Rupture conventionnelle dans la FP : des infos ?

Pour la sécu , tant qu'on est chômeur , c'est pris en charge.
Pour la mutuelle je quitte la MGEN , et j'en prendrai une bien moins chère ou pas de mutuelle , puisque actuellement la politique semble être d'augmenter les cotisations et de diminuer les remboursements.

Ensuite , après les 22000 et les joies de l'auto entrepenariat ,on est radié du pôle emploi , et on bascule sur le RSI pour la sécu , et la mutuelle reste un choix personnel

Bonjour, académie de Bordeaux, PEGC, 60ans, soucis de santé physique et morale, en arrêt depuis février,lettre envoyée en juin, entretien en visio le 19 juin avec la drh, réponse aujourd'hui par téléphone, avec ma Dpe, rupture acceptée au 1 octobre. Sous réserves de ma part car je n'ai pas encore eu les réponses concernant l'impact sur ma retraite (prévue au 1 décembre 2021...).
Voilà, ça bouge !!!

Si les demandes de ceux qui sont en souci de santé semblent aboutir (sous toutes réserves, car il ne s'agit que de 2 cas), que contient cette note de cadrage?

@citoyen : petite précision , je n'ai pas de soucis de santé , c'est de naissance ! Par contre le rectorat avait des soucis avec moi , d'où l'accord je pense

Par contre je viens d'avoir eu un souci avec mon smartphone chinois de merde de marque Xiaomi pour ne pas la citer

nounours22 a écrit:@citoyen : petite précision , je n'ai pas de soucis de santé , c'est de naissance ! Par contre le rectorat avait des soucis avec moi , d'où l'accord je pense

Vous aviez vous même écrit que vous étiez en congé longue durée...qui n'est accordé que pour un nombre de maladies bien précises.

Ca a donc l'air de bouger dans le public, mais moi je suis dans le privé : quelqu'un sait si ca bouge là aussi ?

Maladie mentale et sida , et comme je n'ai pas le sida ...
Mais chez moi c'est de naissance, et j'ai quand même résisté 26 ans avec ce truc , et faire 13 ans de plus m'aurait rendu paranoïaque je pense , alors il valait mieux que je parte.

isapi a écrit:Ça a donc l'air de bouger dans le public, mais moi je suis dans le privé : quelqu'un sait si ca bouge là aussi ?

Cela paraît encore plus immobile dans le privé sous contrat. Dans l'enseignement agricole privé c'est pire : le ministère de l'agriculture ne reconnait pas ce droit aux enseignants contractuels de droit public et veut un texte législatif spécifique...autant attendre aux calendes grecques.

CiaoEN a écrit:

VicomteDeValmont a écrit:Apparemment, une lettre de cadrage aurait été envoyée il y a quelques jours aux services administratifs. Les situations devraient donc se débloquer, je pense.

Bonsoir, c'est une super info ça !!! Tu l'as obtenue d'où si ce n'est pas indiscret ?

Source syndicale.

Citoyen a écrit:

isapi a écrit:Ca a donc l'air de bouger dans le public, mais moi je suis dans le privé : quelqu'un sait si ca bouge là aussi ?[/quote

Cela paraît encore plus immobile dans le privé sous contrat. Dans l'enseignement agricole privé c'est pire : le ministère de l'agriculture ne reconnait pas ce droit aux enseignants contractuels de droit public et veut un texte législatif spécifique...autant attendre aux calendes grecques.

On coûte beaucoup moins cher dans l'enseignement privé (pas de retraite à provisionner sur les 6 derniers mois), donc aucun intérêt à nous laisser partir. D'autant qu'on a de plus en plus de non titulaires, près de 30% en moyenne. Mon inspecteur m'a dit que les petits collèges privés en zone rurale n'étaient pas du tout en danger (au niveau du rectorat, en ce qui concerne l'enseignement catholique, c'est pas du tout la même chose et les petits établissements font les frais des fermetures de classe, on les sacrifie souvent au profit des plus gros), car cela coûte infiniment moins de payer des profs, souvent suppléants, parfois avec DHG minimale (chez nous, à moins de 90 élèves, on nous donne des heures pour 3 classes par exemple, avec quelques heures sup, charge au CE de se débrouiller pour faire un EDT avec des cours communs 5e-4e), que d'ouvrir des classes et des places d'internat éventuellement.

EdithW a écrit:

Citoyen a écrit:

isapi a écrit:Ca a donc l'air de bouger dans le public, mais moi je suis dans le privé : quelqu'un sait si ca bouge là aussi ?[/quote

Cela paraît encore plus immobile dans le privé sous contrat. Dans l'enseignement agricole privé c'est pire : le ministère de l'agriculture ne reconnait pas ce droit aux enseignants contractuels de droit public et veut un texte législatif spécifique...autant attendre aux calendes grecques.

On coûte beaucoup moins cher dans l'enseignement privé (pas de retraite à provisionner sur les 6 derniers mois), donc aucun intérêt à nous laisser partir. D'autant qu'on a de plus en plus de non titulaires, près de 30% en moyenne. Mon inspecteur m'a dit que les petits collèges privés en zone rurale n'étaient pas du tout en danger (au niveau du rectorat, en ce qui concerne l'enseignement catholique, c'est pas du tout la même chose et les petits établissements font les frais des fermetures de classe, on les sacrifie souvent au profit des plus gros), car cela coûte infiniment moins de payer des profs, souvent suppléants, parfois avec DHG minimale (chez nous, à moins de 90 élèves, on nous donne des heures pour 3 classes par exemple, avec quelques heures sup, charge au CE de se débrouiller pour faire un EDT avec des cours communs 5e-4e), que d'ouvrir des classes et des places d'internat éventuellement.

Comme de toute façon il est possible à l'administration de refuser les demandes, pour n'importe quel motif qu'elle n'a même pas à écrire, je ne vois pas l'intérêt de trouver des prétextes à ne pas accorder le principe de la rupture conventionnelle au privé sous contrat.

Ensuite, les établissements en zone rurale sont loin d'aller tous bien : un collège sous contrat EN près de chez moi va mal,  beaucoup d'établissements agricoles sous contrat vont mal : il en ferme un ou deux par an. Si c'est un critère, alors cela pourrait être une façon opportune de dégraisser un peu le "mamouth" en contournant les ordres de priorité de licenciement.

Je crois plutôt que les fédérations de l'enseignement catholique et directions diocésaines sont contre, car elles ne veulent pas qu'on sache que des enseignants veulent les quitter....Et elles sont très écoutées par les deux ministères.

Citoyen a écrit:

EdithW a écrit:

Citoyen a écrit:

isapi a écrit:Ca a donc l'air de bouger dans le public, mais moi je suis dans le privé : quelqu'un sait si ca bouge là aussi ?[/quote

Cela paraît encore plus immobile dans le privé sous contrat. Dans l'enseignement agricole privé c'est pire : le ministère de l'agriculture ne reconnait pas ce droit aux enseignants contractuels de droit public et veut un texte législatif spécifique...autant attendre aux calendes grecques.

On coûte beaucoup moins cher dans l'enseignement privé (pas de retraite à provisionner sur les 6 derniers mois), donc aucun intérêt à nous laisser partir. D'autant qu'on a de plus en plus de non titulaires, près de 30% en moyenne. Mon inspecteur m'a dit que les petits collèges privés en zone rurale n'étaient pas du tout en danger (au niveau du rectorat, en ce qui concerne l'enseignement catholique, c'est pas du tout la même chose et les petits établissements font les frais des fermetures de classe, on les sacrifie souvent au profit des plus gros), car cela coûte infiniment moins de payer des profs, souvent suppléants, parfois avec DHG minimale (chez nous, à moins de 90 élèves, on nous donne des heures pour 3 classes par exemple, avec quelques heures sup, charge au CE de se débrouiller pour faire un EDT avec des cours communs 5e-4e), que d'ouvrir des classes et des places d'internat éventuellement.

Comme de toute façon il est possible à l'administration de refuser les demandes, pour n'importe quel motif qu'elle n'a même pas à écrire, je ne vois pas l'intérêt de trouver des prétextes à ne pas accorder le principe de la rupture conventionnelle au privé sous contrat.

Ensuite, les établissements en zone rurale sont loin d'aller tous bien : un collège sous contrat EN près de chez moi va mal,  beaucoup d'établissements agricoles sous contrat vont mal : il en ferme un ou deux par an. Si c'est un critère, alors cela pourrait être une façon opportune de dégraisser un peu le "mamouth" en contournant les ordres de priorité de licenciement.

Je crois plutôt que les fédérations de l'enseignement catholique et directions diocésaines sont contre, car elles ne veulent pas qu'on sache que des enseignants veulent les quitter....Et elles sont très écoutées par les deux ministères.

Mon établissement le premier... on est à la veille (probablement fin d'année mais personne ne veut l'admettre) de fermer... et tous les élèves iront dans le public. Ce qui va bien embêter le rectorat car le public est surchargé, donc ouverture de classes. Un collège privé rural a agonisé quatre ans près de chez moi, fermeture il y a peu, deux tiers des élèves sont arrivés dans le collège public, ouverture de trois classes à la rentrée suivante (mais pas de création de poste d'AED par exemple).


Je dirais même plus, dans certaines académies, il est quasiment impossible à un syndicat, sauf faute hénaurme, de se faire appuyer par le rectorat contre un CE du privé. Les rectorats ferment les yeux voire approuvent des dérives (choix d'un prof qui n'est même pas au mouvement aux dépends d'un qui a le même profil et s'est bien inscrit en temps et heure "c'est la liberté pédagogique du CE de constituer ses équipes"), attribution du contrat d'association à un lycée hors contrat non mixte où on refuse les profs femmes ouvertement : "c'est leur droit", "ça se comprend" a-t-on répondu au rectorat à une collègue qui y a postulé et a été refusée, le poste revenant à un suppléant!... On en revient au même point : l'enseignement privé est très économique pour l'Etat et il faut le chouchouter.

Je dirais même plus, depuis la loi Censi de 2005, les enseignants du privé dans les établissements sous contrat d'association ne sont plus liés par contrat de travail avec leur établissement et sont uniquement des agents publics.
Seul le Tribunal administratif est désormais compétent, et les "abus d'autorité" des CE ne peuvent plus être reconnus : les prud'hommes disent que cela relève du contrat de droit public de l'enseignant, et le tribunal administratif dit que l'Etat n'est pas responsable des actes du CE. Ainsi, il est impossible de se faire payer des heures de travail faites à la seule demande du CE.
Certains CE en profitent, et cela sent l'impunité, autant pour les établissements que pour les ministères.

Citoyen a écrit:Je dirais même plus, depuis la loi Censi de 2005, les enseignants du privé dans les établissements sous contrat d'association ne sont plus liés par contrat de travail avec leur établissement et sont uniquement des agents publics.
Seul le Tribunal administratif est désormais compétent, et les "abus d'autorité" des CE ne peuvent plus être reconnus : les prud'hommes disent que cela relève du contrat de droit public de l'enseignant, et le tribunal administratif dit que l'Etat n'est pas responsable des actes du CE. Ainsi, il est impossible de se faire payer des heures de travail faites à la seule demande du CE.
Certains CE en profitent, et cela sent l'impunité, autant pour les établissements que pour les ministères.

On est un peu en HS mais je connais un cas de CE (privé) qui refuse de saisir les kholles faites par un prof qu'il a dans le nez et ce prof a donc des dizaines d'heures non payées, avec preuve de leur réalité bien sûr, depuis deux ans, que le rectorat ne PEUT pas lui payer, sans aucun moyen de pression possible, ils ne peuvent même pas prendre la main sur le logiciel! Mon syndicat va accompagner ce prof au tribunal, mais sans être sûr que ça règle les choses.

EdithW a écrit:

Citoyen a écrit:Je dirais même plus, depuis la loi Censi de 2005, les enseignants du privé dans les établissements sous contrat d'association ne sont plus liés par contrat de travail avec leur établissement et sont uniquement des agents publics.
Seul le Tribunal administratif est désormais compétent, et les "abus d'autorité" des CE ne peuvent plus être reconnus : les prud'hommes disent que cela relève du contrat de droit public de l'enseignant, et le tribunal administratif dit que l'Etat n'est pas responsable des actes du CE. Ainsi, il est impossible de se faire payer des heures de travail faites à la seule demande du CE.
Certains CE en profitent, et cela sent l'impunité, autant pour les établissements que pour les ministères.

On est un peu en HS mais je connais un cas de CE (privé) qui refuse de saisir les kholles faites par un prof qu'il a dans le nez et ce prof a donc des dizaines d'heures non payées, avec preuve de leur réalité bien sûr, depuis deux ans, que le rectorat ne PEUT pas lui payer, sans aucun moyen de pression possible, ils ne peuvent même pas prendre la main sur le logiciel! Mon syndicat va accompagner ce prof au tribunal, mais sans être sûr que ça règle les choses.

C'est ce genre de chose qui est devenue juridiquement kafkaïenne. Peut-être qu'il ne faut pas faire d'heures non payées, mais c'est risqué aussi.

@nounours22 Votre départ au 1er septembre est donc officiel ? Je suis heureux pour vous. On peut donc espérer que les (rares) fonctionnaires de l'éducation nationale qui ont eu leur entretien avec leur DRH avec accord de rupture recevront ces prochains jours leur confirmation de date de départ. Ce qui est mon cas, pour un départ comme vous souhaité au 1er septembre. Votre cas crée un précédent, j'espère vraiment que tous les départements vont s'aligner.

Oui , je confirme. J'ai un droit de rétractation de 15 jours , mais je ne compte pas m'en servir. Après pour l'argent il va falloir patienter trois mois de plus , les demarches administratives étant très leeeeentes , je m'y suis habitué a force.

Bonjour à toutes et tous,

J'ai commencé mon expérience d'enseignante en tant que contractuelle durant un an, puis j'ai obtenu mon concours en 2019 et j'ai été stagiaire cette année. Le confinement a eu raison de moi... Je me suis rendu compte que je n'étais pas prête à renoncer à ma vie pour l'EN. Je dois me retrouver dans le 93 en septembre. En juin, j'ai demandé une mise en dispo qui m'a été refusée. Je pense sérieusement à la démission, seulement même si je vais effectuer quelques heures dans le privée, je n'aurai pas assez pour subvenir à mes besoins.

Est-ce qu'il y a des chances pour obtenir une rupture conventionnelle alors que je suis néo-titulaire ? Est-ce que je peux tout de même faire un recours concernant le mise en dispo ? Est-ce que l'abandon de poste peut ouvrir des droits chômages ? N'est-il pas risqué ?

J'ai déjà contacté mon syndicat, mais clairement, je me sens pas soutenue...
Merci à vous

Avec si peu d'ancienneté, ne t'attends pas à Byzance : la prime de rupture conventionnelle sera très faible. As-tu fait le calcul ?

@henriette Oui, j'imagine bien... Je n'attends pas de prime, je souhaite juste pouvoir ouvrir mes droits au chômage grâce à une rupture conventionnelle, si je fais une simple démission, je suis bloquée pendant 4 mois il me semble.

shosh a écrit:Bonjour à toutes et tous,

J'ai commencé mon expérience d'enseignante en tant que contractuelle durant un an, puis j'ai obtenu mon concours en 2019 et j'ai été stagiaire cette année. Le confinement a eu raison de moi... Je me suis rendu compte que je n'étais pas prête à renoncer à ma vie pour l'EN. Je dois me retrouver dans le 93 en septembre. En juin, j'ai demandé une mise en dispo qui m'a été refusée. Je pense sérieusement à la démission, seulement même si je vais effectuer quelques heures dans le privée, je n'aurai pas assez pour subvenir à mes besoins.

Est-ce qu'il y a des chances pour obtenir une rupture conventionnelle alors que je suis néo-titulaire ? Est-ce que je peux tout de même faire un recours concernant le mise en dispo ? Est-ce que l'abandon de poste peut ouvrir des droits chômages ? N'est-il pas risqué ?

J'ai déjà contacté mon syndicat, mais clairement, je me sens pas soutenue...
Merci à vous

Bonjour,

Rien n'empêche à ce que tu demandes une rupture conventionnelle si on considère les textes.
Pour le recours à la disponibilité, il est aussi possible mais dans ce cas pas de revenu sauf si tu as un projet derrière à argumenter dans ce cas.
Idem pour la démission sauf cas énumérés plus bas, ou encore de trouver un emploi ailleurs.
Autrement l'abandon de poste dans la fonction publique ne permets pas de bénéficier du versement de l'ARE.

Chose à savoir également pour bénéficier du versement de l'ARE il faut pouvoir justifier de 6 mois de travail dans les 24 derniers mois et la durée d'indemnisation est également proportionnelle à ce temps de travail dans la limite de 730 jours pour les moins de 53 ans.

Pour mémoire sur le site service public.fr :
https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F12386

Personnes concernées

Si vous êtes fonctionnaire ou un contractuel en CDD ou en CDI involontairement privé d'emploi, vous pouvez prétendre aux allocations chômage.

Vous êtes involontairement privé d'emploi si vous êtes dans l'une des situations suivantes :

   Fonctionnaire licencié, révoqué ou radié d'office des cadres (en cas de condamnation pénale entraînant la privation de ses droits civiques)
   Fonctionnaire non réintégré et maintenu d'office en disponibilité au terme d'un détachement ou d'une disponibilité
   Contractuel en CDI ou en CDD licencié
   Contractuel en CDD dont le contrat est arrivé à expiration et auquel l'administration n'a pas proposé de renouvellement
   Contractuel en CDD qui démissionne pour suivre le conjoint qui change de lieu de résidence pour exercer un nouvel emploi
   Contractuel en CDD qui démissionne en raison de la modification substantielle du contrat de travail sans justification par l'employeur
   Fonctionnaire qui démissionne pour suivre le conjoint qui change de lieu de résidence pour exercer un nouvel emploi
   Fonctionnaire qui démissionne pour suivre son enfant handicapé admis dans une structure d'accueil dont l'éloignement entraîne un changement de résidence
   Fonctionnaire qui démissionne en raison de son mariage ou de son Pacs à condition que moins de 2 mois s'écoulent entre la date du mariage ou du Pacs et la date de la démission
   Fonctionnaire qui démissionne pour cause de changement de résidence justifié par des violences conjugales
   Fonctionnaire qui démissionne pour conclure un contrat de service civique ou de volontariat
   Démission pour conclure un contrat de service civique ou un volontariat

   Fonctionnaire ou contractuel en CDI ayant signé une rupture conventionnelle

 À savoir : un agent en abandon de poste ne peut pas bénéficier du versement des allocations chômage.

Merci pour ces informations
Au début, je ne souhaitais pas perdre le bénéfice de mon concours. Cependant, plus le temps passe et moins j'ai envie d'y retourner.
Je vais donc voir pour la rupture conventionnelle et sinon la démission.

@Sosh : Comme on dit : "Qui ne tente rien n'a rien !"
Si tel est ton souhait il ne faut hésiter au pire tu te confrontes à un refus. On se rend compte que ce n'est pas facile d’entrer dans la fonction publique mais d'en sortir non plus...

Bon courage à toi

Les seules vraies erreurs sont celles que nous commettons à répétition. Les autres sont des occasions d'apprentissage. Dalaï Lama

C'est vrai que le 93 en 2020 , ça doit pas être tip top : déjà qu'en 1995 , ca allait pas fort , j'ose même pas imaginer ce que cela a donné 26 ans plus tard !