La Justice et le Droit

1) Le Droit et les conditions de la justice

« Plaisante justice qu’une rivière borne. Vérité en-deçà des Pyrénées, erreur au-delà » (Pascal) La justice ne serait pas un principe universel, elle serait toujours liée aux mœurs et aux coutumes d’une société donnée.

Le concept de justice a évolué au cours des siècles. Dans le code Hammourabi (environ 2000 ans av. Jésus-Christ), le dommage infligé à la victime et la peine infligée au coupable doit être équivalente : « Un architecte a mal construit une maison. Si c’est l’enfant du maître de la maison qui a été tué, on tuera l’enfant de l’architecte. Cette justice nous semble aujourd’hui absurde, intolérable… Elle constitue pourtant un « progrès », ainsi : « Œil pour œil, dent pour dent » dans Le Lévitique signifie que l’on doit proportionner le châtiment à la faute.

Pour Platon (La République), la justice consiste à garantir l’équilibre de la cité en maintenant chacun (les artisans, les guerriers, les magistrats) à sa place.

La justice au sens moderne implique l’idée d’une responsabilité personnelle qui commence à se manifester dans le Droit romain. C’est le responsable qui doit être sanctionné et nul autre. La justice doit être la même pour tous.

2) La Justice et la vengeance

On doit distinguer l’exigence de justice de la vengeance. La société n’admet pas qu’un particulier se fasse justice lui-même. Il y a parfois désaccord entre les décisions de justice et l’attente des victimes parce que les juges et les « parties civiles » ne perçoivent pas le dommage de la même manière.

Pour les juges, le dommage a été infligé à la société, c’est la Loi qui a été bafouée, pour la partie civile, le dommage été infligé à une personne proche. Elle est donc atteinte dans sa sensibilité. La justice institutionnelle doit se fonder sur un principe d’universalité, sur la raison et non sur la passion.

3) Droit et société

Le Droit est ce qui est conforme à une règle. « Avoir le droit » de faire quelque chose, c’est pouvoir faire ce qui est permis.

La notion de Droit n’a pas de sens par rapport à un individu isolé. Le Droit est nécessaire parce que la société rencontre des difficultés dans la régulation des intérêts particuliers.

Le Droit implique une réciprocité entre les sujets. Tous sont égaux devant la Loi et peuvent revendiquer les mêmes Droits.

4) Droit naturel et Droit positif

Qu’est-ce que le droit naturel ? L’expression « droit naturel » est contradictoire puisque le droit est une institution sociale. L’expression apparaît aux XVIIème et XVIIIème siècles pour contester l’idée que le Droit aurait pour origine l’autorité divine (Bossuet).

Les Droits de l’Homme et du Citoyen apparaissent dans ce contexte. « Nous reconnaissons un droit, non seulement de tout citoyen, mais de tout homme, même s’il appartient à un groupe qui ignore nos concepts de droit et de justice (Eric Weil).

Le Droit positif est l’ensemble des règles écrites ou orales, censées exprimer le droit naturel.

5) Que vaut l’expression « le droit du plus fort » ? Pour Rousseau, cette expression n’a pas de sens. Dans une société bien organisée, la force est soumise au droit et non le contraire. La force peut être utilisée, mais seulement dans le cadre de sanctions à appliquer pour défendre la loi.

6) Justice et égalité

Les citoyens ressentent la présence d’une injustice qui résulte non de l’organisation juridique, mais de l’inégalité sociale. Peut-on considérer comme juste le fait que certains s’enrichissent, tandis que d’autres s’appauvrissent ?

Pour John Rawls, chaque personne doit avoir un droit égal à celui des autres ; les personnes sont égales en droit, bien qu’elles ne le soient pas en fait. Rawls établit ensuite un principe de différence selon lequel les inégalités économiques et sociales sont acceptables, à condition qu’elles soient avantageuses pour l’ensemble de la société et qu’elles s’accompagnent d’une égalité des chances, en particulier pour les plus défavorisés.