Arrêt maladie supérieur à 90 jours

Oui mais si c'est pour la même pathologie c'est une prolongation et si tu as épuisé tes 90 jours pour l'année glissante, de toutes façons tu passes à mi traitement...

menerve a écrit:Roger... Les arrêts ne sont pas prolongés pendant les vacances si et seulement si tu as repris à la rentree. Si tu es en arrêt avant et après les vacances, tes vacances sont inclus dans l'arrêt maladie.

Donc si tu dépassés 3 mois et que tu n'es pas en mesure de reprendre, il vaut peut être mieux prendre un arrêt longue maladie, effectivement.

Bien sûr que non ! cela m'est déjà arrivé, jamais les vacances n'ont été comprises dans l'arrêt ! Pour q'une prolongation soit possible, il faut que le nouvelle arrêt soit daté de maximum 24 ou 48 heures (je ne sais plus) après la fin du 1e.
Et c'est encore plus visible avec ce jour de carence... si on te pique un nouveau jour, c'est bien que c'est initial !

ysabel a écrit:

menerve a écrit:Roger... Les arrêts ne sont pas prolongés pendant les vacances si et seulement si tu as repris à la rentree. Si tu es en arrêt avant et après les vacances, tes vacances sont inclus dans l'arrêt maladie.

Donc si tu dépassés 3 mois et que tu n'es pas en mesure de reprendre, il vaut peut être mieux prendre un arrêt longue maladie, effectivement.

Bien sûr que non ! cela m'est déjà arrivé, jamais les vacances n'ont été comprises dans l'arrêt ! Pour q'une prolongation soit possible, il faut que le nouvelle arrêt soit daté de maximum 24 ou 48 heures (je ne sais plus) après la fin du 1e.
Et c'est encore plus visible avec ce jour de carence... si on te pique un nouveau jour, c'est bien que c'est initial !

Je confirme.
Cela vient de se passer pour moi. En arrêt avant les vacances et après. J'ai bien fait cocher "arrêt initial" pour le 2eme arrêt : je subis un nouveau jour de carence, mais j'évite que les 15 jours de vacances soient décomptés.

Donc je me suis bien fait royalement avoir

Roger a écrit:Bonjour,

Je suis actuellement en arrêt maladie.
Je suis passé à demi traitement car plus de 90 jours d'arrêt.
Je note que certains arrêts continuaient pendant les vacances et d'autres non : j'ai eu des arrêts discontinus.
Aucun de mes arrêts, y compris avec les prolongations, n'a atteint les 2 mois.

Voici mes questions :

1) Suis-je dans l'obligation de contacter les affaires médicales ? Y a-t-il des écrits ?

2)Suis-je dans l'obligation de demander un Congé longue maladie (sachant que mon médecin n'en a pas fait la demande et que mon état de santé ne me permet pas de reprendre pour le moment) ?

3)J'ai lu que l'on est en plein traitement les 90 premiers jours, puis demi traitement jusqu'à 12 mois, puis obligation de passer devant un médecin conseil avec convocation. Cela veut-il dire que l'on peut rester en arrêt maladie ordinaire jusqu'à 12 mois ?

Je vous remercie de vos éclaircissements

Bonjour Roger.

J'ai été dans ce cas il y a deux ans. Moi aussi, on m'a plus ou moins obligée à faire une demande de CLM, car au bout de 6 mois d'arrêt en CMO (pour moi, il s'agissait d'arrêts continus, avec prolongation à chaque fois), il faut de toute façon passer devant le comité médical départemental (avec visite d'un médecin expert) pour pouvoir reprendre le travail (j'avais recherché les textes à l'époque, mais je ne sais plus ce que j'en ai fait). Donc même si le CMO peut durer en théorie jusqu'à 12 mois, il faut tout de même enclencher la procédure médecin expert+comité médical départemental pour reprendre le travail. De guerre lasse, j'avais donc fini par faire la demande de CLM. J'avais lancé un post dans neoprof pour demander des conseils à l'époque, j'y ai sans doute donné plus de détails: il peut peut-être être retrouvé.
(Comme finalement mon congé maladie s'est prolongé près de 12 mois et que le CLM m'a été accordé, donc plein traitement, tout s'est plutôt bien terminé).

Cit6.

C’est juste hallucinant.
Ta secrétaire t’a imposé une situation que je pense illégale puisque tu n’as pas consulté ton médecin à la date ta prolongation d’AM. Un médecin n’a déjà pas le droit d’antidater un arrêt de la veille, alors de 15 jours

cit6 a écrit:

Roger a écrit:Bonjour,

Je suis actuellement en arrêt maladie.
Je suis passé à demi traitement car plus de 90 jours d'arrêt.
Je note que certains arrêts continuaient pendant les vacances et d'autres non : j'ai eu des arrêts discontinus.
Aucun de mes arrêts, y compris avec les prolongations, n'a atteint les 2 mois.

Voici mes questions :

1) Suis-je dans l'obligation de contacter les affaires médicales ? Y a-t-il des écrits ?

2)Suis-je dans l'obligation de demander un Congé longue maladie (sachant que mon médecin n'en a pas fait la demande et que mon état de santé ne me permet pas de reprendre pour le moment) ?

3)J'ai lu que l'on est en plein traitement les 90 premiers jours, puis demi traitement jusqu'à 12 mois, puis obligation de passer devant un médecin conseil avec convocation. Cela veut-il dire que l'on peut rester en arrêt maladie ordinaire jusqu'à 12 mois ?

Je vous remercie de vos éclaircissements

Bonjour Roger.

J'ai été dans ce cas il y a deux ans. Moi aussi, on m'a plus ou moins obligée à faire une demande de CLM, car au bout de 6 mois d'arrêt en CMO (pour moi, il s'agissait d'arrêts continus, avec prolongation à chaque fois), il faut de toute façon passer devant le comité médical départemental (avec visite d'un médecin expert) pour pouvoir reprendre le travail (j'avais recherché les textes à l'époque, mais je ne sais plus ce que j'en ai fait). Donc même si le CMO peut durer en théorie jusqu'à 12 mois, il faut tout de même enclencher la procédure médecin expert+comité médical départemental pour reprendre le travail. De guerre lasse, j'avais donc fini par faire la demande de CLM. J'avais lancé un post dans neoprof pour demander des conseils à l'époque, j'y ai sans doute donné plus de détails: il peut peut-être être retrouvé.
(Comme finalement mon congé maladie s'est prolongé près de 12 mois et que le CLM m'a été accordé, donc plein traitement, tout s'est plutôt bien terminé).

Cit6.

Je te remercie pour ton partage d'expérience.
J'espère qu'aujourd'hui ton état de santé s'est amélioré.

Roger a écrit:

cit6 a écrit:

Roger a écrit:Bonjour,

Je suis actuellement en arrêt maladie.
Je suis passé à demi traitement car plus de 90 jours d'arrêt.
Je note que certains arrêts continuaient pendant les vacances et d'autres non : j'ai eu des arrêts discontinus.
Aucun de mes arrêts, y compris avec les prolongations, n'a atteint les 2 mois.

Voici mes questions :

1) Suis-je dans l'obligation de contacter les affaires médicales ? Y a-t-il des écrits ?

2)Suis-je dans l'obligation de demander un Congé longue maladie (sachant que mon médecin n'en a pas fait la demande et que mon état de santé ne me permet pas de reprendre pour le moment) ?

3)J'ai lu que l'on est en plein traitement les 90 premiers jours, puis demi traitement jusqu'à 12 mois, puis obligation de passer devant un médecin conseil avec convocation. Cela veut-il dire que l'on peut rester en arrêt maladie ordinaire jusqu'à 12 mois ?

Je vous remercie de vos éclaircissements

Bonjour Roger.

J'ai été dans ce cas il y a deux ans. Moi aussi, on m'a plus ou moins obligée à faire une demande de CLM, car au bout de 6 mois d'arrêt en CMO (pour moi, il s'agissait d'arrêts continus, avec prolongation à chaque fois), il faut de toute façon passer devant le comité médical départemental (avec visite d'un médecin expert) pour pouvoir reprendre le travail (j'avais recherché les textes à l'époque, mais je ne sais plus ce que j'en ai fait). Donc même si le CMO peut durer en théorie jusqu'à 12 mois, il faut tout de même enclencher la procédure médecin expert+comité médical départemental pour reprendre le travail. De guerre lasse, j'avais donc fini par faire la demande de CLM. J'avais lancé un post dans neoprof pour demander des conseils à l'époque, j'y ai sans doute donné plus de détails: il peut peut-être être retrouvé.
(Comme finalement mon congé maladie s'est prolongé près de 12 mois et que le CLM m'a été accordé, donc plein traitement, tout s'est plutôt bien terminé).

Cit6.

Je te remercie pour ton partage d'expérience.
J'espère qu'aujourd'hui ton état de santé s'est amélioré.

Bonjour Roger.

J'ai retrouvé le texte pour mon académie: l'avis d'un médecin expert et du comité médical départemental n'est obligatoire pour reprendre le travail que s'il s'agit de 6 mois consécutifs. Donc dans ton cas (plusieurs arrêts séparés: as-tu réellement repris entre chaque arrêt?), tu ne seras peut-être pas obligé d'en passer par là au bout de 6 mois d'arrêt.

(Et pour mon état de santé, oui, je suis rétablie malgré quelques séquelles: il s'agissait d'un accident moyennement grave).

Cit6.

Bonjour
Merci cit6
Visiblement, il n'est pas nécessaire de reprendre entre chaque arrêt, les vacances ne rentrent pas dans le décompte sauf si l'arrêt de la rentrée mentionne "prolongation ".
J'ai trouvé cette information sur le site snuipp

ht tps://47.snuipp .fr/Cong es-de-maladie-CMO-CLM-CLD

Roger a écrit:Bonjour
Merci cit6
Visiblement, il n'est pas nécessaire de reprendre entre chaque arrêt, les vacances ne rentrent pas dans le décompte sauf si l'arrêt de la rentrée mentionne "prolongation ".
J'ai trouvé cette information sur le site snuipp

ht tps://47.snuipp .fr/Cong es-de-maladie-CMO-CLM-CLD

Ce qui n'est pas possible si ton AM s'arrêtait le dernier jour de cours avant les vacances... puisqu'il y a toujours plus de 48h entre le début et la fin des vacances scolaires.

Bonjour,

Je suis en arrêt maladie depuis mi octobre. Je suis donc passée en mi-traitement depuis mi-janvier. J'ai fait une demande de congé maladie longue mais j'étais en clinique, pas trop en état de gérer l'administratif, et l'assistance sociale de la clinique a envoyé la demande au mauvais service. Je ne m'en suis rendu compte qu'en mars. J'ai refait la demande, mais j'aimerais savoir que faire en attendant une réponse... visiblement il y a des commissions régulièrement mais on peut attendre longtemps. Maintenant je suis sortie de la clinique, je suis encore en arrêt "maladie ordinaire" et en "mi-traitement" sur iprof depuis janvier. Mais bizarrement mon "mi-traitement" correspond aux 3/4 de mon salaire habituel.

De plus on m'a dit que si je reprenais le travail avant que ma demande de CLM ait été acceptée, celle-ci était annulée. Financièrement je ne peux pas me permettre six mois de "mi-traitement". Mais maintenant que je suis sortie de la clinique, je culpabilise de ne pas travailler et de plus je me sens désoeuvrée... sans pour autant me sentir prête à reprendre tout de suite...

Est-ce que vous savez pourquoi je touche les 3/4 de mon salaire et non 50% ni 100% ?
Est-ce vrai que je ne peux pas reprendre avant que le CLM ait été accepté sous peine de "perdre" des mois de salaire ?
Est-ce aussi long de reprendre le travail après la mise en place du CLM ?

Je me sens coincée, j'aimerais pouvoir reprendre quand je serai prête et ne pas dépendre de ces questions financières...

Si qqn a déjà été dans ma situation, j'aimerais savoir au bout de combien de temps vous avez eu une réponse pour une demande de CLM et si mettre fin au CLM a également pris du temps.

Merci d'avance !!

Si tu as 3 enfants ou plus, on te doit 2/3 du traitement et non 1/2, mais cela ne correspond pas non plus à ce que tu reçois…
Lien: https://snalc.fr/wp-content/uploads/QU1450.pdf page 11

Pourquoi ne pas essayer le temps partiel thérapeutique dont la demande est initiée par mon médecin traitant qui se prononce sur une quotité. Une fois la demande "lancée" il me semble (à vérifier) que l'administration a 3 mois pour décider si le TPT est accordé ou pas.

A savoir que les règles ont changé, favorablement. L'on peut maintenant récupérer le droit à TPT pour le même pathologie en reprenant une année (quitte à auto-financer le TP cette année-là).

Tout est expliqué ici TPT à partir de 2021

Myrrha a écrit:Bonjour,

Est-ce vrai que je ne peux pas reprendre avant que le CLM ait été accepté sous peine de "perdre" des mois de salaire ?
Est-ce aussi long de reprendre le travail après la mise en place du CLM ?

Je me sens coincée, j'aimerais pouvoir reprendre quand je serai prête et ne pas dépendre de ces questions financières...

Si qqn a déjà été dans ma situation, j'aimerais savoir au bout de combien de temps vous avez eu une réponse pour une demande de CLM et si mettre fin au CLM a également pris du temps.

Merci d'avance !!

Bonjour Myrrha.

Comme je suis passée par là il n'y a pas trop longtemps, voici ce que je peux te dire. Si ton CMO est inférieur à 6 mois consécutifs, tu peux reprendre quand tu veux sans avis du comité médical départemental. Mais (et ce n'est pas tout à fait ce que j'ai écrit plus haut), pour prolonger le CMO au delà de 6 mois consécutifs, il faut l'avis du comité médical départemental (et je n'ai toujours pas compris qui doit en faire la demande: le malade ou l'administration ?). C'est pour cela que quand un CMO se prolonge, l'administration demande de faire une demande de CLM (à ma DASEN, pas de formulaire pour les demandes de prolongation de CMO au delà de 6 mois consécutifs ).
Bref, au delà de 6 mois de CMO consécutifs, ça devient un imbroglio administratif (e.g. j'avais un arrêt maladie du médecin, mais je ne pouvais plus avoir d'arrêté de CMO par le lycée: il y a même un moment où j'ai à nouveau eu mon salaire complet alors que j'étais encore en arrêt   ; mais  c'était pendant le 1er confinement, et j'ai eu plein de régularisations ensuite).

Pour le CLM, j'avais fait en même temps la demande de CLM et la demande de réintégration à telle date. Comme c'était juste avant le 1er confinement, ça a pris du retard (pas de réunion du comité médical départemental pendant le confinement) et je n'ai finalement vu le médecin expert qu'après la date à laquelle je demandais ma réintégration (environ 3 mois et demi après ma demande de CLM), ce qui n'a pas posé de problème: on a fixé ensemble ma date de fin de CLM deux mois plus tard (par contre, il faut effectivement continuer à demander des arrêts maladie qui couvrent toute la période de demande du CLM au(x) médecin(s)). Et à la réunion suivante du comité médical départemental, ma demande de CLM a été acceptée (par contre, je n'ai eu l'arrêté que plusieurs mois après: heureusement que  je ne l'ai pas attendu pour reprendre ).

De toute façon, il me semble que le CLM est accordé pour un an maximum: ensuite il faut faire une demande de prolongation (et on n'a plus qu'un mi-traitement).

Voilà pour mon expérience (ça m'avait tout de même bien pris la tête, ces histoires de CLM ).

Et sinon, selon les départements, les réunions du comité médical départemental sont plus ou moins fréquentes, je crois (dans le mien, c'était une par mois vers la fin du mois, sauf pendant les vacances d'été).

Bon courage à toi et bon rétablissement.
Cit6.

Panta Rhei a écrit:Pourquoi ne pas essayer le temps partiel thérapeutique dont la demande est initiée par mon médecin traitant qui se prononce sur une quotité. Une fois la demande "lancée" il me semble (à vérifier) que l'administration a 3 mois pour décider si le TPT est accordé ou pas.

A savoir que les règles ont changé, favorablement. L'on peut maintenant récupérer le droit à TPT pour le même pathologie en reprenant une année (quitte à auto-financer le TP cette année-là).

Tout est expliqué ici TPT à partir de 2021

Les règles du TPT ont changé depuis un décret de juillet 2021 : il est accordé au jour de la demande pour les 3 premiers mois.