- doublecasquetteEnchanteur
+ 1000 avec ce que te dit Zaubette ! Tu avertis tout le monde, maire compris, dès l'ouverture des bureaux, lundi matin. Avertis aussi les délégués de parents qui ont été élus vendredi.
Et tu empêches cette dame d'entrer en lui disant bien que ton IEN est au courant de ta démarche et qu'il te soutient. Retranche-toi derrière la loi française. Tu n'as rien à lui prouver quoi qu'elle en pense.
Et tu empêches cette dame d'entrer en lui disant bien que ton IEN est au courant de ta démarche et qu'il te soutient. Retranche-toi derrière la loi française. Tu n'as rien à lui prouver quoi qu'elle en pense.
- NitaEmpereur
(B.O. n° 23 du 6 juin 1996)
Texte adressé aux proviseurs, principaux et directeurs d’école ; aux recteurs ; aux inspecteurs d’académie, directeurs des services départementaux de l’éducation nationale. Le décret n° 96-378 du 6 mai 1996, ajoutant un article R 645-12 au Code pénal, crée une contravention qui réprime l’intrusion de personnes non autorisées dans l’enceinte des établissements scolaires. La présente circulaire précise les conditions de mise en œuvre de ce nouveau texte. Plus généralement, elle rappelle, à cette occasion, le cadre juridique de l’accès, dans les établissements, des personnes étrangères au service, ainsi que les principales dispositions pénales susceptibles de sanctionner les faits délictueux commis à l’intérieur des locaux scolaires. 1 – L’ACCÈS AUX ÉTABLISSEMENTS D’ENSEIGNEMENT
1.1 – Le contrôle des entrées Les immeubles des établissements scolaires sont des locaux affectés à un service public. À la différence des voies publiques ou d’espaces tels que les halls de gare et d’aéroport, ils n’ont pas pour autant le caractère de lieux ouverts à la circulation du public. Il en résulte des conditions d’accès différentes, selon qu’il s’agit des personnels et usagers du service public de l’enseignement ou de personnes étrangères à celui-ci.
Les personnels et les usagers disposent du droit d’accéder aux locaux, dans les conditions prévues par les textes qui organisent le service et régissent son fonctionnement. Il en va de même des personnes dont les textes prévoient la participation au fonctionnement des organes statutaires (représentants des parents d’élèves, notamment). Le règlement intérieur des établissements publics locaux d’enseignement peut compléter ces dispositions, par exemple en instituant l’obligation, pour les élèves, de justifier de leur qualité au moyen d’un document délivré par l’établissement.
Les personnes tierces au service ne peuvent, quant à elles, se prévaloir d’un droit à pénétrer dans l’établissement.
C’est au proviseur, au principal ou au directeur d’école, responsable du bon ordre à l’intérieur des locaux, qu’il revient d’apprécier si elles doivent y être introduites. Il peut assortir son autorisation de toutes précautions utiles et notamment, demander aux intéressés de justifier de leur qualité, lorsque cette précaution lui parait s’imposer.
En tant que directrice d'école, tu dois faire respecter la loi ; la loi dit que n'importe qui n'a pas à entrer ds les établissements scolaires, point à la ligne. Elle n'entre pas Lundi, si elle fait un scandale tant pis pour elle.
Ne peux-tu demander de l'aide à l'ancien directeur ? Et re
Texte adressé aux proviseurs, principaux et directeurs d’école ; aux recteurs ; aux inspecteurs d’académie, directeurs des services départementaux de l’éducation nationale. Le décret n° 96-378 du 6 mai 1996, ajoutant un article R 645-12 au Code pénal, crée une contravention qui réprime l’intrusion de personnes non autorisées dans l’enceinte des établissements scolaires. La présente circulaire précise les conditions de mise en œuvre de ce nouveau texte. Plus généralement, elle rappelle, à cette occasion, le cadre juridique de l’accès, dans les établissements, des personnes étrangères au service, ainsi que les principales dispositions pénales susceptibles de sanctionner les faits délictueux commis à l’intérieur des locaux scolaires. 1 – L’ACCÈS AUX ÉTABLISSEMENTS D’ENSEIGNEMENT
1.1 – Le contrôle des entrées Les immeubles des établissements scolaires sont des locaux affectés à un service public. À la différence des voies publiques ou d’espaces tels que les halls de gare et d’aéroport, ils n’ont pas pour autant le caractère de lieux ouverts à la circulation du public. Il en résulte des conditions d’accès différentes, selon qu’il s’agit des personnels et usagers du service public de l’enseignement ou de personnes étrangères à celui-ci.
Les personnels et les usagers disposent du droit d’accéder aux locaux, dans les conditions prévues par les textes qui organisent le service et régissent son fonctionnement. Il en va de même des personnes dont les textes prévoient la participation au fonctionnement des organes statutaires (représentants des parents d’élèves, notamment). Le règlement intérieur des établissements publics locaux d’enseignement peut compléter ces dispositions, par exemple en instituant l’obligation, pour les élèves, de justifier de leur qualité au moyen d’un document délivré par l’établissement.
Les personnes tierces au service ne peuvent, quant à elles, se prévaloir d’un droit à pénétrer dans l’établissement.
C’est au proviseur, au principal ou au directeur d’école, responsable du bon ordre à l’intérieur des locaux, qu’il revient d’apprécier si elles doivent y être introduites. Il peut assortir son autorisation de toutes précautions utiles et notamment, demander aux intéressés de justifier de leur qualité, lorsque cette précaution lui parait s’imposer.
En tant que directrice d'école, tu dois faire respecter la loi ; la loi dit que n'importe qui n'a pas à entrer ds les établissements scolaires, point à la ligne. Elle n'entre pas Lundi, si elle fait un scandale tant pis pour elle.
Ne peux-tu demander de l'aide à l'ancien directeur ? Et re
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- TinselExpert
Et que tu ne peux pas la recevoir là maintenant, sans RDV. Par contre tu peux convenir avec elle d'un RDV dans la semaine... A ton jour de décharge par exemple. Ce sera sûrement bien retombé d'ici là, et tu auras eu tout le soutien de l'IEN.
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Koala + bassine
- doubleRNiveau 5
Pareil, elle n'est pas concernée en plus, les parents ne doivent pas entrer dans l'école pour s'adresser aux élèves !Nita a écrit:Pour moi, la présence de la mère dans l'école, ce n'est pas possible, oh, et puis quoi encore ? Elle se prend pour qui ?
- ZaubetteExpert
Bon, tu vois? On est tous du même avis!
NE LA LAISSE PAS ENTRER et n'aie pas peur d'elle. Tu es forte, elle a tort, l'auto-persuasion, tu connais?
Tu auras le coeur battant en t'opposant à elle mais tu aurais tout à y perdre en la laissant entrer.
Courage !On est avec toi
NE LA LAISSE PAS ENTRER et n'aie pas peur d'elle. Tu es forte, elle a tort, l'auto-persuasion, tu connais?
Tu auras le coeur battant en t'opposant à elle mais tu aurais tout à y perdre en la laissant entrer.
Courage !On est avec toi
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Mon blog: Zaubette, une maitresse qui ouvre son cartable
- LysimaqueHabitué du forum
Oui, je vois que vous avez raison. C'est mon côté trop gentil qui me joue des tours.
Les parents élus sont déjà prévenus. Une de mes mamans d'élèves présente à la réunion en fait partie. Elle m'a même défendue devant les autres. Et pourtant, je ne suis pas tendre avec son fils qui lui aussi peut se montrer assez perturbateur.
Les parents élus sont déjà prévenus. Une de mes mamans d'élèves présente à la réunion en fait partie. Elle m'a même défendue devant les autres. Et pourtant, je ne suis pas tendre avec son fils qui lui aussi peut se montrer assez perturbateur.
- SapotilleEmpereur
Nita a écrit:(B.O. n° 23 du 6 juin 1996)
Texte adressé aux proviseurs, principaux et directeurs d’école ; aux recteurs ; aux inspecteurs d’académie, directeurs des services départementaux de l’éducation nationale. Le décret n° 96-378 du 6 mai 1996, ajoutant un article R 645-12 au Code pénal, crée une contravention qui réprime l’intrusion de personnes non autorisées dans l’enceinte des établissements scolaires. La présente circulaire précise les conditions de mise en œuvre de ce nouveau texte. Plus généralement, elle rappelle, à cette occasion, le cadre juridique de l’accès, dans les établissements, des personnes étrangères au service, ainsi que les principales dispositions pénales susceptibles de sanctionner les faits délictueux commis à l’intérieur des locaux scolaires. 1 – L’ACCÈS AUX ÉTABLISSEMENTS D’ENSEIGNEMENT
1.1 – Le contrôle des entrées Les immeubles des établissements scolaires sont des locaux affectés à un service public. À la différence des voies publiques ou d’espaces tels que les halls de gare et d’aéroport, ils n’ont pas pour autant le caractère de lieux ouverts à la circulation du public. Il en résulte des conditions d’accès différentes, selon qu’il s’agit des personnels et usagers du service public de l’enseignement ou de personnes étrangères à celui-ci.
Les personnels et les usagers disposent du droit d’accéder aux locaux, dans les conditions prévues par les textes qui organisent le service et régissent son fonctionnement. Il en va de même des personnes dont les textes prévoient la participation au fonctionnement des organes statutaires (représentants des parents d’élèves, notamment). Le règlement intérieur des établissements publics locaux d’enseignement peut compléter ces dispositions, par exemple en instituant l’obligation, pour les élèves, de justifier de leur qualité au moyen d’un document délivré par l’établissement.
Les personnes tierces au service ne peuvent, quant à elles, se prévaloir d’un droit à pénétrer dans l’établissement.
C’est au proviseur, au principal ou au directeur d’école, responsable du bon ordre à l’intérieur des locaux, qu’il revient d’apprécier si elles doivent y être introduites. Il peut assortir son autorisation de toutes précautions utiles et notamment, demander aux intéressés de justifier de leur qualité, lorsque cette précaution lui parait s’imposer.
Lysimiaque, ce que Nita vient de mettre tu t'en fais un copié collé, tu le tires sur papier, et quand tu auras dit NON, fermement à cette dame, tu le lui remets en lui disant de la lire attentivement.
- NitaEmpereur
Bon, Lysimaque, je t'ai mis un extrait du BO qui te permettra d'indiquer à cette dame qu'elle ne peut pas rentrer dans l'école,
j'ajoute
Modifié par Loi n°96-1093 du 16 décembre 1996 - art. 50
Les fonctionnaires bénéficient, à l'occasion de leurs fonctions, d'une protection organisée par la collectivité publique dont ils dépendent, conformément aux règles fixées par le code pénal et les lois spéciales.
Lorsqu'un fonctionnaire a été poursuivi par un tiers pour faute de service et que le conflit d'attribution n'a pas été élevé, la collectivité publique doit, dans la mesure où une faute personnelle détachable de l'exercice de ses fonctions n'est pas imputable à ce fonctionnaire, le couvrir des condamnations civiles prononcées contre lui.
La collectivité publique est tenue de protéger les fonctionnaires contre les menaces, violences, voies de fait, injures, diffamations ou outrages dont ils pourraient être victimes à l'occasion de leurs fonctions, et de réparer, le cas échéant, le préjudice qui en est résulté.
La collectivité publique est tenue d'accorder sa protection au fonctionnaire ou à l'ancien fonctionnaire dans le cas où il fait l'objet de poursuites pénales à l'occasion de faits qui n'ont pas le caractère d'une faute personnelle.
La collectivité publique est subrogée aux droits de la victime pour obtenir des auteurs des menaces ou attaques la restitution des sommes versées au fonctionnaire intéressé. Elle dispose, en outre, aux mêmes fins, d'une action directe qu'elle peut exercer au besoin par voie de constitution de partie civile devant la juridiction pénale. Les dispositions du présent article sont applicables aux agents publics non titulaires. "
un article qui devrait lui rappeler que c'est l'Etat qu'elle diffame à travers toi, et c'est lui qui va réagir,
qu'accuser quelqu'un, faussement, de manquements ou de maltraitance c'est de la diffamation.
Et que tu songes fortement à la traîner devant les tribunaux, parce que tu en as ras la frange.
j'ajoute
Modifié par Loi n°96-1093 du 16 décembre 1996 - art. 50
Les fonctionnaires bénéficient, à l'occasion de leurs fonctions, d'une protection organisée par la collectivité publique dont ils dépendent, conformément aux règles fixées par le code pénal et les lois spéciales.
Lorsqu'un fonctionnaire a été poursuivi par un tiers pour faute de service et que le conflit d'attribution n'a pas été élevé, la collectivité publique doit, dans la mesure où une faute personnelle détachable de l'exercice de ses fonctions n'est pas imputable à ce fonctionnaire, le couvrir des condamnations civiles prononcées contre lui.
La collectivité publique est tenue de protéger les fonctionnaires contre les menaces, violences, voies de fait, injures, diffamations ou outrages dont ils pourraient être victimes à l'occasion de leurs fonctions, et de réparer, le cas échéant, le préjudice qui en est résulté.
La collectivité publique est tenue d'accorder sa protection au fonctionnaire ou à l'ancien fonctionnaire dans le cas où il fait l'objet de poursuites pénales à l'occasion de faits qui n'ont pas le caractère d'une faute personnelle.
La collectivité publique est subrogée aux droits de la victime pour obtenir des auteurs des menaces ou attaques la restitution des sommes versées au fonctionnaire intéressé. Elle dispose, en outre, aux mêmes fins, d'une action directe qu'elle peut exercer au besoin par voie de constitution de partie civile devant la juridiction pénale. Les dispositions du présent article sont applicables aux agents publics non titulaires. "
un article qui devrait lui rappeler que c'est l'Etat qu'elle diffame à travers toi, et c'est lui qui va réagir,
qu'accuser quelqu'un, faussement, de manquements ou de maltraitance c'est de la diffamation.
Et que tu songes fortement à la traîner devant les tribunaux, parce que tu en as ras la frange.
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- NitaEmpereur
Photocopie lui aussi le troisième paragraphe de mon second texte...
:colere: :diable:
:colere: :diable:
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- doublecasquetteEnchanteur
C'est bien ce que je disais, tu te dois d'informer le maire des volontés de cette dame, et il lui revient de te prêter assistance lundi matin pour empêcher cette personne de toute tentative d'intrusion !
- SapotilleEmpereur
Nita a écrit:Photocopie lui aussi le troisième paragraphe de mon second texte...
:colere: :diable:
Si elle ne sait pas lire ou si elle a oublié ses lunettes, elle est mal, la petite dame !!!
Il faut déstabiliser l'adversaire, c'est important !!!
Désolée, j'ai eu envie de rire ...
Mais l'affaire est sérieuse, Lysimiaque ...
- LysimaqueHabitué du forum
J'ai bien conscience que le fait d'avoir porté ces accusations devant témoins, m'autorise à porter plainte pour diffamation. C'est pour cela que je me suis adressé à l'autonome. Si vraiment ces mères avaient eu des doutes elles auraient dû venir m'en parler en privé, ce qu'elles n'ont pas fait. Aucun parent n'est venu me voir.
Les occasions pour me parler ne manquent pas. C'est moi qui ouvre le portail tous les jours et je m'arrange toujours pour être à l'entrée de l'école cinq minutes avant l'ouverture afin justement de pouvoir parler avec les parents.
Les occasions pour me parler ne manquent pas. C'est moi qui ouvre le portail tous les jours et je m'arrange toujours pour être à l'entrée de l'école cinq minutes avant l'ouverture afin justement de pouvoir parler avec les parents.
- TinselExpert
Toi tu en as bien conscience mais pas ces mamans. Accuser un fonctionnaire dans l'exercice de ses fonctions, ça ne fait pas du tout tilt dans l'esprit des gens de nos jours! On est juste là pour garder les enfants avant tout, leur apprendre à lire tant qu'à faire, mais c'est tout. Comme une nounou, si on ne plait pas, ils changent... Se remettre en cause, ou émettre des doutes sur les propos de leurs enfant, ça non, jamais de la vie...
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Koala + bassine
- NitaEmpereur
C'est précisément parce qu'elles ne se rendent pas compte de la gravité de leurs actes que tu dois leur rappeler.
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- LysimaqueHabitué du forum
Oui, surtout qu'elle ont cherché à semer le doute auprès des autres parents qui me font confiance.
- SapotilleEmpereur
Une amie qui est directrice d'école maternelle, non loin de chez moi, vient d'avoir de graves ennuis, non avec des parents mais avec la gardienne d'un marmot .
Cette dame accompagne le petit en promenant son chien, un rottweiller, tant qu'à faire ... et prétend entrer dans l'enceinte de l'école avec l'animal en tenant aussi le petit par la main .
Mon amie lui a demandé de ressortir immédiatement de la cour avec sa bête en lui expliquant qu'il n'était pas question que ce chien pénètre plus avant.
La mégère l'a copieusement insultée, l'a frappée, l'a traînée jusqu'à son bureau et a essayé de l'y enfermer pour avoir le champ libre dans la cour avec son chien !!!
Mon amie a réussi à la faire sortir de l'école et a appelé l'inspecteur qui prend les choses très au sérieux.
Une plainte a été déposée et l'autonome s'occupe de l'affaire ...
Voilà où nous en sommes ...
Faire tout simplement respecter la loi est devenue problématique ...
- RikkiMonarque
En tout cas, une chose est sûre et certaine : si tu la laisses entrer dans la classe, et plus encore interroger des enfants, tu te mets dans TON tort !
Il ne faut donc en aucun cas accepter cela. Tu n'as pas à lui montrer les textes de loi (mais tu les gardes sous le coude, hein !) :
"Madame, en tant que directrice de cette école, je ne puis vous autoriser à pénétrer dans l'enceinte de la classe sans habilitation valable."
Point.
"Veuillez maintenant m'excuser, mais le devoir m'appelle. Si vous souhaitez vous entretenir d'un point particulier, vous pouvez prendre rendez-vous le tant à telle heure."
Il ne faut donc en aucun cas accepter cela. Tu n'as pas à lui montrer les textes de loi (mais tu les gardes sous le coude, hein !) :
"Madame, en tant que directrice de cette école, je ne puis vous autoriser à pénétrer dans l'enceinte de la classe sans habilitation valable."
Point.
"Veuillez maintenant m'excuser, mais le devoir m'appelle. Si vous souhaitez vous entretenir d'un point particulier, vous pouvez prendre rendez-vous le tant à telle heure."
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- RikkiMonarque
Sapotille a écrit:
Une amie qui est directrice d'école maternelle, non loin de chez moi, vient d'avoir de graves ennuis, non avec des parents mais avec la gardienne d'un marmot .
Cette dame accompagne le petit en promenant son chien, un rotweiller, tant qu'à faire ... et prétend entrer dans l'enceinte de l'école avec l'animal en tenant aussi le petit par la main .
Mon amie lui a demandé de ressortir immédiatement de la cour avec sa bête en lui expliquant qu'il n'était pas question que ce chien pénètre plus avant.
La mégère l'a copieusement insultée, l'a frappée, l'a traînée jusqu'à son bureau et a essayé de l'y enfermer pour avoir le champ libre dans la cour avec son chien !!!
Mon amie a réussi à la faire sortir de l'école et a appelé l'inspecteur qui prend les choses très au sérieux.
Une plainte a été déposée et l'autonome s'occupe de l'affaire ...
Voilà où nous en sommes ...
Faire tout simplement respecter la loi est devenue problématique ...
Mais on nage en plein délire !
Un chien dans une école ! On aura tout vu... il faut immédiatement arrêter ces dérives avant qu'on en arrive à des massacres à l'américaine !
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- LysimaqueHabitué du forum
C'est là qu'on voit le peu de considération accordée aux enseignants.
Bon, je vais essayer d'aller dormir. Je n'ai pas beaucoup dormi la nuit dernière.
Encore merci pour tous vos bons conseils.
Bonne nuit
Bon, je vais essayer d'aller dormir. Je n'ai pas beaucoup dormi la nuit dernière.
Encore merci pour tous vos bons conseils.
Bonne nuit
- RikkiMonarque
Bonne nuit, Lysimaque. Passe aussi un bon dimanche, et essaye de penser à autre chose !
:flower:
:flower:
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- NitaEmpereur
Bonne nuit, Lysimaque !
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- SapotilleEmpereur
Oui, dors bien et passe du bon temps demain sans penser à tout cela...
- coquelicotNiveau 9
D'accord avec tout ce qui a été dit : surtout ne la laisse pas entrer ! Rappelle-lui fermement le règlement, en étant sûre de toi, et propose-lui un rendez vous plus tard.
L'histoire du rottweiller, je n'en reviens pas non plus !
L'histoire du rottweiller, je n'en reviens pas non plus !
- SapotilleEmpereur
coquelicot a écrit:
L'histoire du rottweiller, je n'en reviens pas non plus !
Je savais bien qu'il y avait quelque chose qui clochait, avec ce chien !!!
Merci de l'avoir écrit correctement avec 2 "t" ce qui m'a permis de corriger !
- arcencielGrand Maître
Bonjour Lysimaque,
Je suis plus qu'OK avec tous les conseils donnés! Tu as la loi pour toi donc aucune intrusion dans la classe! Et surtout essaie de demêler au plus vite dès la 1ère heure cette histoire de coups avec tes élèves.
Courage et tiens-bon!
Je suis plus qu'OK avec tous les conseils donnés! Tu as la loi pour toi donc aucune intrusion dans la classe! Et surtout essaie de demêler au plus vite dès la 1ère heure cette histoire de coups avec tes élèves.
Courage et tiens-bon!
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