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Reine des neiges
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par Reine des neiges Dim 18 Nov 2012 - 19:32
Bonjour,

Mon mari est TZR en physiques (voir message récent) et a été nommé cette année pour 8h de maths en collège , comme d'autres années d'ailleurs.
Or cette semaine, il a eu dans son casier un nouvel emploi du temps l'obligeant à faire 10 h de plus : CDI, soutien maths et accompagnement éducatif.
Evidemment il n'est pas d'accord se sentant de plus en plus considéré comme un bouche - trou!

Pensez-vous qu'il puisse refuser,vu qu'il a déjà signer son VS ou éventuellement accepter certaines heures, comme le soutien maths par exemple, mais en heures supp?
Je précise que ces heures sont à faire dans l' établissement où il fait déjà ses huit heures de maths et non dans son établissement de rattachement.

Merci pour vos conseils. tzr de physique en remplacement de maths 8h et complément cdi et soutien ! 26713
Igniatius
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par Igniatius Dim 18 Nov 2012 - 19:44
Je ne suis pas assez au fait de ce qui est légalement possible ou pas, j'espère que les syndicalistes du forum vont pouvoir te renseigner.

En tous cas, quand je lis ça, ça me donne vraiment envie d'aller mettre des tartes à ceux qui nous dirigent.
A la place de ton mari, je commencerai par avancer que la préparation des cours de maths, à laquelle il n'a pas été formé, lui prend énormément de temps et qu'il lui paraît impossible de mener d'autres activités, elles aussi nouvelles.
En plus, CDI et AE, non mais franchement : on ne peut pas improviser !

Dans mon bahut, un collègue agrégé d'électrotechnique, en reconversion forcée en maths, est en arrêt-maladie répétés depuis 4 ou 5 semaines : s'ils veulent des burn-out, ils vont y arriver.
C'est nier toute sa formation, sa spécificité, bref, son humanité.
Ils m'énervent.

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St Augustin

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par InvitéC8 Dim 18 Nov 2012 - 19:45
Qui lui donne ces heures ? Le rectorat ou le cde ? Normalement il ne doit faire que les heures figurant sur l'avis d'affectation du rectorat. J'ai l'impression que le CDE essaie d'en profiter (illégalement).
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InvitéC8
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par InvitéC8 Dim 18 Nov 2012 - 19:47
PS: même dans son établissement de rattachement, on est en droit de refuser le CDI (c'est que j'ai fait). Quant aux heures de CDI dans un autre lycée, cela me semble impossible.
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par Invité Dim 18 Nov 2012 - 19:47
http://www.aix.snes.edu/spip.php?article219

-TZR en sous service ou rattaché administrativement
entre deux suppléances
Les TZR à l’année en sous service cumulent le plus souvent des
compléments de services sur plusieurs établissements. En dépit des
déplacements effectués, le Rectorat appuie la demande des chefs
d’établissements qui se servent des heures restantes du TZR pour assurer
des tâches diverses dans l’établissement :



  • Où compléter son service ?
    Le TZR ne doit être présent sur son établissement de rattachement que
    lorsqu’il est « entre deux suppléances » (textes de 1999).
    On peut lui demander d’effectuer les heures restantes dans son
    établissement d’exercice. Mais dans ce cas, il faut que l’établissement
    fournisse un emploi du temps précis en donnant des tâches de nature
    pédagogique aux TZR. Le Rectorat doit être informé de ce service et doit
    couvrir l’enseignant responsable des élèves en établissant un arrêté.
    Dans le cas contraire, refusons d’effectuer des heures sans ordre de
    mission officiel.

    Dans la mesure où on impose à un TZR de compléter son service, le
    collectif TZR du SNES demandera que le TZR puisse choisir
    l’établissement où il doit faire son complément de service en fonction
    de ses contraintes personnelles.


  • Que peut-on accepter pour compléter son service ?
    Les textes de 1999 sont clairs : il ne peut s’agir que de tâches de
    nature pédagogique : soutien scolaire, dédoublements de classe,
    intervention auprès des élèves dans le respect des qualifications du
    TZR. Le décret du 10 janvier 1980 spécifie que le service en
    documentation ne peut être imposé sans l’accord de l’enseignant.

  • pour le CDI, c'est uniquement si ton mari est volontaire, on ne peut pas lui imposer.
    miss sophie
    miss sophie
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    par miss sophie Dim 18 Nov 2012 - 19:48
    De mémoire, on peut effectivement lui imposer les maths (la moitié de son service dans une matière proche de la discipline de son CAPES) mais pas le CDI car le CAPES de documentation n'a rien à voir avec la physique-chimie !
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    tzr de physique en remplacement de maths 8h et complément cdi et soutien ! Empty Re: tzr de physique en remplacement de maths 8h et complément cdi et soutien !

    par Clint Dim 18 Nov 2012 - 20:01
    Je confirme, qu'à moins d'être volontaire, rien ne l'oblige à aller faire des heures au CDI :|

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    Quand on tire, on raconte pas sa vie....
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    Reine des neiges
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    par Reine des neiges Dim 18 Nov 2012 - 20:43
    C'est bien ce que je pensais.
    Les heures en plus viennent d'une décision du chef d'établissement.
    Et pour les heures de soutien et d'accompagnement pédagogique, qu'en pensez -vous? Vu que le soutien a lieu encore en maths, c'est un enseignement au-delà des 8h déjà assurées et donc normalement illégal?
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    par InvitéC8 Dim 18 Nov 2012 - 20:48
    Le CDE n'a pas le droit de donner, de son propre chef, des heures à un TZR qui n'est pas rattaché à son établissement. Donc il faut absolument qu'il refuse (sa situation serait illégale et non régulière), il a la loi de son côté.

    Normalement, il n'aura pas à faire ses 10h restantes dans son établissement de rattachement (on n'a pas à compléter un service dans son RAD). En revanche le rectorat peut donner d'autres heures dans un autre établissement.
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    par InvitéC8 Dim 18 Nov 2012 - 20:49
    PS: moi à sa place je ferais comme si je n'avais pas reçu cet EDT dans mon casier, et j'attendrais de voir venir. De toute manière on n'a pas à faire d'heures devant des élèves sans ordre de mission provenant du rectorat, donc un papier dans un casier, ça ne vaut rien...
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    Reine des neiges
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    par Reine des neiges Lun 19 Nov 2012 - 17:48
    Tu as raison, camille 87: c'est ce que mon mari a décidé de faire : une semaine ou 15 j de gagné , c'est déjà ça...

    Merci pour vos réponses et je vous tiens au courant de la suite des événements.
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    par gauvain31 Lun 19 Nov 2012 - 17:54
    Un collègue TZR de physique fait lui aussi 8 h de maths ... et c'est tout; rien ne l'oblige à faire du CDI ; du soutien en maths pourquoi pas si çà aide les élèves , mais le CDI faut pas exagérer; il peut refuser
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    Reine des neiges
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    par Reine des neiges Lun 3 Déc 2012 - 12:57
    Bonjour,

    Je relance le post : après deux semaines où le chef de mon mari l'a laissé tranquille (mon mari avait fait le mort afin de ne pas assurer le surplus d'heures), il est revenu à la charge en constatant qu'il avait passé outre le nouvel emploi du temps.

    Apparemment une nouvelle circulaire serait sortie obligeant les TZR physique en remplacement de maths à faire 18h obligatoires, même dans l'établissement où il effectue son remplacement.
    Etes-vous au courant de cette circulaire?
    Mon mari a un RV demain avec le principal; j'aimerais en savoir plus d'ici là pour qu'il puisse se défendre...

    merci.
    Flof
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    par Flof Lun 3 Déc 2012 - 13:04
    je ne vais pas beaucoup aider, mais que ton mari commence par demander a son chef de lui montrer cette fameuse circulaire.
    MelanieSLB
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    par MelanieSLB Lun 3 Déc 2012 - 13:25
    Il n'est pas illégal que ton mari complète son emploi du temps dans son établissement d'exercice, MAIS:
    - il FAUT un arrêté du rectorat, qui monte la quotité horaire dans cet établissement à 18 heures (ou le nombre d'heures que le CDE veut lui faire faire). Sans cet arrêté, ton mari ne serait pas couvert en cas d'accident du travail, et en cas de problème avec un élève, donc il faut absolument et fermement refuser de faire quoi que ce soit sans ce nouvel arrêté (ça sera simple pour le CDE d'appeler le rectorat et de le demander, mais ça fait gagner quelques jours supplémentaires)
    - il FAUT que ce soit des activités de nature pédagogique en lien avec ses qualifications: donc, soit du soutien en physique, soit aide-labo en physique, je ne sais pas trop si soutien en maths serait acceptable, puisque légalement, comme ce n'est pas sa matière, il a légalement le droit de ne faire que 9 heures de maths. En tout cas, pas de CDI, rien à voir avec la physique.

    Là où il faudrait l'avis de Karine ou de Bientôtlesud, c'est par rapport à ces 18 heures. Comme il est dans une matière qui n'est pas la sienne, il me semblait que seuls 9 heures devaient être assurées (et seulement si on est volontaire, il me semble). A revoir dans le décret de 1950. Et si le CDE veut faire suer, c'est lui qui doit apporter la preuve de ce qu'il raconte: attention, une circulaire ne vaut rien contre un décret. Donc, si le décret de 1950 dit un truc, et qu'une circulaire de 2012 dit le contraire, c'est le décret de 1950 qui s'applique, puisqu'une circulaire n'a aucune valeur juridique.

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    La réforme du collège en clair : www.reformeducollege.fr .

    Et pour ceux qui voudraient en comprendre quelques fondements idéologiques:
    De l’école, Jean-Claude Milner, visionnaire en 1984 (ça ne s'invente pas!) de ce qui nous arrive: "On ne dira pas que les enseignants sont l'appendice inutile d'une institution dangereuse et presque criminelle; on dira seulement qu'ils doivent devenir Autres: animateurs, éducateurs, grands frères, nourrices, etc. La liste est variable. Que, par là, les enseignants cessent d’être ce qu'ils doivent être, c'est encore une fois sortir de la question. On ne dira pas que les enseignants n'ont pas à exister, mais qu'ils ont à exister Autrement. Que cette Autre existence consiste à renoncer à soi-même pour disparaître dans la nuit éducative et s'y frotter, tous corps et tous esprits confondus, avec les partenaires de l'acte éducatif - manutentionnaires, parents, élèves, etc. -, seul un méchant pourrait en prendre ombrage." (page 24)
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    par InvitéMA Lun 3 Déc 2012 - 15:03
    Je pense que ton mari doit effectivement réclamer un papier officiel (et pas simplement un emploi du temps), ne serait-ce que pour être sûr d'être couvert en cas d'accident du travail.
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    par Invité Lun 3 Déc 2012 - 19:00
    MelanieSLB a écrit: Comme il est dans une matière qui n'est pas la sienne, il me semblait que seuls 9 heures devaient être assurées (et seulement si on est volontaire, il me semble). A revoir dans le décret de 1950. Et si le CDE veut faire suer, c'est lui qui doit apporter la preuve de ce qu'il raconte: attention, une circulaire ne vaut rien contre un décret. Donc, si le décret de 1950 dit un truc, et qu'une circulaire de 2012 dit le contraire, c'est le décret de 1950 qui s'applique, puisqu'une circulaire n'a aucune valeur juridique.
    Mélanie a très bien résumé la chose, tu peux même enlever le conditionnel : un prof de physique ne peut éventuellement faire qu'au maximum un mi-temps en math.
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    par Clint Lun 3 Déc 2012 - 19:35
    Si j'ai bien saisi, il se trouve sur une affectaction à l'année (AFA) de 8h et les 10 autres heures sont "libres" ?
    Pour faire simple seul le CDE de son établissement de rattachement peut lui imposer de faire ses 10h SANS arrêté d'affectation. Le CDE de l'établissement d'affectation, n'a aucun droit sur ces 10 heures, sans arrêté rectoral.
    Je crains cependant qu'il ait du mal à éviter de faire 18h de présence au total, sur son collége et/ou son établissement de rattachement. Certains rectorats, en effet mettent la pression sur les chefs d'établissements par l'intérmediaire de circulaires pour que les 18h de présence soient effectives.
    Mélanie a, très bien résumé la situation : pas de CDI, pas d'activité pédagogique supplémentaire en mathématiques : uniquement de la physique (ou quelque chose pour lequel il est volontaire) !
    MelanieSLB
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    par MelanieSLB Lun 3 Déc 2012 - 20:46
    Clint a écrit:Si j'ai bien saisi, il se trouve sur une affectaction à l'année (AFA) de 8h et les 10 autres heures sont "libres" ?
    Pour faire simple seul le CDE de son établissement de rattachement peut lui imposer de faire ses 10h SANS arrêté d'affectation. Le CDE de l'établissement d'affectation, n'a aucun droit sur ces 10 heures, sans arrêté rectoral.

    Absolument pas, c'est totalement illégal!!!!!!!! Rien ne peut être imposé sans arrêté d'affectation, de toute façon. Donc c'est l'arrêté rectoral d'affectation qui prévaut dans tous les cas, sinon, on n'est pas couvert en cas de problème. Faudrait voir à pas prendre les TZR pour des c**s non plus!

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    par Clint Lun 3 Déc 2012 - 20:54
    Malheureusement, non ce n'est pas illégal, si il est en AFA sur un BMP de 9/18 ou 12/18 par exemple !
    MelanieSLB
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    par MelanieSLB Lun 3 Déc 2012 - 21:01
    Clint a écrit:Malheureusement, non ce n'est pas illégal, si il est en AFA sur un BMP de 9/18 ou 12/18 par exemple !

    Si, c'est totalement illégal. Je ne sais plus quel est le texte, mais je l'ai eu sous les yeux il y a un mois ou deux, c'est totalement illégal. Seul le rectorat est habilité à envoyer les TZR là où il le souhaite, le CDE du RAD n'a absolument rien à dire.

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    par Clint Lun 3 Déc 2012 - 21:05
    Je crois que l'on ne parle pas de la même chose : si le CDE de son établissement de rattachement veut qu'il vienne faire les 10 heures "perdues" dans l'établissement de rattachement, ce n'est pas illégal. Par contre, il ne peut pas l'obliger à aller faire ces heures là dans l'établissement d'affectation, on est bien d'accord.
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    par MelanieSLB Lun 3 Déc 2012 - 21:06
    Clint a écrit:Je crois que l'on ne parle pas de la même chose : si le CDE de son établissement de rattachement veut qu'il vienne faire les 10 heures "perdues" dans l'établissement de rattachement, ce n'est pas illégal. Par contre, il ne peut pas l'obliger à aller faire ces heures là dans l'établissement d'affectation, on est bien d'accord.

    Non, le CDE de son RAD n'a rien à dire. C'est le rectorat qui gère nos affectations, pas les CDE. Donc, le CDE du RAD n'a rien à imposer si le remplacement ne s'y fait pas.

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    par Clint Lun 3 Déc 2012 - 21:21

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    Reine des neiges
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    par Reine des neiges Ven 18 Jan 2013 - 19:00
    Bonsoir,

    je reviens vers vous pour vous expliquer la suite des évènements : mon mari a donc accepté de faire quelques heures de soutien en plus des 8 h de maths mais sans atteindre les 18h. Il a eu la paix qqs semaines...

    Or il a été de nouveau convoqué cette semaine pendant une heure dans le bureau du chef pour faire une nouvelle fois pression sur lui et lui imposer ces heures avec en plus un emploi du temps lui aussi imposé!

    Je trouve que la situation tourne au harcèlement... Que feriez vous à notre place?

    Nous avons décidé d'envoyer une lettre de plainte au rectorat, mais je ne suis pas certaine que cela servira à quelque chose...
    Que faire pour arrêter enfin cette pression?

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