[résolu] Un prof en arrêt maladie pour accident de travail peut-il être éligible au CA ?

Bonjour, une question urgente : un collègue en arrêt jusqu'au 15/10 pour accident de travail a-t-il le droit de se mettre sur la liste du CA?
Merci à ceux qui sauront me répondre.

Je ne vois pas pourquoi il n'en aurait pas le droit !

Au débotté, comme ça, je ne vois pas ce qui l'empêcherait. Il est considéré comme en activité donc éligible.

Je pense que oui mais il doit pouvoir signer la liste de candidature, je ne sais pas si c'est la même date pour tout le monde mais pour nous il fallait le faire pour aujourd'hui au plus tard.

Sur notre liste, il y a une collègue en arret maladie d'aujourd'hui jusqu'à la rentrée de janvier.

Est-ce que quelqu'un aurait un texte que je puisse donner?
Nous aussi, on pense que c'est tout à fait possible. On ergote sur le fait que le collègue est en arrêt maladie pour accident du travail et non en congé mat par exemple.

Amaliah a écrit:Est-ce que quelqu'un aurait un texte que je puisse donner?
Nous aussi, on pense que c'est tout à fait possible. On ergote sur le fait que le collègue est en arrêt maladie pour accident du travail et non en congé mat par exemple.

Est-ce que quelqu'un aurait le texte disant que ce n'est pas possible ? Je suppose que l'opposition à la candidature vient de ton cde. Il faut qu'il le prouve. :diable:

Je trouve que c'est très compliqué de s'y retrouver dans les textes officiels. Je voudrais bien trouver le texte disant qui peut être élu (pas qui ne peut pas! ).

Il est sur la liste des votants affichée en sdp, donc il est éligible.
Et le CdE doit afficher l'ensemble des textes officiels concernant les élections.
(En revanche, le collègue doit signer sa candidature).

Je viens de trouver cela vite fait mais ça date de 2009 !
http://cecoiawiki.ac-creteil.fr/wiki/telechargement/COMM/Cadres/memento-pour-elections-au-conseil-d-administration-des-EPLE.pdf

Amaliah a écrit:Bonjour, une question urgente : un collègue en arrêt jusqu'au 15/10 pour accident de travail a-t-il le droit de se mettre sur la liste du CA?
Merci à ceux qui sauront me répondre.

Oui, sans hésitation, puisque l'arrêt maladie est considéré comme une position d'activité (et il faut être en activité dans l'établissement).

Merci à vous! A suivre donc.
Nous n'avons pas modifié notre liste, tous les collègues ont signé.
A priori, ce serait bon. Mais je crains une entourloupe.
La question à venir : le CDE peut-il invalider une liste entière?

Lefteris a écrit:

Amaliah a écrit:Bonjour, une question urgente : un collègue en arrêt jusqu'au 15/10 pour accident de travail a-t-il le droit de se mettre sur la liste du CA?
Merci à ceux qui sauront me répondre.

Oui, sans hésitation, puisque l'arrêt maladie est considéré comme une position d'activité (et il faut être en activité dans l'établissement).

Tu confirmes ce que j'ai écrit.

Amaliah a écrit:Merci à vous! A suivre donc.
Nous n'avons pas modifié notre liste, tous les collègues ont signé.
A priori, ce serait bon. Mais je crains une entourloupe.
La question à venir : le CDE peut-il invalider une liste entière?

Et sous quel motif ?

Si jamais un nom ne va pas pour des motifs de non éligibilité...

Le collègue est en arrêt depuis début juin (mais je crois qu'il a eu deux arrêts successifs) mais pas en longue durée de toute façon. Sauf que par erreur, il est passé à mi-traitement le mois dernier... Je craignais qu'il n'ait été mis par erreur en congé longue durée mais a priori ce n'est pas le cas. A priori...

Mais il a pu signer la liste ou pas ?

Ah oui, il est venu au collège la signer!
Apparemment un collègue a trouvé un document un peu comme celui de Créteil que tu as donné plus haut mais qui mentionne l'accident de travail comme cause de non éligibilité. Le collègue en arrêt pour accident de travail serait électeur mais pas éligible. Mais je ne sais pas ce que vaut ce document.
Je vous tiendrai au courant. Le collègue ne s'est pas désisté, c'est un de nos syndicalistes qui s'y connaît. Pas de nouvelles de la validité de notre liste ce soir. A suivre donc.

S'il a pu signer, je ne vois pas pourquoi le cde refuserait la liste ???

Des nouvelles : la chef n'en démordait pas, le collègue est allé à l'IA, a appelé le SNES national, bref évidemment il était éligible et il a été élu.
Le CDE avait trouvé on ne sait comment un document du département voisin qui avait été écrit par un obscur Monsieur et qui était faux...

Tant mieux!