Contester une sanction?

Bonjour à tous,

Je souhaite partager avec vous une situation délicate qui concerne la fille d'une amie proche. Cette adolescente, en seconde, a été impliquée dans un incident où elle a insulté son enseignante. En conséquence, elle a été convoquée devant le conseil de discipline et s'est vu infliger une exclusion de 8 jours.

Bien que mon amie reconnaisse la gravité des actes de sa fille et la nécessité d'une sanction appropriée, elle se demande si l'exclusion de 8 jours est proportionnée.

En discutant avec mon amie, il est apparu que le contexte dans lequel cet incident s'est produit n'a peut-être pas été pleinement pris en compte. Des témoignages convergent vers le fait que l'enseignante en question aurait eu un comportement problématique, incluant des attitudes vexatoires et des remarques humiliantes envers les élèves, sur une période prolongée. De plus, il est important de noter que les autres enseignants n'ont pas signalé de problèmes de comportement de la part de l'adolescente et ont témoigné en sa faveur lors du conseil. En revanche, l'enseignante incriminée aurait déjà fait l'objet de plusieurs signalements similaires, sans qu'aucune mesure corrective ne semble avoir été prise.

Je pense qu'il serait bénéfique pour mon amie de recueillir différents points de vue sur la situation afin de savoir comment appréhender cette situation délicate.

Mais tout ça a pu se dire au conseil de discipline, j'imagine ? Peut-être même que ça a a évité l'exclusion definitive.

Il est possible de contester une sanction auprès du recteur, ceci doit être indiqué dans le recommandé notifiant la sanction. Toutefois, honnêtement, une exclusion de 8 jours n'est "rien" ou, pour mieux m'exprimer, est un grief plus symbolique qu'autre chose.
Si j'ai bien compris, l'élève a bien insulté cet adulte. Je comprendrais que l'élève et la famille "poussent" jusqu'au recours si jamais c'était la réalité même de l'insulte qui était niée, ou bien s'il y avait eu une exclusion définitive qui bouleverse le quotidien de l'élève, mais là, comme @roxanne l'a dit, il s'agit plutôt de contester la "gradation" que le conseil de discipline a fait des faits... Oui, peut-être qu'une exclusion de 5 jours ou de 1 jour aurait été (ou non) plus juste du point de vue de la famille, mais c'est tout. Le recours semble aussi se baser, non sur ce que l'élève a fait, mais sur le manque de sanctions sur une autre personne (l'enseignante, qui n'aurait pas fait l'objet d'aucune mesure). Cela me semble délicat comme argument, puisque ça sert à déresponsabiliser l'élève. Le conseil de discipline était là pour étudier le cas de l'élève, et non celui de l'enseignante.

Bonsoir,
Si ton amie reconnait que l'acte est grave, l'exclusion de 8 jours ne parait pas exagérée. Sa réaction a été inappropriée.
Précisément il nous manque le contexte qu'a pu apprécier le conseil de discipline pour prononcer cette sanction, et il est possible que le cas de enseignante en difficulté au comportement contestable poussée à bout ait été évoqué.
En réalité que souhaite ton amie ? Contester la décision du conseil ? Elle en a le droit dans les délais administratifs.
Elle peut se rapprocher d'une fédération de parents d'élèves, ou demander un rendez-vous, cela dépend de ce qu'elle veut.

kim254 a écrit:


Bien que mon amie reconnaisse la gravité des actes de sa fille et la nécessité d'une sanction appropriée, elle se demande si l'exclusion de 8 jours est proportionnée.

Huit jours en conseil de discipline, c'est assez indulgent pour une insulte. La fille de ton amie aurait pu être exclue définitivement.

Huit jours ce n'est pas énorme, quand on réunit un conseil de discipline ce n'est pas pour prononcer des sanctions que le CdE peut poser tout seul. Je pense que cela s'explique justement par le contexte spécifique.

Dans ce cas, le message de la sanction peut être compris comme "oui on sait que cette enseignante est problématique et pousse à bout, ce n'est pas une raison pour se laisser pousser à bout."

La sanction est effectivement clémente. Des CD pour ce motif, dans mon établissement, se terminent souvent par des exclusions définitives. J’ai connu des établissements beaucoup moins stricts certes.

En soi, la sanction est légère au regard des faits, et pour un CD. Il est probable que le contexte a implicitement ou explicitement joué en faveur de l'élève.

Si par ailleurs le comportement de l'enseignant pose problème, il est possible d'essayer de la signaler, si possible collectivement, en sachant que ce genre de démarche se heurte à beaucoup d'inertie, mais le faire par la voie de la contestation de la sanction de l'élève qui l'a insulté me semble maladroit pour ne pas dire incendiaire.

20 ans que je participe à des conseils de discipline, j'ai du en faire pas loin d'une centaine, quand un chef d'établissement en convoque un 99% du temps il demande l'exclusion définitive (sinon pourquoi le faire ?), et il l'obtient quasiment toujours. Seulement 8 jours d'exclusion comme verdict je n'ai jamais vu ça, c'est extraordinairement clément comme décision, on est tout en bas de l'échelle des sanctions possibles.

Impossible de dire si la sanction est proportionnée sans avoir plus de détails sur l'affaire mais il n'y a aucune chance qu'un recours aboutisse.

Ganbatte a écrit:Huit jours ce n'est pas énorme, quand on réunit un conseil de discipline ce n'est pas pour prononcer des sanctions que le CdE peut poser tout seul. Je pense que cela s'explique justement par le contexte spécifique.

Dans ce cas, le message de la sanction peut être compris comme "oui on sait que cette enseignante est problématique et pousse à bout, ce n'est pas une raison pour se laisser pousser à bout."

Il n'y a que moi que le dernier paragraphe révulse ?

Non, tout le monde sait que l'une des fonctions des conseils de discipline est d'envoyer des messages sur les "problèmes" et la manière de servir des enseignants.
Heureusement que chaque jour les héroïques élèves de France luttent contre le poussage à bout de la part de leurs enseignants.

Jul a écrit:

Ganbatte a écrit:Huit jours ce n'est pas énorme, quand on réunit un conseil de discipline ce n'est pas pour prononcer des sanctions que le CdE peut poser tout seul. Je pense que cela s'explique justement par le contexte spécifique.

Dans ce cas, le message de la sanction peut être compris comme "oui on sait que cette enseignante est problématique et pousse à bout, ce n'est pas une raison pour se laisser pousser à bout."

Il n'y a que moi que le dernier paragraphe révulse ?

Je suppose que personne ne se satisfait d'une telle phrase. Mais le monde imparfait étant ce qu'il est...
L'inverse "oui, on sait que cette enseignante est problématique et pousse à bout, cela explique qu'on puisse l'insulter" n'est pas davantage satisfaisant.

Et quelle est la procédure pour les CDE problématiques ? Et pour les élèves problématiques ? Tout cela est lunaire.

Je dirais que d’après le rectorat à qui on a parfois posé la question, un CDE problématique n'existe pas. Pour les élèves, "on sait bien que certains sont problématiques et poussent à bout, ce n'est pas une raison pour se laisser pousser à bout."

Moi je dirais qu'on s'éloigne à toute allure du sujet.

Ganbatte a écrit:Moi je dirais qu'on s'éloigne à toute allure du sujet.

:-p
Je me demande parfois si tu n'es pas un troll.
En tout cas, tu as une fixation pour couper court à tout commentaire à tes propos.

ylm a écrit:20 ans que je participe à des conseils de discipline, j'ai du en faire pas loin d'une centaine, quand un chef d'établissement en convoque un 99% du temps il demande l'exclusion définitive (sinon pourquoi le faire ?), et il l'obtient quasiment toujours. Seulement 8 jours d'exclusion comme verdict je n'ai jamais vu ça, c'est extraordinairement clément comme décision, on est tout en bas de l'échelle des sanctions possibles.

Impossible de dire si la sanction est proportionnée sans avoir plus de détails sur l'affaire mais il n'y a aucune chance qu'un recours aboutisse.

C'est compliqué la question de la proportionnalité. En effet, on n'a pas une échelle de référence précise - et c'est heureux, parce qu'on tendrait vite vers une forme d'automaticité, qui irait à l'encontre du principe éducatif qui doit guider la justice scolaire.

Quand bien même, il faudrait alors solliciter la commission d'appel, qui dans la majorité des cas regarde surtout si la procédure a été correctement respectée mais éviter d'aller trop sur le fond, et tout ça pour quoi ? Eventuellement transformer l'exclusion temporaire de huit jours en cinq jours ? Alors que l'appel n'est pas suspensif ?

Quant au recours sur le fond, contester le fait même qu'il y ait une sanction, cela voudrait dire contester l'existence de l'acte qui a motivé le CD, ce qui serait irrecevable après tout ça.

Ganbatte a écrit:
Quand bien même, il faudrait alors solliciter la commission d'appel, qui dans la majorité des cas regarde surtout si la procédure a été correctement respectée mais éviter d'aller trop sur le fond, et tout ça pour quoi ? Eventuellement transformer l'exclusion temporaire de huit jours en cinq jours ? Alors que l'appel n'est pas suspensif ?

C'est une question que je me suis posé : quelle serait concrètement l'intérêt de la contestation pour l'élève elle-même, sachant que la sanction sera effacé du livret scolaire dans un an ? Revenir à la charge pour dire que oui elle a insulté la prof mais elle a eu un peu raison quand même ?

Prezbo a écrit:

Ganbatte a écrit:
Quand bien même, il faudrait alors solliciter la commission d'appel, qui dans la majorité des cas regarde surtout si la procédure a été correctement respectée mais éviter d'aller trop sur le fond, et tout ça pour quoi ? Eventuellement transformer l'exclusion temporaire de huit jours en cinq jours ? Alors que l'appel n'est pas suspensif ?

C'est une question que je me suis posé : quelle serait concrètement l'intérêt de la contestation pour l'élève elle-même, sachant que la sanction sera effacé du livret scolaire dans un an ? Revenir à la charge pour dire que oui elle a insulté la prof mais elle a eu un peu raison quand même ?

D'une manière générale, je trouve ça habituellement inutile - et pas seulement parce que, par définition, je n'aime pas qu'on remette en cause la décision d'une instance que j'ai présidée. Même si la décision n'était peut-être pas la meilleure, aller la contester via la procédure d'appel est un message éducatif vraiment ambigu.

Quand on est sur le cas d'une exclusion définitive, même si on trouve que c'est injuste, démesuré, pas normal, que sais-je, peut-on raisonnablement vouloir revenir dans un lieu où on estime avoir été mal traité, et où on se doute bien qu'on ne sera pas bien accueilli ?
Quand c'est suivi d'un appel (et à Paris j'en ai eu un paquet...), la commission se réunit un, deux, trois mois après, l'élève a été rescolarisé, il a fait sa place ailleurs, ça se passe plus ou moins bien, mais systématiquement ou presque, il n'a lui-même pas envie de revenir, et il sait très bien que ça se passerait mal. Avec un peu de discussion avant d'entrer dans la pièce pour que la famille entende ce que ressent l'élève, et un dialogue bien conduit avec la commission d'appel, on finit par leur faire se dire que c'est aussi bien comme ça.

Les cas où une exclusion définitive est cassée, et où l'élève revient triomphant font parler d'eux parce que c'est l'horreur quand ça arrive, mais je crois que c'est rarissime.

kim254 a écrit:
Bonjour à tous,

Je souhaite partager avec vous une situation délicate qui concerne la fille d'une amie proche. Cette adolescente, en seconde, a été impliquée dans un incident où elle a insulté son enseignante. En conséquence, elle a été convoquée devant le conseil de discipline et s'est vu infliger une exclusion de 8 jours.

Bien que mon amie reconnaisse la gravité des actes de sa fille et la nécessité d'une sanction appropriée, elle se demande si l'exclusion de 8 jours est proportionnée.

En discutant avec mon amie, il est apparu que le contexte dans lequel cet incident s'est produit n'a peut-être pas été pleinement pris en compte. Des témoignages convergent vers le fait que l'enseignante en question aurait eu un comportement problématique, incluant des attitudes vexatoires et des remarques humiliantes envers les élèves, sur une période prolongée. De plus, il est important de noter que les autres enseignants n'ont pas signalé de problèmes de comportement de la part de l'adolescente et ont témoigné en sa faveur lors du conseil. En revanche, l'enseignante incriminée aurait déjà fait l'objet de plusieurs signalements similaires, sans qu'aucune mesure corrective ne semble avoir été prise.

Je pense qu'il serait bénéfique pour mon amie de recueillir différents points de vue sur la situation afin de savoir comment appréhender cette situation délicate.

Pour ma part, je pense que contester n'est pas une bonne idée. Je comprends bien le sentiment d'injustice d'une adolescente qui, estimant avoir eu affaire à une prof excessive, trouve la sanction injuste — et je comprends bien aussi que sa mère trouve que c'est excessif.
Mais, si je saisis bien, les faits sont établis et n'ont pas été niés : de sorte que je ne vois vraiment pas ce qu'il y aurait à contester, et aucune chance que le rectorat accède à pareille demande, s'agissant d'une sanction administrative et qui n'a rien de définitif (exclusion courte).
Bref, je serais à la place de ton amie, je laisserais tomber. Quant à sa fille, je pense qu'elle s'en remettra : on est quelques-uns à avoir été virés il y a longtemps et à avoir survécu, même si, sur le coup, ce n'était pas spécialement amusant.

Coucou,

Déjà, désolée que tu vives une situation aussi délicate. J'espère que cela va se régler rapidement.
Ensuite, le jugement apporté lors du conseil de disciplines me semble un peu biaisé, surtout venant du fait que les autres enseignants ne se plaignent pas de cette élève en règle générale.
Pour ma part, je trouve que la sanction est justifiée, aucun élève ne doit insulter son ou sa professeur. Effectivement, entendre d'autres points de vue pourrait permettre aux parents de se rendre compte de la gravité de la situation.

Ah... c'est vraiment délicat comme problème.

Je vous remercie pour vos commentaires précieux. Il semble que la plupart d'entre vous recommandent d'accepter la sanction, et c'est ce que je vais suggérer à mon amie. Cependant, elle se demande également s'il ne serait pas préférable de changer sa fille de classe afin d'éviter de nouveaux incidents. Malheureusement, l'enseignante semble peu encline à faire des compromis, et comme nous le savons, les adolescents peuvent parfois être têtus et impulsifs. Cette situation est une source de stress pour mon amie, d'autant plus que l'année scolaire est encore longue.

L'équipe enseignante est ouverte à l'idée de changement, mais l'élève s'y oppose fermement, la considérant comme une sanction supplémentaire. En attendant, sa performance en mathématiques s'est détériorée, passant des félicitations au collège à des résultats très faibles. Qu'en pensez-vous ?

Je songe à suggérer à mon amie de profiter des 8 jours d'exclusion pour aider sa fille à rattraper son retard, peut-être en engageant un professeur particulier. Peut-être qu'un(e) étudiant(e) pourrait mieux la motiver et l'aider à surmonter son obstination.

Peut-être laisser passer les vacances ?
Et se souvenir qu'on se construit aussi dans l'opposition. J'ai ramené la meilleure note au bac de français de ma classe et du lycée après une année de contestation d'une prof que je trouvais à tort ou à raison, nulle. Comme c'était aussi ce qu'elle pensait ouvertement de moi, l'ambiance était splendide.
Et je suis devenu prof de Lettres... Ta nièce a peut-être une belle carrière en maths devant elle...

Ton amie accepterait-elle de se faire insulter sur son lieu de travail ? Ce post est incroyable.

Depuis quand choisit-on soi-même de changer de classe ? C’est également assez curieux de demander au professeur insultéde faire des compromis.
Acceptes-tu vraiment, Kim, que ta nièce insulte une collègue ?