- lene75Prophète
Sauriez-vous si dans le droit français, l'alcool est considéré comme un facteur aggravant ou atténuant en cas de délit ? Et connaissez-vous des exemples de pays où c'est le contraire ?
Merci !
Merci !
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Une classe, c'est comme une boîte de chocolats, on sait jamais sur quoi on va tomber...
- Pierre_au_carréGuide spirituel
lene75 a écrit:Sauriez-vous si dans le droit français, l'alcool est considéré comme un facteur aggravant ou atténuant en cas de délit ? Et connaissez-vous des exemples de pays où c'est le contraire ?
Merci !
Sur la route oui, sinon pour des vols, je ne pense pas...
- GolouNeoprof expérimenté
c'est aggravant si c'est pendant l'exercice de ses fonctions évidemment!
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mon recueil de poèmes
ma petite autobio
- lene75Prophète
c'est aggravant si c'est pendant l'exercice de ses fonctions évidemment!
Je parlais pas pour moi, hein, bien sûr C'est juste pour uncours où je parle d'irresponsabilité juridique...
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Une classe, c'est comme une boîte de chocolats, on sait jamais sur quoi on va tomber...
- GolouNeoprof expérimenté
Je sais je suis d'humeur Freddy!sand a écrit:Trop sexy Goloumine :succes:
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