Voir le sujet précédentAller en basVoir le sujet suivant
Gallia
Gallia
Niveau 9

[résolu] Combien d'heures supplémentaires le cde peut-il imposer ? Empty [résolu] Combien d'heures supplémentaires le cde peut-il imposer ?

par Gallia Mar 2 Déc - 19:26
Bonsoir,

J'ai fouillé dans le forum mais je n'ai pas réussi à trouver ma réponse (peut-être l'ai-je simplement ratée...). Je poste donc ici ma question.
Après discussion avec une collègue, celle-ci m'a affirmé que le CDE pouvait imposer 2 heures supplémentaires en sus des 18h. Il me semblait pourtant qu'il ne pouvait en imposer qu'une seule (soit 19H max par semaine) mais elle me soutient le contraire mordicus.
Merci de votre aide.

Gallia
avatar
isabelle10
Niveau 6

[résolu] Combien d'heures supplémentaires le cde peut-il imposer ? Empty Re: [résolu] Combien d'heures supplémentaires le cde peut-il imposer ?

par isabelle10 Mar 2 Déc - 19:29
J'ai toujours entendu parler d'une seule également...
Gilbertine
Gilbertine
Neoprof expérimenté

[résolu] Combien d'heures supplémentaires le cde peut-il imposer ? Empty Re: [résolu] Combien d'heures supplémentaires le cde peut-il imposer ?

par Gilbertine Mar 2 Déc - 19:31
Mon CDE n'impose qu'une seule heure.

_________________
"votre mystère étant resté là où est mort mon silence"
Stered
Stered
Doyen

[résolu] Combien d'heures supplémentaires le cde peut-il imposer ? Empty Re: [résolu] Combien d'heures supplémentaires le cde peut-il imposer ?

par Stered Mar 2 Déc - 19:33
Tu as raison, c'est une seule. Voire aucune dans certaines situations particulières (concours, enfants en bas âge ? Je ne me souviens plus bien).
Daphné
Daphné
Demi-dieu

[résolu] Combien d'heures supplémentaires le cde peut-il imposer ? Empty Re: [résolu] Combien d'heures supplémentaires le cde peut-il imposer ?

par Daphné Mar 2 Déc - 20:22
Les deux heures c'était avant Allègre.
Depuis c'est une heure.
ycombe
ycombe
Monarque

[résolu] Combien d'heures supplémentaires le cde peut-il imposer ? Empty Re: [résolu] Combien d'heures supplémentaires le cde peut-il imposer ?

par ycombe Mar 2 Déc - 21:04
Si tu parles d'HSA, c'est une heure. Ce fut 2.
Si tu parles d'HSE, c'est 60 par an, avec un maximum hebdomadaire qui dépend des HSA: 5 heures sup par semaine au maximum , HSA et HSE confondues.

_________________
Assurbanipal: "Passant, mange, bois, divertis-toi ; tout le reste n’est rien".

Franck Ramus : "Les sciences de l'éducation à la française se font fort de produire un discours savant sur l'éducation, mais ce serait visiblement trop leur demander que de mettre leur discours à l'épreuve des faits".
Daphné
Daphné
Demi-dieu

[résolu] Combien d'heures supplémentaires le cde peut-il imposer ? Empty Re: [résolu] Combien d'heures supplémentaires le cde peut-il imposer ?

par Daphné Mar 2 Déc - 21:07
ycombe a écrit:Si tu parles d'HSA, c'est une heure. Ce fut 2.
Si tu parles d'HSE, c'est 60 par an, avec un maximum hebdomadaire qui dépend des HSA: 5 heures sup par semaine au maximum , HSA et HSE confondues.

Alors ça :Descartes:

Aucun texte là-dessus à ma connaissance.
avatar
User5899
Demi-dieu

[résolu] Combien d'heures supplémentaires le cde peut-il imposer ? Empty Re: [résolu] Combien d'heures supplémentaires le cde peut-il imposer ?

par User5899 Mar 2 Déc - 21:09
Daphné, il y a en effet quelque chose dans le cadre des RCD Robien, mais c'est plus pour limiter l'ardeur des CdE qui voudraient imposer des remplacements à des non-volontaires. Bon, j'ai la flemme de chercher, là.
Cleroli
Cleroli
Doyen

[résolu] Combien d'heures supplémentaires le cde peut-il imposer ? Empty Re: [résolu] Combien d'heures supplémentaires le cde peut-il imposer ?

par Cleroli Mar 2 Déc - 21:51
ycombe a écrit:Si tu parles d'HSA, c'est une heure. Ce fut 2.
Si tu parles d'HSE, c'est 60 par an, avec un maximum hebdomadaire qui dépend des HSA: 5 heures sup par semaine au maximum , HSA et HSE confondues.
[/quote]
j'en doute car une collègue que je connais fait 7 heures sup (oui, c'est énorme !)
Daphné
Daphné
Demi-dieu

[résolu] Combien d'heures supplémentaires le cde peut-il imposer ? Empty Re: [résolu] Combien d'heures supplémentaires le cde peut-il imposer ?

par Daphné Mar 2 Déc - 22:14
Cripure a écrit:Daphné, il y a en effet quelque chose dans le cadre des RCD Robien, mais c'est plus pour limiter l'ardeur des CdE qui voudraient imposer des remplacements à des non-volontaires. Bon, j'ai la flemme de chercher, là.

Oui dans le cadre de la loi de Robien pour les remplacements de courte durée il était prévu qu'on puisse nous imposer jusqu'à 5 HS une semaine donnée. Mais c'était ponctuel.

Ici on parle d'une limitation des HS et je ne pense pas qu'il y ait un texte là-dessus : j'ai vu faire 6HSA et jusqu'à 9 HSA.
avatar
User5899
Demi-dieu

[résolu] Combien d'heures supplémentaires le cde peut-il imposer ? Empty Re: [résolu] Combien d'heures supplémentaires le cde peut-il imposer ?

par User5899 Mar 2 Déc - 22:19
Daphné a écrit:
Cripure a écrit:Daphné, il y a en effet quelque chose dans le cadre des RCD Robien, mais c'est plus pour limiter l'ardeur des CdE qui voudraient imposer des remplacements à des non-volontaires. Bon, j'ai la flemme de chercher, là.

Oui dans le cadre de la loi de Robien pour les remplacements de courte durée il était prévu qu'on puisse nous imposer jusqu'à 5 HS une semaine donnée. Mais c'était ponctuel.

Ici on parle d'une limitation des HS et je ne pense pas qu'il y ait un texte là-dessus : j'ai vu faire 6HSA et  jusqu'à 9 HSA.
Oui, alors on doit être d'accord en effet.
Presse-purée
Presse-purée
Grand sage

[résolu] Combien d'heures supplémentaires le cde peut-il imposer ? Empty Re: [résolu] Combien d'heures supplémentaires le cde peut-il imposer ?

par Presse-purée Mar 2 Déc - 22:23
J'avais en tête le chiffre de 5 HS hebdo (de tous types), mais je n'ai pas la source. Je rechercherai.

Pour l'HSA imposable, la réponse est plus simple: c'est une. Dans les anciens comme dans les nouveaux décrets.

_________________
Homines, dum docent, discunt.Sénèque, Epistulae Morales ad Lucilium VII, 8

"La culture est aussi une question de fierté, de rapport de soi à soi, d’esthétique, si l’on veut, en un mot de constitution du sujet humain." (Paul Veyne, La société romaine)
"Soyez résolus de ne servir plus, et vous voilà libres". La Boétie
"Confondre la culture et son appropriation inégalitaire du fait des conditions sociales : quelle erreur !" H. Pena-Ruiz
"Il vaut mieux qu'un élève sache tenir un balai plutôt qu'il ait été initié à la philosophie: c'est ça le socle commun" un IPR
ycombe
ycombe
Monarque

[résolu] Combien d'heures supplémentaires le cde peut-il imposer ? Empty Re: [résolu] Combien d'heures supplémentaires le cde peut-il imposer ?

par ycombe Mar 2 Déc - 22:35
Daphné a écrit:
ycombe a écrit:Si tu parles d'HSA, c'est une heure. Ce fut 2.
Si tu parles d'HSE, c'est 60 par an, avec un maximum hebdomadaire qui dépend des HSA: 5 heures sup par semaine au maximum , HSA et HSE confondues.

Alors ça :Descartes:

Aucun texte là-dessus à ma connaissance.
Oui, j'ai oublié de préciser (c'était dans la question): il s'agit des HS imposables. Un volontaire peut en faire plus. C.f. le texte sur les remplacements de Robien, si je ne m'abuse.

_________________
Assurbanipal: "Passant, mange, bois, divertis-toi ; tout le reste n’est rien".

Franck Ramus : "Les sciences de l'éducation à la française se font fort de produire un discours savant sur l'éducation, mais ce serait visiblement trop leur demander que de mettre leur discours à l'épreuve des faits".
avatar
User5899
Demi-dieu

[résolu] Combien d'heures supplémentaires le cde peut-il imposer ? Empty Re: [résolu] Combien d'heures supplémentaires le cde peut-il imposer ?

par User5899 Mar 2 Déc - 23:47
ycombe a écrit:
Daphné a écrit:
ycombe a écrit:Si tu parles d'HSA, c'est une heure. Ce fut 2.
Si tu parles d'HSE, c'est 60 par an, avec un maximum hebdomadaire qui dépend des HSA: 5 heures sup par semaine au maximum , HSA et HSE confondues.

Alors ça :Descartes:

Aucun texte là-dessus à ma connaissance.
Oui, j'ai oublié de préciser (c'était dans la question): il s'agit des HS imposables. Un volontaire peut en faire plus. C.f. le texte sur les remplacements de Robien, si je ne m'abuse.
Votre formulation est inexacte, ycombe, on pourrait croire que 5 HSA sont imposables par semaine. C'est 1 HSA. Et en cas d'obligation de remplacer en Robien décidée par le CdE, c'est 5 HS au maximum par semaine, incluant les éventuelles HSA.
ycombe
ycombe
Monarque

[résolu] Combien d'heures supplémentaires le cde peut-il imposer ? Empty Re: [résolu] Combien d'heures supplémentaires le cde peut-il imposer ?

par ycombe Mer 3 Déc - 6:35
Cripure a écrit:
ycombe a écrit:
Daphné a écrit:

Alors ça :Descartes:

Aucun texte là-dessus à ma connaissance.
Oui, j'ai oublié de préciser (c'était dans la question): il s'agit des HS imposables. Un volontaire peut en faire plus. C.f. le texte sur les remplacements de Robien, si je ne m'abuse.
Votre formulation est inexacte, ycombe, on pourrait croire que 5 HSA sont imposables par semaine. C'est 1 HSA. Et en cas d'obligation de remplacer en Robien décidée par le CdE, c'est 5 HS au maximum par semaine, incluant les éventuelles HSA.
C'est ce que j'ai écrit, enfin, il me semble.

_________________
Assurbanipal: "Passant, mange, bois, divertis-toi ; tout le reste n’est rien".

Franck Ramus : "Les sciences de l'éducation à la française se font fort de produire un discours savant sur l'éducation, mais ce serait visiblement trop leur demander que de mettre leur discours à l'épreuve des faits".
avatar
Enaeco
Vénérable

[résolu] Combien d'heures supplémentaires le cde peut-il imposer ? Empty Re: [résolu] Combien d'heures supplémentaires le cde peut-il imposer ?

par Enaeco Mer 3 Déc - 9:36
Ca s'applique aux TZR?

Un TZR agrégé qui débarquerait sur un courte durée de certifié à 4h supp le placerait à 7heures supp.
Peut-il refuser une partie du service?
Voir le sujet précédentRevenir en hautVoir le sujet suivant
Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum