Re: Convocation à un stage : ordre de mission mais déplacement non remboursé

Pas nouveau.
Toutes les convoc à la prépa francilienne (3 aca) à l'agrég S2i de l'an passé et de l'année précédente mentionnaient ce non-remboursement.

Spoiler:

Et pour une même formation, seulement les convoqués de Créteil avaient ces mentions de non-prise en charge. Les convoqués de Paris et de Versailles ne les avaient pas.... Rolling Eyes

Bonsoir ,
Une de mes collègues va régulièrement à 600kms pour des sujets d examens et elle exige ses billets de train payés et son hôtel réservé et payé avant de partir .Elle est là seule à le faire dans son équipe et elle obtient toujours sinon elle menace de ne pas y aller et comme il n y a pas foule !!Cela me fait hurler de voir le non remboursement des missions .Je me rappelle ma mère qui avait du aller à Paris en formation 1 mois avec hotel et repas.Tout avait été payé par son administration et elle n avait absolument rien avancé. De toute façon, notre famille n aurait pas pu !! Encore une chose que l education nationale fait alors que d autres administrations ,non !

TrucOuBidule a écrit:Pas nouveau.
Toutes les convoc à la prépa francilienne (3 aca) à l'agrég S2i de l'an passé et de l'année précédente mentionnaient ce non-remboursement.
Spoiler:

Et pour une même formation, seulement les convoqués de Créteil avaient ces mentions de non-prise en charge. Les convoqués de Paris et de Versailles ne les avaient pas....

Tu as demandé le remboursement ?

Lili22 a écrit:Bonsoir ,
Une de mes collègues va régulièrement à 600kms pour des sujets d examens et elle exige ses billets de train payés et son hôtel réservé et payé avant de partir .Elle est là seule à le faire dans son équipe et elle obtient toujours sinon elle menace de ne pas y aller et comme il n y a pas foule !!Cela me fait hurler de voir le non remboursement des missions .Je me rappelle ma mère qui avait du aller à Paris en formation 1 mois avec hotel et repas.Tout avait été payé par son administration et elle n avait absolument rien avancé. De toute façon, notre famille n aurait pas pu !! Encore une chose que l education nationale fait alors que d autres administrations ,non !

Exactement. Nous n'avons pas à obéir à un ordre manifestement illégal.

Lagomorphe a écrit:
Je n'envisageais pas de faire modifier l'ordre de mission, mais bien de devoir batailler après coup pour obtenir le paiement des frais de déplacement. J'ignorais en revanche que c'était si simple - et qu'il y avait une chance que ça fonctionne avec un simple courrier.

Alors... Je n'ai pas dit (ou pas voulu dire) qu'une demande suffit... Souvent ce n'est pas le cas et il faut foncer. Mais l'ensemble est une démarche extrêmement simple et qui n'a pas besoin d'un accord entre députés, d'un syndicat o de la venue du Saint Esprit. Cela épuise beaucoup moins que passer 10 mois à râler, à mon avis.

Lagomorphe a écrit:
Est-ce que tu pourrais nous dire grosso modo ce qu'on doit écrire à notre cher recteur ? Le jour, le lieu et la nature de la mission, j'imagine, mais est-ce à nous de calculer les frais ? En pratique on écrit quoi (ça peut m'être utile, à moi et à tous les néos ici) ?

Si tu veux...
1) Écrire un mail à l'adresse indiquée sur l'OM, au cas où ce serait une erreur (ou une "erreur"). Ne pas demander des sous, seulement des infos.

Mail:

En cas de refus, ne pas s'énerver, ne pas discuter, ne pas négocier. L'interlocuteur est là pour dire ce que la DAF lui dit de dire, ce n'est pas la personne qui a la clé de la caisse. "Merci, bisous" et c'est tout. Passer au 2.
En cas de silence, ne pas relancer. Attendre 3-4 semaines puis passer au 2.

2) Écrire au recteur :

Courrier:

* On peut aussi calculer les €.
On dépose ça au secrétariat de l'établissement, en demandant une copie datée et signée par le CDE.

Ce n'est qu'un brouillon.

Merci beaucoup @valle, je conserve ceci précieusement.
(idée pour la modération : créer une rubrique "boîte à outils, comment faire pour...")

Lili22 a écrit:Bonsoir ,
Une de mes collègues va régulièrement à 600kms pour des sujets d examens et elle exige ses billets de train payés et son hôtel réservé et payé avant de partir .Elle est là seule à le faire dans son équipe et elle obtient toujours sinon elle menace de ne pas y aller et comme il n y a pas foule !!Cela me fait hurler de voir le non remboursement des missions .Je me rappelle ma mère qui avait du aller à Paris en formation 1 mois avec hotel et repas.Tout avait été payé par son administration et elle n avait absolument rien avancé. De toute façon, notre famille n aurait pas pu !! Encore une chose que l education nationale fait alors que d autres administrations ,non !

Ta collègue a parfaitement raison.

Je suis passée à l'AEFE (MAE) et on ne fait aucune mission sans que l'établissement ne nous ait réservé avion/train et hôtel. Grosse surprise au départ pour moi qui venais du MEN et gros confort évidemment pour la stagiaire, la formatrice, ou l'examinatrice que j'y ai été : on n'a plus qu'à se préoccuper de sa mission et non de la logistique. Gain d'efficacité.

Et ça me semble absolument normal maintenant. De retour au MEN, je suis révoltée par ses pratiques. Nous ne sommes pas des secrétaires et devrions vraiment ruer dans les brancards.

Je vote aussi pour la rubrique boîte à outils !

Merci valle !

Lili22, comment ta collègue s'y prend-elle pour obtenir l'avance de frais ?

valle a écrit:

Lagomorphe a écrit:
Je n'envisageais pas de faire modifier l'ordre de mission, mais bien de devoir batailler après coup pour obtenir le paiement des frais de déplacement. J'ignorais en revanche que c'était si simple - et qu'il y avait une chance que ça fonctionne avec un simple courrier.

Alors... Je n'ai pas dit (ou pas voulu dire) qu'une demande suffit... Souvent ce n'est pas le cas et il faut foncer. Mais l'ensemble est une démarche extrêmement simple et qui n'a pas besoin d'un accord entre députés, d'un syndicat o de la venue du Saint Esprit. Cela épuise beaucoup moins que passer 10 mois à râler, à mon avis.

Lagomorphe a écrit:
Est-ce que tu pourrais nous dire grosso modo ce qu'on doit écrire à notre cher recteur ? Le jour, le lieu et la nature de la mission, j'imagine, mais est-ce à nous de calculer les frais ? En pratique on écrit quoi (ça peut m'être utile, à moi et à tous les néos ici) ?

Si tu veux...
1) Écrire un mail à l'adresse indiquée sur l'OM, au cas où ce serait une erreur (ou une "erreur"). Ne pas demander des sous, seulement des infos.
Mail:
En cas de refus, ne pas s'énerver, ne pas discuter, ne pas négocier. L'interlocuteur est là pour dire ce que la DAF lui dit de dire, ce n'est pas la personne qui a la clé de la caisse. "Merci, bisous" et c'est tout. Passer au 2.
En cas de silence, ne pas relancer. Attendre 3-4 semaines puis passer au 2.

2) Écrire au recteur :
Courrier:
* On peut aussi calculer les €.
On dépose ça au secrétariat de l'établissement, en demandant une copie datée et signée par le CDE.

Ce n'est qu'un brouillon.

Juste attention car un courrier enclenche des délais de recours officiels au TA.

Ainsi j'ai eu du mal à me faire payer par mon rectorat une indemnité, demandée pendant des mois sans résultats, et, quand j'ai envoyé un courrier, j'avais bien consulté un avocat car, en cas de non réponse de l'administration dans un délai de 2 mois je crois, on n'a plus que 2 mois également pour introduire un recours au TA.
Toutes dates et contraintes données de mémoire. Ça peut être compliqué à gérer. Dans mon cas, j'étais bien contente de me reposer sur mon avocat parcce qu'évidemment, le rectorat a continué à ignorer mon courrier, mon recours au médiateur et tutti quanti.

Et la bonne nouvelle...:

Il y a franchement plus simple à faire que de batailler.

On peut m'expliquer ce qu'il adviendrait si l'on refusait de s'y rendre ?
Répondez à votre CdE qu'en l'état, vous ne pouvez vous y rendre.
C'est financièrement inenvisageable.
Tenez-nous au courant... Convocation à un stage : ordre de mission mais déplacement non remboursé - Page 2 1665347707

Convocation à un stage : ordre de mission mais déplacement non remboursé - Page 2 1665347707

Leilapie a écrit:
Juste attention car un courrier enclenche des délais de recours officiels au TA.

Ainsi j'ai eu du mal à me faire payer par mon rectorat une indemnité, demandée pendant des mois sans résultats, et, quand j'ai envoyé un courrier, j'avais bien consulté un avocat car, en cas de non réponse de l'administration dans un délai de 2 mois je crois, on n'a plus que 2 mois également pour introduire un recours au TA

C'est pourquoi il ne faut pas demander de l'argent par mail, pour éviter de déclencher "par erreur" les délais de recours.
Précisément, l'objectif du courrier est de provoquer une décision (même du fait d'un manque de réponse) qui rend possible un recours (2 mois) ou une requête au TA (2 mois aussi à compter du refus initial ou du refus du recours).
L'histoire est qu'il est inenvisageable d'avoir recours à un avocat pour des frais de 15 euros...
Pour moi, c'est l'étape "demandée pendant des mois sans résultats" qu'il faut zapper : individuellement, on ne peut pas négocier avec l'administration.

lene75 a écrit:Je vote aussi pour la rubrique boîte à outils !
Merci valle !
Lili22, comment ta collègue s'y prend-elle pour obtenir l'avance de frais ?

Quand cela m'est arrivé la 1ère fois, à l'époque où j'enseignais dans le secondaire, j'avais écrit, s/c du CdE, directement à l'inspecteur en charge de ma discipline (voir page 1 de ce topic).

Weirdan a écrit:Il y a franchement plus simple à faire que de batailler.
On peut m'expliquer ce qu'il adviendrait si l'on refuserais de s'y rendre ?
Répondez à votre CdE qu'en l'état, vous ne pouvez vous y rendre.
C'est financièrement inenvisageable.
Tenez-nous au courant...

De ma propre expérience : Pas grand chose.
Pour les autres fois, où je fus convoqué à Trifouilly-Les-Oies, pour les mêmes raisons, sans avance de frais ou du moins une prise en charge clé en main (voir page 1 de ce topic), j'avais indiqué à l'inspecteur (différent de celui cité supra) que je ne me déplacerais pas.
Ce que je fis, car rien ne m'était parvenu.
L'inspecteur m'avait contacté par téléphone, un des jours où j'étais convoqué, sur mon lieu d'exercice (j'étais en cours et j'avais dû "lâcher" mes élèves, le PA me les gardant le temps de l'entretien (hallu du jour)) pour m'expliquer qu'il y aurait des sanctions car j'étais un "mauvais" fonctionnaire.
Sanctions que j'attends toujours depuis plus de 15 ans Smile

Aucune retenue de salaire, aucune sanction disciplinaire, et pompon sur la cerise du gâteau : passage à la HC en fin de cette même année.
Donc, bon ...

lene75 a écrit:Je vote aussi pour la rubrique boîte à outils !

Merci valle !

Lili22, comment ta collègue s'y prend-elle pour obtenir l'avance de frais ?

Elle m en a parlé il y a qqs mois .Je lui redemanderai précisément mais je sais qu elle est passée directement par le rectorat et non l établissement.Je me rappelle que les billets de train avaient été plus chers ( 1ere classe au lieu de la seconde et pris à la dernière minute,son hôtel n était pas celui où ses collègues se trouvait mais cela ne l'a dérangeait pas .Elle avait aussi dit que c était une somme trop élevée à avancer et qu'elle ne pouvait pas le faire sans compter que cela arrive 3 ou 4 fois dans l année !!!

Weirdan a écrit:Il y a franchement plus simple à faire que de batailler.

On peut m'expliquer ce qu'il adviendrait si l'on refuserais de s'y rendre ?
Répondez à votre CdE qu'en l'état, vous ne pouvez vous y rendre.
C'est financièrement inenvisageable.
Tenez-nous au courant...

Tout à fait.

Bonjour,
aujourd'hui, tous les collègues de Français et Maths du collège ont pris connaissance de l'ordre de mission. Cet OM a été rédigé par le Principal du collège et commence par "A la demande de M. l'IA-DASEN de ..., vous êtes convoqués pour une demi-journée banalisée "Chocs des Savoirs"."

En bas : "moyen de transport : véhicule personnel"
et "Cet ordre de mission ne donne pas droit à remboursement des frais de transport".

Cet ordre de mission n'apparaît pas dans GAIA, suivi de formation, alors que l'autre formation prévue, organisée par l'IPR sur le même thème, apparaît.

La réunion a lieu à 14h, à 80 km aller sur des routes sinueuses, et il est précisé que l'heure de départ est : 12h. Donc, les cours du matin sont maintenus.

Les réactions sont diverses : certains disent qu'ils n'iront pas, d'autres envisagent d'écrire un courrier au Principal en citant l'article dont valle a cité la référence et en déclarant que faute de remboursement des frais, il ne serait pas possible de s'y rendre; d'autres encore avancent le fait que leur véhicule personnel n'est pas en état de faire la route ou pas dispo à cette date...
La réunion est prévue le 28/05.
A suivre...

C'est vrai qu'un professeur n'a pas besoin de déjeuner et peut faire 160 km aux frais de la princesse. Il faut refuser d'y aller dans ces conditions mais ça demande du courage et ce n'est pas facile. C'est de toutes façons illégal et c'est sans doute pour ça que ça n'apparaît pas dans Gaia. S'il n'y a pas d'argent il faut faire la reunion en visio.Si les collègues commencent à accepter de se déplacer sans remboursement ils ne vont pas se gêner ... Vraiment je en reviens pas de ce culot !

Clecle78 a écrit:Il faut refuser d'y aller dans ces conditions

On n'a pas besoin d'invoquer ces conditions lamentables de non prise en compte des frais de déplacement pour décider de ne pas y aller.
Dans mon collège, on n'a pas encore reçu les convocations et on ne sait pas si ce sera remboursé.
Mais, de toute façon, tous les collègues de français et de maths ont décidé de ne pas assister à ces "formations". Remboursé ou pas...

Tout cela est hallucinant !! Il faut refuser, vraiment... Il ya quelques années je devais aller rechercher mes élèves en mobilité Erasmus ; sauf que Air France avait changé nos billets d'avion (mon collègue et moi) pour un horaire qui ne me permettait pas d'arriver suffisemment tôt à l'aéroport par les transports en commun (même en prenant les 1ers métros / RER, je ne serais pas arrivée à temps pour prendre le RER menant à l'aéroport). La comptable de mon lycée refusait de me payer le taxi (même pas le remboursement à rebours, juste non), j'ai donc dit que je n'irai pas et tant pis pour les élèves (bon y'avait mon collègue). Ma cheffe s'est dévouée pour venir me chercher chez moi à genre 4h30 du matin et m'emmener elle-même au 1er train qui allait en effet à l'aéroport. CQFD Mais j'ai toujours eu de la chance car plusieurs fois clairement j'ai frôlé la situation où j'aurais dû payer de ma poche ou ne serait-ce qu'avancer l'argent pour aller travailler, ça n'est jamais arrivé, mais clairement j'aurais refusé (de toutes les façons je ne pouvais pas me le permettre à l'époque)...

Clecle78 a écrit:C'est vrai qu'un professeur n'a pas besoin de déjeuner et peut faire 160 km aux frais de la princesse. Il faut refuser d'y aller dans ces conditions mais ça demande du courage et ce n'est pas facile. C'est de toutes façons illégal et c'est sans doute pour ça que ça n'apparaît pas dans Gaia. S'il n'y a pas d'argent il faut faire la reunion en visio.Si les collègues commencent à accepter de se déplacer sans remboursement ils ne vont pas se gêner ... Vraiment je en reviens pas de ce culot !

Quelle loi est violée dans ce cas ?
Si c'est un délit, n'a-t-on pas obligation de le signaler au procureur (article 40) ?

@Ramanujan974, tout ce qui n'est pas légal n'est pas forcément un délit (loin de là !!).

La loi qui dit que les frais de déplacement des fonctionnaires sont remboursés et propose même un barème très précis. Il est donc illégal d'ordonner à un fonctionnaire de se déplacer sans lui en donner les moyens. Une de mes copines s'est fait prêter la voiture du collège pour se rendre à une formation.

Je suis toujours un peu effrayée par les cas tels qu'énoncés plus haut...
Parce que personnellement, je ne peux tout simplement pas avancer des frais, je n'en ai pas les moyens (on est tellement bien payés qu'une fois encore cette année je ne suis pas imposable... bref). Je n'ai pas de voiture (pareil, pas les moyens) et si une convoc de ce genre m'arrive, je n'ai d'autres choix que de demander que l'on me paye le transport avant. Serais-je dans mon droit? De toute façon, droit ou pas, je n'ai pas les ressources pour payer des billets de train, alors...

Mais bien sûr que tu es dans ton droit de demander les avances de frais. C'est l inverse qui n est pas normal et qui se fait depuis des lustres ( voir mon témoignage et d autres dans ce fil plus haut).J ai été outrée de voir mes collègues du technique et de bts avancer jusqu à 1500 euros de frais hotel et train pour des semaines d oraux à l autre bout de la France et qui en juin de l année suivante n avait toujours pas été remboursés malgré des relances alors quand en juin de l année suivante, ils ont reçu leurs convocations ,ils ont fait savoir que 1 ils n iraient pas tant que les frais de l année précédente ne seraient pas remboursés ,2 demandaient une avance pour les prochaines.Le remboursement qui avait traîné un an est arrivé en 3 ou 4 jours .Comme quoi !

Ce n'est pas le cas ici, mais si le trajet est inférieur à 15 ou 20 km, il n'y a pas de remboursement de frais de déplacement chez nous (ce n'est pas une question de communes limitrophes mais de distance.

Je ne crois pas que ce soit légal non plus. Jamais entendu parler de cette limite de 15 km.dans mon académie.

titeprof a écrit:Je suis toujours un peu effrayée par les cas tels qu'énoncés plus haut...
Parce que personnellement, je ne peux tout simplement pas avancer des frais, je n'en ai pas les moyens (on est tellement bien payés qu'une fois encore cette année je ne suis pas imposable... bref). Je n'ai pas de voiture (pareil, pas les moyens) et si une convoc de ce genre m'arrive, je n'ai d'autres choix que de demander que l'on me paye le transport avant. Serais-je dans mon droit? De toute façon, droit ou pas, je n'ai pas les ressources pour payer des billets de train, alors...

Non seulement tu es dans ton droit, mais ça devrait toujours se passer comme ça., pour tous les profs.