Refuser un élève au sein de son club

Bonsoir les collègues !

Je me retrouve, cette semaine, avec un sacré dilemme sur les bras - ça semblera peut-être dérisoire au regard d'autres soucis, mais ça me pèse quand même sur la conscience.

Pour vous résumer :

Épisode IV - Un nouveau désespoir. Voilà deux ans, un élève de 6e n'a rien trouvé de mieux que de m'envoyer un message via l'ENT du collège, dans lequel il menaçait - ni plus ni moins - ma famille de mort. La police m'envoie paître, la direction lui colle quelques jours d'exclusion, car ça ne vaut pas un conseil de discipline, fin de l'épisode.

Épisode V - Le pire contre-attaque. Deux années ont donc passé. J'ai décidé, sur mon temps personnel, d'ouvrir un club au sein du collège, via le FSE. Et l'élève en question me présente son bulletin d'adhésion. Avec une coche à côté du nom de mon club. Bon... Je prends deux jours pour réfléchir, avant de lui expliquer, très calmement, qu'après ce qui était arrivé en 6e, je ne pouvais pas accepter. Quelques heures plus tard, appel plus que furieux de la mère. Et mon principal de m'expliquer que mon choix, s'il est compréhensible, n'en est pas moins illégal : on ne peut pas refuser un élève, quel qu'il soit.

Et me voilà, bien perdu. A me dire qu'il va falloir de nouveau avaler une couleuvre modèle XXL - je sais que dans le boulot, on a l'habitude, mais bon... Pour information, j'ai également cet élève en cours - et, objectivement, il ne fait rien de mal. Mais il me reste quand même un arrière-goût un rien amer, au fond de la gorge. Ah ouais bonhomme, tu as menacé ma femme et ma fille... Ou alors je suis rancunier. Ou alors je fais ma drama queen. Mais bon dieu, je me sens perdu.

Un avis ? Un conseil ? Un bon pour un mojito ?

Un club, c'est bénévole. Tu n'es pas obligé à le faire. Et je pense que tu peux y accepter qui tu veux. Sinon, arrête tout.

Et de plus c'est dans le cadre du FSE, qui n'a rien a voir avec les cours de l'établissement.

Ne fais pas le club ?
Dur pour les autres élèves et pour toi-même mais une façon de ne pas "avaler cette couleuvre".

Et pour quelle raison ce serait illégal?

Moi je comprends ta position (et pourtant je suis pas du tout rancunière limite on me traite de Bisounours à pardonner facilement)!
En plus si c’est bénévole, tu vas pas t’imposer d’avoir un relou dans ton club!!! Et que ton chef te sorte le texte prouvant que c’est illégal!
Un p’tit coup de fil à l’ASL ou l’assistance juridique ne serait il pas judicieux...?

Même avis. Un club, ce n'est pas de droit. Si tu veux en faire un, tu es libre de limiter le nombre de participants, ou d'en refuser certains si leur comportement est inadapté.
Si on veut te forcer à prendre cet élève dans le groupe, tu arrêtes tout.
Le travail d'éducateur, c'est aussi d'apprendre aux élèves que les actes ont des conséquences et que tout n'est pas permis.

C'est aussi la première réaction qui m'est venue en lisant le post de BlackOwl : "ben ok, je ne fais pas le club".

C'est justement pour toutes ces raisons que je ne saisis pas ce terme d'illégalité. Adjoint d'un "Si ça remonte plus haut, vous risquez un avertissement".

Et je suis d'autant plus tombé des nues que le principal-adjoint, lui, avait justement défendu ma position trois jours plus tôt : s'il s'agit de mon club et de mon temps libre, je suis justement libre de l'organiser comme je l'entends. Si même la direction s'emmêle les pinceaux...

Autre souci sur le moment : je suis une quiche absolue, en matière de Droit, je me sentais infichu de répondre sur ce terrain, face à mon chef. Mais joindre l'assistance juridique, merci du conseil, je n'avais pas du tout pensé à cela !

On essaie de te manipuler. Je trouve déjà aberrant que ce gamin soit encore dans ce collège et , qui plus est, dans ta classe.

Arrête ce club, et ne reviens pas sur ta décision. On se moque de toi.

Qu'en dit le Président du FSE ?



https://www.google.com/url?sa=t&rct=j&q=&esrc=s&source=web&cd=2&cad=rja&uact=8&ved=2ahUKEwj37OXKs-3dAhVFzoUKHdoiBVkQFjABegQICBAC&url=http%3A%2F%2Fcache.media.education.gouv.fr%2Ffile%2FGuide_juridique%2F36%2F7%2Ffiche_27_FB_selon_modele_DELCOM_(associations_au_sein_EPLE)_153367.pdf&usg=AOvVaw0msJavCov8Go460LAQuIaD

C'est du bénévolat ou pas ce club ?

Du point de vue juridique, non bis in idem, l'élève a déjà été sanctionné pour le fait des menaces. On pourrait discuter sur le niveau de la sanction mais ce qui est fait est fait, et il n'est pas été exclu des activités du FSE.
Tu ne peux donc pas l'exclure a priori, il n'a rien fait qui pose problème dans le club même, et donc il est impossible de refuser l'inscription.
La seule issue serait qu'il contrevienne au règlement du FSE ou à celui de l'établissement pendant l'activité.

Du point de vue du principe et de la nécessaire sérénité du club en revanche, il serait tout de même admissible d'avoir une conversation à ce propos, moins avec l'élève qu'avec sa famille (c'est elle qui choisit de l'inscrire). Est-elle en mesure d'entendre un truc aussi simplement humain que "je ne crois pas possible de conduire une activité de loisirs avec votre enfant quand il me menace de mort" ?

Déjà, merci tout le monde pour vos réponses.

@JPhMM : le FSE en entier est derrière moi - et certains membres ont déjà (très sérieusement) ourdi des plans à la James Bond. Je préfère cependant m'en tenir à des procédés un peu plus légaux - je vais justement prendre le temps de lire ton document !

@Frimoussette77 : c'est bel et bien du bénévolat, je ne touche aucune HS pour la tenue du club.

@Pogonophile : mon chef a justement parlé d'une possible discussion, que je puisse au moins exprimer mon ressenti sur la question. Mais... je me doute aussi que c'est pour m'amener, tout doucement, à baisser les armes. Ironie du sort, autant je me sens capable de parler avec l'élève - autant, avec sa mère, comment dire... Ca sera compliqué. Je pense néanmoins qu'il faudra bien passer par là.

C'est très personnel ce genre de choix. Il me semble que si je considérais vraiment la chose comme une couleuvre j'expliquerais à mon chef qu'il faut qu'il dise à la maman que ça ne va pas être possible. Sinon seule autre solution légale, fin du club. L'important c'est de faire cesser votre malaise. Nul doute qu'un bon manager soucieux de l'équilibre mental de son personnel le comprendra.

D'où une question de ma part : le FSE peut-il, dans ses statuts, préciser que tout responsable de club du FSE se réserve toute légitimité pour exclure, temporairement ou définitivement, un élève du club en question ?

Eh bien, je dois dire que je renoncerais au club dans ce cas - même si je conçois l'argument de Pogonophile, je ne me verrais pas pourrir une activité que j'ai choisie de faire bénévolement par un gamin dont je ne veux pas.

C'est terriblement personnel. Il m'aurait insulté moi (et ça... je pense qu'on l'a tous vécu, malheureusement), étonnamment, ça aurait pu passer avec le temps. Mais là, il a appuyé sur le point le plus sensible possible, sur ce que j'ai vraiment de plus cher. D'où ce malaise, qui ne passe pas. Et petit à petit, dans ma tête, s'insinue l'idée de saborder le club - ce qui me coûte, vu les gosses qui le fréquentent et le plaisir que j'ai à partager une passion avec eux...

@JPhMM : c'est là où nous sommes dans la panade, car toute l'équipe du FSE est flambant neuve, aucun de nous n'a d'expérience sur la question des statuts associatifs.

BlackOwl a écrit:Déjà, merci tout le monde pour vos réponses.

@JPhMM : le FSE en entier est derrière moi - et certains membres ont déjà (très sérieusement) ourdi des plans à la James Bond. Je préfère cependant m'en tenir à des procédés un peu plus légaux - je vais justement prendre le temps de lire ton document !

@Frimoussette77 : c'est bel et bien du bénévolat, je ne touche aucune HS pour la tenue du club.

@Pogonophile : mon chef a justement parlé d'une possible discussion, que je puisse au moins exprimer mon ressenti sur la question. Mais... je me doute aussi que c'est pour m'amener, tout doucement, à baisser les armes. Ironie du sort, autant je me sens capable de parler avec l'élève - autant, avec sa mère, comment dire... Ca sera compliqué. Je pense néanmoins qu'il faudra bien passer par là.

On marche sur la tête !
Tu n'as pas été soutenu : tu n'es obligé ni de continuer ce club ni de recevoir la mère.
Te soutenir, cela aurait été un conseil de discipline il y a deux ans ; et en cas de non exclusion, s'assurer que tu n'aies plus l'élève.
Et enfin, dans cette histoire, au lieu d'aller chercher des questions de droit, dire au gamin comme aux parents qu'ils doivent entendre raison.
A ta place, je ne continuerais pas.

Nita a écrit:Eh bien, je dois dire que je renoncerais au club dans ce cas - même si je conçois l'argument de Pogonophile, je ne me verrais pas pourrir une activité que j'ai choisie de faire bénévolement par un gamin dont je ne veux pas.

Pareil.


Je suis passablement estomaqué par ceci :

il menaçait - ni plus ni moins - ma famille de mort. La police m'envoie paître, la direction lui colle quelques jours d'exclusion, car ça ne vaut pas un conseil de discipline,

D'une part, la police ne peut pas refuser une plainte, et les menaces de mort sont (en général) prises au sérieux.
D'autre part, la direction a salement merdé.

C'est là qu'un syndicat peut intervenir, par exemple pour expliquer deux ou trois choses à un chef nouille-molle.

Il est dommage que tu n'aies pas insisté auprès de la police qui était obligée de prendre ta plainte, à défaut tu aurais pu l'envoyer directement au procureur en signalant quel commissariat avait refusé de la prendre.

Pour ce qui est du club, le FSE relève de la loi de 1901 sur les associations et est donc indépendant de l'établissement. L'avis du chef d'établissement n'est donc qu'un avis et tu n'as pas à t'y conformer.

Nita a écrit:Eh bien, je dois dire que je renoncerais au club dans ce cas - même si je conçois l'argument de Pogonophile, je ne me verrais pas pourrir une activité que j'ai choisie de faire bénévolement par un gamin dont je ne veux pas.

idem.

JPhMM a écrit:Qu'en dit le Président du FSE ?



https://www.google.com/url?sa=t&rct=j&q=&esrc=s&source=web&cd=2&cad=rja&uact=8&ved=2ahUKEwj37OXKs-3dAhVFzoUKHdoiBVkQFjABegQICBAC&url=http%3A%2F%2Fcache.media.education.gouv.fr%2Ffile%2FGuide_juridique%2F36%2F7%2Ffiche_27_FB_selon_modele_DELCOM_(associations_au_sein_EPLE)_153367.pdf&usg=AOvVaw0msJavCov8Go460LAQuIaD

VicomteDeValmont a écrit:
Pour ce qui est du club, le FSE relève de la loi de 1901 sur les associations et est donc indépendant de l'établissement. L'avis du chef d'établissement n'est donc qu'un avis et tu n'as pas à t'y conformer.

Info intéressante, merci.

Perso, je me réserve le droit de virer du club (jeux de société), au moins temporairement, tout pitchoune irrespectueux envers les locaux, le matériel, les autres, qui enfreint le règlement intérieur du collège, ou qui est présent sans participer aux activités du club (prenant la place d'un autre élève qui y participerait, car j'ai fixé un nombre limite de participants, pour des raisons de sécurité évidentes).

@VicomteDeValmont : crois-moi, je me suis bien mordu les doigts, n'ayant (bêtement) compris qu'un dépôt de plainte ne pouvait être refusé qu'après cette fichue histoire...

Sur le plan légal, j'ai tout de même l'impression que mon chef peut jouer là-dessus, en relisant la plaquette officielle justement destinée aux chefs d'établissements :

Le Conseil d’État considère traditionnellement que “les tâches accomplies” [au sein du foyer socio-éducatif] par les professeurs de l’établissement doivent être regardées comme faisant partie de leurs fonctions de membres du corps enseignant (et que), par suite, les accidents survenus à l’occasion de l’accomplissement de ces tâches constituent des accidents de service.