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Ramanujan974
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par Ramanujan974 Lun 31 Jan 2022 - 9:45
Bonjour.
J'ai un problème un peu technique : j'ai fait depuis septembre quelques heures de RCD qui m'ont été payées en janvier.
Sur le bulletin de paie, une partie est intitulée "H. EFF. ENSEIGNEMENT."
L'autre partie est intitulée "HSE ENS SUPPLEANCES".
J'ai regardé sur les feuilles d'indemnités signées par le lycée, il y a la même différence d'appellation (en plus long, peu importe)

Le truc, c'est qu'il y a 8 € de l'heure d'écart entre les 2 rémunérations. Alors que ce sont des heures de même nature.

Quelqu'un peut-il m'éclairer ?
floflo1010
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par floflo1010 Lun 31 Jan 2022 - 19:53
Je crois sans être sûr que les heures de suppléances pour un collègue en arrêt ou autre ne sont pas rémunérée pareil qu'une heure sup HSE. En effet, déjà, les heures de suppléances sont imposables, pas comme les heures sup. ensuite, le taux horaire d'une HSE n'est pas la même. Et enfin, suivant comme est le contrat de suppléance, tu n'es as payé pendant les vacances ( si arrêt jusqu'au début des vacances).
Je ne suis pas sûr à 100 % de ma réponse mais c'est ce qui m'avait été répondu quand j'avais pris quelques heures de suppléances d'un collègue en arrêt trois mois... A vérifier auprès de collègues mieux informés.
Mimicracra
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par Mimicracra Lun 31 Jan 2022 - 20:07
En gros, pour un certifié, une HSE classique est environ à 32€ alors qu’une HSE RCD est à environ 39€.
bohu
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Niveau 8

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par bohu Lun 31 Jan 2022 - 21:05
Bonjour,
Il n'y a pas de taux différents pour les HSE (autour de 39€ pour certifié) quelque soit leur appellation.
De même, les HSE sont exonérées de l'impôt en dessous d'une certaine limite.

(edit: ou alors, je veux bien voir une grille, un article... qui contredit tout ça.)
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Ramanujan974
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par Ramanujan974 Mar 1 Fév 2022 - 4:56
bohu a écrit:Bonjour,
Il n'y a pas de taux différents pour les HSE (autour de 39€ pour certifié) quelque soit leur appellation.
De même, les HSE sont exonérées de l'impôt en dessous d'une certaine limite.

(edit: ou alors, je veux bien voir une grille, un article... qui contredit tout ça.)

La preuve que si, je viens de le signaler.
Ou alors c'est spécifique à la Réunion : la différence entre les deux correspond aux 13,8 % d'indexation.

Ce qui m'intéresse, avant d'aller râler à l'administration, c'est pour un RCD, est-ce que c'est une HSE pour suppléances ou une HSE hors suppléance ?
bohu
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Niveau 8

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par bohu Mar 1 Fév 2022 - 6:38
Je ne mets pas en doute ce qu'il t'arrive, je remarque néanmoins que, si une documentation existe (syndicale ou gouvernementale), je ne la trouve pas.
Lorsque j'ai touché des HSE pour RCD ou pour d'autres raisons, j'ai toujours eu le même taux.
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ddd95
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par ddd95 Mar 1 Fév 2022 - 7:24
Bonjour,
Je rejoins @bohu. J'ai remplacé une collègue absente et j'ai participé à un salon de l'étudiant : le taux était le même. Je viens de vérifier. Une présence de 4h à un salon a donné lieu cependant au paiement de 2h.
Ruthven
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par Ruthven Mar 1 Fév 2022 - 8:09
Tu peux retrouver les taux ici (avec les codes cela va plus vite) :
https://blog.juliendelmas.fr/?les-indemnites-a-l-education-nationale

Dans mes souvenirs, c'est lors de la mise en place des remplacements de Robien qu'on a majoré les heures de remplacement d'enseignement (mais je ne sais pas si cela a été maintenu).
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Ramanujan974
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par Ramanujan974 Mar 1 Fév 2022 - 10:30
Ruthven a écrit:Tu peux retrouver les taux ici (avec les codes cela va plus vite) :
https://blog.juliendelmas.fr/?les-indemnites-a-l-education-nationale

Dans mes souvenirs, c'est lors de la mise en place des remplacements de Robien qu'on a majoré les heures de remplacement d'enseignement (mais je ne sais pas si cela a été maintenu).

Les heures qui m'ont été payées le plus ont le code 0497 :
"20 0497 (0497-501253) - Heures supplémentaires effectives enseignement suppléances"

Les autres ont le code 0215 :
"20 0215 (0215-501253) - Heure supplémentaire effective enseignement hors suppléances"

Je dirais que les RCD rentrent dans le 1er cas, au vu des motifs d'attribution.

Pour les métropolitains, le taux est le même, mais ici la Réunion, les unes sont indexées et les autres non, pour une raison qui m'échappe.
bohu
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Niveau 8

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par bohu Mar 1 Fév 2022 - 14:17
C'est vraiment très bizarre... Ne pourrait-il s'agir d'une erreur de saisie? (pas le bon nombre d'heures par exemple?)

Pour les remplacements de Robien, c'était un coup de com' de l'époque: on parlait de majoration des HSE... par rapport aux HSA! (donc comme n'importe quelle HSE...)

C'est un peu comme la deuxième HSA obligatoire qui a été présentée comme une amélioration du pouvoir d'achat...
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Ramanujan974
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par Ramanujan974 Mar 1 Fév 2022 - 16:12
[quote="bohu"]C'est vraiment très bizarre... Ne pourrait-il s'agir d'une erreur de saisie? (pas le bon nombre d'heures par exemple?)
/quote]

Non, il y a bien le bon nombre d'heures, mais il y a 2 intitulés différents, qui débouche sur 2 tarifs différents.
Pourquoi certains RCD sont d'un type et les autres RCD de l'autre type ? Mystère...
J'irai aux nouvelles la semaine prochaine (la semaine est finie pour moi, un cyclone arrive !)
bohu
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Niveau 8

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par bohu Mar 1 Fév 2022 - 17:08
Aie... courage.
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