sortie et bus de ville

Bonjour,
J'avais une question concernant le fait d'emprunter un bus de ville pour une sortie scolaire.

La gestionnaire de mon établissement a téléphoné à la compagnie de bus locale pour la prévenir que nous comptions emprunter ses bus à une date donnée (je ne sais pas si elle a bien fait, ou même si elle était tenue de le faire ?). La compagnie a répondu qu'elle ne pouvait pas s'engager d'avance à "accepter" nos élèves dans le bus, que cette décision revenait au chauffeur, au cas par cas.

Ma question est la suivante : si la capacité du bus n'est pas excédée, le chauffeur a-t-il le droit de nous refuser l'accès au bus qu'il conduit ? Je précise que les classes en question seront dûment encadrées (2 accompagnateurs pour 25 élèves). Savez-vous par ailleurs si l'information concernant la capacité maximale des bus de ville est disponible quelque part ?

Merci d'avance pour vos réponses !

Pour le droit je ne sais pas, mais pour la capacité maximale, cela dépend du modèle du véhicule. Pour ceux de la RATP, c'est indiqué dans les bus eux-même (pas très loin du conducteur il me semble).

Ils ont raison sur un point : le chauffeur a le droit de vous refuser.

Mais il a l'obligation de ne pas faire de discrimination et s'il vous refuse, c'est pour une bonne raison : que le bus est plein, qu'il doit rentrer au dépôt, que certains élèves sont bourrés, etc. En dehors de cela, il n'a pas plus le droit de vous refuser que de refuser une vieille dame. Au maximum peut-il vous demander de laisser monter la vieille dame en premier.

Normalement, la capacité maximale est affichée dans le bus.

Merci de vos réponses !

Si vous êtes plusieurs classe à partir en même temps il est peut-être préférable d'échelonner les départs pour ne pas se retrouver à plusieurs classes dans le bus en même temps (à conditions que la fréquence des bus soient importante)

Oui, c'était prévu. Merci quand même du conseil !

Déjà fait, sans problème, si ça peut te rassurer.