TZR 2020-2021

Bonjour,

Est-ce que lorsqu'on est à l'année sur un établissement non-limitrophe de son RAD ou de son domicile, on peut faire les frais de déplacement ?

Merci

Non.
Dans le cas d'une AFA, tu percevras les indemnités de déplacement comme si tu étais en poste fixe, mais pas les ISSR.

euh...je ne parlais pas des ISSR. Je parlais bien des frais de déplacement (les frais de trajet et repas qu'on déclare tous les mois). Les ISSR, c'est lorsqu'on est affecté après le 1er septembre non ?

Du coup, ma réponse vaut quand même, mais il faut la commencer par "Oui."  

Oui.
Dans le cas d'une AFA, tu percevras les indemnités de déplacement comme si tu étais en poste fixe, mais pas les ISSR.

Ça marche, comme ça, non ?

Ou alors, je n'ai toujours pas compris ta question (c'est récurrent chez moi en ce moment !).

Quand tu dis "établissement non limitrophe", je suppose que c'est parce qu'il est dans une commune non limitrophe...?

lol ! Oui, j'ai l'impression qu'on en se comprend pas !

Les autres années, j'étais sur plusieurs établissements. Tous les mois, je remplissais un document détaillant mes trajets et les repas pris pour que le rectorat me rembourse les frais.

Cette année, pour la première fois, je ne suis que sur un seul établissement : du coup, si ça fonctionne comme un "poste fixe", je n'ai pas le droit au remboursement de ces frais car les collègues en poste fixe ne remplissent pas ces documents, c'est ce que je ne comprends pas dans ta réponse...

D'accord. Je n'ai jamais été sur plusieurs établissements, mais j'ai déjà perçu les ISSR (document à compléter tous les mois, comme ce que tu as connu).

Tes collègues ne remplissent pas ces documents probablement parce qu'il suffit de le remplir une seule fois, au début de l'année.
En tout cas, moi, j'ai rempli le document une seule fois cette année puisque j'ai une AFA. Tu n'as rien rempli ? Tu peux demander à la secrétaire.

Par contre, à ma connaissance, il n'y a pas de prise en charge des repas.

Tu me fais douter !

ah...non je n'ai rien rempli, enfin je ne crois pas. Comment s'appelle le document ? Ça apparait sur la fiche de paye du coup ?

Je ne sais pas pour les repas, je sais qu'ils sont comptés dans les documents que je remplissais chaque mois, mais je ne connais pas du tout le document dont tu me parles, j'ai bien fait de poser la question, merci !

En effet, tu as en principe droit aux frais de déplacement : tu as une résidence administrative sur le territoire de la commune de ton RAD, et l'administration te demande d'aller travailler ailleurs : tu es dans la même situation qu'un prof en poste fixe avec un complément de service, ou qu'un fonctionnaire quelconque à qui on demande d'aller bosser ailleurs, tu as donc droit aux frais de mission (déplacement depuis ton RAD ou ton domicile perso, ce qui soit le moins cher pour l'administration + repas si nécessaire).
Il faut que tu prennes contact avec ton gestionnaire (ou le gestionnaire des TZR) qui te dira comment faire la demande (1 fois par année scolaire, normalement avec ton EDT signé par le chef de ton établissement d'exercice pour justifier des déplacements) et comment déclarer les déplacements effectivement effectués (normalement, sur chorus-dt).
Si tu utilises ta voiture, demande aussi l'autorisation correspondante (pour convenance personnelle ou pour besoin du service s'il n'y a pas moyen d'utiliser les transports en commun).

La complexité administrative me dépasse...

Du coup, c'est encore différent de ce qu'explique Sei avec le document demander à la secrétaire ?

(Je suis désolée, je suis un boulet pour tout ce qui est administratif... :oups: )

Médée a écrit:Bonjour,

Est-ce que lorsqu'on est à l'année sur un établissement non-limitrophe de son RAD ou de son domicile, on peut faire les frais de déplacement ?

Merci

Oui tu peux prétendre aux frais de déplacement.
Il faut remplir un document par Chorus (la plaie intégrale ce truc), se créer une "session" pour l'année et ensuite faire un état de déplacement tous les mois avec tous les déplacements effectués, ensuite normalement tous les mois le CDE valides et transférer pour la mise en paiement.

Par contre pour les ISSR, je n'ai jamais rien rempli, c'est toujours la secrétaire qui s'en est occupée, avec copie dans mon casier.

Demande à la secrétaire de ton établissement d'exercice ET celui du RAD. J'ai l'impression que la répartition du travail n'est pas la même selon les académies.
Dans mon académie, le RAD s'occupe des frais de déplacement mais pas des ISSR par exemple.

Attention, procédures variables selon les académies. 
A Créteil par exemple, formulaire papier. Pas de saisie sur Chorus.

Médée a écrit:La complexité administrative me dépasse...

Du coup, c'est encore différent de ce qu'explique Sei avec le document  demander à la secrétaire ?

(Je suis désolée, je suis un boulet pour tout ce qui est administratif... :oups: )

Don't panic !
Ce qu'il faut que tu retiennes :
1- Comme tu l'as dit, tu n'as pas droit à l'ISSR (pas cette année), mais à te faire rembourser tes frais de mission* : frais de déplacement** et frais de repas (quelques euros si ton service a lieu entre 11 et 14h).
2- Il faut que tu te renseignes sur la procédure à suivre, tu peux le faire auprès de la DPE ou du secrétariat (de ton établissement d'exercice ou de ton RAD). Chaque académie a sa procédure précise, mais en tout cas tu auras à déclarer chaque déplacement fait (ce n'est pas un forfait, si un jour tu n'as pas cours, tu ne peux pas le déclarer ; si un jour tu as un conseil de classe et que tu demandes une attestation de présence, tu peux le déclarer).

C'est tout. Pense que tu ne seras pas le premier prof de l'académie à demander le remboursement des frais de déplacement, le rectorat aura un formulaire tout prêt pour toi :-)

*Sauf si ton établissement d'exercice se situe dans ta commune de résidence, celle de ton RAD ou dans une commune limitrophe rattachée par des transports en commun.

**Soit le remboursement des frais de transport en commun, soit à partir d'un barème kilométrique (il y en a deux, puisque si la voiture est le seul moyen d'aller travailler, le km est remboursé un peu plus cher).

Merci @valle pour les informations !
En fait, je fais comme les autres années !

Autre question : est-ce qu'on peut demander le remboursement des frais au rectorat pour 2020 (de septembre à décembre) et faire les frais réels dans les impôts pour 2021 ?

Médée a écrit:Merci @valle pour les informations !  
En fait, je fais comme les autres années !

Autre question : est-ce qu'on peut demander le remboursement des frais au rectorat pour 2020 (de septembre à décembre) et faire les frais réels dans les impôts pour 2021 ?

Je ne suis pas sûr de bien comprendre la question. Tu peux toujours déclarer les frais réels, je ne pense pas qu'il y des situations ou cela serait interdit.
Toutefois, si tu déclares les frais réels de l'année 2020 (déclaration 2021 des revenus de 2020), tu dois penser à ajouter à tes revenus imposables les remboursements des frais de déplacement et de repas que l'administration t'a versés.

valle a écrit:

Médée a écrit:Merci @valle pour les informations !  
En fait, je fais comme les autres années !

Autre question : est-ce qu'on peut demander le remboursement des frais au rectorat pour 2020 (de septembre à décembre) et faire les frais réels dans les impôts pour 2021 ?

Je ne suis pas sûr de bien comprendre la question. Tu peux toujours déclarer les frais réels, je ne pense pas qu'il y des situations ou cela serait interdit.
Toutefois, si tu déclares les frais réels de l'année 2020 (déclaration 2021 des revenus de 2020), tu dois penser à ajouter à tes revenus imposables les remboursements des frais de déplacement et de repas que l'administration t'a versés.

Non justement, je ne pense pas faire les frais réels pour 2020, mais pour 2021(donc déclaration 2022). Donc tout est bon. Merci pour ton aide !