[Résolu] Autorisation d'absence pour mariage

par InvitéeLVER Dim 1 Jan 2017 - 21:30

Mon conjoint et moi nous marierons pendant les vacances de la Toussaint. Nous souhaiterions bénéficier des 5 jours de congé qu'autorise le MEN à cette occasion. J'ai lu qu'il était possible de récupérer ces jours si le mariage tombait pendant les "congés" ; or, sachant que nous ne bénéficions légalement que de 5 semaines de congés payés, ces vacances de la Toussaint sont-elles considérées comme une période de "congés"?

par Waterlily Dim 1 Jan 2017 - 21:38

Sans vouloir être désagréable, cela me paraît drôlement optimiste. J'ai toujours entendu que les jours de congé pour mariage étaient donnés avec parcimonie, les enseignants bénéficiant de suffisamment de temps pour s'organiser. Alors rattraper ces jours si le mariage a eu lieu pendant les vacances... heu

Cela dit il y a probablement des gens mieux informés que moi.

par Artysia Dim 1 Jan 2017 - 21:38

Une recherche sur le forum et tu aurais eu la réponse à ta question : https://www.neoprofs.org/t78197-prendre-des-jours-fin-septembre-pour-son-mariage#2616585

Je suis très étonnée que tu penses qu'on puisse comme ça récupérer des jours de congés. Déjà que l'autorisation d'absence n'est pas de droit pour un mariage, mais demander de rattraper des jours de congé c'est un peu fort.

par babouchka4 Dim 1 Jan 2017 - 21:42

Je me suis marié cet été, jamais cela m'aurait traversé l'esprit.

par InvitéeLVER Dim 1 Jan 2017 - 21:43

Artysia, ton commentaire me semble à côté de la plaque, mais peut-être me trompé-je...

C'est fou comme on est prompt à l'attaque, sur ce forum Smile

Merci tout de même pour le lien!

par Hélips Dim 1 Jan 2017 - 21:46

Prompt à l'attaque, non, mais à l'étonnement, oui. Pourquoi le commentaire d'Artysia est à côté de la plaque ?

par InvitéeLVER Dim 1 Jan 2017 - 22:01

Hélips a écrit:Prompt à l'attaque, non, mais à l'étonnement, oui. Pourquoi le commentaire d'Artysia est à côté de la plaque ?

Il ne l'est peut-être pas, il me le semble simplement, comme je l'ai écrit plus haut.
Je ne demande absolument pas à "rattraper des jours de congé", mais à bénéficier de jours de congés que le MEN autorise et qui peuvent être reportés s'ils tombent pendant les congés annuels : http://infosdroits.fr/les-autorisations-dabsences-pour-evenements-familiaux-des-agents-de-la-fonction-publique-detat/

Alors au risque d'étonner, de choquer, d'outrer même mes collègues si consciencieux, si je peux bénéficier de congés, je ne cracherai pas dessus.

par Gryphe Dim 1 Jan 2017 - 22:03

La-vie-en-rouge a écrit:Mon conjoint et moi nous marierons pendant les vacances de la Toussaint. Nous souhaiterions bénéficier des 5 jours de congé qu'autorise le MEN à cette occasion. J'ai lu qu'il était possible de récupérer ces jours si le mariage tombait pendant les "congés" ; or, sachant que nous ne bénéficions légalement que de 5 semaines de congés payés, ces vacances de la Toussaint sont-elles considérées comme une période de "congés"?

Bonjour,

Alors en fait, l'autorisation d'absence n'est pas de droit :

Circulaire 2002 a écrit:
Les autorisations d'absence facultatives

Elles ne constituent pas un droit. Il s'agit de mesures de bienveillance relevant de l'appréciation du supérieur hiérarchique. Les agents à temps partiel peuvent également y prétendre dans les mêmes conditions que les personnels travaillant à temps plein.

Événements familiaux :
- mariage : 5 jours ouvrables ;
- PACS : 5 jours ouvrables.

La récupération des jours, ça me dit quelque chose, mais pour les congés maladie (et c'est déjà une situation un peu particulière).
Pour le mariage, à mon avis, ça ne marche pas. Plus exactement, je ne vois pas un supérieur hiérarchique accorder les jours.

En tous les cas, bons préparatifs à vous deux ! Smile

Source : http://www.education.gouv.fr/botexte/bo020829/MENA0201858C.htm
Si quelqu'un a une circulaire plus récente à ce sujet, je suis preneuse ! Smile

par InvitéeLVER Dim 1 Jan 2017 - 22:05

Gryphe a écrit:

La-vie-en-rouge a écrit:Mon conjoint et moi nous marierons pendant les vacances de la Toussaint. Nous souhaiterions bénéficier des 5 jours de congé qu'autorise le MEN à cette occasion. J'ai lu qu'il était possible de récupérer ces jours si le mariage tombait pendant les "congés" ; or, sachant que nous ne bénéficions légalement que de 5 semaines de congés payés, ces vacances de la Toussaint sont-elles considérées comme une période de "congés"?

Bonjour,

Alors en fait, l'autorisation d'absence n'est pas de droit :

Circulaire 2002 a écrit:
Les autorisations d'absence facultatives

Elles ne constituent pas un droit. Il s'agit de mesures de bienveillance relevant de l'appréciation du supérieur hiérarchique. Les agents à temps partiel peuvent également y prétendre dans les mêmes conditions que les personnels travaillant à temps plein.

Événements familiaux :
- mariage : 5 jours ouvrables ;
- PACS : 5 jours ouvrables.

La récupération des jours, ça me dit quelque chose, mais pour les congés maladie (et c'est déjà une situation un peu particulière).
Pour le mariage, à mon avis, ça ne marche pas. Plus exactement, je ne vois pas un supérieur hiérarchique accorder les jours.

En tous les cas, bons préparatifs à vous deux !

Source : http://www.education.gouv.fr/botexte/bo020829/MENA0201858C.htm
Si quelqu'un a une circulaire plus récente à ce sujet, je suis preneuse !

Merci beaucoup pour ces liens et ces encouragements, Gryphe Wink

par Artysia Dim 1 Jan 2017 - 22:08

Non, je ne suis pas à côté de la plaque. Et je suis une femme au passage.
L'absence pour mariage n'étant pas de droit et de plus en plus rarement accordée sur le temps scolaire, elle le sera encore moins si tu demandes de récupérer (ou rattraper, c'est pareil) ces jours. Il est de même des arrêts maladies que nous ne pouvons pas récupérer sur le temps scolaire s'ils empiètent sur les temps des vacances.
C'est de la logique en fait.

par Audrey Dim 1 Jan 2017 - 22:11

Juste un truc, ces jours de congé sont liés à une autorisation d'absence. Si l'absence de l'établissement scolaire n'a pas lieu, parce que l'événement familial a lieu pendant les vacances, je ne vois pas comment on pourrait accorder des jours de congé... les autorisations d'absence ne fonctionnent pas comme une sorte de capital à utiliser, elles sont liées aux demandes effectives d'absence.

Je ne vois donc pas comment tu pourrais bénéficier de ces jours de congé, qui de toute façon ne sont effectivement pas de droit mais simplement laissés au bon vouloir du CDE.

par InvitéeLVER Dim 1 Jan 2017 - 22:15

Artysia a écrit:Non, je ne suis pas à côté de la plaque. Et je suis une femme au passage.
L'absence pour mariage n'étant pas de droit et de plus en plus rarement accordée sur le temps scolaire, elle le sera encore moins si tu demandes de récupérer (ou rattraper, c'est pareil) ces jours. Il est de même des arrêts maladies que nous ne pouvons pas récupérer sur le temps scolaire s'ils empiètent sur les temps des vacances.
C'est de la logique en fait.

Euh... qu'est-ce qui, dans mes réponses, laisserait supposer le contraire? [Résolu] Autorisation d'absence pour mariage 2314601941

Le "il" de ma réponse renvoyait directement à la réponse d'Helips qui parlait de ton "commentaire"...
Pour le reste, ce n'est pas de la logique, à mon sens, mais là encore, une question de point de vue. C'est un droit potentiel ; s'il existe, il n'y a rien d'illogique dans le fait de demander à en bénéficier. Je précise que je ne connais pas tous les rouages de l'EN (oh la vilaine débutante qui veut déjà se la couler douce [Résolu] Autorisation d'absence pour mariage 992729132

[Résolu] Autorisation d'absence pour mariage 992729132

), et que ma question n'avait pas vocation à susciter un petit début de polémique moraliste totalement inutile.

Quoi qu'il en soit, je te souhaite, chère Artysia, une excellente fin de soirée! Smile

par Audrey Dim 1 Jan 2017 - 22:17

J'insiste, mais on parle bien d'une "autorisation d'absence", et toi, tu ne vas justement pas être absente, il n'y aura pas d'interruption du service assuré par l'agent que tu es... Si si, on parle bien de logique.

par InvitéeLVER Dim 1 Jan 2017 - 22:21

Audrey a écrit:J'insiste, mais on parle bien d'une "autorisation d'absence", et toi, tu ne vas justement pas être absente, il n'y aura pas d'interruption du service assuré par l'agent que tu es... Si si, on parle bien de logique.

Dans ce lien http://infosdroits.fr/les-autorisations-dabsences-pour-evenements-familiaux-des-agents-de-la-fonction-publique-detat/ , il est question de reporter ces fameux jours de congé potentiels s'ils tombent pendant les congés annuels (alors même qu'on est logiquement absent), d'où ma question, j'insiste également Smile

Mais soit, j'ai bien compris ta justification, Audrey.

par Gryphe Dim 1 Jan 2017 - 22:30

Le lien évoque, en général, les agents de la Fonction publique d’État. On peut imaginer des administrations où les dates des vacances ne sont pas fixes. Dès lors, l'agent peut dire "non, je ne prends pas de vacances annuelles à la Toussaint, là c'est mon mariage pour lequel je fais une demande d'autorisation d'absence spécifique, en revanche, j'aimerais poser une semaine à telle date". Enfin c'est comme ça que je vois les choses.
Dans la déclinaison "Éducation nationale/enseignement", les vacances sont fixes, ce qui est parfois bien, et parfois une contrainte puisque justement, on ne peut pas les faire bouger.

Si tu es prof, tu déposes donc une demande d'autorisation d'absence auprès de ton CDE qui en toute logique, comme dit par tous les intervenants plus haut, devrait te répondre : "Mais ce n'est pas possible, l'absence n'est pas de droit, les cours doivent être assurés".
Après, si tu as besoin d'une demi-journée précise pour quelque chose de précis, tu vas le voir en proposant un déplacement d'heures et ça peut marcher, mais pas poser toute une semaine, ce n'est pas du tout dans la culture EN (et ce n'est pas de droit : quel CDE acceptera ?).

par trollbuster Dim 1 Jan 2017 - 22:43

La-vie-en-rouge a écrit:Bonsoir à tous,

Mon conjoint et moi nous marierons pendant les vacances de la Toussaint. Nous souhaiterions bénéficier des 5 jours de congé qu'autorise le MEN à cette occasion. J'ai lu qu'il était possible de récupérer ces jours si le mariage tombait pendant les "congés" ; or, sachant que nous ne bénéficions légalement que de 5 semaines de congés payés, ces vacances de la Toussaint sont-elles considérées comme une période de "congés"?

Merci d'avance!

J'ajoute à ce qui a été dit que tu part d'une idée farfelue de 5 semaines de congés. Tu as un service hebdomadaire sur 36 semaines dans l'année.

par RogerMartin Dim 1 Jan 2017 - 22:47

Merci Gryphe pour le rappel du mode de fonctionnement de ces autorisations d'absence.

Le site infodroits référencé par la collègue qui pose la question ne cite aucun texte officiel sur le rattrapage de ces jours de congé accordés à l'occasion du mariage.
Leur page sur les reports de congés ne mentionne comme droit que le report en cas de congé maladie ou de congé maternité.
http://infosdroits.fr/les-conges-annuels-des-agents-dans-la-fonction-publique-detat-nombre-planification-report-en-cas-de-maladie/
Je connais de nombreux enseignants à qui ce report est refusé meme lorsqu'ils sont malades, du fait du nombre de jours de congés annuels "disponibles".

Sur ce qu'est le congé annuel
http://www.nantes.snes.edu/index.php/2015-06-22-10-52-48/enseignants/140-les-conges-payes-des-enseignants

Le Conseil d’Etat a eu l’occasion de préciser (CE 26 novembre 2012, n° 349896) qu’ « un(e) enseignant(e) ne peut exercer son droit à un congé annuel, d’une durée égale à cinq fois ses obligations hebdomadaires de service, que pendant les périodes de vacance des classes, dont les dates sont arrêtées par le ministre chargé de l’éducation ». Il arrive à ce raisonnement en combinant les dispositions de la loi statutaire et du décret de 1984 avec celles des articles L. 521-1 du code de l’éducation [durée de l’année scolaire des élèves actuellement fixée à 36 semaines au moins, réparties en cinq périodes de travail, de durée comparable, séparées par quatre périodes de vacance des classes ; calendrier scolaire national arrêté par le ministre pour trois années], L. 911-1 et L. 911-2 du même code [prévoyant, respectivement, l’existence de dérogations possibles par ce code, et pour les membres des corps de fonctionnaires du service public de l’éducation, aux dispositions statutaires de la loi de 1984, et la responsabilité des enseignants pour l’ensemble des activités scolaires des élèves].

Le Conseil d’Etat a fait cette précision dans une affaire où était en jeu l’intervention d’un congé de maternité pendant une période de vacances scolaires, situation dont l’intéressée pensait pouvoir se prévaloir pour demander un « report » de congés payés. Il a rappelé en l’espèce que « si, conformément au droit de l’Union européenne, [l’enseignante] a droit au bénéfice de son congé annuel lors d’une période distincte de celle de son congé de maternité, elle n’est en droit de prendre un congé annuel en dehors des périodes de vacance des classes que si elle n’est pas en mesure d’exercer ce droit, au cours de l’année [civile] concernée, pendant les périodes de vacance des classes précédant ou suivant la période de son congé de maternité ». Il devenait évident, de ce point de vue, que l’intéressée avait été à même, sur l’ensemble de l’année civile considérée et des périodes de vacances scolaires antérieures ou postérieures à l’intervention de son congé de maternité, de « prendre » ses cinq semaines de congés payés.

L'affaire semble entendue :
- pour les enseignants, les jours de congé ne peuvent etre pris que durant la période de vacance des classes,
- cette période compte certainement 30 jours ouvrables -- les 25 jours de congé + les 5 jours pour le mariage,
donc les 5 jours en question ne peuvent pas etre rattrapés.

par Luz Dim 1 Jan 2017 - 22:50

Cela me rappelle que quand je me suis pacsée, on n'a absolument pas pu choisir la date. C'était aux heures d'ouverture du tribunal... Jeudi matin, en pleine matinée, genre 10H30.

Le chef m'a dit que je devrais rattraper mes heures de cours et voilà tout. Alors demander les 5 jours mentionnés sur la page de infosdroits.fr, n'y pensons même pas.

par InvitéeLVER Dim 1 Jan 2017 - 23:00

trollbuster a écrit:

La-vie-en-rouge a écrit:Bonsoir à tous,

Mon conjoint et moi nous marierons pendant les vacances de la Toussaint. Nous souhaiterions bénéficier des 5 jours de congé qu'autorise le MEN à cette occasion. J'ai lu qu'il était possible de récupérer ces jours si le mariage tombait pendant les "congés" ; or, sachant que nous ne bénéficions légalement que de 5 semaines de congés payés, ces vacances de la Toussaint sont-elles considérées comme une période de "congés"?

Merci d'avance!

J'ajoute à ce qui a été dit que tu part d'une idée farfelue de 5 semaines de congés. Tu as un service hebdomadaire sur 36 semaines dans l'année.

Il serait bon de bien se renseigner avant de prendre les gens de haut avec autant de cuistrerie: légalement, nous n'avons droit qu'à 5 semaines de congés payés dénommées comme telles. Je te laisse te pencher sur ce lien ( http://www.nantes.snes.edu/index.php/2015-06-22-10-52-48/enseignants/140-les-conges-payes-des-enseignants ) qui explique bien que nos CP équivalent à 5 fois notre quota horaire hebdomadaire et que, par ailleurs, nous ne faisons que bénéficier de la fermeture des établissements scolaires sur le temps des vacances réservées aux élèves, en première intention.

(au passage, on écrit "tu parS" )

par trollbuster Dim 1 Jan 2017 - 23:09

(au passage, on écrit "tu parS" )

Et tu te permets de parler de cuistrerie ? Le smiley ne te rend pas moins stupide.

par Enaeco Dim 1 Jan 2017 - 23:13

La-vie-en-rouge a écrit:

trollbuster a écrit:

La-vie-en-rouge a écrit:Bonsoir à tous,

Mon conjoint et moi nous marierons pendant les vacances de la Toussaint. Nous souhaiterions bénéficier des 5 jours de congé qu'autorise le MEN à cette occasion. J'ai lu qu'il était possible de récupérer ces jours si le mariage tombait pendant les "congés" ; or, sachant que nous ne bénéficions légalement que de 5 semaines de congés payés, ces vacances de la Toussaint sont-elles considérées comme une période de "congés"?

Merci d'avance!

J'ajoute à ce qui a été dit que tu part d'une idée farfelue de 5 semaines de congés. Tu as un service hebdomadaire sur 36 semaines dans l'année.

Il serait bon de bien se renseigner avant de prendre les gens de haut avec autant de cuistrerie: légalement, nous n'avons droit qu'à 5 semaines de congés payés dénommées comme telles. Je te laisse te pencher sur ce lien ( http://www.nantes.snes.edu/index.php/2015-06-22-10-52-48/enseignants/140-les-conges-payes-des-enseignants ) qui explique bien que nos CP équivalent à 5 fois notre quota horaire hebdomadaire et que, par ailleurs, nous ne faisons que bénéficier de la fermeture des établissements scolaires sur le temps des vacances réservées aux élèves, en première intention.

(au passage, on écrit "tu parS" )

La réponse a ta question est clairement explicitée dans ce lien et correspond aux explications de RogerMartin.

Ce que j'en retiens : on a 5 semaines de congés payés qui ne sont pas identifiées car le temps de fermeture des établissements dépasse largement ces 5 semaines et suffit même à absorber les éventuels jours de congé accordés pour x raison car ils doivent être pris sur les temps de fermeture.
Autrement dit : tu te maries à la Toussaint, tu veux 5jours de congés exceptionnels ? Avec plaisir, tu préfères la première semaine de la Toussaint ou la deuxième? Si aucune ne convient, on te propose la 1ère semaine des vacances de Noel ou la 2ème. Alors? Razz

par Audrey Dim 1 Jan 2017 - 23:14

Un titre de film me vient.... un truc avec un tuyau d'arrosage, je crois...
Ou alors un proverbe avec un paille, une poutre...
Ou des histoires de balai devant sa porte...je ne sais plus.
Bref, je crois que l'affaire est close et que la croix peut être faite sur ces 5 jours de congés qu'une certaine personne espérait gratter.

par InvitéeLVER Dim 1 Jan 2017 - 23:34

Eh bien on peut dire que les pitbulls du forum étaient de sortie ce soir...

Bonne année tout de même, en vous souhaitant d'être bien plus détendus et légers! Smile

par Audrey Dim 1 Jan 2017 - 23:43

Une modératrice, et ensuite deux autres, t'ont répondu de façon tout à fait correcte (et détaillée). Ta réaction initiale a été de dire qu'Artysia était à côté de la plaque, que tu étais agressée, simplement parce que ta demande semblait (à juste titre) abusive à des gens qui ont largement plus d'expérience que toi, qui pour certains ont des responsabilités hiérarchiques et/ou syndicales et sont donc très au fait des questions administratives. Ton propos alimente (à juste titre) les discours de tous ceux qui nous accusent de chercher à en faire le moins possible au travail, ce qui évidemment nous fait réagir. Malgré tout, tu persistes à traiter les autres de pitbulls, tout ça évidemment (tactique bien connue de la semeuse de trouble) pour fuir en souhaitant, la bouche en coeur à tous les affreux méchants pitbulls d'être plus légers et détendus.

J'ai rarement vu quelqu'un se montrer aussi crispant et antipathique en si peu de messages sur un fil.

Mais bon, j'imagine que venant d'un pitbull, mon propos sera évidemment pris de haut par ta pétillante et guillerette personne.

Allez, je vais mettre tout ça sur le compte de ta jeunesse, hein! Rolling Eyes

Et surtout, Bonne année coeur coeur, comme dit ma nièce! coeurs

:etoilecoeur: bisous

par Gryphe Dim 1 Jan 2017 - 23:47

Merci Audrey.

Sur ce, l'essentiel ayant été dit, le topic est fermé pour la nuit.

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