[Textes] Veille Journal officiel

Pour les élèves suivant un enseignement à distance ou dans un établissement français à l’étranger, l’étude porte sur la région Ile-de-
France, en articulation avec l’étude de cas sur l’agglomération parisienne, prévue dans le thème 2 de la partie II. Pour les élèves dont le lycée
se situe dans un territoire ultramarin français n’ayant pas le statut de région, l’étude porte sur ce territoire.

M. Michel Georget, inspecteur général de l’administration de l’éducation
nationale et de la recherche de 1re classe, est admis, par ancienneté d’âge et de service, à faire valoir ses droits
à une pension de retraite à compter du 1er septembre 2012.

Mme Josée Kamoun, inspectrice
générale de l’éducation nationale, est admise, par ancienneté d’âge et de services, à faire valoir ses droits à une
pension de retraite à compter du 1er octobre 2012.

Documents enregistrés à la présidence du Sénat
le mardi 19 juin 2012
Dépôt de rapports d’information
No 601 (2011-2012). – Rapport d’information de Mme Brigitte GONTHIER-MAURIN, fait au nom de la
commission de la culture, de l’éducation et de la communication par la mission d’information sur le
métier d’enseignant.

Spinoza1670 a écrit:Nul n'est censé ignorer le BO.

ysabel a écrit:nous bossons le mercredi toute la journée et le samedi matin... comment cela va-t-il se passer ?

Sur proposition de la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche :

- Mme Simone BONNAFOUS, professeure des universités, est nommée directrice générale pour l'enseignement supérieur et l'insertion professionnelle du ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche.

Lovizôle a écrit:Je trouve toujours la dernière période trop longue, surtout pour la zone B cette année. Il n'y a donc pas l'alternance 7/2.

Destinataires des informations.
Peuvent seuls, dans la limite de leurs attributions respectives, être destinataires des informations strictement nécessaires à l'accomplissement de leurs missions :
a) Le service administratif et le service logistique de l'établissement ;
b) Les conseillers principaux d'éducation et les conseillers d'information et d'orientation ;
c) Les enseignants et l'équipe pédagogique de l'élève concerné ainsi que les jurys d'examens pour les seules informations relatives à la position de l'élève (non-redoublant, redoublant, triplant), aux options choisies, aux acquis validés et aux notes obtenus par celui-ci ;
d) Les associations de parents d'élèves pour les adresses postales et électroniques des seuls responsables légaux des élèves ayant autorisé la transmission de cette information ;
e) Le maire de la commune de résidence des élèves aux fins de contrôle de l'obligation scolaire ;
f) L'inspection académique, uniquement dans le cadre de la mise en œuvre de ses compétences en application de la loi n° 2010-1127 du 28 septembre 2010 visant à lutter contre l'absentéisme scolaire.

Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier


M. Baratault (Jean-Pierre), inspecteur de l'éducation nationale ; 44 ans de services.
Mme Belzung (Catherine, Dominique, Anne), professeure des universités en neurosciences ; 23 ans de services.
M. Besson (Pascal, Laurent, François), principal ; 36 ans de services.
M. Bet (Patrick), inspecteur de l'éducation nationale ; 43 ans de services.
Mme Bif-Dussart, née Dussart (Nadine, Bernadette, Geneviève), déléguée académique à la formation professionnelle initiale ; 38 ans de services.
M. Brosse (Michel, André), délégué académique à la formation continue ; 38 ans de services.
Mme Carré, née Duparc (Annie, Marie, Mauricette), inspectrice de l'éducation nationale en mathématiques ; 38 ans de services.
Mme Ceccarini, née Anfonce (Fernande, Juliette), médecin scolaire ; 34 ans de services.
M. Champigny (Jean-Lucien, Pierre), proviseur ; 38 ans de services.
M. Chauvineau (Jean-Louis, Emile), délégué académique aux enseignements techniques ; 38 ans de services.
Mme Dégrave, née Gélard (Marie, Evelyne), professeure de mathématiques ; 38 ans de services.
Mme Desmarais, née Duban (Nadine), inspectrice de l'éducation nationale chargée de l'information et de l'orientation ; 38 ans de services.
Mme Desplanques, née Louchet (Martine, Jacqueline, Olga), directrice d'école ; 33 ans de services.
Mme Dettinger, née Cabanis (Suzanne, Mireille), enseignante spécialisée ; 38 ans de services.
Mme Douineau (Marie-Claude, Yvonne), professeure de mathématiques ; 44 ans de services.
Mme Farré (Carmen), professeure des écoles spécialisée honoraire ; 40 ans de services.
Mme Garin, née Caytan (Françoise, Jeanne, Andrée), professeure des écoles honoraire ; 36 ans de services.
Mme de Groër (Gabrielle, Marie, Jeanne), inspectrice d'académie, inspectrice pédagogique régionale ; 36 ans de services.
Mme Lavauden (Françoise, Bernadette, Marie), assistante principale de service social ; 28 ans de services.
M. Lelièvre (Claude, Georges, Maurice), professeur des universités honoraire en sciences de l'éducation ; 53 ans de services.
M. Louis (François, Marie, André), inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche honoraire ; 41 ans de services.
Mme Marlier, née Alonso y Garcia (Julia), directrice d'école ; 28 ans de services.
M. Nasari (Fernand), proviseur ; 43 ans de services.
Mme Pascarel, née Devier (Eliane, Chantal), secrétaire générale dans une inspection académique ; 29 ans de services.
Mme Payet, née Bègue (Chantal, Mélanie), professeure d'histoire et géographie ; 38 ans de services.
M. Pigeon (Jean-Louis), chef de travaux en génie mécanique ; 28 ans de services.
Mme Pilet (Dominique, Thérèse, Madeleine), infirmière de santé scolaire ; 43 ans de services.
Mme Ponsin-Costa, née Costa (Catherine), inspectrice de l'éducation nationale honoraire ; 36 ans de services.
M. Robitaille (Dominique, Eugène, Arthur), proviseur ; 39 ans de services.
Mme Roualdès (Evelyne, Marie-Thérèse), professeure des écoles, conseillère pédagogique ; 38 ans de services.
Mme Saget, née Colrat (Monique, Andrée, Fortunée), professeure de lettres modernes ; 37 ans de services.
M. Videaud (André), médiateur d'une académie ; 40 ans de services.
M. Vogler (Freddy, Jean, Georges), proviseur ; 39 ans de services.
Mme Weirauch-Mahieux, née Weirauch (Patricia, Marie), professeure d'économie et de gestion, coordonnatrice régionale et académique à la formation continue ; 38 ans de services.


Réussite éducative
Au grade de chevalier


Mme Garrigues, née Ahounou (Marie-Hélène, Cécile, Paule), directrice d'école ; 21 ans de services.
Mme May-Ozsatir, née May (Evelyne, Marcelle), principale ; 40 ans de services.
Mme Stéphan (Colette, Marie, José), attachée d'administration scolaire et universitaire honoraire ; 40 ans de services.

Sur proposition du ministre de l'éducation nationale et de la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche :

- Mme Clélia MORALI, administratrice civile hors classe, est nommée déléguée à la communication du ministère de l'éducation nationale et du ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche ;

- M. François WEIL, directeur d'études à l’École des hautes études en sciences sociales, est nommé recteur de l'académie de Paris.