Accueil
Nouveaux sujets
Connexion
S'enregistrer
Rechercher
Sty_XNiveau 1
Bonjour à vous tous et merci pour ce forum, véritable une mine d'info utiles !!
Je me permets cependant d'ouvrir un sujet afin d'avoir votre avis sur une information que je n'arrive pas à vérifier...
Ma compagne et moi-même sommes TZR en Lorraine sur deux ZR différentes mais limitrophes. Pour ceux qui sont du coin, la ZR de Longwy-Thionville pour ma compagne et la ZR de Metz-Briey pour moi-même. Que ce soit la ZR de Longwy-Thionville ou la ZR de Metz-Briey, elles sont chacune à cheval sur deux départements (57 et 54) mais dépendent toutes les deux du 57 (je ne sais pas si tout cela est très clair N'hésitez pas à me le dire dans le cas contraire). De plus nous résidons tous les deux à la même adresse située dans le 57 et dans la ZR de ma conjointe (Thionville).
L'info pour laquelle j'aimerais votre confirmation/infirmation est celle de la possibilité de demander un rapprochement de conjoints. Mon syndicat m'indique que cela est possible mais j'ai un peu de mal à comprendre pourquoi. En effet nous sommes sur deux ZR différentes certes mais dans le même département et nous habitons à la même adresse dans le même département dont dépendent nos ZR.
Sur SIAM, nos dossiers sont à jour et en effet si j'indique rapprochement de conjoints Moselle le logiciel me rajoute bien les 100 points. De même pour ma conjointe.
Qu'en pensez-vous ?
Merci pour votre aide !
Je me permets cependant d'ouvrir un sujet afin d'avoir votre avis sur une information que je n'arrive pas à vérifier...
Ma compagne et moi-même sommes TZR en Lorraine sur deux ZR différentes mais limitrophes. Pour ceux qui sont du coin, la ZR de Longwy-Thionville pour ma compagne et la ZR de Metz-Briey pour moi-même. Que ce soit la ZR de Longwy-Thionville ou la ZR de Metz-Briey, elles sont chacune à cheval sur deux départements (57 et 54) mais dépendent toutes les deux du 57 (je ne sais pas si tout cela est très clair N'hésitez pas à me le dire dans le cas contraire). De plus nous résidons tous les deux à la même adresse située dans le 57 et dans la ZR de ma conjointe (Thionville).
L'info pour laquelle j'aimerais votre confirmation/infirmation est celle de la possibilité de demander un rapprochement de conjoints. Mon syndicat m'indique que cela est possible mais j'ai un peu de mal à comprendre pourquoi. En effet nous sommes sur deux ZR différentes certes mais dans le même département et nous habitons à la même adresse dans le même département dont dépendent nos ZR.
Sur SIAM, nos dossiers sont à jour et en effet si j'indique rapprochement de conjoints Moselle le logiciel me rajoute bien les 100 points. De même pour ma conjointe.
Qu'en pensez-vous ?
Merci pour votre aide !
Lord StevenExpert
Rien n'empêche votre compagne de demander Metz Briey en ZR, si vous habitez Metz ce sera toujours moins loin que Longwy. Au pire elle ne l'a pas et vous restez comme vous êtes.
_________________
If you play with a cat, you should mind his scratch
- Sty_XNiveau 1
Merci pour votre réponse.
Comme indiqué dans mon premier message nous habitons Thionville donc se serait plus moi qui pourrais demander à changer de ZR pour venir sur la ZR de Longwy-Thionville.
Mais cela ne répond pas réellement à la problématique de la possibilité de demander un rapprochement de conjoints et de bénéficier des points qu'il permet.
Comme indiqué dans mon premier message nous habitons Thionville donc se serait plus moi qui pourrais demander à changer de ZR pour venir sur la ZR de Longwy-Thionville.
Mais cela ne répond pas réellement à la problématique de la possibilité de demander un rapprochement de conjoints et de bénéficier des points qu'il permet.
- Lord StevenExpert
Des néo tels que Daphné vous répondraient mieux que moi, mais si iprof vous en offre la possibilité, vous ne craignez rien à demander la ZR de Thionville en RC. Je pense que cela est dû au fait que Briey et Longwy sont dans le 54.
_________________
If you play with a cat, you should mind his scratch
- Sty_XNiveau 1
Si c'est le cas le rapprochement serait même valable pour des demandes de postes fixes ce qui serait très avantageux pour nous !
Oui en effet le logiciel "pense" que la ZR de Longwy-Thionville fait parte du 54 mais si les points ne tiennent qu'à cela ils seront supprimés par la commission qui sait qu'en réalité cette ZR dépend du 57 =/
Oui en effet le logiciel "pense" que la ZR de Longwy-Thionville fait parte du 54 mais si les points ne tiennent qu'à cela ils seront supprimés par la commission qui sait qu'en réalité cette ZR dépend du 57 =/
DaphnéDemi-dieu
Pourquoi des TZR n'auraient aps droit au RC ?
Oui vous y avez droit, sachant que le RC peut porter sur la résidence pro du conjoint ou sur la résidence privée.
Vous avez le choix mais ensuite il faut faire les voeux en conséquence et donc le premier voeu bonifié doit être dans le DPT de la résidence choisie.
Oui vous y avez droit, sachant que le RC peut porter sur la résidence pro du conjoint ou sur la résidence privée.
Vous avez le choix mais ensuite il faut faire les voeux en conséquence et donc le premier voeu bonifié doit être dans le DPT de la résidence choisie.
- Sty_XNiveau 1
Merci pour ta réponse mais j'ai toujours du mal à comprendre... Désolé c'est moi...
Premièrement, la résidence pro correspond à l'établissement de rattachement c'est bien cela ?
Ensuite comme nous sommes, ok dans deux ZR différentes, mais dans le même département et que nous habitons à la même résidence privée nous n'avons jamais été réellement "séparés" c'est pour cela que j'ai du mal à me dire que nous aurions le droit à un RC. De plus les vœux que nous souhaiterions faire sont des postes fixes dans le 57 donc le département où nous résidons et dont dépendent nos ZR. EDITE PENDANT LA REPONSE
Ensuite nous ne pouvons par contre pas faire tous les deux un RC ? C'est soit ma compagne qui se rapproche ou moi, non ?
Premièrement, la résidence pro correspond à l'établissement de rattachement c'est bien cela ?
Ensuite comme nous sommes, ok dans deux ZR différentes, mais dans le même département et que nous habitons à la même résidence privée nous n'avons jamais été réellement "séparés" c'est pour cela que j'ai du mal à me dire que nous aurions le droit à un RC. De plus les vœux que nous souhaiterions faire sont des postes fixes dans le 57 donc le département où nous résidons et dont dépendent nos ZR. EDITE PENDANT LA REPONSE
Ensuite nous ne pouvons par contre pas faire tous les deux un RC ? C'est soit ma compagne qui se rapproche ou moi, non ?
- DaphnéDemi-dieu
Sty_X a écrit:Merci pour ta réponse mais j'ai toujours du mal à comprendre... Désolé c'est moi...
Premièrement, la résidence pro correspond à l'établissement de rattachement c'est bien cela ?
Oui.
Ensuite comme nous sommes, ok dans deux ZR différentes, mais dans le même département et que nous habitons à la même résidence privée nous n'avons jamais été réellement "séparés" c'est pour cela que j'ai du mal à me dire que nous aurions le droit à un RC. Mais si c'est bien le cas tant mieux !!
Le RC est différent de la séparation. Il faut lire la note de service pour voir les clauses restrictives. Ici le RC est valable si on est à plus de 30km de sa résidence. Pas de restriction pour les TZR.
Bien entendu le RC est valable pour une demande de poste fixe sur les voeux larges.
Vous avez donc droit aux points de RC, enfants si vous en avez mais vous n'avez pas de points de séparation puisque vous êtes dans le même DPT.
Ensuite nous ne pouvons par contre pas faire tous les deux un RC ? C'est soit ma compagne qui se rapproche ou moi, non ?
Chacun peut se rapprocher de sa résidence privée.
- Sty_XNiveau 1
Désolé j'ai édité mon message précédent en même temps que tu y répondais...
Mais du coup ni l'établissement de rattachement de ma compagne ni le mien n'est à plus de 30km de notre résidence privée...
Mais du coup ni l'établissement de rattachement de ma compagne ni le mien n'est à plus de 30km de notre résidence privée...
- DaphnéDemi-dieu
La clause de distance ne concerne pas les TZR qui n'ont eux pas de poste fixe, juste un RAD .Sty_X a écrit:Désolé j'ai édité mon message précédent en même temps que tu y répondais...
Mais du coup ni l'établissement de rattachement de ma compagne ni le mien n'est à plus de 30km de notre résidence privée...
Et puis c'est la règle dans l'académie de Besançon, il faut regarder la règle dans l'académie de Nancy-Metz
- Sty_XNiveau 1
Si la source est la bonne : www4.ac-nancy-metz.fr/mouvement/2020/pdf/GUIDE_DES_MUTATIONS_2020_hors_PEGC.pdf ==>page 28
Il n'est pas fait mention d'une distance kilométrique mais :
Si c'est le département de la résidence professionnelle qui compte c'est un peu problématique car mon RAD est situé dans le 54 (comme ma ZR est à cheval sur le 57/54) donc ma compagne devrait faire des vœux dans le 54 ce qui n'est pas dans notre optique. Par contre le RAD de ma compagne étant dans le 57 cela pourrait convenir pour moi. peut être que cela ne compte pas pour les TZR mais je ne trouve rien précisant ceci...
Le plus avantageux pour nous serait de prendre en compte notre résidence personnelle qui est dans le 57 mais cette prise en compte semble vague (cf ci-dessus)
Je n'avais pas vu qu'il y avait un sujet sur le forum traitant spécifiquement des mutations en Lorraine...
Il n'est pas fait mention d'une distance kilométrique mais :
- La bonification est accordée à condition que le 1er vœu de type infra-départemental (COM, ROC, ZRE) et/ou départemental (DPT, ZRD) corresponde au département de résidence professionnelle du conjoint saisi sur SIAM.
- La résidence privée peut être prise en compte, dans la mesure où elle est jugée compatible avec la résidence professionnelle.
- Il n'y a pas de précision pour les TZR...
Si c'est le département de la résidence professionnelle qui compte c'est un peu problématique car mon RAD est situé dans le 54 (comme ma ZR est à cheval sur le 57/54) donc ma compagne devrait faire des vœux dans le 54 ce qui n'est pas dans notre optique. Par contre le RAD de ma compagne étant dans le 57 cela pourrait convenir pour moi. peut être que cela ne compte pas pour les TZR mais je ne trouve rien précisant ceci...
Le plus avantageux pour nous serait de prendre en compte notre résidence personnelle qui est dans le 57 mais cette prise en compte semble vague (cf ci-dessus)
Je n'avais pas vu qu'il y avait un sujet sur le forum traitant spécifiquement des mutations en Lorraine...
- DaphnéDemi-dieu
Il ne semble pas y avoir de clause kilométrique donc pour personne. TZR ou pas.
Si vous prenez la résidence perso pas de souci, vous faites vos voeux en Moselle.
Si vous prenez la résidence perso pas de souci, vous faites vos voeux en Moselle.
- Sty_XNiveau 1
Merci beaucoup pour tous ces éclaircissements !! C'est vraiment une bonne surprise !!
- Bonification rapprochement de conjoints pour stagiaire pas séparée de son conjoint ?
- Fonctionnaire stagiaire : points pour rapprochement de conjoints et enfants à charge
- Mutations : Les pacsés n'auront plus besoin de l'imposition commune pour bénéficier du rapprochement de conjoints l'année de leur pacs.
- Question sur le rapprochement de conjoints
- Pacs et rapprochement de conjoints
Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum