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tango
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Expert spécialisé

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par tango 19/11/16, 06:09 pm
Bonjour,

j'espère être au bon endroit, sinon ne pas hésiter à déplacer mon sujet.

Je suis tzr sur 2 lycées et en léger sous service. Je pensais être tranquille donc je me suis engagée dans un projet (qui ne compte pas dans ma VS officiellement) mais non je viens de recevoir un mail pour un complément dans un 3ème lycée (arg!). Le gestionnaire me demande de "confirmer dans SUPPL". Euh... C'est bien beau tout ça mais confirmer quoi où? Je ne vois rien sur Iprof, ou alors je ne regarde pas au bon endroit. Quelqu'un comprend de quoi il parle?

Sinon, quels sont les motifs valables pour refuser cette suppléance?
Outre le fait de dépasser les 19h réglementaires (18h+heure sup obligatoire) car ils vont de toute manière me les donner au prétexte que c'est un "bloc indivisible". cafe
J'imagine d'avance le superbe emploi du temps qui va combler les trous, adieu pauses, il va falloir rouler!
Et je dois lâcher le projet dans lequel je suis investie évidemment.

Merci d'avance.
gauvain31
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par gauvain31 19/11/16, 06:14 pm
Personnellement, j'en parlerai au CDE de l'établissement où tu fais ton projet, expose-lui le problème et s'il est compréhensif, il contactera alors la DPE de ton rectorat. Après, ils pourraient modifier ton arrêté d'affectation en allégeant le service du 3ème établissement de façon à tomber pile à 18 ou 19h.
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par tango 19/11/16, 06:24 pm
gauvain31 a écrit:Personnellement, j'en parlerai au CDE de l'établissement où tu fais ton projet, expose-lui le problème et s'il est compréhensif,  il contactera alors la DPE de ton rectorat. Après,  ils pourraient modifier ton arrêté d'affectation en allégeant le service du 3ème établissement de façon à tomber pile à 18 ou 19h.
Déjà fait et il n'a pas eu gain de cause au motif que les cours priment sur les projets.
Et oui ils pourraient alléger le service du nouvel établissement mais ils ne sont pas franchement partants...

D'où ma déprime... Mais merci pour ta réponse

Quelqu'un sait où il faut "confirmer" la suppléance?


Dernière édition par tango le 19/11/16, 06:25 pm, édité 1 fois
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Enaeco
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par Enaeco 19/11/16, 06:25 pm
Quelle durée le remplacement?
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par tango 19/11/16, 06:26 pm
Enaeco a écrit:Quelle durée le remplacement?
Pour toute l'année.
Je crois qu'il n'y a jamais eu personne sur le poste.
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par BlackMail 19/11/16, 06:55 pm
Si tes établissements sont dans deux communes différentes, tu as le droit à une heure de décharge donc tu refuses toute heure supp' au-dessus de 18h.
Bon courage, déjà qu'on a l'impression de passer notre vie sur la route quand on est sur deux établissements...

Je ne sais pas où tu dois aller pour confirmer la suppléance.

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I'm watching you.
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par tango 19/11/16, 07:16 pm
J'ai déjà la décharge car déjà 2 lycées dqns différentes communes non limitrophes. Ça serait pour me mettre un 3ème lycée!
Alors oui le nombre d'heures au total reste supportable mais si on les fait sur un seul lycée, là je vais à perpète pour l'un des deux lycées et bientôt pour le 3ème aussi.
Coincée.
Ruthven
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par Ruthven 19/11/16, 07:19 pm
L'heure de décharge est d'office même si les trois établissements sont dans la même commune.

Par ailleurs, la notion de commune limitrophe a disparu des nouveaux décrets. Il suffit que les communes soient différentes.

N'oublie pas d'exiger les ISSR pour les jours où tu travailles dans ce troisième établissement.
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par tango 19/11/16, 07:26 pm
Oui il faudraque j'y pense. D'ailleurs comment on fait pour les demander les issr?
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par tango 19/11/16, 07:27 pm
Les issr sont calculés par rapport au rad ou mon domicile?  Car le 3ème lycée sera dans la ville de mon rad mais dà 50km de chez moi.
Parce que pour les frais de déplacement en afa je n'ai droit à rien, c'est calculé par rapport au rad sur lycée 1 à 50km.
Le lycée 2 j'ai un tout petit truc car 15km de chez moi.


Dernière édition par tango le 19/11/16, 07:29 pm, édité 1 fois
Ruthven
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par Ruthven 19/11/16, 07:29 pm
Par rapport au RAD.
tango
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par tango 19/11/16, 07:31 pm
Oui bon ben je n'aurai rien. En revanche 100 bornes dans les pattes par jour et le péage pour ma pomme.
Si tant est queje ne sois que dans un seul lycée par jour, là j'ai peur de devoir changer en journée.
Ruthven
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par Ruthven 19/11/16, 07:53 pm
tango a écrit:Oui bon ben je n'aurai rien. En revanche 100 bornes dans les pattes par jour et le péage pour ma pomme.
Si tant est que je ne sois que dans un seul lycée par jour, là j'ai peur de devoir changer en journée.

Non ! Il suffit que tu sois affecté ailleurs que dans ton RAD, y compris dans la même commune, pour avoir droit aux ISSR (15,30 euros par jour sans doute).

viga
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par viga 19/11/16, 07:56 pm
Cela dépasse les 18h+ l'heure supp légale? Tu as légalement le droit de refuser, non?
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par Madame_Prof 19/11/16, 08:02 pm
viga a écrit:Cela dépasse les 18h+ l'heure supp légale? Tu as légalement le droit de refuser, non?

Pas en suppléance.

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2017-2025 - 10ème établissement, en poste fixe ! Et, militante (encore, malgré tout...) ! 
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2012-2013 - Année de stage en collège
tango
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par tango 19/11/16, 08:05 pm
Madame_Prof a écrit:
viga a écrit:Cela d épasse les 18h+ l'heure supp légale? Tu as légalement le droit de refuser, non?

Pas en suppléance.
C'est ce que je craignais...
tango
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par tango 19/11/16, 08:06 pm
Ruthven a écrit:
tango a écrit:Oui bon ben je n'aurai rien. En revanche 100 bornes dans les pattes par jour et le péage pour ma pomme.
Si tant est que je ne sois que dans un seul lycée par jour, là j'ai peur de devoir changer en journée.

Non ! Il suffit que tu sois affecté ailleurs que dans ton RAD, y compris dans la même commune, pour avoir droit aux ISSR (15,30 euros par jour sans doute).

bon à savoir.
Et si dans une même journée j'ai des cours dans le nouveau lycée et dans le rad, ça marche aussi?

Comment fait-on pour mettre en place les issr?
Ruthven
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par Ruthven 19/11/16, 08:10 pm
Il faut voir la procédure dans ton académie ; apparemment, cela varie.
clap
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par clap 19/11/16, 09:17 pm
tango a écrit:
Madame_Prof a écrit:
viga a écrit:Cela d épasse les 18h+ l'heure supp légale? Tu as légalement le droit de refuser, non?

Pas en suppléance.
C'est ce que je craignais...
En fait c'est pénible car deux textes se contredisent: le premier qui dit que ton quota horaire est de 18h/semaine et un autre qui dit que les TZR sont tenus de prendre le service de la personne remplacée...
Adri
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par Adri 19/11/16, 09:58 pm
Madame_Prof a écrit:
viga a écrit:Cela dépasse les 18h+ l'heure supp légale? Tu as légalement le droit de refuser, non?

Pas en suppléance.

Ca, c'est valable pour un service, mais quand le TZR se retrouve à enseigner sur 3 établissements, et donc à remplacer plusieurs collègues, il a bien sûr le droit de refuser de dépasser les 18h ( l'heure de décharge étant alors la seule heure sup imposée), sinon, vous imaginer le délire ! affraid
Madame_Prof
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par Madame_Prof 19/11/16, 10:33 pm
Adri a écrit:
Madame_Prof a écrit:
viga a écrit:Cela dépasse les 18h+ l'heure supp légale? Tu as légalement le droit de refuser, non?

Pas en suppléance.

Ca, c'est valable pour un service, mais quand le TZR se retrouve à enseigner sur 3 établissements, et donc à remplacer plusieurs collègues, il a bien sûr le droit de refuser de dépasser les 18h ( l'heure de décharge étant alors la seule heure sup imposée), sinon, vous imaginer le délire ! affraid

J'imagine très bien, sauf que comme cela a été dit plus haut, les textes se contredisent, et ces contradictions vont plutôt dans le sens de l'obligation de prendre le service. Si celui-ci est inacceptable, bien sûr il faut batailler. Mais, hors AFA, pas d'heure de décharge, et heures supp' imposables.

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Adri
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par Adri 19/11/16, 10:39 pm
Le service de la personne remplacée... ça ne tient plus quand le TZR remplace plusieurs collègues... Enfin, je ne sais pas, quand même. heu
Madame_Prof
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par Madame_Prof 19/11/16, 10:43 pm
Adri a écrit:Le service de la personne remplacée... ça ne tient plus quand le TZR remplace plusieurs collègues... Enfin, je ne sais pas, quand même. heu

Le service de la personne remplacée pour chacune des affectations oui...

Je suis d'accord avec toi sur le principe, mais dans les faits, où est le texte qui assure clairement à tango qu'elle peut refuser les heures supplémentaires ?

De plus, il ne s'agit pas d'HSA mais d'HSE sur une durée inférieure à l'année scolaire.

Je te rassure quand même, sur ce genre de cas, quand les syndiqués me font appel, je monte au créneau avec eux pour demander une révision d'affectation (qui peut tout à fait être refusée, les textes restant malheureusement contradictoires et flous sur le sujet).

AJOUT (édition)

"Les personnels mentionnés à l’article premier [les TZR] assurent le service effectif des personnels qu’ils remplacent."

"Un professeur amené à effectuer un service hebdomadaire supérieur à son service statutaire se verra appliquer les dispositions du décret 50-1253 du 6 octobre 1950 relatives aux heures supplémentaires-année lorsque le remplacement est effectué pour la durée de l’année scolaire, et celles relatives aux heures supplémentaires effectives, dans les autres cas." (--> je sais plus combien d'HSE par an, mais un certain nombre !!!)

Tous les textes de référence : http://www.snes.edu/Memo-TZR-rentree-2016.html

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archeboc
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par archeboc 19/11/16, 11:42 pm

Tu as déjà un service, et on te demande d'en faire un autre, avec plein pot sur les heures sup, plus les déplacements ? Si j'étais dans cette situation, j'enverrais un mail au gestionnaire, avec copie à mon CDE de rattachement, où je garantirais ma stricte obéissance aux injonctions, mais où j'annoncerais un courrier à la voie hiérarchique, une note dans le cahier hygiène et sécurité, et une demande d'entrevue avec le médecin du rectorat, de telle sorte qu'en cas d'accident, j'aurais rempli mon devoir de vigilance et d'alerte, et n'aurais pas à rendre des comptes (sous entendu : il y aurait quelqu'un sur qui les ennuis iraient retomber en pluie fine).
tango
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par tango 20/11/16, 10:26 am
Oui j'ai déjà 2 AFA dans 2 lycées différents.
Et on me demande de faire encore des heures dans un 3ème lycée jusqu'à la fin de l'année. MAIS je ne suis pas sûre que je remplace quelqu'un, je crois qu'il n'y a jamais eu personne sur ce poste, ou alors un contractuel peu de temps car à la rentrée il n'y avait personne maintenant ils me réclament.

Mon heure décharge 2 lycées est déjà comptée dans ma VS.
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