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nitescenceÉrudit
Une élève doit passer en conseil de discipline la semaine prochaine et nous avons appris qu'elle allait être assistée par un avocat.
Le point de départ : elle fumait dans la cour au lieu d'être en cours et elle s'est fait épingler par le proviseur adjoint. Le ton est monté : insultes et menaces. Or la mère d'élève a réagi en déclarant que c'était impossible que sa fille fume, que c'était un mensonge et on a dû appeler la police tant la situation a dégénéré.
Bref, j'imagine que l'avocat va remettre en cause la parole du proviseur adjoint : c'est sa parole contre celle de l'élève. Comment réagiriez-vous ?
Le point de départ : elle fumait dans la cour au lieu d'être en cours et elle s'est fait épingler par le proviseur adjoint. Le ton est monté : insultes et menaces. Or la mère d'élève a réagi en déclarant que c'était impossible que sa fille fume, que c'était un mensonge et on a dû appeler la police tant la situation a dégénéré.
Bref, j'imagine que l'avocat va remettre en cause la parole du proviseur adjoint : c'est sa parole contre celle de l'élève. Comment réagiriez-vous ?
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Mordre. Mordre d'abord. Mordre ensuite. Mordre en souriant et sourire en mordant. (avec l'aimable autorisation de Cripure, notre dieu à tous)
InvitéInvité
Mais il n'y pas à réagir. Le conseil va interroger et écouter tout le monde. Puis délibérer et voter. Tout comme d'hab. L'avocat c'est juste un coup de pression. Par contre faire très attention au respect de la procédure.
IlseÉrudit
nitescence a écrit:Une élève doit passer en conseil de discipline la semaine prochaine et nous avons appris qu'elle allait être assistée par un avocat.
Le point de départ : elle fumait dans la cour au lieu d'être en cours et elle s'est fait épingler par le proviseur adjoint. Le ton est monté : insultes et menaces. Or la mère d'élève a réagi en déclarant que c'était impossible que sa fille fume, que c'était un mensonge et on a dû appeler la police tant la situation a dégénéré.
Bref, j'imagine que l'avocat va remettre en cause la parole du proviseur adjoint : c'est sa parole contre celle de l'élève. Comment réagiriez-vous ?
J'hallucine !
Fesseur ProGuide spirituel
Tamerlan a écrit:Mais il n'y pas à réagir. Le conseil va interroger et écouter tout le monde. Puis délibérer et voter. Tout comme d'hab. L'avocat c'est juste un coup de pression. Par contre faire très attention au respect de la procédure.
Voilà.
Ca devient malheureusement courant de faire appel à un avocat pour un CdD.
Et je plussoie, gare au strict respect de la procédure.
Presse-puréeGrand sage
Tamerlan a écrit:Mais il n'y pas à réagir. Le conseil va interroger et écouter tout le monde. Puis délibérer et voter. Tout comme d'hab. L'avocat c'est juste un coup de pression. Par contre faire très attention au respect de la procédure.
+1. Un avocat est un droit dans ce cas. Est-ce la première fois que cet élève se fait attraper en train de fumer?
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Homines, dum docent, discunt.Sénèque, Epistulae Morales ad Lucilium VII, 8
"La culture est aussi une question de fierté, de rapport de soi à soi, d’esthétique, si l’on veut, en un mot de constitution du sujet humain." (Paul Veyne, La société romaine)
"Soyez résolus de ne servir plus, et vous voilà libres". La Boétie
"Confondre la culture et son appropriation inégalitaire du fait des conditions sociales : quelle erreur !" H. Pena-Ruiz
"Il vaut mieux qu'un élève sache tenir un balai plutôt qu'il ait été initié à la philosophie: c'est ça le socle commun" un IPR
OudemiaBon génie
Il y a des parents très procéduriers, et nous sommes facilement vulnérables par là : un père avocat a attaqué l'établissement pour une broutille il y a quelques années, et a gagné (le CdE n'a pas fait de publicité là-dessus, je l'ai appris par hasard).
Donc attention, mais ne partez pas battus !
Donc attention, mais ne partez pas battus !
JaneMonarque
Déjà vécu un conseil de discipline pour les mêmes raisons (ou à peu près) avec la présence d'un avocat. C'est incongru mais légal. Les représentants des élèves ont été choqués; les parents surpris. Les profs avaient été informés. L'avocat a rappelé la loi, fait un beau, long, poignant discours sur les circonstances, la nécessité du pardon, blablabla...
L'élève a quand même pris la porte.
L'élève a quand même pris la porte.
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"Il n'est pas une vérité qui ne porte avec elle son amertume." (A. Camus)
- amethysteDoyen
Vécu une fois, ça fait un léger froid et on fait attention à ce qu'on dit, mais si le cde fait bien attention à la procédure, la décision du conseil de discipline se prend comme d'habitude (de toutes manières, ce n'est jamais agréable)
beloteHabitué du forum
J'ai vécu un conseil de discipline en tant que témoin avec un avocat. Cet homme a très bien défendu l'élève avec un beau plaidoyer pour qu'on lui laisse sa chance. Pendant les délibérations, alors que nous fumions une cigarette en attendant le verdict, il m'a regardée en souriant et m'a dit que ce cas était selon lui indéfendable et qu'il pensait lui aussi qu'il fallait exclure l'élève.... Mais, et c'est tout à son honneur, il avait très bien fait son travail.
ycombeMonarque
[Vous devez être inscrit et connecté pour voir ce lien]Eolas a écrit:
L’avocat est un juriste, un procès est une affaire de droit, et uniquement de droit. Pas de morale.
L'avocat est là pour assurer que le droit est respecté: la personne entendue a pu présenter sa version et défendre ses arguments, la procédure est respectée. Il se fiche bien d'être d'accord ou pas avec la décision que le CD va prendre.
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Assurbanipal: "Passant, mange, bois, divertis-toi ; tout le reste n’est rien".
Franck Ramus : "Les sciences de l'éducation à la française se font fort de produire un discours savant sur l'éducation, mais ce serait visiblement trop leur demander que de mettre leur discours à l'épreuve des faits".
OlympiasProphète
Avant c'était du bluff. Moins maintenant. Un CdD ne peut être cassé que sur la forme, c'est-à-dire la procédure. Donc attention...Fesseur Pro a écrit:Tamerlan a écrit:Mais il n'y pas à réagir. Le conseil va interroger et écouter tout le monde. Puis délibérer et voter. Tout comme d'hab. L'avocat c'est juste un coup de pression. Par contre faire très attention au respect de la procédure.
Voilà.
Ca devient malheureusement courant de faire appel à un avocat pour un CdD.
Et je plussoie, gare au strict respect de la procédure.
KrilinXV3Neoprof expérimenté
Il y a aussi des CDE (et des collègues enseignants, aussi) complètement à la ramasse en ce qui concerne le respect des procédures légales. A ceux-là, un coup de pression ne fait pas de mal.Oudemia a écrit:Il y a des parents très procéduriers, et nous sommes facilement vulnérables par là : un père avocat a attaqué l'établissement pour une broutille il y a quelques années, et a gagné (le CdE n'a pas fait de publicité là-dessus, je l'ai appris par hasard).
Donc attention, mais ne partez pas battus !
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Asinus asinum fricat
blancoNiveau 6
Ce qui me choque : le culte de l'enfant parfait et l'ado qui mène par le bout du nez ses parents. "L'enfant roi" dit toujours la vérité, a 100% raison, est la réincarnation de la sagesse... Bref nous ne sommes que de gros idiots et imbéciles pour ne pas voir cette vérité absolue : "l'enfant parfait".
BullerNiveau 1
Ce n'est pas trop à nous de dégonfler la baudruche. Se dire que très vite, la vie lui donnera une bonne leçon suffit à me calmer un peu dans ces cas-là.
- blancoNiveau 6
Oui, le jour où cette gamine sera dans la vie active en l'absence de sa maman et devant réagir face aux réflexions des collègues et des supérieurs sera épique.
El-vacatorNiveau 7
L'appel à un avocat tend à se développer, mais ce n'est qu'une des conséquences de la judiciarisation générale. Rappelons que la réorganisation des procédures disciplinaires de 2011 (circulaire n° 2011-111 du 1-8-2011) précise bien (partie II) que les procédures sont soumises "au respect des principes généraux du droit".
Si l'établissement est carré sur la procédure, et si les faits sont avérés, la sanction décidée par le Conseil s'appliquera. Un avocat n'est pas un magicien.
J'ai personnellement constaté, l'an dernier, la "remise au carré" par un avocat des procédures de l'établissement, qui était hors-sol du début à la fin (sanctions prononcées sans respect du droit de la défense, ce qui entraîne de facto une annulation par le T.A à tous les coups). Cela a été très mal vécu, mais l'équipe s'est alignée.
Détail technique : vérifiez bien que la commission éducative est bien visée au règlement intérieur, ce qui est très rarement le cas (voir l’article R-511-19-1 du Code de l’Éducation). Dans le cas contraire, elle est juridiquement invalide et ne peut se tenir, et ses décisions seront frappées de nullité.
Si l'établissement est carré sur la procédure, et si les faits sont avérés, la sanction décidée par le Conseil s'appliquera. Un avocat n'est pas un magicien.
J'ai personnellement constaté, l'an dernier, la "remise au carré" par un avocat des procédures de l'établissement, qui était hors-sol du début à la fin (sanctions prononcées sans respect du droit de la défense, ce qui entraîne de facto une annulation par le T.A à tous les coups). Cela a été très mal vécu, mais l'équipe s'est alignée.
Détail technique : vérifiez bien que la commission éducative est bien visée au règlement intérieur, ce qui est très rarement le cas (voir l’article R-511-19-1 du Code de l’Éducation). Dans le cas contraire, elle est juridiquement invalide et ne peut se tenir, et ses décisions seront frappées de nullité.
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Victoriae mundis et mundis lacrima
- blancoNiveau 6
Je ne remets pas en cause la présence d'un avocat mais par contre ce qui me chagrine c'est que les élèves qui ont recours à un avocat sont les mêmes élèves qui sont souvent coupables.
Par expérience, un de mes élève avait subi de très graves violences (un vrai traquenard avait été mis en place contre lui), un cdd a eu lieu pour les auteurs. Ils n'ont rien eu : merci les avocats dans un certain sens. La victime a du porter plainte en dehors du CdD (dans lequel pourtant il croyait dur comme fer). Le cas était lourd, très lourd même. Par contre, là ce n'est plus la même chanson, la prison est envisagée pour les auteurs!
Le pire : si le cdd conduisait à l'exclusion des auteurs, la plainte n'aurait pas existé...
Par expérience, un de mes élève avait subi de très graves violences (un vrai traquenard avait été mis en place contre lui), un cdd a eu lieu pour les auteurs. Ils n'ont rien eu : merci les avocats dans un certain sens. La victime a du porter plainte en dehors du CdD (dans lequel pourtant il croyait dur comme fer). Le cas était lourd, très lourd même. Par contre, là ce n'est plus la même chanson, la prison est envisagée pour les auteurs!
Le pire : si le cdd conduisait à l'exclusion des auteurs, la plainte n'aurait pas existé...
- archebocEsprit éclairé
C'est sur néo que j'ai lu cette histoire, d'un CdDis cassé parce que le CR n'avait pas été posté le jour même. Le ministère a-t-il sécurisé la procédure ? Faites vous vos CDis le matin pour permettre la rédaction du PV dans l'après midi, et son expédition en LRAR avant la fermeture du pureau de poste ?
Ou bien l'enregistrement du courrier au secrétariat constitue-t-il la preuve de l'envoi le jour même ?
- El-vacatorNiveau 7
Il me semble que l'enregistrement au secrétariat ne constitue pas une preuve de l'envoi - à vérifier.
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Victoriae mundis et mundis lacrima
L'intendant zonardNiveau 3
Je déterre le sujet : sur mes 200+ conseils de discipline, une fois j'ai vu une avocate débarquer. C'était tordant, parce que visiblement elle n'avait pas correctement préparé cette séance, avec une procédure qu'elle ne connaissait pas. Elle ne pouvait surtout rien faire pour l'élève, lequel était plombé par des parents visiblement débordants de haine envers ce lycée minable, rempli d'imbéciles et dirigé par des déments : si on les avait écoutés, il aurait fallu garder leur petit chéri pour le punir, en fait. 
Sur la procédure, il faut être sérieux, effectivement, c'est le seul motif de réforme d'une décision de conseil de discipline. Depuis une douzaine d'années, je prends les notes, au clavier, en temps réel pendant le conseil. Ca m'occupe, parce que bon globalement, c'est pas trop quelque chose dans lequel un intendant s'implique, de virer des gamins pénibles. Ainsi on a un compte-rendu complet en sortant de séance, le chef d'établissement le relit le lendemain matin et ça part immédiatement.
Accessoirement, je reviendrai en parler sur NéoProfs quand ça sera mûr, je prépare avec OpenAcadémie un logiciel qui servira de conducteur à cette procédure, pour ne pas se mettre en-dehors des clous, avec le moins de fatigue possible.
Sur la procédure, il faut être sérieux, effectivement, c'est le seul motif de réforme d'une décision de conseil de discipline. Depuis une douzaine d'années, je prends les notes, au clavier, en temps réel pendant le conseil. Ca m'occupe, parce que bon globalement, c'est pas trop quelque chose dans lequel un intendant s'implique, de virer des gamins pénibles. Ainsi on a un compte-rendu complet en sortant de séance, le chef d'établissement le relit le lendemain matin et ça part immédiatement.
Accessoirement, je reviendrai en parler sur NéoProfs quand ça sera mûr, je prépare avec OpenAcadémie un logiciel qui servira de conducteur à cette procédure, pour ne pas se mettre en-dehors des clous, avec le moins de fatigue possible.
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Parce que l'intendance, c'est la zone.
- L'intendant zonardNiveau 3
henrietteMédiateur
Dont tu es l'auteur... il serait plus franc de le mentionner ici clairement et d'assumer la publicité que tu lui fais d'ailleurs dans un autre fil du forum...
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"Il n'y a que ceux qui veulent tromper les peuples et gouverner à leur profit qui peuvent vouloir retenir les hommes dans l'ignorance."
- L'intendant zonardNiveau 3
Je ne vais quand même pas me citer moi-même ! Le message au-dessus j'écrivais "je prépare avec OpenAcadémie un logiciel..."
Ce logiciel est libre, gratuit, et je fais ça en bénévole, la nuit après mes 55 h de boulot. M'accuser en lettres grasses et violettes de faire de la publicité ça me froisse quelque peu.
Ce logiciel est libre, gratuit, et je fais ça en bénévole, la nuit après mes 55 h de boulot. M'accuser en lettres grasses et violettes de faire de la publicité ça me froisse quelque peu.
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Parce que l'intendance, c'est la zone.
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- Conseil de discipline et avocat.
- [Établissement privé] pas de droit à l'avocat en conseil de discipline (si le règlement intérieur ne le prévoit pas)
- Un des enseignants d'un élève qui passe en conseil de discipline peut-il siéger à ce conseil ?
- Je souhaite démissionner du conseil d'administration et du conseil de discipline de mon établissement
- Conseil de discipline
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