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HanaeNiveau 2
Bonjour
Quand on a eu un accident du service lié à un manque de sécurité de l'établissement et que lors de l'arrêt, les HSA sont suspendues pendant l'arrêt : y a t il moyen d'être indemnisé??
Quand on a eu un accident du service lié à un manque de sécurité de l'établissement et que lors de l'arrêt, les HSA sont suspendues pendant l'arrêt : y a t il moyen d'être indemnisé??
- Vincent83Niveau 6
Bonjour,
Ayant été en accident de service les HSA sont suspendues. Il paraît que c'est logique. Soit. Cela étant l'administration est bien contente que nous acceptions des HSA, et si on s'engage pour un service pour l'année la moindre des choses serait de nous verser tout le traitement convenu. (Il faut donc soigneusement éviter de compter sur ce qui dépasse du traitement brut...)
Ayant été en accident de service les HSA sont suspendues. Il paraît que c'est logique. Soit. Cela étant l'administration est bien contente que nous acceptions des HSA, et si on s'engage pour un service pour l'année la moindre des choses serait de nous verser tout le traitement convenu. (Il faut donc soigneusement éviter de compter sur ce qui dépasse du traitement brut...)
- HanaeNiveau 2
moi, je suis tombée à cause d'une boucle en fer : c'est à cause d'une imprudence de l'établissement : fracture de la tête humérale. Je suis furieuse avec le bras immobilisé et arrêt de 45 jours en tout. je ne suis pas tombée toute seule dans les escaliers. Faut il s'adresser au tribunal administratif pour être indemnisé de ce préjudice
JennyMédiateur
- HanaeNiveau 2
non : je n y ai jamais pensé. Je suis à l'étranger à l aefe
- HanaeNiveau 2
c 'est le lycée qui doit avoir une assurance. Je vais contacter les syndicats
henrietteMédiateur
Je remonte ce sujet. Je n'arrive pas à trouver de textes précisant clairement quelles parties de rémunération on perd lorsqu'on est placé en CITIS : qu'en est-il de l'ISOE, des IMP, etc. ?
Je vais devoir faire un chiffrage pour la MAIF, et comme j'ai touché mon traitement de novembre intégralement, je ne sais pas du tout ce qui va m'être retiré, ni quand.
Quelqu'un aurait-il des infos ?
Je vais devoir faire un chiffrage pour la MAIF, et comme j'ai touché mon traitement de novembre intégralement, je ne sais pas du tout ce qui va m'être retiré, ni quand.
Quelqu'un aurait-il des infos ?
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"Il n'y a que ceux qui veulent tromper les peuples et gouverner à leur profit qui peuvent vouloir retenir les hommes dans l'ignorance."
piescoModérateur
J'ai trouvé ici
https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F33252/personnalisation/resultat?lang=&quest0=0&quest1=0&quest2=0&quest=
https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F33252/personnalisation/resultat?lang=&quest0=0&quest1=0&quest2=0&quest=
Comment le Citis est-il rémunéré ?
Fonction publique d'État (FPE)
Vous conservez l'intégralité de votre traitement indiciaire, de l'indemnité de résidence et du supplément familial de traitement.
Vous conservez également vos primes et indemnités, sauf les primes et indemnités suivantes qui cessent d'être versées :
Indemnités spécifiques qui rétribuent des sujétions : Contrainte particulière liée à un emploi ou un poste de travail (permanence, astreinte, travail de nuit ou le dimanche, etc.) particulières, qui cessent d'être versées si vous êtes remplacé
Primes et indemnités qui ont le caractère de remboursement de frais
Primes liées à l'organisation et au dépassement du cycle de travail
Vous avez également droit au remboursement des honoraires médicaux et des frais directement entraînés par l'accident.
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Nos han quitado tanto, nos quitaron el miedo.
https://www.youtube.com/watch?v=oeU7rb-dBow&t=277s
- henrietteMédiateur
Oui, piesco, j'avais vu ce texte, mais il est assez généraliste pour la fonction publique et ne parle pas des primes propres à l'EN.
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"Il n'y a que ceux qui veulent tromper les peuples et gouverner à leur profit qui peuvent vouloir retenir les hommes dans l'ignorance."
- piescoModérateur
Je pense qu'il n'y a pas de texte spécifique pour l'EN, et que « Primes liées à l'organisation et au dépassement du cycle de travail » fait référence aux HSA.
Mais je veux bien me tromper.
Édit : https://www.ac-paris.fr/le-conge-pour-invalidite-temporaire-imputable-au-service-citis-124193
On dirait que c'est bien cela.
Mais je veux bien me tromper.
Édit : https://www.ac-paris.fr/le-conge-pour-invalidite-temporaire-imputable-au-service-citis-124193
On dirait que c'est bien cela.
- AsclépiosNiveau 7
henriette a écrit:Je remonte ce sujet. Je n'arrive pas à trouver de textes précisant clairement quelles parties de rémunération on perd lorsqu'on est placé en CITIS : qu'en est-il de l'ISOE, des IMP, etc. ?
Javais ceci http://sections.se-unsa.org/23/IMG/pdf/Maintien_ou_non_des_primes_ou_indemnit_es_pdt_les_cong_es_et_d_echarge-2.pdf
Si ça peut t'aider mais c'est un tract syndical.
- henrietteMédiateur
Merci braucoup pour vos réponses. De ce que vous comprenez, les IMP sont-elles maintenues ? J'ai l'impression que oui, mais en pratique le cigle IMP n'apparaît nulle part.
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clapNeoprof expérimenté
Bonjour à tous,
Je remonte le sujet. En cas d'accident de travail il n'y a pas de jour de carence? Henriette, est-ce qu'on t'a retiré tes HSA?
Je remonte le sujet. En cas d'accident de travail il n'y a pas de jour de carence? Henriette, est-ce qu'on t'a retiré tes HSA?
- JennyMédiateur
Pas de jour de carence par contre on m’avait retiré mes HSA quand j’étais en CITIS.
(Très classe, vraiment).
(Très classe, vraiment).
- henrietteMédiateur
Pas de jour de carence.
Oui pour les HSA, et des fractions d'IMP aussi, si je me souviens bien.
J'avais par contre été remboursée par la MAIF.
Oui pour les HSA, et des fractions d'IMP aussi, si je me souviens bien.
J'avais par contre été remboursée par la MAIF.
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beloteHabitué du forum
Pas de carence mais perte : HSA, prime PP, IMP et prime tuteur.
- Audrey HepburnNiveau 3
Lorsque j'avais eu un accident (et pas un accident du travail), qui m'avait immobilisée un mois, c'est mon assurance personnelle qui m'avait indemnisée pour les sommes perdues (hsa non perçues) et proposé une aide à domicile pour les courses et le ménage.
*Fifi*Modérateur
Perte des HSA mais pour les primes diverses ou IMP, cela dépend de la remontée du CDE. J'ai été en accident du travail et la chef ne m'a pas supprimé la prime PP ni mon IMP. Je n'étais pas remplacée.
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