Refuser des heures sup ?

par thebaide 9/6/2011, 17:35

Tout est dans le titre!
Je viens d'être affecté pour la première fois en poste fixe après de longues années de tzr et avant de me rendre dans mon futur établissement, je voulais savoir légalement ce qu'il en était des heures sup. Puis-je légalement toutes les refuser ?
Ah et comme je n'y connais pas grand chose, elles doivent être payées en HSE (apparemment plus avantageuses) ou en HSA? D'ailleurs quelle est la différence entre les deux?

Merci beaucoup de m'éclairer veneration

par Hermiony 9/6/2011, 17:49

HSA : Heure Sup sur l'année, en gros, elle apparaît dans tes heures de service, tu dois ,en principe, en accepter une si on te le demande. Tu peux par contre refuser la suivante.Les HSA de septembre et juin ne sont pas payées.
HSE: heure sup qui ne fait pas partie de ton service, genre heures de soutien, heures exceptionnelles faites pour tel ou tel projet...

J'espère que je suis claire!

par Lilypims 9/6/2011, 17:50

Pourquoi les HSA de septembre et de juin ne sont-elles pas payées?

par leyade 9/6/2011, 17:52

Super pour ton affectation en poste fixe! cheers

Si tu es certifié, à 18h, on peut te faire un service à 18h, 18h30 ou 19h, tu n'as pas le droit de refuser.
Par contre si on te dit que ton service fera 19h30, 20h ou + ( affraid

) tu es en droit de refuser, et ils doivent te proposer un service qui rentre dans le cadre.

par ysabel 9/6/2011, 17:52

si on touche les HSA en juin, c'est réparti sur 9 mois, de octobre à juin.

par Lilypims 9/6/2011, 17:54

EDIT : Merci, Ysabel! Mais pourquoi n'est-elle pas payée en septembre, cette HSA? Comment le rectorat se justifie-t-il?

par Hermiony 9/6/2011, 17:57

Pardon, c'est en juillet - aout - septembre qu'elles ne sont pas payées....Elles sont payées au maximum sur 36 semaines (soit 36 semaines de cours).
J'ai trouvé ça sur le site SEunsa
"Lorsque le dépassement est régulier pendant la durée de l’année scolaire, l’enseignant effectue des heures supplémentaires-année (HSA). Au contraire, quand il est ponctuel et dû à une cause passagère telle que l’absence d’un collègue, il effectue des heures supplémentaires effectives (HSE)."

EDIT : oui, Ysabel! Elles sont payées en juin tu as corrigé avant moi!

par Daphné 9/6/2011, 18:06

Hermiony a écrit:HSA : Heure Sup sur l'année, en gros, elle apparaît dans tes heures de service, tu dois ,en principe, en accepter une si on te le demande. Tu peux par contre refuser la suivante.Les HSA de septembre et juin ne sont pas payées.

Les HSA sont payées d'octobre à juin inclus.

Elles ne le sont pas en septembre parce que payées pendant les petites vacances ce qui compense.

HSE: heure sup qui ne fait pas partie de ton service, genre heures de soutien, heures exceptionnelles faites pour tel ou tel projet...

J'espère que je suis claire!

par Daphné 9/6/2011, 18:07

lilypims a écrit:Pourquoi les HSA de septembre et de juin ne sont-elles pas payées?

Elle sont payées en juin.

par Daphné 9/6/2011, 18:10

lilypims a écrit:EDIT : Merci, Ysabel! Mais pourquoi n'est-elle pas payée en septembre, cette HSE? Comment le rectorat se justifie-t-il?

Une HSE est payée en septembre si tu la fais.
Pas une HSA.

par Lilypims 9/6/2011, 18:11

Merci, Daphné pour ces réponses précises!
J'édite car je voulais bien parler d'HSA et non d'HSE.

par thebaide 9/6/2011, 19:37

Merci, c'est très clair!
Je ne peux refuser une HSA, au-delà oui et elles sont moins rémunérées que les HSE car versées à l'année et non ponctuelles!

Merci à tous!

par User5899 9/6/2011, 21:07

lilypims a écrit:Pourquoi les HSA de septembre et de juin ne sont-elles pas payées?

Une HSA est payée forfaitairement. C'est n euros par an. Ce montant est payé selon les académies sur 8 ou 9 mois. Elles sont donc payées, mais pas versées.

par frimoussette77 9/6/2011, 21:48

Une hsa est plus avantageuse qu'une Hse, la première Hsa est majorée, les suivantes ne le sont pas

par Lilypims 9/6/2011, 21:52

Merci, Cripure!

par calista 9/6/2011, 22:10

La 1ere Hsa echelon 4: 35 euros
La 2nde Hsa echelon 4 toujours, payée 29 euros.
1 hse: 37 euros

par User5899 9/6/2011, 22:15

calista a écrit:La 1ere Hsa echelon 4: 35 euros
La 2nde Hsa echelon 4 toujours, payée 29 euros.
1 hse: 37 euros

Le montant des HS (A ou E) ne dépend pas de l'échelon, elles sont calculées sur le traitement de l'échelon 6. Lorsque vous faites des HS alors que vous êtes à l'échelon è ou au-delà, ils vous volent Refuser des heures sup ? 513736

par calista 9/6/2011, 22:46

Même là, c est du vol. Pourquoi ma 2ème heure vaut elle moins que la 1ere?

par frimoussette77 9/6/2011, 22:49

Elle n'est pas majorée, seule la première peut l'être.

par User5899 10/6/2011, 00:08

calista a écrit:Même là, c est du vol. Pourquoi ma 2ème heure vaut elle moins que la 1ere?

Ah, impétueuse jeunesse, qui s'indigne sans connaître l'histoire ! Very Happy

Or donc, autrefois, jadis, dans la forêt, vivait un mammouth. Ce mammouth, nommé ministre par un austère qui se marre moins aujourd'hui, décida de faire diversion et d'appeler mammouth désormais le secteur dont il devenait ministre ; que ce mammouth était graisseux, à son image ; et qu'il fallait le dégraisser.
Sur les heures sups, il prit des décisions. Elles étaient toutes payées pareil en ce temps et l'on en devait 2. Il voulut les payer moins, toucha à celles des CPGE, remit tout en l'état, cassa tout et répara tout. Dans la bataille et sans qu'on sût comment, les profs ne durent plus qu'une seule heure qui, pour compenser la baisse générale, fut, elle, augmentée, pour être en gros payée comme avant.
C'est simple, non Very Happy

ce n'est donc pas la 2e qui vaut moins que la 1re, c'est cette dernière qui vaut plus Smile

par Daphné 10/6/2011, 08:27

Cripure a écrit:

calista a écrit:Même là, c est du vol. Pourquoi ma 2ème heure vaut elle moins que la 1ere?

Ah, impétueuse jeunesse, qui s'indigne sans connaître l'histoire !
Or donc, autrefois, jadis, dans la forêt, vivait un mammouth. Ce mammouth, nommé ministre par un austère qui se marre moins aujourd'hui, décida de faire diversion et d'appeler mammouth désormais le secteur dont il devenait ministre ; que ce mammouth était graisseux, à son image ; et qu'il fallait le dégraisser.
Sur les heures sups, il prit des décisions. Elles étaient toutes payées pareil en ce temps et l'on en devait 2. Il voulut les payer moins, toucha à celles des CPGE, remit tout en l'état, cassa tout et répara tout. Dans la bataille et sans qu'on sût comment, les profs ne durent plus qu'une seule heure qui, pour compenser la baisse générale, fut, elle, augmentée, pour être en gros payée comme avant.
C'est simple, non
ce n'est donc pas la 2e qui vaut moins que la 1re, c'est cette dernière qui vaut plus

Voilà c'est ça.
C'est en effet ce cher Mammouth ministre de l'EN qui dans la plus parfaite mauvaise foi s'indigna à l'Assemblée contre ces s...... de profs qui touchaient des HS pendant les vacances ( HSA non rémunérées en septembre mais pendant les petites vacances ce qui compense) !!
Et les députés qui n'y connaissent en général rien du tout trouvèrent cela honteux et votèrent unanimement la baisse de la rémunération des HSA.
Colère des syndicats qui font alors remarquer la réalité des faits et demandent le rétablissement du taux de rémunération des HS !
Donc le ministre transige mais ne veut pas passer pour ce qu'il est :censure: et augmente la première heure qui sera la seule qu'on puisse nous imposer de faire.
Alors qu'avant on pouvait nous en imposer deux et elles étaient au même tarif.

par Letizuqui 10/6/2011, 18:38

Il ne faut pas oublier non plus qu'en cas d'absence un jour de grève par exemple, on te retirera un pourcentage de ton HSA même si elle a été faite !

par Daphné 10/6/2011, 18:41

Letizuqui a écrit:Il ne faut pas oublier non plus qu'en cas d'absence un jour de grève par exemple, on te retirera un pourcentage de ton HSA même si elle a été faite !

On ne sait pas dans un EDT quelle est l'HSA : donc si grève on retire 1/30ème par jour de grève.
Les HSE étant des heures effectives elles ne sont pas soumises à un prélèvement pour fait de grève.

par User24373 9/9/2016, 17:09

Je fais remonter ce vieux post.
J'ai bien compris qu'on ne pouvait pas refuser une HSA mais là je viens d'apprendre (par la coordo) que je devrai prendre en AP un niveau que je n'ai pas, cette heure serait rémunérée en HSE. Puis-je la refuser ? Ou il en est de même que pour la première HSA obligatoire ?
( petite précision : j'ai un edt en sous service, il me manque 2h30)

par Thalia de G 9/9/2016, 17:15

J'en ai refusé une en 2012-2013 = elle figurait dans mon emploi du temps hebdomadaire. Rolling Eyes

C'était de l'AP 6e, assurée par la PP que j'étais.
Mais j'étais à temps partiel et non en sous-service comme toi.

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