Délai pour recevoir la confirmation d'un détachement

Bonjour

J'ai recherché sur le forum la réponse à ma question mais pas trouvé aussi je pose la question :

J'ai accepté un poste au Portugal et envoyé la semaine dernière la demande de détachement. Combien de temps cela prend il pour recevoir l'acceptation (ou le refus!)? Qui nous transmet la réponse, sachant que je suis toujours en France

Merci

Claude

Cela dépend des académies. Entre deux semaines et deux mois.

2 mois ????????????????????? :missT2: :missT2: :missT2: :missT2:
Non c'est énorme !!!

En 2015, demande déposée mi mars, j'ai reçu mon détachement fin septembre. Heureusement mon gestionnaire m'avait déjà dit que c'était bon et m'avait "mis" en détachement sur I-prof. Mais la signature au ministère a été très longue !

Pour moi : détachement demandé le 20 mai et reçu le 20 juillet....

Le principal est de l'obtenir. Par contre tu l'as sur Iprof bien avant de l'avoir papier effectivement.

Ma question est surtout pour ma recherche d'appartement, j'ai dis à un agent immobilier que j'attendais ce doc pour être certain et pas envie que cela soit trop tardif

Fatras a écrit:Pour moi : détachement demandé le 20 mai et reçu le 20 juillet....

Mais comment tu peux faire dans ce cas ?
Tu fais comme si c'était OK, tu pars t'installer dans le pays et quitte ton poste, et si ils te disent non tu reviens ?
(c'était quelle académie ?)
Ou alors tu attends la dernière minute pour lâcher maison voiture and co et tu pars à l'arrache ?

Je comprends pas trop comment ça peut fonctionner.

sosodenimes a écrit:

Fatras a écrit:Pour moi : détachement demandé le 20 mai et reçu le 20 juillet....

Mais comment tu peux faire dans ce cas ?
Tu fais comme si c'était OK, tu pars t'installer dans le pays et quitte ton poste, et si ils te disent non tu reviens ?
(c'était quelle académie ?)
Ou alors tu attends la dernière minute pour lâcher maison voiture and co et tu pars à l'arrache ?

Je comprends pas trop comment ça peut fonctionner.

C'est exactement ce qui est arrivé à une de mes copines, elle a appris mi novembre que son détachement était refusé, ils ont pris leur temps :| Académie d'Aix-Marseille en Lettres. Elle est rentrée en décembre.

@ Mehitabel
Ho duuuuuuuuuuuuuuuuuur Rentrer en décembre ! Sans poste ici j'imagine, quelle galère
Je savais même pas que ça pouvait exister !

Il est évident qu'il ne faut rien entreprendre d'irréversible tant qu'on n'a pas l'arrêté de détachement. Si c'est presque assuré pour le secondaire avant le 31 mars, c'est moins automatique pour les PE.

Furby a écrit:Il est évident qu'il ne faut rien entreprendre d'irréversible tant qu'on n'a pas l'arrêté de détachement. Si c'est presque assuré pour le secondaire avant le 31 mars, c'est moins automatique pour les PE.

Je pense qu'on va commencer à planifier notre départ dès avril, et On va prier alors !

sosodenimes a écrit:

Fatras a écrit:Pour moi : détachement demandé le 20 mai et reçu le 20 juillet....

Mais comment tu peux faire dans ce cas ?
Tu fais comme si c'était OK, tu pars t'installer dans le pays et quitte ton poste, et si ils te disent non tu reviens ?
(c'était quelle académie ?)
Ou alors tu attends la dernière minute pour lâcher maison voiture and co et tu pars à l'arrache ?

Je comprends pas trop comment ça peut fonctionner.

Bon pour être clair, je n'avais pas très bien compris que cela pourrait poser un problème et que le détachement pourrait m'être refusé !
J'ai eu mon contrat, pris mon billet d'avion et ait reçu mon détachement juste avant de partir ..
Maintenant que j'en sais un peu plus, je sais que j'aurais pu prendre une dispo pour élever un enfant de moins de 8 ans (j'ai un poste contrat local avec détachement).

Fatras a écrit:

sosodenimes a écrit:

Fatras a écrit:Pour moi : détachement demandé le 20 mai et reçu le 20 juillet....

Mais comment tu peux faire dans ce cas ?
Tu fais comme si c'était OK, tu pars t'installer dans le pays et quitte ton poste, et si ils te disent non tu reviens ?
(c'était quelle académie ?)
Ou alors tu attends la dernière minute pour lâcher maison voiture and co et tu pars à l'arrache ?

Je comprends pas trop comment ça peut fonctionner.

Bon pour être clair, je n'avais pas très bien compris que cela pourrait poser un problème et que le détachement pourrait m'être refusé !
J'ai eu mon contrat, pris mon billet d'avion et ait reçu mon détachement juste avant de partir ..
Maintenant que j'en sais un peu plus, je sais que j'aurais pu prendre une dispo pour élever un enfant de moins de 8 ans (j'ai un poste contrat local avec détachement).

Oui mais si tu as une dispo, tu perds le bénéfice du détachement avec le contrat local où seraient éventuellement pris en charge la CFE par l'établissement non ?

Deux principes essentiels à retenir du droit administratif applicable:
1) Si l'administration d'origine (en l'occurence le rectorat et/ou le ministère) n'a pas répondu dans un délai de 2 mois, la demande de détachement est considérée comme acceptée.
2) L'administration d'origine peut exiger un préavis de 3 mois maximum, sauf en cas de détachement de droit.

Ce n'est pas applicable à toutes les demandes administratives, surtout pas sur un document (demande de détachement) sur lequel il est spécifié que la proposition de contrat est sous réserve de remise en cause pour x mille raisons, je ne sais plus trop comment c'est formulé.
Par ailleurs, j'ai fait une recherche sur cette prétendue règle, et en fait ce n'est absolument pas une règle formelle, il peut y avoir de bien plus grandes durées tout dépend de ce qui est demandé.

"Le silence gardé pendant plus de 2 mois par l'administration sur une demande ou une démarche vaut accord, sauf exceptions. Pour certaines demandes, l'acceptation peut être acquise après un délai différent. Dans d'autres cas, le silence gardé sur une demande vaut refus. Tous ces cas d'exceptions sont prévus par les textes."

Pour un recours gracieux par exemple, on est le cas d'une exception et le silence gardé au-delà de 2 mois vaut refus.

Si je peux me permettre, prendre une dispo de droit (donc basée sur des motifs bien précis, type élever un enfant de moins de 8 ans) pour en fait aller travailler hors de son administration n'est pas réglementaire. En cas de contrôle de l'administration d'origine, on est mal. La seule dispo qui permet d'aller bosser n'importe où, y compris comme contractuel dans un autre ministère, est la dispo pour convenances persos, soumise à avis de la CAP et donc potentiellement refusée pour nécessités de service.

Après, libre à chacun de tenter de "truander" en demandant une dispo de droit. Je ne sais pas si le MEN exerce des contrôles mais c'est quand même courir le risque. Le détachement sur contrat me paraît la solution la plus appropriée même si les délais ne sont pas terribles et même si l'administration d'origine peut vous casser les pieds avec un préavis.