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- nitescenceÉrudit
tu n'es pas obligée de le faire, mais c'est mieux d'essayer de s'arranger à l'amiable (en disant ce que tu vas faire si tu ne trouves pas d'accord). le mieux c'est d'arriver avec la lettre déjà prête et de la lui montrer s'il rechigne (pense à avoir un double et à la faire signer de façon à avoir une preuve). tu peux te faire accompagner par un représentant syndical ou une personne de ton choix dans l'établissement.
- MarianneNiveau 8
D'accord. Merci beaucoup pour toutes ces précisions.
- cariboucGuide spirituel
On est un c*nMarianne a écrit:Bon, je vous explique plus clairement la situation.
Je suis contractuelle sur un poste à l'année.
Aurais-je la possibilité d'avoir un recours sachant que j'ai signé ce p*tain de papier alors que je ne savais pas !!!!! Puis-je saisir le TA ? Puis-je faire annuler ce contrat où on m'entube ?
On m'a dit que les contractuels n'avaient pas le droit aux HSA est-ce vrai ?
Évidemment que tu as droit aux HSA, encore heureux... vu comment on nous traite
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"J'adore parler de rien : c'est le seul domaine où j'ai de vagues connaissances" (O. Wilde)
- cariboucGuide spirituel
En effet, il te ment... mais j'aimerais bien comprendre pourquoi. Je ne vois qu'un truc : le rectorat doit être un peu juste niveau fric et il doit rester assez d'HSE dans l'établissement.Marianne a écrit:Je t'embête encore (désolée) : est-ce qu'avant d'écrire au Recteur, je dois d'abord parler de la situation au directeur car c'est le sous-directeur qui m'a fait signer le papier et je ne sais pas si le directeur est au courant
ou
est-ce que je peux directement écrire au Recteur sans informer le directeur ? En fait, je n'ai pas confiance dans le directeur ni dans le sous-directeur qui m'a menti en prétendant que je n'ai pas droit aux HSA car je suis contractuelle....
C'est dégueulasse ! Ne te laisse pas faire.
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"J'adore parler de rien : c'est le seul domaine où j'ai de vagues connaissances" (O. Wilde)
- BoubouleDoyen
Personnellement, suite à une réclamation de ma part, on m'a proposé de me payer une HSA en HSE, j'ai dit "oui" sans hésiter. Après avoir expliqué que les finances publiques seraient perdantes et moi gagnant, je ne vais pas non plus y passer toute mon énergie, mes heures bénévoles le seront un peu moins.
Dans votre cas, pourquoi seriez-vous perdante ?
Le fait de signer le VS ne veut pas dire que vous ne pouvez pas contester.
Dans votre cas, pourquoi seriez-vous perdante ?
Le fait de signer le VS ne veut pas dire que vous ne pouvez pas contester.
- BalthazaardVénérable
Je crois avoir lu quelque part qu'il fallait faire un recours gracieux (tu parles....alors que les ordres viennent surement de lui) auprès du recteur avant de saisir le TA sinon la demande risquait d'être rejetée, je ne vois pas trop sur quoi cela repose légalement, ni où j'ai vu cela mais il vaut mieux être prudent..
- BalthazaardVénérable
"Dans votre cas, pourquoi seriez-vous perdante ?" tout dépend du nombre d'hse...si c'est 36 il faut signer mais cela m'étonnerait
- BoubouleDoyen
Balthazaard a écrit:"Dans votre cas, pourquoi seriez-vous perdante ?" tout dépend du nombre d'hse...si c'est 36 il faut signer mais cela m'étonnerait
Si elle fait 36 heures, il n'y a pas de raison que ce ne soit pas 36. Mais si elle a un BTS avec période de stage, elle risque d'être perdante. Bref, cas pas assez précisé.
- MarianneNiveau 8
Je sais pourquoi ils veulent me payer en HSE plutôt qu'en HSA mais je ne peux évoquer le cas sur le forum. J'ai effectivement des BTS avec période de stage. Je vais donc me battre pour régulariser la situation. Pour info, j'ai 9 heures en BTS.... du coup, avec l'heure de pondération cela me fait combien d'heures ?
- BoubouleDoyen
Marianne a écrit:Je sais pourquoi ils veulent me payer en HSE plutôt qu'en HSA mais je ne peux évoquer le cas sur le forum. J'ai effectivement des BTS avec période de stage. Je vais donc me battre pour régulariser la situation. Pour info, j'ai 9 heures en BTS.... du coup, avec l'heure de pondération cela me fait combien d'heures ?
Je ne peux pas vous répondre si vous ne décrivez pas ces heures.
Si vous ne pouvez en parler sur un forum, le mieux est d'en profiter pour étudier les textes actuels et ceux en vigueur à partir de septembre 2015 (plus simple).
- MarianneNiveau 8
Bon. Changement de situation si l'on peut dire, et là j'ai besoin de vos lumières.
J'ai vu dans un document d'un syndicat qu'un professeur à temps partiel ne peut pas percevoir d'HSA.
J'effectue un 9 h dans un établissement (là où j'ai les BTS) et 5 heures dans un autre établissement, soit 14 heures au total.
Peut-on considérer que je suis à temps partiel dans le 1er établissement (où j'effectue 9 heures) sans tenir compte des 5 autres heures ? Peut-on considérer que les 9 heures font de mon contrat un contrat à temps partiel ?
J'ai vu dans un document d'un syndicat qu'un professeur à temps partiel ne peut pas percevoir d'HSA.
J'effectue un 9 h dans un établissement (là où j'ai les BTS) et 5 heures dans un autre établissement, soit 14 heures au total.
Peut-on considérer que je suis à temps partiel dans le 1er établissement (où j'effectue 9 heures) sans tenir compte des 5 autres heures ? Peut-on considérer que les 9 heures font de mon contrat un contrat à temps partiel ?
- BoubouleDoyen
Marianne a écrit:Bon. Changement de situation si l'on peut dire, et là j'ai besoin de vos lumières.
J'ai vu dans un document d'un syndicat qu'un professeur à temps partiel ne peut pas percevoir d'HSA.
J'effectue un 9 h dans un établissement (là où j'ai les BTS) et 5 heures dans un autre établissement, soit 14 heures au total.
Peut-on considérer que je suis à temps partiel dans le 1er établissement (où j'effectue 9 heures) sans tenir compte des 5 autres heures ? Peut-on considérer que les 9 heures font de mon contrat un contrat à temps partiel ?
L'ensemble (9+5) fait que vous n'atteignez pas 18h donc on ne peut pas considérer que vous avez un temps plein. Mais je suppose que votre contrat en tient compte, ce qu'il faut déterminer c'est votre décompte horaire total.
J'ai tendance à dire que vos 9h de BTS comptent 9,75 et que vos 5 heures (en 1ère ?) vous apporte l'heure de chaire donc que vous avez un contrat de 15,75 heures.
Mais des contractuels ou un syndicat sont plus à même de répondre.
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