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PAELLA
Niveau 2

on a le droit de fouiller dans le sac d'un élève? Empty on a le droit de fouiller dans le sac d'un élève?

par PAELLA Lun 5 Avr - 12:36
Je vous raconte les faits.

A la fin d'un contrôle, un élève (connu comme "perturbateur") me dit qu’il a laissé son contrôle sur ma table, mais je ne le crois pas car il n’y est pas. J'ouvre à peine son sac à dos et je découvre le contrôle plié. Il l’avait caché dans son sac sans doute pour le montrer aux autres élèves de 4e qui avaient ce jour-là le même type de contrôle.

Je considère que c’est une lourde faute de conduite car il ne fait pas le contrôle, il me ment et il le cache pour le montrer à d’autres élèves. Il aura une zéro et je vais présenter un rapport d'incident pour que des mesures soient prises.

1) Le problème c'est que l'élève en question a eu un blâme au dernier conseil de classe, le principal nous avoue qu'il devrait
l'exclure définitivement du collège à cause de tout un tas de faits, exclusions, rapports, incidents à l'internat, etc. mais il ne le fait pas. Mon rapport risque de ne pas avoir des suites.


2) En plus je prends des risques pour avoir "ouvert" (pas fouillé) le sac à dos de l'élève. D'ailleurs, l'élève m'a menacé en me disant que ce n'était pas légal de fouiller et je lui ai rétorqué que ce n'était pas légal de cacher un contrôle.

C'est légal de "regarder" ou de "fouiller" dans le sac d'un élève lorsqu'on le soupçonne de quelque chose?

3) Demain la classe en question a un contrôle et je ne vais pas qu'il refasse le même coup. Les autres classes de 4e auront
le même type de contrôle. Que feriez-vous? Je suis très embêtée.

Merci pour vos réponses et vos conseils.
Celeborn
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Esprit sacré

on a le droit de fouiller dans le sac d'un élève? Empty Re: on a le droit de fouiller dans le sac d'un élève?

par Celeborn Lun 5 Avr - 12:38
Alors fouiller, on n'en a pas le droit, ça j'en suis certain (et je trouve ça très con). "Ouvrir à peine et regarder", là, je sais pas...

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Kilmeny
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Empereur

on a le droit de fouiller dans le sac d'un élève? Empty Re: on a le droit de fouiller dans le sac d'un élève?

par Kilmeny Lun 5 Avr - 12:39
J'ai récupéré une antisèche de cette manière, il y a peu ... Je ne me suis pas posée de question. L'élève regardait sans cesse dans le sac. Quand je suis arrivée, il a mis le pied dessus. Je lui ai dit d'enlever son pied, j'ai à peine entrouvert et là! Oh! Miracle, la leçon y était !
Il a reconnu les faits, et zou, 0/20 et colle.


Dernière édition par Kilmeny le Lun 5 Avr - 12:41, édité 1 fois

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on a le droit de fouiller dans le sac d'un élève? Empty Re: on a le droit de fouiller dans le sac d'un élève?

par Pseudo Lun 5 Avr - 12:40
Non, c'est pas légal de fouiller le sac d'un élève, ni même de l'ouvrir sans son autorisation. Tu as le droit de lui demander de le vider (et il peut refuser) mais tu n'as pas le droit de fouiller son sac.

Pour le controle de demain, tu ne peux pas faire varier un peu les questions, les exemples, pour l'autre 4eme ?
Raph
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on a le droit de fouiller dans le sac d'un élève? Empty Re: on a le droit de fouiller dans le sac d'un élève?

par Raph Lun 5 Avr - 12:44
C'est l'élève qui doit l'ouvrir et le vider si besoin. Même le CDE n'a pas le droit de fouiller le sac lui-même. Il n'y a que la police...

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cristal
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Expert spécialisé

on a le droit de fouiller dans le sac d'un élève? Empty Re: on a le droit de fouiller dans le sac d'un élève?

par cristal Lun 5 Avr - 12:46
Qui va te reprocher d'avoir regardé dans son sac? soyons sérieux!
Ne te laisse pas impressionner, Paella!
C'est l'élève qui est en faute pas toi!
Iasion
Iasion
Niveau 5

on a le droit de fouiller dans le sac d'un élève? Empty Re: on a le droit de fouiller dans le sac d'un élève?

par Iasion Lun 5 Avr - 12:50
Qui va te reprocher d'avoir regardé dans son sac? soyons sérieux!

Un élève avec des parents procéduriers... Et nous aurons tort, comme la loi est bien faite on a le droit de fouiller dans le sac d'un élève? Suspect ...
Celeborn
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Esprit sacré

on a le droit de fouiller dans le sac d'un élève? Empty Re: on a le droit de fouiller dans le sac d'un élève?

par Celeborn Lun 5 Avr - 12:55
Iasion a écrit:
Qui va te reprocher d'avoir regardé dans son sac? soyons sérieux!

Un élève avec des parents procéduriers...

Ton chef d'établissement...

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Gryphe
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on a le droit de fouiller dans le sac d'un élève? Empty Re: on a le droit de fouiller dans le sac d'un élève?

par Gryphe Lun 5 Avr - 12:56
Bon, je ne vais pas répondre directement à la question : tout a été dit, on n'a pas le droit de fouiller, mais ne te laisse pas impressionner non plus, ouvrir un sac c'est pas la mort quand même.

Je voulais juste raconter une petite histoire : vendredi aprèm, deux élèves échangent quelque chose dans le hall, je trouve ça louche... j'ai demandé à l'un des deux de me suivre et de vider ses poches. Ça ne sert strictement à rien, mais au moins il voit qu'on les surveille. De toute façon, il est trop doué pour se faire prendre.

Voici tout de même le contenu des poches, vidées de son plein gré :
- un paquet de cigarettes,
- un briquet,
- deux téléphones (ou des trucs du genre),
- des oreillettes,
- une capote,
- (enfin ça, c'est ce qu'il m'a montré, je n'ose imaginer le reste on a le droit de fouiller dans le sac d'un élève? Suspect ).

En cinquième !!! !!! !!!

Vous aviez ça dans vos poches en cinquième vous ? Moi pas, mais je sais, j'étais trop sage...

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cristal
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on a le droit de fouiller dans le sac d'un élève? Empty Re: on a le droit de fouiller dans le sac d'un élève?

par cristal Lun 5 Avr - 12:58
Vous voyez sérieusement des parents ou un chef d'étab faire des histoires pour cela. on a le droit de fouiller dans le sac d'un élève? 52353 Au pire où vraiment cela peut-il aboutir?
Kiki
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on a le droit de fouiller dans le sac d'un élève? Empty Re: on a le droit de fouiller dans le sac d'un élève?

par Kiki Lun 5 Avr - 12:59
Il m'arrive, mais c'est rare, de demander aux élèves de prendre le nécessaire pour faire le contrôle (stylo, papier) et de leur ordonner de déposer leur sac devant le tableau ou dans un coin (mais tous au même endroit). Ils récupèrent leur sac à la fin de l'heure, après que j'ai ramassé toutes les copies. S'ils contestent, tu dis que tu fais comme à l'examen du brevet. De toute manière, ils n'ont rien à dire. C'est toi qui décides.
Kiki
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on a le droit de fouiller dans le sac d'un élève? Empty Re: on a le droit de fouiller dans le sac d'un élève?

par Kiki Lun 5 Avr - 13:03
De plus, je me gêne pas pour jeter un coup d'oeil dans les trousses et les sacs quand j'ai un doute ou qu'une boulette a été jetée (ils cachent souvent leurs minutions dans leur trousse). quand je vois les boulettes ou des stylos cassés je confisque ou je jette : cela dépend de mon humeur .... Ils cachent aussi leur carnet de liaison. Dans ce cas, je leur demande de vider leur sac. Ils en ont souvent assez avant moi et me le donnent assez vite.
Raph
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Fidèle du forum

on a le droit de fouiller dans le sac d'un élève? Empty Re: on a le droit de fouiller dans le sac d'un élève?

par Raph Lun 5 Avr - 13:07
cristal a écrit:Vous voyez sérieusement des parents ou un chef d'étab faire des histoires pour cela. on a le droit de fouiller dans le sac d'un élève? 52353 Au pire où vraiment cela peut-il aboutir?

Oui. Et d'ailleurs, chez nous, ça fait l'objet d'un rappel assez régulier par la direction (en réunion ou même à la cantonade, en salle des personnels, quand ils viennent annoncer un incident) on a le droit de fouiller dans le sac d'un élève? Suspect. Donc on regarde les sacs, mais sans les mains.

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Ornella
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on a le droit de fouiller dans le sac d'un élève? Empty Re: on a le droit de fouiller dans le sac d'un élève?

par Ornella Lun 5 Avr - 13:12
un principal faisait souvent vider les sacs des élèves... quand il cherchait qch
Je me suis déjà posée cette question, quand les gamins disent qu'ils n'ont pas le carnet...

vider la trousse, j'ai déjà fait...
Nestya
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on a le droit de fouiller dans le sac d'un élève? Empty Re: on a le droit de fouiller dans le sac d'un élève?

par Nestya Lun 5 Avr - 13:12
J'ai une collègue qui vide elle-même le sac de l'élève sur la table, en le renversant tout simplement. En a-t-elle le droit? Elle ne met pas les mains à l'intérieur.

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on a le droit de fouiller dans le sac d'un élève? Empty Re: on a le droit de fouiller dans le sac d'un élève?

par Gryphe Lun 5 Avr - 13:14
Raph a écrit:on regarde les sacs, mais sans les mains.
on a le droit de fouiller dans le sac d'un élève? Suspect Tu sais regarder avec tes mains ? on a le droit de fouiller dans le sac d'un élève? Suspect
Moi, juste avec les yeux, mais même avec les yeux, des fois ça rame, j'suis myope...

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PAELLA
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on a le droit de fouiller dans le sac d'un élève? Empty Re: on a le droit de fouiller dans le sac d'un élève?

par PAELLA Jeu 8 Avr - 19:57
Merci tout d'abord pour vos réponses.

Je ne savais pas que c'était interdit de fouiller dan le sac d'un
élève, même s'il y a certains collègues qui ne se gênent pas pour le
faire.

Dorénavant je vais modifier complétement les réponses du contrôle (lorsque plusieurs groupes du même niveau ont le contrôle le même jour). C'est la seule façon de se protéger contre ce type d'incidents.

Mon rapport n'a pas eu de suites...
Manu7
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Expert spécialisé

on a le droit de fouiller dans le sac d'un élève? Empty Re: on a le droit de fouiller dans le sac d'un élève?

par Manu7 Mar 28 Fév - 13:36
A l'heure où la question des armes blanches introduites par les élèves est d'actualité. Je me demande quelle est la démarche à suivre quand on est informé qu'un élève possède un couteau dans son sac et que l'information a été recoupée ?
La loi dit qu'il est interdit de fouiller le sac sans l'accord de l'élève. Doit-on en rester là en cas de refus ?
EnglishTidsear
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Niveau 9

on a le droit de fouiller dans le sac d'un élève? Empty Re: on a le droit de fouiller dans le sac d'un élève?

par EnglishTidsear Mar 28 Fév - 13:52
Je pense qu'il faut prévenir la direction qui décidera de la suite à tenir. Tu ne peux pas garder cette information pour toi. Un long couteau, c'est une arme blanche. En cas d'incident, tu pourrais être tenu responsable. Si l'élève refuse de rendre le couteau ou de montrer son sac à la direction, celle-ci peut appeler la police qui est seule autorisée à fouiller dans le sac.
Cassandrine
Cassandrine
Niveau 10

on a le droit de fouiller dans le sac d'un élève? Empty Re: on a le droit de fouiller dans le sac d'un élève?

par Cassandrine Mar 28 Fév - 13:58
Manu7 a écrit:A l'heure où la question des armes blanches introduites par les élèves est d'actualité. Je me demande quelle est la démarche à suivre quand on est informé qu'un élève possède un couteau dans son sac et que l'information a été recoupée ?
La loi dit qu'il est interdit de fouiller le sac sans l'accord de l'élève. Doit-on en rester là en cas de refus ?

Je poste plusieurs réponses à différentes questions.
Dans mon établissement, les parents sont très procéduriers et viennent avec un avocat pour le conseil de discipline. Il y a quelques années en arrière, un élève avait introduit un objet illégal (pas que dans le règlement intérieur). Le CDE avait fouillé le sac. Les parents ont déposé une plainte à la gendarmerie. Les gendarmes étaient bien embarrassés. L'histoire s'est finie bizarrement après une réunion de tous les interlocuteurs chez le Dasen. L'élève n'est pas passé en conseil de discipline mais ses parents l'ont inscrit ailleurs.

Pour les contrôles d'une heure, je sépare les tables des élèves, ils n'ont le droit à avoir sur la table que le matériel autorisé (et je les surveille de près pendant l'évaluation). Ils me rendent leur copie en sortant car je me tiens sur le seuil de la porte.
Lorsque l'évaluation dure moins d'une heure, je ramasse les copies par rangée et le les recompte devant eux .

Lorsque l'élève est déclaré "armé", le CDE isole l'élève dans son bureau et attend l'arrivée de la famille.
Prezbo
Prezbo
Grand Maître

on a le droit de fouiller dans le sac d'un élève? Empty Re: on a le droit de fouiller dans le sac d'un élève?

par Prezbo Mar 28 Fév - 14:01
Manu7 a écrit:A l'heure où la question des armes blanches introduites par les élèves est d'actualité. Je me demande quelle est la démarche à suivre quand on est informé qu'un élève possède un couteau dans son sac et que l'information a été recoupée ?
La loi dit qu'il est interdit de fouiller le sac sans l'accord de l'élève. Doit-on en rester là en cas de refus ?

Je ne sais pas si la question est plus d'actualité aujourd'hui qu'à notre époque, mais dans ce cas là, si l'élève refuse de montrer le contenu du sac, je l’exclurais de cours et préviendrais la vie scolaire. En cas de suspicion motivée de détention d'arme blanche et de refus d'ouverture, la suite logique est l'appel à la police.
C.Ronaldo
C.Ronaldo
Niveau 4

on a le droit de fouiller dans le sac d'un élève? Empty Re: on a le droit de fouiller dans le sac d'un élève?

par C.Ronaldo Mar 28 Fév - 15:24
Prezbo a écrit:
Manu7 a écrit:A l'heure où la question des armes blanches introduites par les élèves est d'actualité. Je me demande quelle est la démarche à suivre quand on est informé qu'un élève possède un couteau dans son sac et que l'information a été recoupée ?
La loi dit qu'il est interdit de fouiller le sac sans l'accord de l'élève. Doit-on en rester là en cas de refus ?

Je ne sais pas si la question est plus d'actualité aujourd'hui qu'à notre époque, mais dans ce cas là, si l'élève refuse de montrer le contenu du sac, je l’exclurais de cours et préviendrais la vie scolaire. En cas de suspicion motivée de détention d'arme blanche et de refus d'ouverture, la suite logique est l'appel à la police.

Et donc on peut très bien imaginer que l'élève attendra tranquillement l'arrivée des forces de l'ordre, assis sur une chaise, en train de s'entretenir de façon mature avec les adultes présents ???
Personnellement, si jamais ça dérape alors que tout le monde avait connaissance de l'arme blanche dans le sac, je serai de nature à porter plainte pour non assistance à personne en danger contre toute personne qui aura refusé tout simplement de balancer le sac par la fenêtre....
C'est tellement mignon le respect des procédure, au détriment du bon sens...

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neomath
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par neomath Mar 28 Fév - 15:32
Il y en a qui regardent trop de films de Silvester Stallone.
Manu7
Manu7
Expert spécialisé

on a le droit de fouiller dans le sac d'un élève? Empty Re: on a le droit de fouiller dans le sac d'un élève?

par Manu7 Mar 28 Fév - 15:37
Je connais la loi, mais je me demande s'il est raisonnable de demander à un élève de vider le contenu de son sac lorsqu'on est presque certain qu'il contient une arme. Et d'un autre côté, va-t-on alerter la police à chaque signalement ?
Une évolution de la loi serait sans doute utile.


Tangleding
Tangleding
Grand Maître

on a le droit de fouiller dans le sac d'un élève? Empty Re: on a le droit de fouiller dans le sac d'un élève?

par Tangleding Mar 28 Fév - 15:43
Si un élève est présumé avoir un couteau dans son sac, il vaut en effet mieux qu'il ne farfouille pas dans son sac. Lui demander de le vider me semble la dernière chose à faire.

Signaler la chose au chef d'établissement, avec un rapport écrit à l'appui.

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