- 83974Niveau 2
Bonjour,
J'aimerais savoir si les taux et les tranches d'imposition sont les mêmes qu'en France quand on a un statut résident?
L'ISVL est-elle imposée?
Merci pour vos réponses!
J'aimerais savoir si les taux et les tranches d'imposition sont les mêmes qu'en France quand on a un statut résident?
L'ISVL est-elle imposée?
Merci pour vos réponses!
- TFSFidèle du forum
L'imposition des résidents est rigoureusement la même qu'en France. Même si nous dépendons du centre des impots des non-résidents (fiscaux...), nous continuons d'être des résidents fiscaux en France... alors que notre dénomination pourrait laisser penser le contraire...
Je sais, faut suivre !
L'ISVL et l'AF ne sont pas imposables, mais soumises aux prélèvements sociaux.
Je sais, faut suivre !
L'ISVL et l'AF ne sont pas imposables, mais soumises aux prélèvements sociaux.
- 83974Niveau 2
TFS a écrit:L'imposition des résidents est rigoureusement la même qu'en France. Même si nous dépendons du centre des impots des non-résidents (fiscaux...), nous continuons d'être des résidents fiscaux en France... alors que notre dénomination pourrait laisser penser le contraire...
Je sais, faut suivre !
L'ISVL et l'AF ne sont pas imposables, mais soumises aux prélèvements sociaux.
Merci pour l'info!
- PèpNiveau 8
TFS a écrit:L'imposition des résidents est rigoureusement la même qu'en France. Même si nous dépendons du centre des impots des non-résidents (fiscaux...), nous continuons d'être des résidents fiscaux en France... alors que notre dénomination pourrait laisser penser le contraire...
Je sais, faut suivre !
En fait ça dépend des pays et des conventions fiscales avec la France pour éviter la double imposition. Par exemple un résident au Burkina Faso, au Mali, au Sénégal (ça c'est sûr, il y a probablement d'autres pays) paiera ses impôts dans le pays d'exercice, et pas en France...A Madagascar, un résident à Tana (EGD) paiera ses impôts en France alors qu'un autre à Tamatave les paiera à Madagascar. Il faut se renseigner sur la situation fiscale du pays (et ne pas forcément croire les infos du centre des impôts non-résidents qui m'avait donné une fausse information, et n'a jamais répondu ni rectifié lorsque j'ai signalé l'erreur)
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