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John
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Le ministère veut encadrer davantage le recours à l'exclusion temporaire de l'établissement. Empty Le ministère veut encadrer davantage le recours à l'exclusion temporaire de l'établissement.

par John Lun 26 Mai 2014, 21:27
"Une circulaire rappellera le respect des principes généraux du droit, parmi lesquels le 'principe du contradictoire'", souligne-t-on à la Dgesco, c’est-à-dire le temps laissé à un élève pour préparer sa défense. Un droit respecté en conseil de discipline, mais rarement quand le directeur ou proviseur est seul décisionnaire.

Autre rappel du ministère : le renvoi est parfois nécessaire, mais il doit rester une solution de dernière extrémité. "Avant d’en arriver là, il est recommandé de réunir une commission éducative, composée des différents acteurs de l’établissement et de prendre contact avec les parents et d’organise un accompagnement. C’est une alternative trop peu mise en place."

De même, le renvoi avec sursis (effectif, donc, seulement en cas de récidive) est encore trop rarement envisagé au goût du ministère, puisque 8 conseils de discipline sur 10 débouchent sur une exclusion "ferme".

"Surtout, il est important de tendre le plus possible vers des mesures de réparation, plutôt que d’exclusion", réaffirme Monique Sassier. Cet équivalent scolaire des "travaux d’intérêt général" est volontiers pratiqué dans les pays comme le Canada, plus avancés que la France sur ces questions.

Demander par exemple à un élève renvoyé de consacrer une vingtaine d’heures à aider une association de lutte contre la violence ou le racisme est souvent un bon moyen de le responsabiliser ou de lui redonner un peu confiance. De quoi rendre la sanction vraiment utile.
http://tempsreel.nouvelobs.com/education/20140526.OBS8535/renvoi-des-eleves-le-ministere-veut-qu-il-soit-educatif-et-non-punitif.html

Sur le même sujet :
L'interdiction d'accès à l'établissement "à titre conservatoire" autorisée par décret.
Un décret publié au Journal Officiel du 24 mai 2014 [ http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000028969608&dateTexte=&categorieLien=id ] offre aux chefs d'établissement du secon­daire "la pos­si­bi­lité d'interdire à titre conser­va­toire l'accès de l'établissement à un élève dans l'attente de la réunion du conseil de dis­ci­pline", pen­dant une durée maxi­mum de trois jours. "Cette mesure ne pré­sente pas le carac­tère d'une sanc­tion", pré­cise le texte.

Le décret pré­voit égale­ment que les sanc­tions [ http://www.legifrance.gouv.fr/affichCodeArticle.do?idArticle=LEGIARTI000024275753&cidTexte=LEGITEXT000006071191&categorieLien=id ] de mesure de res­pon­sa­bi­li­sa­tion , d'exclusion tem­po­raire de la classe ou de l'établissement, ou d'exclusion défi­ni­tive de l'établissement, peuvent désor­mais être pro­non­cées avec un sur­sis d'une durée ne pou­vant excé­der un an. Si durant cette période l'élève agit de manière à jus­ti­fier une nou­velle pro­cé­dure dis­ci­pli­naire, la révo­ca­tion du sur­sis et/ou une sanc­tion sup­plé­men­taire pour­ront être prononcées. Ces nou­velles dis­po­si­tions concer­nant les sanc­tions entre­ront en vigueur à par­tir du 1er sep­tembre 2014.[...]
http://www.vousnousils.fr/2014/05/26/interdiction-acces-etablissement-titre-conservatoire-decret-553524


Dernière édition par John le Lun 26 Mai 2014, 21:34, édité 1 fois

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Cath
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par Cath Lun 26 Mai 2014, 21:29
Ben voyons.
Et la dernière idée est vraiment facilement réalisable, en plus.
Audrey
Audrey
Oracle

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par Audrey Lun 26 Mai 2014, 21:30
Rolling Eyes 
Clarianz
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Empereur

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par Clarianz Lun 26 Mai 2014, 21:31
mais bien sûr!

ne plus punir tout court aussi tant qu'on y est, c'est pas formateur après tout...
mais sans déconner! ils vont arrêter quand?

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Mama's Rock
gnafron2004
gnafron2004
Grand sage

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par gnafron2004 Lun 26 Mai 2014, 21:32
ça ne leur vient pas à l'idée que si 8 conseils de dis sur 10 se terminent par du ferme, c'est parce qu'on ne convoque le conseil que dans les cas graves ?
Audrey
Audrey
Oracle

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par Audrey Lun 26 Mai 2014, 21:33
Quand un prof se fait cracher dessus, on va l'envoyer dans un labo réaliser des prélèvements de salive pour obtenir l'ADN?

Quand un élève vide une poubelle sur la tête d'un prof, on va lui faire ramasser les déchets dans la cour de récré?

Bon sang, il faut accepter de se faire agresser, insulter, humilier combien de fois avant qu'on daigne nous octroyer le droit de faire partir loin les coupables?


Dernière édition par Audrey le Lun 26 Mai 2014, 21:43, édité 1 fois
dandelion
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par dandelion Lun 26 Mai 2014, 21:35
Et sinon à la Dgesco ils veulent être bien sûrs que Marine Le Pen sera élue présidente en 2017?
Reine Margot
Reine Margot
Demi-dieu

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par Reine Margot Lun 26 Mai 2014, 21:35
excluons les pontes du ministère pour les inclure dans des classes bien réelles...

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V.Marchais
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par V.Marchais Lun 26 Mai 2014, 21:35
Qu'ils viennent passer une semaine dans une classe de ZEP avec circulation dans les couloirs aux interclasses, récrés et déjeuner à la cantine, et on en reparle. Juste une semaine...
V.Marchais
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par V.Marchais Lun 26 Mai 2014, 21:35
Margot,  Le ministère veut encadrer davantage le recours à l'exclusion temporaire de l'établissement. 2252222100 
John
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Médiateur

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par John Lun 26 Mai 2014, 21:37
Le temps de leur exclusion, les élèves devraient désormais aller faire une semaine dans un bureau du rectorat ou du ministère, où ils seront pris en charge comme il se doit.

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Thalia de G
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par Thalia de G Lun 26 Mai 2014, 21:42
John a écrit:Le temps de leur exclusion, les élèves devraient désormais aller faire une semaine dans un bureau du rectorat ou du ministère, où ils seront pris en charge comme il se doit.  
Mouarf ! Ils vont rigoler au Rectorat et au Ministère !  Razz Peut-être aussi un moyen pour que là-haut on prenne la juste mesure des choses.

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dandelion
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par dandelion Lun 26 Mai 2014, 21:45
John a écrit:Le temps de leur exclusion, les élèves devraient désormais aller faire une semaine dans un bureau du rectorat ou du ministère, où ils seront pris en charge comme il se doit.  
Arrête, ils seraient fichus d'y trouver de l'inspiration pour leurs livrets de compétences:
Employabilité
- fait moins de deux fautes d'orthographe quand il écrit son nom
- parvient à ne faire dépasser que dix centimètres de son caleçon de son jean
- évite d'insulter la clientèle une fois sur trois
- parvient à maîtriser sa vessie pendant une durée comprise entre 0 et 35 minutes (note: la durée initiale de 55 minutes ayant été jugée discriminatoire envers certaines catégories de la population dotées d'une capacité vésicale limitée, ou pratiquant une religion interdisant tout surcroit de continence, celle-ci a été ramenée à 35 minutes en attendant l'arrêt définitif de la Cour Européenne des Droits de l'Homme).
Balthamos
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par Balthamos Lun 26 Mai 2014, 21:56
On n'a qu'à nous donner des quotas:
cette année, 3 exclusions définitives maximum, pas une de plus. A vous de gerer Smile
dandelion
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Vénérable

Le ministère veut encadrer davantage le recours à l'exclusion temporaire de l'établissement. Empty Re: Le ministère veut encadrer davantage le recours à l'exclusion temporaire de l'établissement.

par dandelion Lun 26 Mai 2014, 22:00
balthamos a écrit:On n'a qu'à nous donner des quotas:
cette année, 3 exclusions définitives maximum, pas une de plus. A vous de gerer Smile
C'est déjà comme ça dans certains établissements. Et comme pas d'exclusions, pas de sanctions, ça crée l'enfer pour les professeurs et les élèves, ils se sont dit au ministère que ce serait une bonne idée d'étendre la mesure, histoire de voir jusqu'où on peut descendre dans PISA sans qu'ils se fassent virer.
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InviteeF
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par InviteeF Lun 26 Mai 2014, 22:00
John a écrit:Le temps de leur exclusion, les élèves devraient désormais aller faire une semaine dans un bureau du rectorat ou du ministère, où ils seront pris en charge comme il se doit.  

yesyes
Marie Laetitia
Marie Laetitia
Bon génie

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par Marie Laetitia Lun 26 Mai 2014, 22:05
V.Marchais a écrit:Qu'ils viennent passer une semaine dans une classe de ZEP avec circulation dans les couloirs aux interclasses, récrés et déjeuner à la cantine, et on en reparle. Juste une semaine...

Voilà.

Accessoirement, ce qui est préconisé dans le texte, c'est déjà ce qui se passe là où je suis. Ce que ça m'inspire?  :censure: 

Qu'ils y viennent. Et pas enfermés dans un bureau. Heure après heure, minute après minute.

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 Le ministère veut encadrer davantage le recours à l'exclusion temporaire de l'établissement. Dlb10
Si tu crois encore qu'il nous faut descendre dans le creux des rues pour monter au pouvoir, si tu crois encore au rêve du grand soir, et que nos ennemis, il faut aller les pendre... Aucun rêve, jamais, ne mérite une guerre. L'avenir dépend des révolutionnaires, mais se moque bien des petits révoltés. L'avenir ne veut ni feu ni sang ni guerre. Ne sois pas de ceux-là qui vont nous les donner (J. Brel, La Bastille)


Antigone, c'est la petite maigre qui est assise là-bas, et qui ne dit rien. Elle regarde droit devant elle. Elle pense. [...] Elle pense qu'elle va mourir, qu'elle est jeune et qu'elle aussi, elle aurait bien aimé vivre. Mais il n'y a rien à faire. Elle s'appelle Antigone et il va falloir qu'elle joue son rôle jusqu'au bout...


Et on ne dit pas "voir(e) même" mais "voire" ou "même".
Olympias
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Prophète

Le ministère veut encadrer davantage le recours à l'exclusion temporaire de l'établissement. Empty Re: Le ministère veut encadrer davantage le recours à l'exclusion temporaire de l'établissement.

par Olympias Lun 26 Mai 2014, 23:17
John a écrit:Le temps de leur exclusion, les élèves devraient désormais aller faire une semaine dans un bureau du rectorat ou du ministère, où ils seront pris en charge comme il se doit.  
Quelle idée géniale...à la Dgesco ? Ca leur montrera des élèves, des vrais... Twisted Evil
Olympias
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Prophète

Le ministère veut encadrer davantage le recours à l'exclusion temporaire de l'établissement. Empty Re: Le ministère veut encadrer davantage le recours à l'exclusion temporaire de l'établissement.

par Olympias Lun 26 Mai 2014, 23:18
John a écrit:
"Une circulaire rappellera le respect des principes généraux du droit, parmi lesquels le 'principe du contradictoire'", souligne-t-on à la Dgesco, c’est-à-dire le temps laissé à un élève pour préparer sa défense. Un droit respecté en conseil de discipline, mais rarement quand le directeur ou proviseur est seul décisionnaire.

Autre rappel du ministère : le renvoi est parfois nécessaire, mais il doit rester une solution de dernière extrémité. "Avant d’en arriver là, il est recommandé de réunir une commission éducative, composée des différents acteurs de l’établissement et de prendre contact avec les parents et d’organise un accompagnement. C’est une alternative trop peu mise en place."

De même, le renvoi avec sursis (effectif, donc, seulement en cas de récidive) est encore trop rarement envisagé au goût du ministère, puisque 8 conseils de discipline sur 10 débouchent sur une exclusion "ferme".

"Surtout, il est important de tendre le plus possible vers des mesures de réparation, plutôt que d’exclusion", réaffirme Monique Sassier. Cet équivalent scolaire des "travaux d’intérêt général" est volontiers pratiqué dans les pays comme le Canada, plus avancés que la France sur ces questions.

Demander par exemple à un élève renvoyé de consacrer une vingtaine d’heures à aider une association de lutte contre la violence ou le racisme est souvent un bon moyen de le responsabiliser ou de lui redonner un peu confiance. De quoi rendre la sanction vraiment utile.
http://tempsreel.nouvelobs.com/education/20140526.OBS8535/renvoi-des-eleves-le-ministere-veut-qu-il-soit-educatif-et-non-punitif.html

Sur le même sujet :
L'interdiction d'accès à l'établissement "à titre conservatoire" autorisée par décret.
Un décret publié au Journal Officiel du 24 mai 2014 [ http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000028969608&dateTexte=&categorieLien=id ] offre aux chefs d'établissement du secon­daire "la pos­si­bi­lité d'interdire à titre conser­va­toire l'accès de l'établissement à un élève dans l'attente de la réunion du conseil de dis­ci­pline", pen­dant une durée maxi­mum de trois jours. "Cette mesure ne pré­sente pas le carac­tère d'une sanc­tion", pré­cise le texte.

Le décret pré­voit égale­ment que les sanc­tions [ http://www.legifrance.gouv.fr/affichCodeArticle.do?idArticle=LEGIARTI000024275753&cidTexte=LEGITEXT000006071191&categorieLien=id ] de mesure de res­pon­sa­bi­li­sa­tion , d'exclusion tem­po­raire de la classe ou de l'établissement, ou d'exclusion défi­ni­tive de l'établissement, peuvent désor­mais être pro­non­cées avec un sur­sis d'une durée ne pou­vant excé­der un an. Si durant cette période l'élève agit de manière à jus­ti­fier une nou­velle pro­cé­dure dis­ci­pli­naire, la révo­ca­tion du sur­sis et/ou une sanc­tion sup­plé­men­taire pour­ront être prononcées. Ces nou­velles dis­po­si­tions concer­nant les sanc­tions entre­ront en vigueur à par­tir du 1er sep­tembre 2014.[...]
http://www.vousnousils.fr/2014/05/26/interdiction-acces-etablissement-titre-conservatoire-decret-553524
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sansara
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par sansara Lun 26 Mai 2014, 23:23
C'est déjà ce qui est appliqué chez nous aussi. Une dizaine de conseils de discipline cette année (pour harcèlement ou consommation de cannabis au collège). Que des exclusions définitives avec sursis. Autant dire que tous ces élèves sont encore là.

Idem pour les exclusions temporaires, c'est vraiment vraiment VRAIMENT en dernier recours... Heureusement que je quitte cet établissement !  affraid 
Septimus
Septimus
Niveau 8

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par Septimus Lun 26 Mai 2014, 23:29
C'est ça, continuons à scier la branche sur laquelle nous sommes assis... et en chantant! professeur 
V.Marchais
V.Marchais
Empereur

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par V.Marchais Mar 27 Mai 2014, 08:29
Et pendant ce temps-là, ceux qui veulent la paix pour les enfants les collent dans le privé, où on n'est pas obligé de supporter ces inepties.
Ou comment le misérabilisme et l'intérèdel'enfant mal pensé accentue l'école à deux vitesses.
Madame_Prof
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Esprit sacré

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par Madame_Prof Mar 27 Mai 2014, 08:35
Marre, marre, marre !!!

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2017-2025 - 10ème établissement, en poste fixe ! Et, militante (encore, malgré tout...) ! 
2013-2017 - TZR en expérimentation au gré des établissements, et militante ! 
2012-2013 - Année de stage en collège
Kilmeny
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par Kilmeny Mar 27 Mai 2014, 08:53
Chez nous les exclusions temporaires sont bien gérées. On exclut les jours où l'élève a le moins de cours. (s'il finit à 12h, le vendredi, il sera exclu un vendredi), mais il a l'obligation de rester en étude 9h avec du travail (8-12 - 13-18 h :malmaisbien: )

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Un petit clic pour les animaux : http://www.clicanimaux.com/catalog/accueil.php?sites_id=1
Thalia de G
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par Thalia de G Mar 27 Mai 2014, 13:42
Kilmeny a écrit:Chez nous les exclusions temporaires sont bien gérées. On exclut les jours où l'élève a le moins de cours. (s'il finit à 12h, le vendredi, il sera exclu un vendredi), mais il a l'obligation de rester en étude 9h avec du travail (8-12 - 13-18 h :malmaisbien: )
Chez nous aussi nous pratiquons l'exclusion internée. Et un surveillant prend en charge, un élève dans une petite salle, attenante à la mienne d'ailleurs. Pendant ce temps, on nous affirme qu'on manque de surveillants.  Le ministère veut encadrer davantage le recours à l'exclusion temporaire de l'établissement. 3795679266 furieux 

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