Refus disponibilité doctorat (contrat doctoral)

Bonjour à tous,

Je viens vers vous car je me retrouve au pied du mur.
Après de longues années de travail, et de sacrifices, j'ai enfin obtenu le fameux sésame lorsque l'on souhaite faire une thèse : un contrat doctoral de 3 ans au sein de l'Université Aix-Marseille.
Malheureusement l'académie de Créteil, dans laquelle je suis mutée en septembre, a refusé ma demande de disponibilité pour nécessité de service.

Savez-vous s'il est possible de formuler un recours ? Auprès de qui ? Avez-vous connu une situation similaire ?

Je vous remercie d'avance pour vos réponses,
Camille.

J'ai vu passer des cas semblables sur le forum, et il est possible d'avoir gain de cause : il me semble que c'est à la direction de l'école doctorale, ou même à la présidence de l'université de se battre pour ça, il me semble aussi que Créteil est une des pires académies sur ce point.
J'espère que vous aurez d'autres réponses que la mienne.

Edit : des précisions ici :
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et là :
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Bonjour,

Merci beaucoup pour votre réponse.
Apparemment, d'après les autres postes du forum, je m'apprête à me lancer dans beaucoup de démarches pour le recours... Mais je ne lâcherai pas !

Merci encore,
Camille.

Oui, battez-vous, et bon courage.

Salut,

J'y suis passée il y a moins de 10 jours.

Tu peux effectuer un recours gracieux auprès du recteur. Pour le mien, j'ai mis en avant l'importance de mes recherches pour le bien public, l'excellence de l'opportunité qui m'est offerte, montré ma détermination pour la poursuite de ces travaux, insisté sur l'importance que je donne à l'enseignement et mis en avant l'enseignement que j'ai réalisé à l'université. La lettre est courte et synthétique, moins d'une page. J'ai envoyé cette lettre par mail à la personne qui m'avait notifié le refus (et à la dpe en copie), en lui demandant de transmettre à qui de droit. J'avais précisé qu'une version papier avec AR suivait, mais on m'a précisé que ce n'était pas nécessaire (mais fait la même précision).
Pour cause de vacances, je n'ai pas pu contacter des gens à l'université pour avoir leur soutien ou un syndicat. Cela n'a pas été nécessaire puisque j'ai obtenu ma disponibilité cette semaine (je pensais le rectorat en vacances, ça a été une bonne surprise). Je pense cependant que cela peut valoir le coup d'avoir l'appui de ton université : essaie du côté du directeur de ton labo + directeur de l'ED + directeur de thèse.

Attention, demande un accusé-réception de la part du rectorat à tes mails : ça évitera qu'un bug informatique te mette hors délai.

La dispo est pour un an mais tu as le droit de demander sa poursuite l'année suivante. Tu dois en faire la demande 3 mois avant la fin de ta dispo.

PS : es-tu stagiaire ou titulaire ?

Tu dois effectivement pouvoir faire un recours... Je ne sais pas si la situation a changé et si les recours aboutissent aujourd'hui, mais je te livre mon expérience (pas pour te démoraliser ! Il faut te battre !) : j'étais en poste dans l'Académie de Versailles quand je faisais mon doctorat, et plus particulièrement en Pôle Violence (REP+ de l'époque avec agression physique de prof régulière, pour avoir droit à "l'étiquette"...), j'ai demandé une dispo pour études qui m'a été refusée, je l'ai redemandée l'année suivante et elle m'a été refusée. J'ai aussi demandé une dispo pour convenances personnelles, refusée. J'avais un dossier solide, avec lettres de plusieurs professeurs de la Sorbonne, recommandations, ancrage dans un labo de recherche, etc... J'avais eu l'agreg à 22 ans et fait mon DEA dans la foulée (ça n'existe plus tout ça...). A l'époque, la thèse durait 5 ans (3 + 2 donnés d'office en lettres)... J'ai donc pris un congé parental, vu que je venais d'avoir mon premier enfant, et j'ai avancé ma thèse... Ensuite j'ai demandé un transfert dans le privé, qui m'a été refusé... Les Académies d'Île de France sont très déficitaires et étaient (sont ?) un peu crispées. C'est souvent plus souple ailleurs, et la situation s'est peut-être adoucie. Bon courage pour tes démarches !

Ah, j'avais lu un peu vite le premier message : tu n'es pas "vraiment" encore en poste, vu que tu entres dans l'Académie ? Donc c'est maintenant ou jamais ! Il faut faire tes démarches avant de signer ton PV d'installation. Tant que tu ne l'as pas signé, le poste n'est pas vraiment à toi. Et si tu es TZR, tu auras encore plus de chances d'obtenir qu'ils te lâchent.

Sulfolobus a écrit:Salut,

J'y suis passée il y a moins de 10 jours.

Tu peux effectuer un recours gracieux auprès du recteur. Pour le mien, j'ai mis en avant l'importance de mes recherches pour le bien public, l'excellence de l'opportunité qui m'est offerte, montré ma détermination pour la poursuite de ces travaux, insisté sur l'importance que je donne à l'enseignement et mis en avant l'enseignement que j'ai réalisé à l'université. La lettre est courte et synthétique, moins d'une page. J'ai envoyé cette lettre par mail à la personne qui m'avait notifié le refus (et à la dpe en copie), en lui demandant de transmettre à qui de droit. J'avais précisé qu'une version papier avec AR suivait, mais on m'a précisé que ce n'était pas nécessaire (mais fait la même précision).
Pour cause de vacances, je n'ai pas pu contacter des gens à l'université pour avoir leur soutien ou un syndicat. Cela n'a pas été nécessaire puisque j'ai obtenu ma disponibilité cette semaine (je pensais le rectorat en vacances, ça a été une bonne surprise). Je pense cependant que cela peut valoir le coup d'avoir l'appui de ton université : essaie du côté du directeur de ton labo + directeur de l'ED + directeur de thèse.

Attention, demande un accusé-réception de la part du rectorat à tes mails : ça évitera qu'un bug informatique te mette hors délai.

La dispo est pour un an mais tu as le droit de demander sa poursuite l'année suivante. Tu dois en faire la demande 3 mois avant la fin de ta dispo.

PS : es-tu stagiaire ou titulaire ?

Ah c'est une bonne nouvelle! Ton mail a suffi, seul, finalement?

Bonjour à tous,

Merci beaucoup pour ces messages !
J'ai effectué mon année de stage cette année et serait titularisée en septembre au sein de l'académie de Créteil.

J'ai en effet pu avoir mes directrices de thèse, ainsi que la directrice de l'école doctorale, qui m'ont proposé de faire une lettre au recteur pour demander un recours gracieux.
Je suis donc en train de rédiger la lettre... j'espère être convaincante et synthétique mais ce n'est pas si simple !

à Marie Laetitia : Oui.

à April : fais la relire par quelqu'un d'extérieur. ça aide beaucoup je trouve.

Fastidieux tout cela... mais il faut savoir se battre (encore et toujours !) pour ce que l'on souhaite...

Il faut aussi se mettre à la place du rectorat qui "perd" pour une année un professeur à chaque fois qu'il accorde une telle disponibilité. Ça ne parait pas aberrant qu'en période de manque d'enseignants, le rectorat s'assure de la motivation et du sérieux des enseignants demandant une disponibilité pour recherche.

Oui bien entendu... Je comprends bien la situation et je mesure les problèmes que ma disponibilité pourra engendrer.

J'espère que tu auras gain de cause. C'est un magnifique projet. Je croise les doigts pour toi !

Ce n'est pas tant les problèmes qu'elle pourra engendrer (après tout, les demandes sont rares...) que de vérifier le sérieux, la motivation et la solidité des personnes qui les demandent et ainsi éviter d'avoir des demandes non sérieuses.

Je te souhaite que ta demande soit acceptée, faire une thèse est un beau projet et avoir obtenu un contrat doc une belle réussite.

Merci beaucoup ! J'espère en effet que je pourrai faire ma thèse et honorer le contrat doctoral pour lequel je me suis tant battu...
Camille.

J'espère que tu auras gain de cause! il faut se battre jusqu'au bout et ne rien lâcher! Bon courage!