux parents.
Si je ne m'abuse, les points de séparation ne sont pris en compte que si l'on demande un rapprochement de conjoint, ce qui ne serait pas le cas ici.
Pour la micro entreprise, je ne sais pas.
valle
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Expert spécialisé

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par valle Jeu 25 Aoû 2022 - 21:55
Maju a écrit:Que les enfants ne comptent pas pour la mutation simultanée,  c'est logique,  ils ne sont peis en compte que si la demande leur permet de vivre près de leurs deux parents.
Si je ne m'abuse,  les points de séparation ne sont pris en compte que si l'on demande un rapprochement de conjoint,  ce qui ne serait pas le cas ici.
Pour la micro entreprise,  je ne sais pas.
Si ta conjointe réside en Vauculuse pour des motifs professionnels, ça ouvre en effet droit aux points de rapprochement. Pour les auto-entrepreneurs, la résidence se justifie avec l'immatriculation de l'entreprise. En principe l'administration doit demander des pièces supplémentaires pour vérifier qu'il s'agit du lieu matériel où le conjoint réside (chiffre d'affaires, etc., sans qu'ils envoient toutefois pas la gendarmerie à vérifier), mais je ne sais pas si les rectorats le font ou non dans la pratique.
Le "elle demandera par la suite l'académie" risque d'être plus compliqué : si elle reprend un poste en RP, la séparation commencera à ce moment-là ; mais si elle reste avec sa micro-entreprise et qu'elle demande une réintégration conditionnelle (ç-à-d, elle demande à retravaller comme fonctionnaire si elle a sa mutation), elle ne pourra pas cumuler de points, puisqu'elle habitera dans ton département...
Elle peut, dès que tu obtiendras ta mutation, demander une dispo pour suivi de conjoint : à partir de ce moment-là, les années comptent par moitié.
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par Marni Ven 26 Aoû 2022 - 10:42
Merci pour vos réponses. Oui effectivement, je ne voulais pas rédiger un pavé, et l'ai résumé en un"elle demandera ensuite l'académie"; Ce sera un cheminement laborieux, mais nous ne voyons pas d'autres solutions, si ce n'est patienter encore dix ans ... Rolling Eyes
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