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susannah_283
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Expert

Autorisation de sortie du territoire Empty Autorisation de sortie du territoire

par susannah_283 Mar 01 Déc 2009, 11:48
Chers tous

J'organise mon premier voyage scolaire. Mon cde me soutient mordicus que les élèves n'ont pas besoin d'une autorisation de sortie du territoire. Or, dans tous les documents que j'ai, il est bien noté qu'il faut une CNI ET une autorisation de sortie du territoire délivrée par la mairie. Je pars le 12 décembre et cette histoire me stresse!!!
Si l'autorisation est nécessaire, les enfants auront-ils le temps de la faire faire avant le départ?? Autorisation de sortie du territoire Icon_pale
je panique tout de suite ou j'attends 5 minutes Autorisation de sortie du territoire Confused
Merci de vos réponses
Daphné
Daphné
Demi-dieu

Autorisation de sortie du territoire Empty Re: Autorisation de sortie du territoire

par Daphné Mar 01 Déc 2009, 11:52
Tu la fais faire tout de suite, elle se délivre dans les mairies ou dans les consulats pour les élèves de nationalité étrangère.
S'ils sont mineurs tu ne peux pas y échapper.
Dans les mairies ça va vite, dans les consulats il faut parfois y aller et ça prend plus de temps.
susannah_283
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Autorisation de sortie du territoire Empty Re: Autorisation de sortie du territoire

par susannah_283 Mar 01 Déc 2009, 11:56
Je m'adresse donc à la mairie ou ce sont les parents qui s'en occupent?
parce que j'ai les listes visées par la préfecture...
J'y comprends rien!!! Autorisation de sortie du territoire Icon_cry
Audrey
Audrey
Oracle

Autorisation de sortie du territoire Empty Re: Autorisation de sortie du territoire

par Audrey Mar 01 Déc 2009, 12:32
Toi, tu ne t'occupes que de l'autorisation collective de sortie du territoire, et tu fais la liste des élèves de nationalité étrangère pour leur expliquer quoi faire et suivre de loin leur démarche, mais tu ne fais rien en ce qui concerne les autorisations individuelles: c'est à chaque famille de gérer cela.

Les seuls élèves qui sont dispensés d'obtenir une autorisation de sortie du territoire sont ceux qui ont un passeport individuel valide. Sinon, tous doivent en avoir une! Et ça s'obtient rapidement normalement....ça devrait être bon d'ici ton départ, mais préviens vite les parents! éventuellement, ton CDE peut passer quelques coups de fil si certaines mairies traînent la patte...

Ca sera bon, ne t'inquiète pas!
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elea84
Niveau 10

Autorisation de sortie du territoire Empty Re: Autorisation de sortie du territoire

par elea84 Mar 01 Déc 2009, 18:48
Si tu as une autorisation de sortie du territoire collective, les élèves n'ont pas besoin d'en faire de manière individuelle. Mais attention pour les élèves étrangers, ils ne doivent pas être sur la même liste que les élèves français.
susannah_283
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Autorisation de sortie du territoire Empty Re: Autorisation de sortie du territoire

par susannah_283 Mar 01 Déc 2009, 18:54
Autorisation de sortie du territoire 708211 J'ai une autorisation de sortie du territoire collective. Par contre la secrétaire a mis sur la liste tous les élèves (dont deux portugais) Je refais la liste et je cours à la préfecture?
Merci pour vos réponses en tous cas Autorisation de sortie du territoire Icon_smile
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Camélity Jane
Banni

Autorisation de sortie du territoire Empty Re: Autorisation de sortie du territoire

par Camélity Jane Mar 01 Déc 2009, 20:46
Ne t'inquiète pas. L'autorisation de sortie de territoire est faite immédiatement en mairie. Les parents doivent se présenter avec leur livret de famille.
Mais tu sais, souvent, les enfants l'ont déjà, car en primaire, ils ont déjà participé à des voyages et ont dû la faire établir.
Bon courage pour la suite des réjouissances!
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Invité6
Habitué du forum

Autorisation de sortie du territoire Empty Re: Autorisation de sortie du territoire

par Invité6 Mar 01 Déc 2009, 20:49
question bête : les accompagnateurs aussi doivent avoir ce type d'autorisation ou c'est uniquement parce que les élèves sont mineurs ?
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Camélity Jane
Banni

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par Camélity Jane Mar 01 Déc 2009, 21:05
c'est pour les mineurs, Alarica!
Le document certifie que les parents autorisent l'enfant à quitter le territoire.
Stered
Stered
Doyen

Autorisation de sortie du territoire Empty Re: Autorisation de sortie du territoire

par Stered Mar 01 Déc 2009, 21:08
Mais tu sais, souvent, les enfants l'ont déjà, car en primaire, ils ont déjà participé à des voyages et ont dû la faire établir.
Elle n'est valable que six mois je crois. Mais la démarche est simple à faire en mairie Smile
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Camélity Jane
Banni

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par Camélity Jane Mar 01 Déc 2009, 21:09
Non, non, elle est valable cinq ans. C'est bien pour ça qu'à mon avis, beaucoup l'ont déjà.
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elea84
Niveau 10

Autorisation de sortie du territoire Empty Re: Autorisation de sortie du territoire

par elea84 Mar 01 Déc 2009, 21:59
Non, ce n'est pas obligatoirement valable 5 ans. Dans certaines mairies, on ne met que la durée du séjour ou 15 jours, 6 mois, etc.
Encore une fois la demande groupée à la préfecture est beaucoup plus simple!
Susannah renseigne-toi en téléphonant à la préfecture pour savoir si les élèves portugais doivent être mis sur une autre liste, car je sais qu'il y a une différence entre les enfants de l'UE et les autres.
susannah_283
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Expert

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par susannah_283 Mer 02 Déc 2009, 11:36
J'ai eu la préfecture ce matin au téléphone. Bilan : je dois refaire la liste sans les deux élèves portugais. Pour eux, il me faut seulement avoir leur carte d'identité portugaise et l'autorisation des parents ("j'autorise mon fils / ma fille à participer au voyage à Naples... blah blah blah)
J'ai eu mon CDE au téléphone ensuite qui dit "ne pas s'être posé la question de la nationalité" Autorisation de sortie du territoire 513736 et qui trouve ça normal que j'aille passer mon vendredi matin à la préfecture pour rectifier sa boulette Autorisation de sortie du territoire 248128
Pfff tiens, je l'aurai bien mérité ce voyage Autorisation de sortie du territoire Icon_smile
En tous cas merci à tout le monde Autorisation de sortie du territoire 87238
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Camélity Jane
Banni

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par Camélity Jane Mer 02 Déc 2009, 12:17
elea84 a écrit:Non, ce n'est pas obligatoirement valable 5 ans. Dans certaines mairies, on ne met que la durée du séjour ou 15 jours, 6 mois, etc.
Ah bon? Je me suis basée sur les cartes de mes enfants et de mes élèves.
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elea84
Niveau 10

Autorisation de sortie du territoire Empty Re: Autorisation de sortie du territoire

par elea84 Mer 02 Déc 2009, 14:44
camélionne a écrit:
elea84 a écrit:Non, ce n'est pas obligatoirement valable 5 ans. Dans certaines mairies, on ne met que la durée du séjour ou 15 jours, 6 mois, etc.
Ah bon? Je me suis basée sur les cartes de mes enfants et de mes élèves.

Peut-être que ça change d'un département à l'autre? Les mystères de l'administration française sans doute..... Autorisation de sortie du territoire 52353
Kilmeny
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par Kilmeny Mer 02 Déc 2009, 15:21
La plupart sont valables pour la durée du voyage. 6 mois maximum chez nous.

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Adri
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Autorisation de sortie du territoire Empty Re: Autorisation de sortie du territoire

par Adri Jeu 03 Déc 2009, 21:19
Je crois que ça change surtout en fonction du secrétaire de mairie ...
Pour les élèves étrangers, tu as de la chance de n'avoir que des Portugais (européens), sinon, ça peut-être sport, et bonjour les démarches à la préfecture...
Mélu
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Empereur

Autorisation de sortie du territoire Empty Re: Autorisation de sortie du territoire

par Mélu Mer 30 Mar 2011, 16:56
Quelqu'un pour me confirmer qu'un élève muni d'un passeport valide n'a pas besoin d'autorisation de sortie du territoire ? J'ai une élève néerlandaise qui est la seule dans ce cas. Ma Belge a fait faire une autorisation de sortie, ainsi que sa CNI.

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"Pourquoi sommes-nous au monde, sinon pour amuser nos voisins et rire d'eux à notre tour ?"
[ Jane Austen ] - Extrait de Orgueil et préjugés
Marillion
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par Marillion Mer 30 Mar 2011, 17:51
Si le passeport est à son nom, pas besoin de l'autorisation de sortie, oui.
Mélu
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par Mélu Mer 30 Mar 2011, 17:52
Merci Very Happy

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Autorisation de sortie du territoire Empty Re: Autorisation de sortie du territoire

par Gryphe Mer 30 Mar 2011, 18:58
Mélu a écrit:Quelqu'un pour me confirmer qu'un élève muni d'un passeport valide n'a pas besoin d'autorisation de sortie du territoire ? J'ai une élève néerlandaise qui est la seule dans ce cas. Ma Belge a fait faire une autorisation de sortie, ainsi que sa CNI.
M'en parle pas... quelques jours de stress il y a quelques temps sur une histoire comme ça...

Nous avons fait faire un papier par la préfecture, spécifique aux élèves étrangers. C'est une procédure qui est prévue par différentes circulaires, même si ça n'a pas l'air vraiment obligatoire. En tout cas, ça te permet d'être sûre que les élèves soient 100 % en règle, et surtout, qu'ils puissent franchir toutes les frontières possibles et imaginables.

Plus d'infos par MP si tu veux, mais pas avant ce week-end.

Rappelle-le moi dimanche matin si tu es intéressée ! Very Happy
Mélu
Mélu
Empereur

Autorisation de sortie du territoire Empty Re: Autorisation de sortie du territoire

par Mélu Mer 30 Mar 2011, 19:03
Je veux bien ! On est déjà partis avec des élèves étrangers. Tous sont européens, mais au cas où...

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Loubdalou
Expert

Autorisation de sortie du territoire Empty Re: Autorisation de sortie du territoire

par Loubdalou Jeu 22 Mar 2012, 22:24
¡ Hola !

C'est mon tour de me poser des questions sur cette histoire d'autorisation de sortie du territoire...

Alors corrigez-moi svp si j'ai mal compris :
Pour les élèves français > ils doivent avoir soit un passeport et ça m'arrange, pas de prise de tête. Soit (et là ça devient vraiment lourd) une autorisation de sortie du territoire (faite par les parents en mairie) + le chef doit remplir un papier pour la préfecture.
Pour les élèves étrangers hors UE > un passeport + une autorisation de sortie du territoire faite en mairie + le papier du chef.

Ai-je bien compris la circulaire ??

Au cas où, je vais dire à tous les élèves qu'ils fassent faire une autorisation de sortie du territoire sauf s'ils ont un passeport à jour.


menerve
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Oracle

Autorisation de sortie du territoire Empty Re: Autorisation de sortie du territoire

par menerve Ven 23 Mar 2012, 07:35
Pour la durée de la validité cela dépend des mairies: pour la mairie de la vie où je travaille, le certificat était établi pour la journée du voyage, pour d'autres dans les villages environnants une dizaine de jour et un des villages en établissait valable un an! Je précise que ville et villages sont dans le même département, à quelques km!
deroute
deroute
Érudit

Autorisation de sortie du territoire Empty Re: Autorisation de sortie du territoire

par deroute Ven 23 Mar 2012, 10:38
Attendez j'ai peur là! Si les élèves ont une autorisation de sortie à leur nom, on a pas besoin du papier de la préfecture? Nous partons Lundi en Italie et j'ai peur là!
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