Temps partiel de droit : date de demande et rémunération si quotité baissée

Voilà, j'ai deux questions : pour demander un temps partiel de droit (en l'occurrence, pour enfant), doit-on se conformer aux dates de la campagne (jusqu'au 2 février pour mon académie) ou cette phrase du BIR : "Sauf cas d'urgence, la demande écrite accompagnée des justificatifs requis doit être adressée au chef d'établissement au moins deux mois avant la date de début du temps partiel" ?

Autre question, si je demande un 80%, donc 12h selon mon ORS, et que ces 12h ne peuvent pas m'être données avec les moyens de la répartition, on ne peut pas me faire travailler plus que 12h, puisqu'un temps partiel de droit ne peut excéder 80%. En revanche, je crois qu'on peut me faire travailler moins, donc 11h (ce qui chez nous tomberait sur une répartition faisable, deux classes de 6e).
Mais si je travaille 11h, quelle sera ma rémunération ? 85,7% ? Moins ?

Merci d'avance !

PS : Ah, et question subsidiaire : on est d'accord que mes collègues ne peuvent pas faire pression sur moi pour que je renonce à un TP de droit ?...

Les collegues peuvent toujours ESSAYER de faire pression, parce que la repartition ne les arrange pas, ou pour d'autres raisons.
Mais c'est TA vie, ne cède pas, tu n'en sera pas remerciée.
Hélas, les collègues peuvent faire pression sur le chef pour que la quotité leur convienne mieux, arguments de repartition à l'appui.
Pour ton pourcentage, tu es payée au prorata donc non, loins d'heures égal moins de salaire.
Sur les sites académiques, ils donnent la formule de calcul.

Le problème, c'est que si tu fais moins de 80%, tu n'auras pas droit à la majoration de salaire, puisqu'elle n'est appliquée qu'à partir de ces 80%.

Ouais... c'est ce que je craignais...
Mais (je rêve peut-être) si je demande bien 80% et qu'ensuite, la modification de la quotité n'est pas de mon fait, je me fais avoir quand même ?...

Oui.

Sur quelle base légale peut-on modifier la quotité d'un TP de droit ?

A ma connaissance, la seule marge de manœuvre dont dispose le CDE, c'est de rajouter une heure sur la demande, pas d'en enlever une. Mais ma connaissance du sujet est faible, et ma question n'est pas un tour rhétorique, c'est une vraie question.

Autre question : si il s'avère que le CDE peut modifier la demande d'une heure dans un sens ou dans l'autre, peux-tu demander un TP à 13 heures ? Autrement dit, la demande de quotité est-elle libre, en nombre entier d'heures ou contrainte à certaines valeurs ? (Je pense que de toute façon, on ne peut pas descendre en dessous de 50%, si ?)

Tu peux le demander de manière classique jusqu'en mars je crois, et si cela fait suite à un congé maternité jusqu'à deux mois avant la date de demande, donc juin pour septembre.
Tu demandes un 80% et ensuite ils se débrouillent. Tu peux très bien avoir un groupe pour te donner une heure en plus ou être dans les faits légèrement au dessus mais dans ce cas le restant est payé en hse. Tu peux aussi annualiser les 80% donc par exemple être une partie de l'année à 12h et l'autre à 10h. Pour les certifiés, un TP correspond à 14h et 24 minutes. Donc ça ne tombe jamais pile avec une répartition, ils ont l'habitude. Mais pour avoir le 'surplus' de salaire, il faut demander 80%.

Alors, de ce que je peux lire sur le BIR :

Si le temps partiel ne peut être refusé, la quotité travaillée peut être modulée en fonction des besoins du service.

Je comprends que la modulation peut être à la hausse (mais pas dans mon cas, sinon on sort du temps partiel de droit) comme à la baisse.

Pour ton autre question, il y a aussi le fait que certaines quotité n'existent pas en temps partiel de droit. En gros, un TP de droit, cela ne peut être que 50, 60, 70 ou 80%. (et pas 75%, par exemple).
(J'ai trouvé ce tableau : https://www.siaes.com/publications/carriere/temps_partiel/sim/temps_partiel_agr_2013.pdf )

Dans mon cas, je ne sais vraiment pas comment ça peut se dérouler :

- je demande un temps partiel de droit de 80%, parce que je veux travailler 12h.
- problème : avec deux classes de 6e, les classes au plus gros volume horaire, je n'arrive qu'à 11h.
- mon chef ne peut pas me faire travailler plus que 12h, sinon je sors du temps partiel de droit.
- mais s'il veut me faire travailler 11h, non seulement j'y perds financièrement (bon, ça, ça me regarde), mais je sors aussi du temps partiel de droit ! (11h équivaut à un 73% pour moi)

Du coup, qu'est-ce que mon chef a le droit de m'imposer ? De descendre la quotité de mon temps partiel jusqu'à tomber sur un nombre entier de classes ? (Dans mon cas, on tomberait à 60%, pour pouvoir avoir deux classes à 4h30, donc 9h au total.)
Mais, non seulement ça fait une sacrée différence avec mon souhait de départ (on passe de 80% payé 86% à 60% payé 60), mais ça laisse aussi un paquet d'heures sur le carreau, qui deviennent impossibles à redistribuer aux collègues (qui ont déjà 3 ou 4 HSA par personne).

Sans compter que dans mon collège, visiblement, ce sont mes collègues (le coordo et d'autres "grandes g***") qui décident des temps partiels des collègues...

lapetitemu a écrit:



Sans compter que dans mon collège, visiblement, ce sont mes collègues (le coordo et d'autres "grandes g***") qui décident des temps partiels des collègues...

Hein ?? Mais c'est inadmissible, c'est tout !

N'est-ce pas... En fait j'ai eu droit à la leçon de morale et de culpabilisation par mail de la part de mon coordo (et envoyé à toute l'équipe évidemment...).
J'ai évidemment dit ce que j'en pensais.

Non mais tu demandes ton TP de droit de 12h et ils se débrouillent :
Soit ils te trouvent une heure d'aide aux devoirs ou te font un groupe en quinzaine
Soit ils annualisent si ça arrange pour des groupes toutes les semaines mais qu'une partie de l'année
Soit tu es à 13h ou 12h30 mais l'heure en plus t'es donnée en hse et tu es déclarée qu'à 12h. Comme je te l'ai dit, les TP de droit des certifiés sont rarement à 14h24minutes ! Moi j'ai fait 15h et le chef me donnait les hse par trimestre. Mon collègue est monté jusqu'à 15h30 parce qu'il le voulait bien.

Ne t'inquiète pas pour ça !

Bonjour

je suis à temps partiel de droit depuis 2011. En effet, personne ne peut te forcer à changer ta quotité, en revanche, je ne sais pas dans quelle matière tu es (pardon si j'ai raté l'information) mais il est bien clair que faire 12h (par exemple) en ayant 6 classes à 2h ou faire 12h en ayant 2 classes à 6h, ne représente pas la même charge de travail. De fait.

C'est de cette manière moi, que ma nouvelle administration (l'ancienne était au contraire très compréhensive) et mes collègues ont fait pression sur moi: soit je restais à ma quotité demandée avec des niveaux plus fatigants et plus nombreux (de façon caricaturale: 2nde et 1ère ES), soit j'acceptais de monter un peu ma quotité et on avait l'immmmmmmmmmmense gentillesse de m'accorder 2 terminales ES plutôt...

Les collègues sont solidaires un moment de ton souci de santé, et puis un jour, ils te disent (comme ils m'ont dit l'an passé) "on a été solidaires assez longtemps "mais moi mes soucis cardiaques sont toujours là et ne passeront jamais...ils ne sont pas plus méchants que d'autres, c'est juste humain j'imagine

Courage à toi!

Je suis à 80%, et mon temps de service a été annualisé avec un partage de classe : de septembre à novembre, 12h. De novembre à juillet : 15h, soit 14,4 pour respecter la quotité. Récupérer une classe en cours d'année est naze, mais au moins, la quotité est respectée. Ça peut être une solution à soumettre dans ton cas.
Ton chef peut en effet décider de modifier légèrement la quotité pour raisons de service, mais ça ne peut pas être une grosse modification. Ex : pour un certifié, passer de 14,4 à 14 (14,4 déclaré, mais 14h effectives avec en plus de l'aide aux devoirs) ; ou 14,5 (14,4 déclaré et surplus en HSE).

Merci pour vos réponses. C'est vrai que si c'était une histoire d'arrondi, je m'inquiéterais moins car on serait bien obligés de me trouver quelque chose. Là, c'est que nos horaires sont de 4h30 (pour 5e-4e-3e) ou 5h30 (6e). (Je suis en français.) (Tiens, ça a disparu de ma signature avec le nouveau forum, d'ailleurs!)

Du coup j'ai du mal à voir comment on pourra arrondir, même en annualisant ou quoi que ce soit.

Comme vous dites, de toute façon, ce n'est pas mon job de mettre en place mon service. Mais j'ai peur de deux choses :

1) mon TP est accepté (forcément) mais comme on ne peut pas me donner 80%, on me donne 60% (et je ne peux plus refuser puisque la demande de TP a été validée) ;
2) mes collègues s'en mêlent (après tout, ils sont concernés par la répartition) et ne sont pas du tout arrangeants (l'idée de récupérer une classe en cours d'année, par exemple, personne ne le voudra, ni mon chef ni mes collègues). Et mon chef a tendance à se décharger des responsabilités, et à dire "voyez avec votre équipe".

Fifi, tu as l'air confiante, ça me rassure, mais je ne voudrais pas d'un coup fourré ensuite qui me pénalise financièrement (en dessous d'un certain salaire, ce ne sera pas possible pour mon mari et moi).

Mais quand tu fais ta demande, tu marques le % desiré. Ton chef ne le changera pas, c'est de droit.
Il te trouvera bien une heure d'aide aux devoirs, de groupe, de soutien ou que sais-je !

lapetitemu a écrit:Merci pour vos réponses. C'est vrai que si c'était une histoire d'arrondi, je m'inquiéterais moins car on serait bien obligés de me trouver quelque chose. Là, c'est que nos horaires sont de 4h30 (pour 5e-4e-3e) ou 5h30 (6e). (Je suis en français.) (Tiens, ça a disparu de ma signature avec le nouveau forum, d'ailleurs!)

Du coup j'ai du mal à voir comment on pourra arrondir, même en annualisant ou quoi que ce soit.

Comme vous dites, de toute façon, ce n'est pas mon job de mettre en place mon service. Mais j'ai peur de deux choses :

1) mon TP est accepté (forcément) mais comme on ne peut pas me donner 80%, on me donne 60% (et je ne peux plus refuser puisque la demande de TP a été validée) ;

ça c'est impossible. Pour changer un TP il faut faire une nouvelle demande, et "en principe", le rectorat accepte quand ce sont des heures en plus, pas en moins

2) mes collègues s'en mêlent (après tout, ils sont concernés par la répartition) et ne sont pas du tout arrangeants (l'idée de récupérer une classe en cours d'année, par exemple, personne ne le voudra, ni mon chef ni mes collègues). Et mon chef a tendance à se décharger des responsabilités, et à dire "voyez avec votre équipe".

Pourquoi "en cours d'année"? en revanche, au moment de la répartition, comme je t'ai écrit et raconté: oui, c'est possible. Mais ça sera pour des heures "en plus", pas en moins.

Il te trouvera bien une heure d'aide aux devoirs, de groupe, de soutien ou que sais-je !

Pas forcément, il peut imposer ou laisser imposer une répartition différente. Mais pas pour faire un sous-service, non

Guermantes729 a écrit:

lapetitemu a écrit:
1) mon TP est accepté (forcément) mais comme on ne peut pas me donner 80%, on me donne 60% (et je ne peux plus refuser puisque la demande de TP a été validée) ;

ça c'est impossible. Pour changer un TP il faut faire une nouvelle demande, et "en principe", le rectorat accepte quand ce sont des heures en plus, pas en moins

D'accord, merci. C'est déjà ça.

Guermantes729 a écrit:

lapetitemu a écrit:2) mes collègues s'en mêlent (après tout, ils sont concernés par la répartition) et ne sont pas du tout arrangeants (l'idée de récupérer une classe en cours d'année, par exemple, personne ne le voudra, ni mon chef ni mes collègues). Et mon chef a tendance à se décharger des responsabilités, et à dire "voyez avec votre équipe".

Pourquoi "en cours d'année"? en revanche, au moment de la répartition, comme je t'ai écrit et raconté: oui, c'est possible. Mais ça sera pour des heures "en plus", pas en moins.

Non, je faisais référence à l'une des propositions de Fifi (pour annualiser le service).

Guermantes729 a écrit:

*Fifi* a écrit:Il te trouvera bien une heure d'aide aux devoirs, de groupe, de soutien ou que sais-je !

Pas forcément, il peut imposer ou laisser imposer une répartition différente. Mais pas pour faire un sous-service, non

C'est-à-dire, "pas pour faire un sous-service" ?

lapetitemu a écrit:
Pour ton autre question, il y a aussi le fait que certaines quotité n'existent pas en temps partiel de droit. En gros, un TP de droit, cela ne peut être que 50, 60, 70 ou 80%. (et pas 75%, par exemple).
(J'ai trouvé ce tableau : https://www.siaes.com/publications/carriere/temps_partiel/sim/temps_partiel_agr_2013.pdf)

J'avoue, je ne suis pas allée voir le lien, mais j'ai fait l'an dernier, en temps partiel de droit, un 72.2 %.

lapetitemu a écrit:Du coup, qu'est-ce que mon chef a le droit de m'imposer ? De descendre la quotité de mon temps partiel jusqu'à tomber sur un nombre entier de classes ? (Dans mon cas, on tomberait à 60%, pour pouvoir avoir deux classes à 4h30, donc 9h au total.)
Mais, non seulement ça fait une sacrée différence avec mon souhait de départ (on passe de 80% payé 86% à 60% payé 60), mais ça laisse aussi un paquet d'heures sur le carreau, qui deviennent impossibles à redistribuer aux collègues (qui ont déjà 3 ou 4 HSA par personne).

Pour ta 1ère question, ton chef ne peut pas t'imposer de descendre la quotité de ton TP ; tu vas la noter sur la demande que vous allez tous deux signer, il n' pas le droit de la modifier sans ton accord.
Ce qu'il peut faire, c'est te faire un service pourri : 2 x 6e + 1h en partageant une classe avec un collègue, par exemple. Mais c'est à lui de se débrouiller pour te trouver l'heure qui te manque.

Pour les heures laissées sur le carreau, ton CDE n'a qu'à demander un BMP, qui pourrait d'ailleurs être un temps complet si tes collègues avaient l'intelligence de ne pas prendre 3 à 4 HSA chacun.

lapetitemu a écrit:
1) mon TP est accepté (forcément) mais comme on ne peut pas me donner 80%, on me donne 60% (et je ne peux plus refuser puisque la demande de TP a été validée) ;
2) mes collègues s'en mêlent (après tout, ils sont concernés par la répartition) et ne sont pas du tout arrangeants (l'idée de récupérer une classe en cours d'année, par exemple, personne ne le voudra, ni mon chef ni mes collègues). Et mon chef a tendance à se décharger des responsabilités, et à dire "voyez avec votre équipe".

1) ce n'est pas possible ; c'est toi qui choisis ta quotité
2) évidemment, avec des collègues pareils, tu n'es pas aidée ... mais peut-être que l'idée de partager une classe ne va pas les réjouir et qu'ils vont peut-être faire un effort d'intelligence ...

lapetitemu a écrit:Merci pour vos réponses. C'est vrai que si c'était une histoire d'arrondi, je m'inquiéterais moins car on serait bien obligés de me trouver quelque chose. Là, c'est que nos horaires sont de 4h30 (pour 5e-4e-3e) ou 5h30 (6e). (Je suis en français.) (Tiens, ça a disparu de ma signature avec le nouveau forum, d'ailleurs!)

Du coup j'ai du mal à voir comment on pourra arrondir, même en annualisant ou quoi que ce soit.

Comme vous dites, de toute façon, ce n'est pas mon job de mettre en place mon service. Mais j'ai peur de deux choses :

1) mon TP est accepté (forcément) mais comme on ne peut pas me donner 80%, on me donne 60% (et je ne peux plus refuser puisque la demande de TP a été validée) ;
2) mes collègues s'en mêlent (après tout, ils sont concernés par la répartition) et ne sont pas du tout arrangeants (l'idée de récupérer une classe en cours d'année, par exemple, personne ne le voudra, ni mon chef ni mes collègues). Et mon chef a tendance à se décharger des responsabilités, et à dire "voyez avec votre équipe".

Fifi, tu as l'air confiante, ça me rassure, mais je ne voudrais pas d'un coup fourré ensuite qui me pénalise financièrement (en dessous d'un certain salaire, ce ne sera pas possible pour mon mari et moi).

Ton collège fait peut-être différemment, mais depuis la réforme, les horaires en Lettres sont de 4.30 pour les 6/5/4 et de 4 heures en 3e.
http://www.education.gouv.fr/cid89292/-college-2016-l-organisation-des-enseignements-au-college-au-bulletin-officiel.html

Soient 3 classes facilement pour 12h.
Les dédoublements et l'AP ne sont pas ton problème.

lapetitemu a écrit:

Guermantes729 a écrit:

*Fifi* a écrit:Il te trouvera bien une heure d'aide aux devoirs, de groupe, de soutien ou que sais-je !

Pas forcément, il peut imposer ou laisser imposer une répartition différente. Mais pas pour faire un sous-service, non

C'est-à-dire, "pas pour faire un sous-service" ?

Je voulais dire que personne ne peut te forcer à faire moins que ton tp accepté mais on peut t'imposer un service pourri :/ comme on m'avait dit "vous avez le droit à un temps, pas à une répartition"

Oui c'est ce que je voulais dire aussi quand je parlais d'heures de groupe ou autre, c'est que le chef trouvera bien quelque chose à te faire faire, soit via une répartition autre, soit une annualisation, des groupes, du soutien ou autre. Peu importe, tu choisis ta quotité et personne n'a rien à dire.

Oui voilà Fifi!

Rabelais a écrit:
Ton collège fait peut-être différemment, mais depuis la réforme, les horaires en Lettres sont de 4.30 pour les 6/5/4 et de 4 heures en 3e.
http://www.education.gouv.fr/cid89292/-college-2016-l-organisation-des-enseignements-au-college-au-bulletin-officiel.html

Soient 3 classes facilement pour 12h.
Les dédoublements et l'AP ne sont pas ton problème.

Oui, tu fais bien de le rappeler.
Du coup, 3 classes, ça serait trois 3e, sans leur AP. C'est sûr que ça serait moins confortable pour moi que deux 6e. Mais bon, après tout, ça reste un seul niveau. Mais j'ai déjà "demandé" ça une autre année et mes collègues ont refusé tout net, ça ne laissait pas assez de 3e pour les autres...
A eux de voir ce qu'ils préfèrent, ça ou deux classes de 6e et une AP.

lapetitemu a écrit:Voilà, j'ai deux questions : pour demander un temps partiel de droit (en l'occurrence, pour enfant), doit-on se conformer aux dates de la campagne (jusqu'au 2 février pour mon académie) ou cette phrase du BIR : "Sauf cas d'urgence, la demande écrite accompagnée des justificatifs requis doit être adressée au chef d'établissement au moins deux mois avant la date de début du temps partiel" ?

J'ai obtenu un tp de droit en moins d'une semaine en juin dernier.

Pour le reste, tes collègues ont bien le droit d'avoir leur avis (et l'impolitesse de l'exprimer tout haut :lol: ) mais tu as surtout, toi, le droit de choisir librement comment tu mènes ta vie alors laisse les causer. Si tu demandes 80¨% sur le formulaire, on ne peut pas t'imposer une quotité inférieure.

Merci tout le monde !