Conseil de discipline

Iliana a écrit:

la schtroumpfette a écrit:Donc ça voudrait dire que certains établissements préfèrent ne pas régler cela en interne dès qu'il y a plainte...pas très fair play pour le(s) victime(s)

Ou que la présence d'un avocat est faite pour impressionner et faire douter. Ca a très bien fonctionné la seule fois que je l'ai vu faire en conseil de dis. Tout ce blabla légaliste, d'un seul coup, personne ne savait quoi répondre, n'ayant pas de quoi parer sur le moment.

Il est surtout incompréhensible que les gens qui siègent dans de telles instances n'aient pas quelques notions de droit élémentaire... Pourtant, s'il y a bien quelque chose d'utile aujourd'hui où tout est judiciarisé, c'est bien cela et je trouve déplorable que les syndicats n'en fassent pas plus sur le sujet. Si un parfait néophyte se retrouve en face d'un avocat roublard, il ne peut que perdre, d'autant que l'avocat roublard cherchera le vice et non la défense de la personne.

Le grincheux a écrit:

Iliana a écrit:

la schtroumpfette a écrit:Donc ça voudrait dire que certains établissements préfèrent ne pas régler cela en interne dès qu'il y a plainte...pas très fair play pour le(s) victime(s)

Ou que la présence d'un avocat est faite pour impressionner et faire douter. Ca a très bien fonctionné la seule fois que je l'ai vu faire en conseil de dis. Tout ce blabla légaliste, d'un seul coup, personne ne savait quoi répondre, n'ayant pas de quoi parer sur le moment.

Il est surtout incompréhensible que les gens qui siègent dans de telles instances n'aient pas quelques notions de droit élémentaire... Pourtant, s'il y a bien quelque chose d'utile aujourd'hui où tout est judiciarisé, c'est bien cela et je trouve déplorable que les syndicats n'en fassent pas plus sur le sujet. Si un parfait néophyte se retrouve en face d'un avocat roublard, il ne peut que perdre, d'autant que l'avocat roublard cherchera le vice et non la défense de la personne.

C'est ce qui s'est passé chez nous...

Le grincheux a écrit:

Iliana a écrit:

la schtroumpfette a écrit:Donc ça voudrait dire que certains établissements préfèrent ne pas régler cela en interne dès qu'il y a plainte...pas très fair play pour le(s) victime(s)

Ou que la présence d'un avocat est faite pour impressionner et faire douter. Ca a très bien fonctionné la seule fois que je l'ai vu faire en conseil de dis. Tout ce blabla légaliste, d'un seul coup, personne ne savait quoi répondre, n'ayant pas de quoi parer sur le moment.

Il est surtout incompréhensible que les gens qui siègent dans de telles instances n'aient pas quelques notions de droit élémentaire... Pourtant, s'il y a bien quelque chose d'utile aujourd'hui où tout est judiciarisé, c'est bien cela et je trouve déplorable que les syndicats n'en fassent pas plus sur le sujet. Si un parfait néophyte se retrouve en face d'un avocat roublard, il ne peut que perdre, d'autant que l'avocat roublard cherchera le vice et non la défense de la personne.

D'autant qu'il n'est pas toujours évident de trouver du monde pour siéger. Forcément, ça ne rapporte pas d'argent, et c'est souvent le soir ou le midi.
Mais je suis bien d'accord avec toi.

Juste une précision : on ne peut plus depuis 2011 prononcer plus de 8 jours d'exclusion.
Je n'ai pas le temps de mettre le lien car je me rends à un CD tout de suite que l'on refait en fait car la première fois nous avions prononcé trois mois, et mon CDE l'ignorait.
Je file...

Trois mois, c'est aberrant de toute façon, cela entraîne une longue rupture dans la scolarisation. Avant 2011, la durée de l'exclusion temporaire ne pouvait dépasser un mois (c'est une grave faute du CDE de ne pas connaître avec précision au moins l'échelle des sanctions d'un conseil de discipline) : voir ici

Donc si on résume :
- l'avocat est un pur menteur, les procédures sont indépendantes.
- il n'y a aucune obligation de rencontrer les parents avant le conseil de discipline. La procédure contradictoire obligatoire se déroule pendant celui-ci.
- il n'y a pas d'obligation pour le professeur d'être présent. Est convoquée de droit la personne qui a demandé la comparution. Mais ce n'est pas une obligation d'y aller et la personne de toute manière n'est pas membre du conseil mais seulement entendue. Les textes à ma connaissance prévoient une représentation possible seulement pour l'élève. C'est le CDE qui soutient l'accusation à l'aide du rapport qu'il a rédigé et des pièces qui sont à sa disposition. Il vaut sans doute mieux y être mais c'est un moment qui peut être pénible en fonction de la défense adoptée et des questions des membres. C'est à vous de voir.

Je pense qu'il faudrait quand même rencontrer le CDE, et là c'est possible avec un représentant syndical, avant le conseil. Vous ne pouvez pas laisser les mails sans réponses. Sinon il risque d'être mou du genou au conseil...

Tamerlan a écrit:Donc si on résume :
- l'avocat est un pur menteur, les procédures sont indépendantes.
- il n'y a aucune obligation de rencontrer les parents avant le conseil de discipline. La procédure contradictoire obligatoire se déroule pendant celui-ci.
- il n'y a pas d'obligation pour le professeur d'être présent. Est convoquée de droit la personne qui a demandé la comparution. Mais ce n'est pas une obligation d'y aller et la personne de toute manière n'est pas membre du conseil mais seulement entendue. Les textes à ma connaissance prévoient une représentation possible seulement pour l'élève. C'est le CDE qui soutient l'accusation à l'aide du rapport qu'il a rédigé et des pièces qui sont à sa disposition. Il vaut sans doute mieux y être mais c'est un moment qui peut être pénible en fonction de la défense adoptée et des questions des membres. C'est à vous de voir.

Je pense qu'il faudrait quand même rencontrer le CDE, et là c'est possible avec un représentant syndical, avant le conseil. Vous ne pouvez pas laisser les mails sans réponses. Sinon il risque d'être mou du genou au conseil...

Merci !
Je ne vais pas y assister même si c'est sans doute une erreur... Apparemment l'élève aurait présenté une version très différente de la mienne et je n'ai pas envie d'être accusé de tout et n'importe quoi devant une assemblée...

Tu ne penses pas que ta parole prévaudra sur la sienne ? Le souci, en n'y allant pas, c'est qu'ils n'entendront que la sienne... Tout dépend à quel point ton cde est fiable, sur ce coup. Même si je comprends, selon l'état de nervosité dans lequel tu es, que tu n'aies pas envie de vivre un mauvais moment supplémentaire... (et rien ne t'empêche, si ça tourne mal, de claquer la porte et de filer voir ton médecin pour te mettre en arrêt)

Pat B a écrit:Tu ne penses pas que ta parole prévaudra sur la sienne ? Le souci, en n'y allant pas, c'est qu'ils n'entendront que la sienne... Tout dépend à quel point ton cde est fiable, sur ce coup. Même si je comprends, selon l'état de nervosité dans lequel tu es, que tu n'aies pas envie de vivre un mauvais moment supplémentaire... (et rien ne t'empêche, si ça tourne mal, de claquer la porte et de filer voir ton médecin pour te mettre en arrêt)

en faite, c'est ça le problème, je vais très mal !

Pat B a écrit:Tu ne penses pas que ta parole prévaudra sur la sienne ? Le souci, en n'y allant pas, c'est qu'ils n'entendront que la sienne... Tout dépend à quel point ton cde est fiable, sur ce coup. Même si je comprends, selon l'état de nervosité dans lequel tu es, que tu n'aies pas envie de vivre un mauvais moment supplémentaire... (et rien ne t'empêche, si ça tourne mal, de claquer la porte et de filer voir ton médecin pour te mettre en arrêt)

je ne le connais pas, il est arrivé cette année .

eleonore69 a écrit:
Je ne vais pas y assister même si c'est sans doute une erreur... Apparemment l'élève aurait présenté une version très différente de la mienne et je n'ai pas envie d'être accusé de tout et n'importe quoi devant une assemblée...

Raison de plus pour y assister, à mon avis.

+1 Je pense que le fait de témoigner peut au contraire t'apporter un peu d'apaisement. C'est ce qui s'était produit dans mon cas, et mon témoignage avait clairement fait pencher la balance (et lire enfin un peu de culpabilité sur le visage de l'élève et de sa mère avait été un soulagement). Dans mon cas, le CDE voulait à tout prix éviter l'exclusion, qui avait finalement été obtenue, à mon grand soulagement car je ne pouvais envisager de continuer à avoir cet élève en cours.
Bien sûr, ce n'est pas un moment facile

dandelion a écrit:+1 Je pense que le fait de témoigner peut au contraire t'apporter un peu d'apaisement. C'est ce qui s'était produit dans mon cas, et mon témoignage avait clairement fait pencher la balance (et lire enfin un peu de culpabilité sur le visage de l'élève et de sa mère avait été un soulagement). Dans mon cas, le CDE voulait à tout prix éviter l'exclusion, qui avait finalement été obtenue, à mon grand soulagement car je ne pouvais envisager de continuer à avoir cet élève en cours.
Bien sûr, ce n'est pas un moment facile

c'est clair, que cela sera lui ou moi !

C'est exactement ce que j'avais dit après à une collègue, qui s'était étonnée, car elle m'avait dit que je n'avais pas laissé transparaître un tel désespoir. J'ai d'autant moins regretté d'avoir témoigné, car c'était finalement une des rares occasions où j'avais pu dire ce que j'éprouvais, et combien il était anormal de travailler dans de telles conditions.
Je précise que j'avais également porté plainte, et que la plainte a été instruite en parallèle, sans lien avec le conseil de discipline.

eleonore69 a écrit:
Merci !
Je ne vais pas y assister même si c'est sans doute une erreur... Apparemment l'élève aurait présenté une version très différente de la mienne et je n'ai pas envie d'être accusé de tout et n'importe quoi devant une assemblée...

Il y a 3 ans, j'ai participé à un conseil de discipline, une AED s'était fait bousculée volontairement par un élève : poignée cassé.

L'AED n'a pas voulu venir, très choquée, son rapport était tel qu'elle était sûr que le gamin aurait une exclusion définitif...

Lors du CD, le gamin a plaidé l'accident, et bien argumenté le "truc"... comme seul contradicteur, le CDE avec le rapport écrit de l'AED : pas d'autres témoins.

Bilan des courses : exclusion définitive du gamin mais assortie du sursis, car bénéfice du doute.

Bref, je suis sûr que si l'AED était venu, même 5 minutes, le rapport de force aurait était complètement inversé. Du coup, très difficile pour elle jusqu'à la fin de l'année scolaire, l'élève étant en 4ème, l'AED a changé d'établissement l'année suivante pour ne plus être en contact avec le gamin...

En même temps je peux comprendre que l'on ne veut pas être confronté avec son agresseur lors d'un Conseil de Discipline, mais il faut aussi penser à "l'après Conseil de Discipline"

Bon courage à toi !

Eleonore69, je n'ai jamais été concerné comme demandeur mais j'ai participé à pas mal de conseils comme membre et je comprends votre position. Si le dossier est bien monté, avec un rapport très factuel, très précis et que le CDE le défend bien il y a très peu de chances que le conseil franchement tourne en faveur de l'élève. Quand un CDE engage une telle procédure c'est quasiment toujours que le dossier est solide et clair. Il me semble que la non-présence de l'agressé ne peut jouer la plupart du temps qu'à la marge sur la sanction. Donc si vous ne vous sentez vraiment pas, n'y allez pas, il ne faut pas non plus que l'incident vous fasse plus de mal que ce qu'il a déjà fait. Par contre je le répète discutez à fond avec le CDE, c'est aussi important car c'est lui qui, au moment du délibéré, va faire une proposition de sanction (il part de la plus haute et si vote négatif il fait une proposition plus basse). Il faut donc que celle-ci soit cohérente avec ce que vous estimez que l'élève doit encourir. Mais aussi avec les professeurs membres du CD ainsi que les professeurs de la classe convoqués. Ils relaieront et appuieront votre parole.

Tamerlan a écrit:je le répète discutez à fond avec le CDE, c'est aussi important car c'est lui qui, au moment du délibéré, va faire une proposition de sanction (il part de la plus haute et si vote négatif il fait une proposition plus basse). Il faut donc que celle-ci soit cohérente avec ce que vous estimez que l'élève doit encourir. Mais aussi avec les professeurs membres du CD ainsi que les professeurs de la classe convoqués. Ils relaieront et appuieront votre parole.

+ 1

Des conseils de discipline ont-ils déjà eu lieu ces dernières années, et avec ce nouveau CDE ? Rapproche-toi des profs membres, raconte-leur de vive voix ce qu'il s'est passé, avec tes mots, avec ton ressenti. C'est plus clair qu'un simple rapport factuel et ils pourront en témoigner lors des débats.
Attention à ne pas penser que l'exclusion est acquise d'avance (sauf fait gravissime avec d'autres témoins) donc mets toutes les chances de ton côté. Je persiste à penser que ce serait mieux que tu témoignes. Vois avec le CDE comment il procèdera : certaines fois, il lit à l'avance le rapport de la victime, ce qui permet de ne pas avoir à tout répéter. On pose des questions pendant 2-3 minutes et c'est tout. si ton CDE est humain, et si tu lui dis que tu redoutes la confrontation, il en tiendra compte. Tu peux demander à t'asseoir loin de l'élève et de sa famille (ça a l'air de rien, mais être assis près de gens qui te soutiennent, ça aide). Le plus pénible en fait, c'est l'attente avant d'être entendu, car ensuite, ça va très vite. Là  aussi, de petits détails peuvent aider : ne pas attendre seule, ne pas attendre au même endroit que les témoins si tu ne les sens pas, délégués de classe par exemple, (attention : la famille attend aussi au début, elle n'entre qu'après installation du conseil). Un quart de lexomil et ça va rouler !

Tamerlan a écrit:Eleonore69, je n'ai jamais été concerné comme demandeur mais j'ai participé à pas mal de conseils comme membre et je comprends votre position. Si le dossier est bien monté, avec un rapport très factuel, très précis et que le CDE le défend bien il y a très peu de chances que le conseil franchement tourne en faveur de l'élève. Quand un CDE engage une telle procédure c'est quasiment toujours que le dossier est solide et clair. Il me semble que la non-présence de l'agressé ne peut jouer la plupart du temps qu'à la marge sur la sanction. Donc si vous ne vous sentez vraiment pas, n'y allez pas, il ne faut pas non plus que l'incident vous fasse plus de mal que ce qu'il a déjà fait. Par contre je le répète discutez à fond avec le CDE, c'est aussi important car c'est lui qui, au moment du délibéré, va faire une proposition de sanction (il part de la plus haute et si vote négatif il fait une proposition plus basse). Il faut donc que celle-ci soit cohérente avec ce que vous estimez que l'élève doit encourir. Mais aussi avec les professeurs membres du CD ainsi que les professeurs de la classe convoqués. Ils relaieront et appuieront votre parole.

Le rapport est très factuel (je me suis fait aidée pour rédiger afin qu'il soir très clair) , je suis très soutenue par mes collègues... Mais j'ai du mal à cerner l'opinion du CDE, il est nouveau, pas très accessible... Les différents collègues qui ont voulu plaider ma cause se sont fait" jeter"...Il a même dit: vous ne savez pas tout.. " En faite, l'élève a rédigé un rapport qui contredirait totalement le mien (ce qui qui n'est pasétonnant mais laisse planer le doute sur ma sincérité )..Le CDE essaie d'obtenir des témoignages d'élèves mais on est en établissement zone violence et ils s'abstiendront par peur des représailles ou soutiendront leur copain.. Donc complexe et très stressant pour moi...

Sans compter que le CDE ne me connaît pas; je suis depuis depuis longtemps dans ce bahut mais je je ne fais que 6 h dans ce dernier cette année.

Tamerlan a écrit:Eleonore69, je n'ai jamais été concerné comme demandeur mais j'ai participé à pas mal de conseils comme membre et je comprends votre position. Si le dossier est bien monté, avec un rapport très factuel, très précis et que le CDE le défend bien il y a très peu de chances que le conseil franchement tourne en faveur de l'élève. Quand un CDE engage une telle procédure c'est quasiment toujours que le dossier est solide et clair. Il me semble que la non-présence de l'agressé ne peut jouer la plupart du temps qu'à la marge sur la sanction. Donc si vous ne vous sentez vraiment pas, n'y allez pas, il ne faut pas non plus que l'incident vous fasse plus de mal que ce qu'il a déjà fait. Par contre je le répète discutez à fond avec le CDE, c'est aussi important car c'est lui qui, au moment du délibéré, va faire une proposition de sanction (il part de la plus haute et si vote négatif il fait une proposition plus basse). Il faut donc que celle-ci soit cohérente avec ce que vous estimez que l'élève doit encourir. Mais aussi avec les professeurs membres du CD ainsi que les professeurs de la classe convoqués. Ils relaieront et appuieront votre parole.

Je vais suivre ce conseil en me faisant accompagner par un délégué syndical.

eleonore69 a écrit:Je ne vais pas y assister même si c'est sans doute une erreur... Apparemment l'élève aurait présenté une version très différente de la mienne et je n'ai pas envie d'être accusé de tout et n'importe quoi devant une assemblée...

Comme vous dites cela sur un forum, je vais vous répondre. Vous avez grand tort. Ne pas vouloir affronter une assemblée (qui vous est quand même plutôt acquise, mais bon), cela se comprend, peut-être, disons que je vous crois. Mais vous allez affronter l'élève pendant bien plus longtemps, et son éventuel succès. Et ça n'aura rien à voir avec un conseil de discipline. Attendez-vous à des jours difficiles.
NB Quand on est convoqué, en outre, on doit y aller. Je ne sais pas comment la chose vous a été présentée, mais je suis surpris que vous ayez le choix.

eleonore69 a écrit:

dandelion a écrit:+1 Je pense que le fait de témoigner peut au contraire t'apporter un peu d'apaisement. C'est ce qui s'était produit dans mon cas, et mon témoignage avait clairement fait pencher la balance (et lire enfin un peu de culpabilité sur le visage de l'élève et de sa mère avait été un soulagement). Dans mon cas, le CDE voulait à tout prix éviter l'exclusion, qui avait finalement été obtenue, à mon grand soulagement car je ne pouvais envisager de continuer à avoir cet élève en cours.
Bien sûr, ce n'est pas un moment facile

c'est clair, que cela sera lui ou moi !

Et, concrètement, s'il n'est pas exclu, vous voyez les choses comment, dans l'avenir ? Qu'on vous le retirera de votre classe ?
Pardonnez-moi, je suis peut-être lourd, mais dans mon lycée, je l'ai déjà raconté, un collègue a dit un jour "c'est lui ou moi", c'était en octobre 2002. La suite fut : suspension provisoire, suspension deux ans, protestation dans sa voiture devant le rectorat, plainte du rectorat, 3 mois de prison ferme, suicide aux gaz d'échappement en août 2004. Alors, je me méfie beaucoup de "c'est lui ou moi", vous voyez. Et le point de départ, ce fut ce que vous nous racontez. Alors j'aimerais que les choses se passent différemment...

Cripure a écrit:

eleonore69 a écrit:Je ne vais pas y assister même si c'est sans doute une erreur... Apparemment l'élève aurait présenté une version très différente de la mienne et je n'ai pas envie d'être accusé de tout et n'importe quoi devant une assemblée...

Comme vous dites cela sur un forum, je vais vous répondre. Vous avez grand tort. Ne pas vouloir affronter une assemblée (qui vous est quand même plutôt acquise, mais bon), cela se comprend, peut-être, disons que je vous crois. Mais vous allez affronter l'élève pendant bien plus longtemps, et son éventuel succès. Et ça n'aura rien à voir avec un conseil de discipline. Attendez-vous à des jours difficiles.
NB Quand on est convoqué, en outre, on doit y aller. Je ne sais pas comment la chose vous a été présentée, mais je suis surpris que vous ayez le choix.

Normalement l'élève devrait-à minima- quitter la classe (conseil de discipline précédent)
Une collègue agressée en décembre ne s'est pas présentée...

Je ne sais pas quels sont les faits qui motivent ce conseil de discipline, mais tu sembles quand même bien affectée : pourras-tu te satisfaire d'un simple changement de classe (tu vas continuer à croiser cet élève), et le message envoyé sera-t-il assez clair de ton point de vue ?

fanette a écrit:Je ne sais pas quels sont les faits qui motivent ce conseil de discipline, mais tu sembles quand même bien affectée : pourras-tu te satisfaire d'un simple changement de classe (tu vas continuer à croiser cet élève), et le message envoyé sera-t-il assez clair de ton point de vue ?

En effet très affectée par cette agression ! Mais l'élève a présenté une version très différente de la mienne et le cde semble y accorder beaucoup d'importance. Pour un fait proche, l'élève n'a eu que du sursis et un changement de classe.. je ne me fais donc pas d'illusions..
Mais il est évident qu'il faudrait une exclusion pour lui et pour calmer une classe intenable.

eleonore69 a écrit:Mais l'élève a présenté une version très différente de la mienne et le cde semble y accorder beaucoup d'importance. Pour un fait proche, l'élève n'a eu que du sursis et un changement de classe.. je ne me fais donc pas d'illusions..
Mais il est évident qu'il faudrait une exclusion pour lui et pour calmer une classe intenable.

Il te faut absolument te rapprocher des membres du conseil de discipline (qui parmi les profs, les élèves, les parents éventuellement, le CPE, le gestionnaire, le CDE adjoint s'il y en a un, sont prêts à te soutenir ? Sonde-les, vois sur qui tu peux compter. Exprime tes sentiments pour qu'ils aient ta souffrance en tête pendant le conseil). Demande au prof le plus "fort en gueule" d'insister pour une exclusion définitive. Les débats existent au conseil, le CDE propose mais les autres membres peuvent dire haut et fort ce qu'ils en pensent, ça peut convaincre les hésitants. Tes collègues sont là pour te défendre : à eux de rappeler que ta parole et celle de l'élève ne sont pas équivalentes. Tu es là depuis plusieurs années : ils peuvent témoigner de ton professionnalisme et de ton intégrité.

PS : Les membres du conseil de discipline ont accès au dossier avant la tenue dudit conseil : la version de l'élève doit y être notée. Vois avec tes collègues pour préparer une riposte à sa version des faits.