Voir le sujet précédentAller en basVoir le sujet suivant
Honchamp
Honchamp
Doyen

Conseil d'administration extraordinaire : règles ?  Empty Conseil d'administration extraordinaire : règles ?

par Honchamp Mer 26 Juin 2019 - 14:18
Bonjour
Le chef d'établissement vient de décider d'un conseil d'administration extraordinaire.
Invitation reçue ce mercredi pour lundi, donc 5 jours avant.
Je pense que c'est pour ce pb de délai qu'il est proclamé "extraordinaire". (Sachant tout de même qu'il y a 15 jours que la nécessité de faire un CA est connue dans les bureaux   Conseil d'administration extraordinaire : règles ?  248604097 et que la nouvelle "traîne" dans le collège )

Question principale : est-il néanmoins possible de déposer des questions diverses ? Dans la mesure où on a les 48 h possibles pour les déposer ?
Le chef peut-il les refuser au prétexte que c'est un CA proclamé extraordinaire ?

je viens de chercher dans divers textes en ligne, je n'ai rien trouvé qui l'interdise, mais je préfère vérifier auprès de vous.
Merci !

_________________
"Tu verras bien qu'il n'y aura pas que moi, assise par terre comme ça.."
Toumim
Toumim
Niveau 7

Conseil d'administration extraordinaire : règles ?  Empty Re: Conseil d'administration extraordinaire : règles ?

par Toumim Mer 26 Juin 2019 - 15:18
Bonjour Honchamp,

j'ai l'impression que les règles sont les mêmes :
[Vous devez être inscrit et connecté pour voir ce lien]
et que le délai pour un CA d'urgence peut même être d'un jour !

De mon côté, CA d'hier annulé car le quorum n'aurait pas été atteint, repoussé à lundi pour le vote de la nouvelle DGH, et CA extraordinaire vendredi si la DGH n'est pas votée favorablement lundi = quelle fin d'année !
Honchamp
Honchamp
Doyen

Conseil d'administration extraordinaire : règles ?  Empty Re: Conseil d'administration extraordinaire : règles ?

par Honchamp Mer 26 Juin 2019 - 15:41
Merci Toumim, je n'avais pas trouvé ce document !
Donc, je lance la collecte des questions diverses, seul moyen d'avoir des éclairages chez nous sur nombre de sujets.
Je vois que c'est bousculé chez vous aussi...

_________________
"Tu verras bien qu'il n'y aura pas que moi, assise par terre comme ça.."
Honchamp
Honchamp
Doyen

Conseil d'administration extraordinaire : règles ?  Empty Re: Conseil d'administration extraordinaire : règles ?

par Honchamp Mer 24 Juin 2020 - 12:32
bonjour à tous
je remonte ce fil.
CA extraordinaire, convocation reçue pour lundi.

Il s'agit de voter le contrat de contractualisation avec l'inspection académique. En clair, le projet d'établissement.

- Est-ce que cela n'aurait pas exigé une commission permanente avant ?
- Par ailleurs, le déclarer extraordinaire fait qu'il ne peut pas y avoir de questions diverses , c'est ça ?

Merci.
Par ailleurs, je bous de ce que je lis sur les points forts et les carences de l'établissement (pas tout, heureusement)

_________________
"Tu verras bien qu'il n'y aura pas que moi, assise par terre comme ça.."
Voir le sujet précédentRevenir en hautVoir le sujet suivant
Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum