Paiement des Hsa : je ne comprends rien

Hi girls and boys,
professeure agrégée en lycée, j'ai cette année 3.5h supp à l'année, donc des HSA.

Sauf que je n'arrive pas à comprendre comment elles sont payées. Sur tous les sites que je rencontre (et ce sur forum) il y a écrit ceci:

- payées entre octobre et juin, et mensualisées à partir du mois de janvier.

Donc, il se passe quoi entre octobre et décembre du coup ? On les reçoit en un seul versement ? Quand ?

J'attendais le salaire d'octobre mais rien ce mois-ci.

La même chose pour une collègue en académie de Versailles.

Quelqu'un sait-il comment se présentent les HSA sur le bulletin de salaire ?
Merci !

Les HSA sont payées d’octobre à juin mais très souvent elles commencent à être payées en novembre (avec rattrapage d’octobre).

Il faut le temps que le chef fasse remonter les VS, que le rectorat ordonne leur paiement et que la DDFIP ou DRFIP (le comptable assignataire mentionné sur le bulletin de paye) effectue le paiement ainsi ordonné.
En principe elles sont annuelles et payées par 1/9e (c'est dans le décret de 50 qui les régit), en pratique d'octobre à juin. Si elles ne sont pas payées dès octobre, tu auras des rappels le premier mois où elles seront (enfin) payées.

Existe-t-il une justification pour leur non-paiement en septembre ?

Elles sont payées, une HSA c'est un taux annuel, il est divisé par 9 et pas par 10 donc payées de septembre à juin mais montant  réparti d'octobre à juin...

Merci pour cette explication.

Maellerp a écrit:Elles sont payées, une HSA c'est un taux annuel, il est divisé par 9 et pas par 10 donc payées de septembre à juin mais montant  réparti d'octobre à juin...

Oui et non, car le montant des HSA est fixé à 9/13 du prorata du traitement dit moyen (qui est manifestement sous-évalué par rapport au vrai traitement moyen). Le facteur 9/13 est une pure arnaque.

Donc en gros je devrais les recevoir en théorie fin novembre avec le rappel d'octobre avec ?

Mais alors elles sont mensualisées dès novembre ? Pourquoi est-ce écrit partout qu'elles ne sont mensualisées qu'à partir de janvier, dans ce cas ?

Shobian14 a écrit:Donc en gros je devrais les recevoir en théorie fin novembre avec le rappel d'octobre avec ?

Mais alors elles sont mensualisées dès novembre ? Pourquoi est-ce écrit partout qu'elles ne sont mensualisées qu'à partir de janvier, dans ce cas ?

Parce que ce n'est écrit nulle part.

premier résultat google

https://sgenplus.cfdt.fr/article/heures-supplementaires-sy-retrouver/

C'est la première fois que je vois ça. Elles sont payées dès la remontée des VS, donc en novembre si le chef a fait la remontée à temps. En 15 ans, je n'ai jamais vu des HSA payées en janvier (et personne n'est venu me voir pour me faire part de cette anomalie).

Shobian14 a écrit:premier résultat google
https://sgenplus.cfdt.fr/article/heures-supplementaires-sy-retrouver/

Une preuve de plus qu'il faut pas adhérer au sgen !
(pardon, c'est petit)

haha !

Zybulka a écrit:

Shobian14 a écrit:premier résultat google
https://sgenplus.cfdt.fr/article/heures-supplementaires-sy-retrouver/

Une preuve de plus qu'il faut pas adhérer au sgen !
(pardon, c'est petit)

J'avais pas osé!

Cléopatra2 a écrit:En 15 ans, je n'ai jamais vu des HSA payées en janvier (et personne n'est venu me voir pour me faire part de cette anomalie)

En tout cas, ça m'est arrivé une fois, il y a 7, 8 ans. J'étais TZR certes, mais nommée en AFA depuis juillet. C 'est donc possible hélas, mais sûrement rarissime.

pour le paiement, ca dépend des académies... ici les HSA tombent des octobre.

cunégonde a écrit:

Cléopatra2 a écrit:En 15 ans, je n'ai jamais vu des HSA payées en janvier (et personne n'est venu me voir pour me faire part de cette anomalie)

En tout cas, ça m'est arrivé une fois, il y a 7, 8 ans. J'étais TZR certes, mais nommée en AFA depuis juillet. C 'est donc possible hélas, mais sûrement rarissime.

Ça m’est arrivé aussi, paiement en février ou mars.

Dans mon lycée, en CPGE, ils nous ont payé les HSA ce mois-ci.

J’en profite pour poser une question sur ce thème. J’effectue un remplacement en CPGE de septembre à mars. Le proviseur-adjoint voulait me payer en HSE (plus avantageuses) mais le Rectorat, qui a fait le même calcul que moi, a préféré décréter que je serai payé en HSA. Du coup, d’octobre à mars, vous me confirmez que les heures faites sont rémunérées?

Je confirme surtout que c'est l'arnaque pour un TZR lorsqu'il fait un remplacement contenant la totalité du mois de septembre et qui s'arrête avant la fin de l'année.
Le cas limite pour l'illustration est celui du TZR qui ne remplacerait que pendant le mois de septembre: aucune HSA ne serait payée...

Les HSA sont payées en septembre hein.
Le montant est annuel, divisé par 9, généralement versé d'octobre à juin. Pour toute situation autre, le rectorat doit faire du prorata et peut les verser n'importe quand.

Madame_Prof a écrit:Les HSA sont payées en septembre hein.
Le montant est annuel, divisé par 9, généralement versé d'octobre à juin. Pour toute situation autre, le rectorat doit faire du prorata et peut les verser n'importe quand.

Ici les TZR qui remplacent en septembre touchent des HSE en septembre.

Madame_Prof a écrit:Les HSA sont payées en septembre hein.
Le montant est annuel, divisé par 9, généralement versé d'octobre à juin. Pour toute situation autre, le rectorat doit faire du prorata et peut les verser n'importe quand.

Alors, en fait, le rectorat ne fait jamais ça ;-)
Concrètement, un TZR qui a un poste avec des HSA qui remplace par exemple sur septembre et octobre, sent bien qu'il y a un truc qui cloche s'il perçoit les HSA sur seulement un mois; en général, sans souci mais toujours sur demande du TZR, les heures de septembre sont payées en HSE, et globalement, le TZR est plutôt gagnant (de quelques €).
En revanche pour un remplacement de septembre à mars (jamais vécu pour ma part), il est bien possible que ça tique un peu pour le paiement en HSE de septembre… sauf que s'il n'y en a pas, c'est bien le TZR qui est lésé.

Et pour ajouter un morceau de vécu, j'ai déjà fait un remplacement d'octobre jusqu'à la fin de l'année avec HSA et j'ai perçu la totalité des HSA toute l'année, donc, non, vraiment l'histoire du prorata ne s'applique pas (à ma connaissance).