Un BMP peut-il faire des HSA ?

Tout est dans la question.
Je la pose parce qu'une collègue de français qui devait normalement faire un temps plein 18h + 1 HSA va peut-être obtenir un allègement de service de 15h. On a déjà un BMP qui doit venir pour 4h. Pourra-t-on lui ajouter, en plus des 3 heures postes, l'HSA que devait effectuer ma collègue ?

Merci beaucoup pour vos réponses.

En théorie, oui.
En pratique, il est risqué de donner des HSA à un BMP. En effet, il peut très bien avoir une raison de refuser la Première HSA normalement imposable.

Vous voulez vraiment faire faire des heures supplémentaires à quelqu'un qui sera sur deux voire trois établissements ?

A priori je dirais oui, quoique je n'aie jamais vu le cas de figure.
De plus, 3 h ne correspondent à aucun niveau, 4 h c'est une 5e ou une 4e.

Un BMP n'est pas une personne.

Oui c'est possible. Une année, l'un de mes établissements m'avait imposé deux heures, et l'autre une heure. Bonjour l'année pourrie !

On peut imposer à une personne qui vient faire un complément de service une HSA, comme à tout autre personne. C'est pas sympa, mais ça peut se faire (et chez nous ils l'ont déjà fait en anglais et en espagnol). Elle n'a pas le droit de refuser de faire une HSA en disant qu'elle est sur deux, voire trois établissements, car l'heure de déplacement est une HSA qui n'est pas comprise dans le service, c'est rémunéré en plus. Si j'ai bien compris les textes.

Babayaga a écrit:On peut imposer à une personne qui vient faire un complément de service une HSA, comme à tout autre personne. C'est pas sympa, mais ça peut se faire (et chez nous ils l'ont déjà fait en anglais et en espagnol). Elle n'a pas le droit de refuser de faire une HSA en disant qu'elle est sur deux, voire trois établissements, car l'heure de déplacement est une HSA qui n'est pas comprise dans le service, c'est rémunéré en plus. Si j'ai bien compris les textes.

Tu es sûre de ça, Baba ?

lapetitemu a écrit:Tout est dans la question.
Je la pose parce qu'une collègue de français qui devait normalement faire un temps plein 18h + 1 HSA va peut-être obtenir un allègement de service de 15h. On a déjà un BMP qui doit venir pour 4h. Pourra-t-on lui ajouter, en plus des 3 heures postes, l'HSA que devait effectuer ma collègue ?

Merci beaucoup pour vos réponses.

Il faut déjà qu'il soit nommé pour 7h au lieu de 4h. Si c'est un complément de service qui a été nommé, il faudra que le rectorat nomme quelqu'un d'autre.

Ensuite, le BMP est un prof comme les autres. S'il est à temps partiel, pas d'HSA. s'il a déjà une ou des HSA dans un autre établissement, il va probablement refuser. Si les établissements sont distants, il a droit à une heure en compensation me semble-t-il.

Tu ne peux absolument pas compter sur la possibilité que le CdE lui impose une HSA. La première chose à faire est de contacter la personne en question, et s'il n'est pas encore désigné il faudra faire sans compter sur l'HSA.

Kan-gourou a écrit:Oui c'est possible. Une année, l'un de mes établissements m'avait imposé deux heures, et l'autre une heure. Bonjour l'année pourrie !

Ca en revanche, tu n'étais pas obligée de l'accepter. Personne n'est tenu d'accepter 3 HSA, sauf les TZR qui sont obligés de prendre l'emploi du temps du professeur qu'ils remplacent, quel qu'il soit.

Lilypims a écrit:

Babayaga a écrit:On peut imposer à une personne qui vient faire un complément de service une HSA, comme à tout autre personne. C'est pas sympa, mais ça peut se faire (et chez nous ils l'ont déjà fait en anglais et en espagnol). Elle n'a pas le droit de refuser de faire une HSA en disant qu'elle est sur deux, voire trois établissements, car l'heure de déplacement est une HSA qui n'est pas comprise dans le service, c'est rémunéré en plus. Si j'ai bien compris les textes.

Tu es sûre de ça, Baba ?

Pas entièrement, c'est pour ça que j'ai ajouté "si j'ai bien compris les textes". Mais je vais vérifier.

Edit : je me trompe, en fait sur 2 établissements, si les transports excèdent 2 heures par semaine, le professeur a droit à une réduction de service d'une heure. Par conséquent, je pense que non, on ne peut pas lui imposer cette HSA, à supposer qu'il excède deux heures, et en général on ne les excède pas...

Ok, merci.

Mais une question plus précise me vient à l'esprit : et si ce BMP (je sais que ce n'est pas une personne, mais je ne sais pas comment l'appeler sinon) était en sous-service par ailleurs et qu'on lui donnait nos 4h (les 3h poste + l'HSA), est-ce que l'HSA serait toujours considérée comme telle ou bien faudrait-il impérativement la transformer en heure poste ?

Je vous demande tout ça car notre cde est très procédurière, on est en grand conflit avec elle en ce moment, et on se prépare à tous les coups vaches possibles (à notre encontre comme à l'encontre de la personne qui viendra effectuer le BMP).

Babayaga a écrit:

Kan-gourou a écrit:Oui c'est possible. Une année, l'un de mes établissements m'avait imposé deux heures, et l'autre une heure. Bonjour l'année pourrie !

Ca en revanche, tu n'étais pas obligée de l'accepter. Personne n'est tenu d'accepter 3 HSA, sauf les TZR qui sont obligés de prendre l'emploi du temps du professeur qu'ils remplacent, quel qu'il soit.

Oui je sais, mais j'ai accepté pour plusieurs raisons, et je l'ai regretté en fin d'année ! On ne m'y reprendra plus !

Babayaga a écrit:

Kan-gourou a écrit:Oui c'est possible. Une année, l'un de mes établissements m'avait imposé deux heures, et l'autre une heure. Bonjour l'année pourrie !

Ca en revanche, tu n'étais pas obligée de l'accepter. Personne n'est tenu d'accepter 3 HSA, sauf les TZR qui sont obligés de prendre l'emploi du temps du professeur qu'ils remplacent, quel qu'il soit.

Non, je n'y crois pas. J'ai été TZR (il y a longtemps, certes) mais il me semble que le TZR peut refuser les HSA s'il y en a trop.

Une recherche rapide semble confirmer: http://www.orleans.snes.edu/spip/spip.php?article1427

ycombe a écrit:

lapetitemu a écrit:Tout est dans la question.
Je la pose parce qu'une collègue de français qui devait normalement faire un temps plein 18h + 1 HSA va peut-être obtenir un allègement de service de 15h. On a déjà un BMP qui doit venir pour 4h. Pourra-t-on lui ajouter, en plus des 3 heures postes, l'HSA que devait effectuer ma collègue ?

Merci beaucoup pour vos réponses.

Il faut déjà qu'il soit nommé pour 7h au lieu de 4h. Si c'est un complément de service qui a été nommé, il faudra que le rectorat nomme quelqu'un d'autre.

Ensuite, le BMP est un prof comme les autres. S'il est à temps partiel, pas d'HSA. s'il a déjà une ou des HSA dans un autre établissement, il va probablement refuser. Si les établissements sont distants, il a droit à une heure en compensation me semble-t-il.

Tu ne peux absolument pas compter sur la possibilité que le CdE lui impose une HSA. La première chose à faire est de contacter la personne en question, et s'il n'est pas encore désigné il faudra faire sans compter sur l'HSA.

Oui, j'ai conscience de tout cela. Cela dit, si l'allègement de ma collègue est accepté, ce sera une décision rectorale et on ne pourra pas jouer là-dessus. Ensuite, nous ne sommes que trois autres collègues, dont au moins une (moi-même) qui refuserai les heures sup au-delà de la première. Donc je prends toutes les informations possibles pour ensuite réfléchir à toutes les solutions, pour éviter qu'on ne nous impose les pires solutions.

Babayaga a écrit:

Kan-gourou a écrit:Oui c'est possible. Une année, l'un de mes établissements m'avait imposé deux heures, et l'autre une heure. Bonjour l'année pourrie !

Ca en revanche, tu n'étais pas obligée de l'accepter. Personne n'est tenu d'accepter 3 HSA, sauf les TZR qui sont obligés de prendre l'emploi du temps du professeur qu'ils remplacent, quel qu'il soit.

Non. Les tzr sont des professeurs titulaires comme les autres et ils peuvent refuser les heures supplémentaires de la même manière que les autres.

Ce que dit Baba est à prendre en ligne de compte. Si les deux communes sont non limitrophes, le chanceux qui est sur deux étabs a droit à un abattement d'une heure (situation vécue). Si l'abattement n'est pas possible, c'est une heure sup. Les cde détestent cette situation qui leur fait perdre une heure de dgh.

lapetitemu a écrit:Ok, merci.

Mais une question plus précise me vient à l'esprit : et si ce BMP (je sais que ce n'est pas une personne, mais je ne sais pas comment l'appeler sinon) était en sous-service par ailleurs et qu'on lui donnait nos 4h (les 3h poste + l'HSA), est-ce que l'HSA serait toujours considérée comme telle ou bien faudrait-il impérativement la transformer en heure poste ?

Je vous demande tout ça car notre cde est très procédurière, on est en grand conflit avec elle en ce moment, et on se prépare à tous les coups vaches possibles (à notre encontre comme à l'encontre de la personne qui viendra effectuer le BMP).  

Quelqu'un en sous-service? Tu travailles dans un collège des Cévennes? C'est quand même assez rare, non?
On ne peut pas donner d'HSA à quelqu'un gui est en sous-service, ça doit nécessairement être compté en heure-poste. Mais s'il y a quelqu'un en sous-service, c'est qu'il y a des HP non utilisée, donc le CdE n'aura pas de mal à obtenir la transformation de l'HSA en HP.

ycombe a écrit:

Babayaga a écrit:

Kan-gourou a écrit:Oui c'est possible. Une année, l'un de mes établissements m'avait imposé deux heures, et l'autre une heure. Bonjour l'année pourrie !

Ca en revanche, tu n'étais pas obligée de l'accepter. Personne n'est tenu d'accepter 3 HSA, sauf les TZR qui sont obligés de prendre l'emploi du temps du professeur qu'ils remplacent, quel qu'il soit.

Non, je n'y crois pas. J'ai été TZR (il y a longtemps, certes) mais il me semble que le TZR peut refuser les HSA s'il y en a trop.

Une recherche rapide semble confirmer: http://www.orleans.snes.edu/spip/spip.php?article1427

Quand j'étais TZR il y a 6 ans je n'avais pas pu refuser les 2 HSA (+1 HSA car établissements sur des communes éloignées), et mon syndicat m'avait même dit qu'un agrégé était obligé de prendre le remplacement complet d'un certifié. Je n'ai pas connaissance que les textes aient changé depuis.

lapetitemu a écrit:Ok, merci.

Mais une question plus précise me vient à l'esprit : et si ce BMP (je sais que ce n'est pas une personne, mais je ne sais pas comment l'appeler sinon) était en sous-service par ailleurs et qu'on lui donnait nos 4h (les 3h poste + l'HSA), est-ce que l'HSA serait toujours considérée comme telle ou bien faudrait-il impérativement la transformer en heure poste ?

Je vous demande tout ça car notre cde est très procédurière, on est en grand conflit avec elle en ce moment, et on se prépare à tous les coups vaches possibles (à notre encontre comme à l'encontre de la personne qui viendra effectuer le BMP).  

Ca pose problème. On ne peut pas transformer comme ça une HSA en heure poste.

Lilypims a écrit:

Babayaga a écrit:

Kan-gourou a écrit:Oui c'est possible. Une année, l'un de mes établissements m'avait imposé deux heures, et l'autre une heure. Bonjour l'année pourrie !

Ca en revanche, tu n'étais pas obligée de l'accepter. Personne n'est tenu d'accepter 3 HSA, sauf les TZR qui sont obligés de prendre l'emploi du temps du professeur qu'ils remplacent, quel qu'il soit.

Non. Les tzr sont des professeurs titulaires comme les autres et ils peuvent refuser les heures supplémentaires de la même manière que les autres.

Ca semble logique, et pourtant en général sur les sites des académies, concernant les TZR, on retrouve toujours la même formule, par exemple à Bordeaux :
"Le TZR doit assurer le service effectif des personnels qu’il remplace, c’est à dire le service correspondant à
l’emploi du temps de l’enseignant remplacé qui peut être réparti sur plusieurs établissements.

Un TZR agrégé peut être amené à remplacer un collègue certifié ; dans ce cas, il assurera en heures
supplémentaires les heures excédant son ORS. "

Babayaga a écrit:

Ca semble logique, et pourtant en général sur les sites des académies, concernant les TZR, on retrouve toujours la même formule, par exemple à Bordeaux :
"Le TZR doit assurer le service effectif des personnels qu’il remplace, c’est à dire le service correspondant à
l’emploi du temps de l’enseignant remplacé qui peut être réparti sur plusieurs établissements.

Un TZR agrégé peut être amené à remplacer un collègue certifié ; dans ce cas, il assurera en heures
supplémentaires les heures excédant son ORS. "

Ça peut vouloir dire aussi que quand un certifié remplace un agrégé, il n'a pas à faire trois heures de plus gratuitement.   
J'ai souvenir d'un néo qui avait refusé ces heures et à qui son syndicat avait rappelé que le texte qui établissait les obligations de services des titulaires primait sur n'importe quelle circulaire rectorale.

Les TZR en AFA nommés sur des BMP peuvent refuser les HSA au-delà de la première. Les autres, comme tu le dis, doivent assurer le service du professeur remplacé.

Lilypims a écrit:

Babayaga a écrit:

Ca semble logique, et pourtant en général sur les sites des académies, concernant les TZR, on retrouve toujours la même formule, par exemple à Bordeaux :
"Le TZR doit assurer le service effectif des personnels qu’il remplace, c’est à dire le service correspondant à
l’emploi du temps de l’enseignant remplacé qui peut être réparti sur plusieurs établissements.

Un TZR agrégé peut être amené à remplacer un collègue certifié ; dans ce cas, il assurera en heures
supplémentaires les heures excédant son ORS. "

Ça peut vouloir dire aussi que quand un certifié remplace un agrégé, il n'a pas à faire trois heures de plus gratuitement.   
J'ai souvenir d'un néo qui avait refusé ces heures et à qui son syndicat avait rappelé que le texte qui établissait les obligations de services des titulaires primait sur n'importe quelle circulaire rectorale.

Je suppose que tu as inversé certifié et agrégé.
Et sinon, j'ai souvenir que pour les TZR, il est extrêmement difficile de s'appuyer sur un texte, car les textes sont très flous. Et vu que par une recherche internet, je n'ai pas réussi à vérifier mes propos, j'en déduis qu'ils sont toujours aussi flous. Et donc, en gros, c'est un peu au bon vouloir du rectorat, car saisir le TA, c'est long, et en attendant d'avoir gain de cause (ou pas), on doit tout de même assurer son remplacement.

Oui, je viens de faire une recherche aussi ; rien de positif.
J'ai farfouillé sur Neo : c'est Lalilala qui avait suivi un stage syndical sur ce thème et on lui avait dit qu'on ne pouvait pas nous imposer plus d'une heure sup.

ycombe a écrit:

lapetitemu a écrit:Ok, merci.

Mais une question plus précise me vient à l'esprit : et si ce BMP (je sais que ce n'est pas une personne, mais je ne sais pas comment l'appeler sinon) était en sous-service par ailleurs et qu'on lui donnait nos 4h (les 3h poste + l'HSA), est-ce que l'HSA serait toujours considérée comme telle ou bien faudrait-il impérativement la transformer en heure poste ?

Je vous demande tout ça car notre cde est très procédurière, on est en grand conflit avec elle en ce moment, et on se prépare à tous les coups vaches possibles (à notre encontre comme à l'encontre de la personne qui viendra effectuer le BMP).  

Quelqu'un en sous-service? Tu travailles dans un collège des Cévennes? C'est quand même assez rare, non?
On ne peut pas donner d'HSA à quelqu'un gui est en sous-service, ça doit nécessairement être compté en heure-poste. Mais s'il y a quelqu'un en sous-service, c'est qu'il y a des HP non utilisée, donc le CdE n'aura pas de mal à obtenir la transformation de l'HSA en HP.

Je parlais de la personne affectée sur le BMP. Si c'est un TZR à qui on n'a pas trouvé assez d'heures pour arriver à son temps plein (je ne sais pas du tout si cela peut être le cas dans mon académie et dans mon secteur, mais je sais que ça arrive, non ?).

Pour un peu plus de détails sur notre situation : pour l'instant (sans prendre en compte l'allègement possible de service de ma collègue), il n'y a que quatre heures à faire en BMP. Ces 4h ont été d'emblée (dès la première mouture de la DHG) fixées en heures poste, car il y a par ailleurs 4HSA en lettres, à se répartir en 4 (nous sommes 4 collègues titulaires), et la cde sait que nous avons décidé depuis cette année de refuser toute HSA au-delà de l'heure obligatoire.
Depuis le début, ce que je me dis, c'est que 4h pour un BMP de français, c'est nul. En gros, il ou elle vient pour une seule classe, trois ou quatre fois par semaine, donc trois ou quatre jours différents.
C'est pour ça que je réfléchissais à donner à ce BMP 4h de plus (donc une deuxième classe), ce qui selon moi serait plus intéressant/confortable pour cette personne. Sauf que dans ces 4h, il y en a une qui est de l'HSA. Si le BMP n'a pas d'heure sup par ailleurs, on pourra la lui donner (quand je dis "on", ce n'est pas les collègues, hein, c'est la cde) et, à mes yeux, ce serait bien pour tout le monde. Ca pourrait même peut-être éviter au BMP d'être sur plus de deux établissements.
Sauf que je sais que les HSA sont données comme HSA, et qu'elles ne peuvent être transformées en heures poste que si la cde négocie avec le rectorat. Or notre cde ne le fait jamais, ne nous soutient pas lorsque nous faisons nous-mêmes cette demande à l'IA, et vue la situation en ce moment entre elle et nous, elle ne nous fera pas de cadeau, c'est sûr.

Voilà, vous savez tout !

Je suis sur un BMP cette année et j'ai 3 HSA, affectée à l'année peut-être que cela change quelque chose?