- gougou-timeNiveau 5
Bonjour,
j'ai une question sur la demande de rapprochement de conjoint vers la résidence privée : savez-vous quels justificatifs sont acceptés ?
Mon mari, pendant quelques mois, va être hébergé chez des particuliers. Une attestation d'hébergement peut-elle convenir ?
J'ai beau demander à la DPE et aux syndicats, personne n'est en mesure de me répondre. Et vous ?
Merci !
j'ai une question sur la demande de rapprochement de conjoint vers la résidence privée : savez-vous quels justificatifs sont acceptés ?
Mon mari, pendant quelques mois, va être hébergé chez des particuliers. Une attestation d'hébergement peut-elle convenir ?
J'ai beau demander à la DPE et aux syndicats, personne n'est en mesure de me répondre. Et vous ?
Merci !
- juniorNiveau 6
Est-ce qu'il ne peut pas obtenir une facture de téléphone portable par exemple ? Il me semble que ça peut servir de justificatif de domicile.
- gougou-timeNiveau 5
Si je pense qu'il pourrait... à creuser donc !
- BientôtlesudFidèle du forum
attestation sur l'honneur des personnes qui l'hébergent dans son cas, vu qu'il ne peut fournir d'attestation de loyer ni de facture edf.
- archebocEsprit éclairé
Le rapprochement de conjoint n'est valable que si le conjoint travaille. Donc une attestation de l'employeur devrait faire l'affaire.
Edit : affirmation à vérifier.
Edit : affirmation à vérifier.
- gougou-timeNiveau 5
Oui mais je souhaite demander le rapprochement de conjoint à l'intra vers la résidence privée et non vers la résidence professionnelle.
- archebocEsprit éclairé
Super pour toi si cela passe, mais ta résidence privée, d'après la loi, doit correspondre à la résidence administrative (ou lieu de travail) d'un des deux conjoints.
- gougou-timeNiveau 5
Ah c'est vrai, j'avais déjà entendu parler de ce genre de choses. C'est pour cela que dans les textes officiels, ils parlent d'une résidence privée compatible avec la résidence professionnelle et que l'on peut dans ce cas, faire porter le rapprochement de conjoint sur l'une ou l'autre. Reste à savoir ce qu'on appelle compatible...
- DaphnéDemi-dieu
Pouvoir faire l'aller-retour dans la journée en sus de la journée de travail.gougou-time a écrit:Ah c'est vrai, j'avais déjà entendu parler de ce genre de choses. C'est pour cela que dans les textes officiels, ils parlent d'une résidence privée compatible avec la résidence professionnelle et que l'on peut dans ce cas, faire porter le rapprochement de conjoint sur l'une ou l'autre. Reste à savoir ce qu'on appelle compatible...
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